III. Les marques de commerce

Une fois constituée en unité commerciale, la pièce de drap recevait les marques de commerce. L’étoffe étant essentiellement un produit réglementé, pourvu d’une garantie officielle,

* Botjrquelot, Foires , part., p. 252. V. aussi sap., pp. 165-166.

Ce tableau ne constitue qu’un extrait — concernant seulement les villes des Pays-Bas méridionaux — de celui, plus complet, établi par Bouhquelot, Foires, part., pp. 254-265. Sur la date des six textes, qui contiennent cette liste des villes drapières fréquentant les foires de Champagne, v. Bourqueijot, p. 253. Ils sont tous de la fin du xni* siècle. Notre I = Paris, Biblioth. Nation., /r. 412.

Notre II = Paris, Biblioth. Nation., fr. 12581.

Notre III = Paris, Biblioth. Nation,, Notre-Dame, 274bis.

Notre IV — Paris, Biblioth. Nation., /r. 2625.

Notre V = Provins, Biblioth. municip., Cartulaire Caillot.

Notre VI = Venise, Biblioth.

Saint-Marc

(Catal.

Zanetti,

part.,

Append. n® 2).

Arras

— plains

— saies

— pelous

Avesnes

Bruges

— tiretaines

Bruxelles

Cambrai

— gauchés

— blanc et pers

Diest

Dixmude

Douai

Gand

•— écarlates

Hesdin

Huy

Liège

Lille

Louvain

— rayés

— teints

Malines

Maubeuge

— petits

— enforciés

Montreuil

Namur

Nivelles

Orchies

Poperinghe

— menus rayés

— grands rayés

— blancs

— pers

Saint-Omer

Tournai

Valenciennes

—■ grands

— petits

Ypres

il ne suffisait pas qu’elle eût été vérifiée par les eswardeurs dont l’inspection avait un caractère proprement industriel. « Il fallait que le commerce en vue duquel tout était préparé et auquel tout aboutissait (nous citons volontiers ces textes d’Espinas qui s’ajoutent à nos observations initiales) eût la faculté de les reconnaître sans difficulté, à première vue et toujours » Fidèle au plan exposé plus haut, nous renvoyons à l’ouvrage d’Espinas, pour ce qui concerne la draperie flamande, nous bornant à le compléter par des données peu connues concernant la draperie brabançonne et, subsidiairement, celle de la Flandre septentrionale.

Les lisières

Considérons le premier groupe de ces marques, celui formé par les lisières, listes, osières et entrebates. La première mention de marques de commerce dans la zone brabançonne, apparaît dans une charte de Jean III, duc de Brabant, en faveur de la draperie de Louvain. Toute pièce de drap de Louvain sera marquée aux deux extrémités (dans le sens de la largeur, sans doute) d’un signe distinctif consistant en une « liste » (strepe), la liste de Louvain, travaillée dans l’étoffe même, signe dont ne pourront se servir les drapiers des villes et villages brabançons étrangers à Louvain, sous peine de confiscation par les doyens de la gilde et les eswardeurs, au profit de la gilde si la fraude a lieu à Louvain ; au profit du duc, de la gilde et du dénonciateur, si elle a lieu en dehors de la ville. L’officier du duc prêtera main forte, s’il le faut, à la confiscation ’.

Dans la seconde moitié du xiv' siècle, les innombrables contrefaçon dont les draps de Bruxelles ont été l’objet, témoignent tout d’abord des succès éclatants qu’ils ont remportés sur les marchés français, et permettent en même temps de rendre compte pour l’industrie brabançonne, de la valeur représentative de ces marques qui étaient la propriété, le bien économi-

* Sur l’institution et les tondions des eswardeurs, en Flandre française : Espwas, Draperie, t. I, pp. 186 ss., en Brabant : Des M\rez, Organisai, du travail, pp. 269 ss.

^ Espinas, Draperie, t. Il, pp. 349-350. Sur les marques de commerce en général, v. Eberstadt, Das franzGsische Gewerberecht, pp. 186- 226 ; en Flandre française, Espinas, op. cil., pp. 349-407. Et en Brabant (surtout pour le xv® siècle): Des Marez, Organisation du travail à Bruxelles, pp. 281-295.

