LE SYNDICALISME DE DUGUIT

A} LA DOCTRINE ASSOCIATIONNISTE DE DUGUIT ET - LE MOUVEMENT ASSOCIATIONNISTE. |

1) C’est par la connaissance des faits et par l’observation de l'infrastructure sociale aussi bien que par sa doctrine générale du droit public élaborée sur et par les faits que Duguit a été amené au mouvement et a élaboré sa doctrine associationniste. En tant que sociologue, ïl a relevé entre les individus et la collectivité, premièrement l’existence d'une multitude de groupements dont l’importance grandit de plus en plus, Sa doctrine générale sur l’interdépendance sociale, conditionnée par la division du travail social et la différenciation des hommes en classes d’après leurs affinités professionnelles, a grandement contribué à la cristallisation et à la création de ses conceptions sur le fait associationniste. Base de 12 vie sociale ct des mutuels rapports des hommes, la division du travail les a, d’après Duguit, nécessairement conduits à se réunir et a déterminé la formation des groupements de défense des individus de même profession. Obtenant par ces groupements « la structure juridique définie » des classes sociales humaines, Duguit les qualifie de groupements syndicaux, les considère comme formations associationnistes d’une nature particulière. D’une importance considérable, ces syndicats qui sont le cœur de sa doctrine sociale l’ont nécessairement amené

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à l’associationnisme qu’il présente et conçoit comme une doctrine et un mouvement plus large que le syndicalisme qui est cependant sa branche la plus importante.

Ainsi amené à connaître le fait associationniste, Duguit l’a étudié non seulement en tant que mouvement, mais aussi en tant que docirine, ii l’a élaboré et a présenté sa doctrine associationniste peut-être un peu sommairement à côté et parallèlement et en liaison avec ses observations sur le mouvement, qu’il considère comme une force sociale réelle d’aujourd'hui; )

2° C’est par une forte phrase que Duguit résume dans une certaine mesure son point de vue sur le mouvement associationniste. Il dit : « Ces trente dernières années ont été marquées dans toute l’Europe et particulièrement en France, par un mouvement associationniste d’une intensité singulière, qui s’est étendu à toutes les manifestations de lactivité humaine. » (i) Ainsi, le trouvant de date récente, Duguit traite ce mouvement de « général », non seulement parce qu'il n’est pas spécifiquement réservé à la France, bien qu'il y ait atteint son point culminant, mais aussi parce qu'il s’est étendu à toutes les branches de l’activité humaine. I! ne faut qu’examiner la structure sociale actuelle pour constater qu’aujourd’hui une nation se compose non seulement d'individus « mais encore des groupes communaux, familiaux des associations ouvrières, agricoles, industrielles, commerciales, scientifiques, et même religieuses » (2).

Force importante en soi, le mouvement associationniste est apparu à notre époque d’après le doyen de Bordeaux, au moinent où la désagrégation et la désorganisation des familles ont laissé les hommes tout seuls tête à tête avec l'Etat omnipotent. Il s'est également manifesté par suite de l’impuissance des communes à grouper et à protéger leurs ressortissants en face de la puissance étatique trop forte, Contraints de se grouper pour se défendre, les individus ont, en conséquence, cher-

(1) Duguit : Manuel de Droit constitutionnel, F209, (2) Duguit :Traité de Droit constitutionnel, t. I, p.- 710.

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ché et trouvé leur abri dans d’autres groupements, surtout dans des organisations professionnelles, Ce sont les -groupe- : ments professionnels qui ont comblé les lacunes produites par le déclin des associations naturelles en assurant l’organisation des individus sur les bases professionnelles et par là leur protection efficace (1).

Enfin, spécialement en France, le mouvement associationniste se présente et porte en soi le germe de la réaction contre la législation révolutionnaire. Ïl est même né comme la réaction naturelle contre l’individualisme de la Révolution (2; C’est pourquoi il est récent. Les hommes de 1789 se sont o2posés à toute sorte d’association, Ils n’ont pas voulu d’intermédiaires entre l'Etat ct les individus croyant qu’ainsi seulement la liberté complète de l'individu sera assurée, Mais la réaction et contre les conceptions et contre ia législation Ge la grande Révolution, n’a pas tardé à se manifester. Les transformations du droit public en sont la preuve. Le mouvement associationniste est apparu malgré le législateur. Ce dernier n’en est donc ni l’auteur, ni le créateur. Il est apparu tout seuil, indépendamment de la volonté du législateur, D’où « les lois de 1884 et de 1929 sur les syndicats professionnels, de i8:: sur lies sociétés de secours mutuel, de 1901 sur les associations en général ont été le produit et non pas les causes du vaste mouvement associationniste » (3). Mais cela ne signifie pas que par la suite, ces lois n'ont pas favorisé le mouvement « par un effet en retour », « le dirigeant et lui donriant un relief particulièrement frappant » (4).

C’est ainsi que Duguit présente le mouvement associationniste comme une réaction naturelle des faits contre les systèmes du droit en vigueur, venue canaliser les besoins des hommes pour se défendre contre la toute-puissance de l'Etat. Par sa doctrine, il l’expliquera théoriquement et indiquera les op