Chapitre ] 1 1 La guerre injuste des deux côtés

17. — II est facile de se rendre compte par ce que nous venons de dire — et plus encore par ce que nous dirons plus loin lorsque nous étudierons toutes les conditions nécessaires pour qu'une guerre soit juste — que très fréquemment ces conditions n'étant remplies ni d'un côté ni de l'autre, la guerre sera injuste des deux côtés. Pour le moment, nous nous bornerons à examiner un cas particulier de guerre injuste de part et d'autre, celui des guerres que l'on pourrait appeler, ainsi que le fait Suarez, les guerres volontaires.

Les guerres volontaires.

18. — Ce fut, dit Suarez (n» 333), l'erreur des païens de croire que la force des armes était la source d'un droit, et que l'on pouvait légitimement entreprendre des guerres pour acquérir de la gloire ou des richesses. Même au point de vue de la raison, cela est tout à fait absurde (i).

Les lois civiles semblent s'être ressenties du principe injuste qui alors dominait dans la guerre. Car les Romains croyaient que les guerres qu'ils entreprenaient contre les ennemis de Rome étaient justes de part et d'autre ; en effet, ils admettaient que l'on combattait d'un commun accord, en vertu d'une sorte de pacte tacite, d'après lequel celui qui serait vainqueur devait devenir légitime possesseur. Ils croyaient donc que la propriété de tous les biens des ennemis passait au vainqueur (2).

16. = (1) Cajétan et Victoria n'ont parlé que des cas où l'on déclare la guerre, c'est-A-dire des guerres offensives.

18. = (1) Fuit error Geotilium, qui putarunt regnorum jura esse posila in armis, licereque bella indicere solum ad nomen ac divitias comparandas ; quod etiam in ratione naturali est absurdissimum.

/l2 LA LÉGITIMITÉ DES GUERRES

Si la guerre, dit encore Suarez (n^ 384), se fait sans juste cause, mais volontairement, d'un commun accord entre les adversaires, doit-on la considérer comme contraire à la justice ? Dans ce dernier cas, il y aurait lieu à restitution. Covarruvias (Reg. peccatum, pars SEC. 2t) dit qu'elle est contraire à la justice, et que ce que l'on a pris dans une guerre de ce genre doit être restitué ; car une guerre injuste ne donne aucune espèce de droit. Certes, il n'est pas douteux que, par rapport à Dieu, une telle guerre soit contraire à la justice, vu les morts qui en résultent ou peuvent en résulter : mais par rapport aux belligérants eux-mêmes, on n'y trouve pas absolument une injustice.

n) On n'impose rien à qui accepte en toute connaissance de cause : or, les deux adversaires combattent volontairement de part et d'autre, puisque nous supposons qu'ils combattent d'après une convention réciproque f3).

b) Par cela même qu'ils ont fait une telle convention, ils ont aliéné leur droit, et admis que le vainqueur deviendrait maître des biens du vaincu. En tenant compte de ce pacte, et bien qu'il soit certainement inique aux yeux de Dieu, celui qui triomphe devient le véritable maître de biens qu'il possède avec le consentement du vaincu.

c) Si, pour les motifs qui précèdent, on n'est pas tenu de réparer les dommages que l'on a causés, on peut également compenser, sur les biens ennemis, tout au moins les dépenses occasionnées par la guerre.

cl) Enfin, dans un duel entre particuliers, quand il a lieu d'un commun accord entre les adversaires, il n'y a ni obligation de restituer, ni aucune injustice réelle, à cause du consentement réciproque. De même dans le cas qui nous occupe.

Pour tous ces motifs, il faut conclure qu'une telle guerre n'entraîne pas l'obligation de réparer les dommages causés : pour le reste, il y a doute. Cependant il paraît fort probable que la solution en cette matière est la même qu'en matière de jeu : si immoral que soit celuici, si tout entre les joueurs s'est passé loyalement, la propriété peut passer de l'un à l'autre sans obligation pour le gagnant de restituer. Toutefois nous ne nions pas la possibilité, encore moins la sécurité de l'opinion contraire.

(2) « Leges civiles ex tiac parte videntur processisse ex injusio modo, quo tune bella gerebantur. Nam credebant Romani bella, qua? gerebant conlra hostes reipublicœ, justaesse ex utraque parte: et enim quasi ex lacito pacto volebant mutuo pugnare, ut qui vinceret dominus evaderet. Inde ergo putabant omnia bona hostium fleri capientium ». Les mois « Leges civiles » font allusion à certaines lois espagnoles (voir n» 371).

(3) Convention tacite la plupart du temps, mais qui pourra, semble-t-il, exister en vertu de la coutume générale des nations ou des intentions des belligt^ranls.