‘ Louvain, Arch. commun.. Original (Tervueren, 1350, IS mars) n® 943 de l’Inventaire Van Even (le n® 88 ne réfère qu'à une copie) = Cuvexieh. n" 717; qui a rectifié la date. Edit, de Ram, Cod. diplomat. annexé aux Historiae Lovanienses de Molaxus (J.), t. II, p. 1264, n® CllI.

que de la ville. Des marchands français et étrangers vendaient couramment à Paris et ailleurs des draps qu’ils faisaient passer pour des draps de Bruxelles, u de grande moison », et en recevaient parfois un prix double de leur valeur réelle. Les « échevins, doyens, jurés et marchands drapiers » de Bruxelles avaient, pour parer à ces fraudes, renforcé les dispositions des bans urbains relatives aux marques de commerce : il avait été stipulé que la lisière des draps de grande moison n’aurait qu’un fil, celle des draps de petite moison, deux fils. L’acte de 1375 est assez obscur et donne à penser que les draps de Bruxelles n’avaient auparavant d’autre marque que le « saing » (signe), à l’extrémité (en longueur) du drap. Lorsque ce « saing » * était enlevé, toute garantie disparaissait, toute fraude était possible. L’adoption du système des lisières — ou du moins son renforcement — n’écarta pas les fraudes : les drapiers concurrents contrefaisaient les lisières. C’est à ce moment que les drapiers bruxellois présentèrent une requête au roi Charles V. Celui-ci manda le 23 novembre 1375 au prévôt de Paris de pourvoir à cette demande Le prévôt, siégeant avec le conseil du Châtelet de Paris, fit appel à des représentants de tous les drapiers et tisserands de Paris, grossistes et détaillants, « et autres pluseurs personnes cognoissans en ce ». Après avoir étudié la requête des Bruxellois, ces « expers » déposèrent un rapport constatant le bien-fondé de ces réclamations. Se basant sur ce rapport, Charles V promulgue en février 1376 une ordonnance reprenant les termes mêmes du nouveau ban bruxellois. Les draps de la grande moison auraient les deux lisières le long du drap, « royées de filz divers et desparaux » ; ceux de la petite moison auraient une lisière, une seule, de même. Les pénalités comportaient la confiscation et une amende de 100 sous parisis pour quiconque fraude, soit en affirmant verbalement, soit en garnissant ces draps contrefaits de lisières semblables à celles de Bruxelles

De son côté, le magistrat de Bruxelles, de concert avec la gilde, saisit l’occasion qui s’offrait le 3 mai 1377 suivant lorsqu’il publia un règlement spécial sur les wardeurs, pour rap-

* « si ... le saing qui estoit acoustumé de mettre au bout estoit hors ... » Les signes de ce genre, remarquons-le, n’apparaissent en Flandre française pourvus d’une signification collective qu’à Aire seulement, centre secondaire. Espinas, t. II, pp. 354-355. Ailleurs, le saing est une marque individuelle de drapier.

‘ Laurent, Choix, p. 390, n” 32.

» Février 1376. Ordonnances, t. VI, p. 174. Reproduite dans l’ordonnance de Montargis ci-dessous.

TJM GRAND COMMERCE d’eXPORTATION

peler dans le préambule la renommée dont jouissaient les draps bruxellois à l’étranger, et insister sur l’imitation dont ils faisaient l’objet. Pour empêcher à l’avenir cette contrefaçon, on généralisait le système des fils coloriés entrant dans la composition de la lisière *.

Peu avant 1379, les drapiers de Montivilliers imitaient les draps à lisières « de filz divers et desparaux » de Bruxelles, les fabriquaient « si près de la façon et à la semblance des lisières des draps de Brouxelles )>, que la confusion s’opérait facilement : les draps de Montivilliers se vendaient comme draps de Bruxelles. Le 21 décembre 1379, Charles V, ampliant et confirmant ses lettres de 1376, interdit en outre aux drapiers de Montivilliers d’imiter les lisières (( ou lisières royées ou il ait de filz divers ou desparaulx, en drap ou draps, par dedens drap, joignant de drap, ou en lisière, soit au milieu, ou lonc de lisière, ou au bort dessus ou desoubz ou autrement, fors d’une couleur seulement », et à tous les marchands français et étrangers de vendre d’autres draps à lisières rayées que ceux de Bruxelles. Des garanties spéciales entouraient la proclamation et l’application de ces lettres dans tout le royaume : on priait que « au transcript ou vidimus d’icelle (ordonnance) fait soubz scel royal, foy... soit adjoustée et y soyt obéy plainement comme au dit originael » Nous venons de citer le protocole final de cette ordonnance, parce que le hasard nous a conservé une trace de la procédure de son application en Bourgogne, montrant comment les Bruxellois veillaient eux-mêmes à la diffusion de ce précieux document, montrant aussi l’organisation des relations entre les divers groupes de marchands de Bruxelles fréquentant les foires de France les plus éloignées : le registre du bailliage de Chalon mentionne l’arrivée à la foire froide de janvier 1380 —■ c’est-à-dire quelques semaines après la promulgation de l’ordonnance de Montargis — « de la copie de ces lettres et de l’exécutoire sur ycelles impétrées par les drappiers de Brousselles sur la façon des draps d’illecq, lesquelles ont été exécutées à Chalon en la froide (foire) dernièrement passée par le bailli de Mascon » ; ces copies sont ensuite envoyées à Dijon pour être présentées à la duchesse Ce court extrait de registre, en rendant

'■ Des Marez, Organisai, du travail à Bruxelles, p. 270 (d’après cerèglement sur les eswardeurs).

“ Montargis, 21 décembre 1379. Ordonnances, t. VI, pp. 454-456. Copie XV® s., Bruxelles, Arch. commun., Cartul. A Thymo, t. II, 262:

* Laurent, Choix, p. 394, n® 34.

LA URAPÈBIE DES PAYS-BAS

sensible l’unité de l’organisation de l’exportation bruxelloise en France, montre comment la draperie, cette économie d’origines et d’attacbes locales, urbaines, a, par son expansion, surélevé les marcbands-drapiers bien au-dessus de leur milieu urbain, de la moyenne économique de leur temps ‘, a fait d’eux, à certains égards, des personnages européens.

Le scellage

La dernière opération importante avant l’emballage des draps, opération qui procède de préoccupations à la fois industrielles et commerciales, est le scellage L On appose au produit fabriqué un sceau. Il s’appelle « scel, seing, signet, enseigne, marque, plomb », dans les sources flamandes « lood, zeghel, zeghellood, zeghelkine » L

Il est concédé en principe par l’autorité publique supraurbaine qui en a une partie des conséquences utiles, c’est-à-dire des avantages fiscaux ; tandis que le pouvoir communal jouit de l’application de fait et du reste des produits Son but est triple : il prouve industriellement la valeur des draps ; il détermine le drap, lui assure « une authenticité indiscutable, une validité indéniable d’ordre urbain » ^ ; et enfin — et c’est ce qui importe pour notre sujet — il « extériorise » en quelque sorte le drap, il fait que la qualité et l’origine du drap apparaîtront rapidement et clairement aux acheteurs sur les marchés extérieurs. Car, dit-on à Halluin, <( ès foires et marchiés, les marchands peuvent [ainsi] avoir vraie cognissance des draps et du lieu où ilz sont fais » « En résumé, le scel est un objet

certifiant le passage favorable des étoffes à l’inspection des eswardeurs, prouvant leur provenance et leur nature aux yeux de tous et témoignant en particulier ces caractères sur le marché de l’exportation ; le tout en vue d’empêcher partout la falsification des produits réellement urbains ; d’un mot, il doit

' Cf. Espinas, t. II, pp. 890-891.

’ Voir en général Ebehstadt, Franzôsische Gewerberechf, pp. 197-203 ; Des Marez. Organisai, du trav., pp. 282-287 ; Espinas, Draperie, t. IJ, pp. 368-397 (excellent).

’ V. p. ex. variété de dénominations à Ypres au xiv' siècle, dans les extraits des comptes (publiés par De SArxinr-R et Des Mauez) groupés dans Espinas et Pirknne, Recueil, t. III, pp. 809 et ss., n" 901.

* Ceci est valable surtout pour la Flandre française.

Espinas, Draperie, t. II, p. 365.

* Espinas et Pirenne, Recueil, t. Il, p. 664-.

UN GRAND COMMERCE D’eXPORTAïIüN

légaliser et urbaniser les draps ; c’est encore une mode de présentation extérieure de l’économie de la cité, servant de préférence pour le commerce étranger *. »

En Flandre, le scellage est en général opéré par les eswardeurs. En Brabant, à Bruxelles, le scellage des draps à la Halle au pain est un office conféré annuellement par la gilde ; le plombage des draps « tbeslaen van den lakenen » est un office conféré à vie par la gilde En 1365, les bénéfices en furent concédés par la ville à l’administration des chaussées : et trois ans plus tard, les magistrats remirent solennellement la pince aux maîtres des chaussées ^

Ces sceaux en plomb sont en général en Flandre un type armorial de l’autorité concédante, ce qui s’explique très bien en raison de leur origine juridique *. A Bruxelles, ils étaient à l’effigie de saint Michel, de sainte Gudule ou de saint Nicolas selon la qualité des draps auxquels ils étaient apposés Il pouvait donc y avoir des types de sceaux particuliers en vue de l’affectation à la draperie.

Le scellage, qui était donc indispensable, s’opérait au moyen de tenailles, aux extrémités de la pièce. A Saint-Omer, pour le scellage à la perche * du moins, à un coin du bout, si le drap est bon ; au milieu, dans le sens de la largeur, en cas de défaut ^

La question importante du nombre de sceaux apposés à chaque pièce, complémentaire de la question des stades du processus industriel où ont lieu ces divers scellages *, est extrêmement compliquée, en raison des lacunes et de l’imprécision de la documentation, en raison aussi de la variété géographique des centres étudiés. Pour lui donner une réponse claire, il convient de négliger de nombreuses nuances locales. Mais cette réserve faite, on peut dégager une théorie générale, valable pour la plupart des cas.

‘ Espinas, Draperie, t. II, p. 366.

“ Des Marez, Organisai, du trav., pp. 131-132.

® Ibid., p. 287.

* Espinas, op. cit., t. II, pp. 367-369.

® Des Mahez, op. cit, p. 288.

* V. ci-dessous, p. 227.

r Espinas et Pirbnne, Recueil, t. III, p. 330.

’ Elle est importante non seulement en soi, mais parce que de ta solution qu’on lui donne, dépendent les résultats d’une enquête statistique sur la production de la draperie yproise au xiv* siècle, que nous publierons prochainement dans les Annales d’histoire économique et sociale.

Dès 1904, Des Marez, étudiant le scellage dans l’industrie drapière bruxelloise, avait distingué entre la marque individuelle, destinée à révéler sur-le-champ l’identité du drapierentrepreneur, au cas où l’article destiné à être mis en vente, n’était pas conforme à la réglementation *, et la marque de contrôle, qui garantit officiellement l’excellence des produits, sert à indiquer le lieu d’origine des produits destinés à l’exportation

Elles se succèdent, la seconde ne pouvant être apposée sans que la première l’ait été. L’une est limitée au cadre du centre de production ; elle est proprement la marque industrielle, et conditionne la seconde, laquelle « extériorise » (au sens où nous avons pris ce mot) le produit destiné au marché étranger, et est donc à proprement parler la marque commerciale. Dix ans après Des Marez, M. Espinas, indépendamment de lui, arrivait à des conclusions voisines pour les villes de la Flandre française, où, très fréquemment un premier sceau est apposé aux étoffes après le tissage : c’est le « scel de la perche » Le foulage ne comporte pas de scellage. Mais il existe régulièrement un « scel des liches », complétant l’autre, et essentiel. Dans la plupart des cas, c’est très probablement le sceau final : c’est avec lui que les étoffes partent pour la vente, c’est lui qui, au moment du négoce, doit certifier la vérification et la validité des draps. Le premier, devenu inutile, était enlevé Les deux processus, on le voit, sont analogues ; et il convient de se garder d’embrouiller la question, en l’étudiant à la lumière de la législation tardive (seconde moitié du xiv” siècle pour la Flandre, XV® siècle pour le Brabant) qui multiplie les marques apposées à la même pièce, et diversifie les marques selon la qualité des draps, dans un but évident de précision, en présence de la concurrence sans cesse grandissante de la draperie rurale et de la draperie étrangère. Dans la grande majorité des cas, la division que nous avons indiquée est fondamentale.

' Organisai, du trav., pp. 283-284. V. eussi 274.

° Ibid., pp. 287 SS.

“ Draperie, t. II, p. 381.

■* Ibid., p. 382.

‘ Ainsi Des Marez, op. cil., pp. 288-291 (d’après des ordonnances de 1443, 1466, 1467, 1497).

DRAPERIES DE^ PATS-BAS

TJN grand commerce d’exportation