ESSENCE ET LIMITES DU DROIT PÉNAL
S FICTION I. — Situation de la peine dans l'ensemble du Droit. ... 1
Notion du Droit pénal, 1. — Fondement moral. 2. — Unité, 3. — Etendue, 4. — Division, 5. — Terminologie: noxa, 6. — crimen, 9, — delictum, 10. — supplicium, 12. — damnum, 13. — poena, 13.
Section II. —La Discipline domestique 16
Subordination dans la domiis, 16. — Ses rapports avec le pouvoir de la communauté, 17. — Esclaves, 18. — Enfants, 18. — Femmes, 19. — Vestales, 19. — Délits, 21. — Formes de la peine, 24. — Procédure pénale, 26.
Section lll. — Le Droit de la Guerre 29
Droit de la guerre et droit de la paix, 29. — Le droit de la guerre en général, 31. — Délits des soldats, 33. — Peines infligées aux soldats^ 33. — Tribunal militaire, 36.
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Section IV. — Le Droit de coercition des magistrats 38
Limitation de la puissance du magistrat urbain, 38. — Disparition des délits religieux, 39. — Coercition illimitée au regard des femmes et des non citoyens, 41. — Notion de la coercition restreinte, 41. — Magistrats avec droit de coercition complet ou restreint, 43. — Désobéissance, 45. — Procédure d'instruction, 45.
— Moyens de coercition, 46. — Magistrats soustraits à la provocation, 46. — Droit de coercition capitale des magistrats patriciens, 47. — Délits militaires, 47. — Délit international, 50. — • Perte de la liberté, 51. — Coercition capitale du tribun de la plèbe, 51. — Flagellation, 52. — Exil, 53. — Prison, 54. — Confiscation de patrimoine, 54. — Droit pour le magistrat d'infliger des amendes, 55. — Amende plébéienne, 58. — Prise de gage, 59. — Procédure d'appel, 60.
Section V. — La Loi Pénale et le Développement du Droit Pénal Romain 62
Peine et Loi pénale, 62. — Liens de la magistrature, 63. — Disparition de l'état originaire, 66. — Débuts du droit pénal public, 66. — Des plus anciens délits publics, 67. — Extension du droit pénal public aux actes qui troublent la paix publique, 68. — Débuts du droit pénal privé, 69. — La procédure de transaction du droit privé, 70. — Limites de la transaction obligatoire dans le droit des xii Tables, 70. — Transformation des peines privées, 71. — Les magistrats pour la coercition et la juridiction, 72. — Procédure des quaestiones, 73. — Procédure pénale de l'époque impériale, 73.
Section VL — La Personne 74
Conditions de la peine, 74. — La personne, 74. — Absence de responsabilité délictuelle : esclaves et animaux, 75. — Ostacles à l'application de lu peine provenant de la personne du coupable : morts, 75. — Exilés, 78. — Exilium du débiteur, 80. — ExUiiim du délinquant, 81. — Interdiction de l'eau et du feu, 82. — Communautés, 84. — Enfants, 86. — Malades d'esprit, 88. — Exclusion de la peine en cas d'actes licites, 88. — Inégalité juridique personnelle des citoyens et des non citoyens, 90. — Inégalité juridique des esclaves, 92. — Rapports du maître et de l'esclave, 94. — Inégalité juridique de la magistrature suprême, 95.
Section VII. — La Volonté 98
La volonté contraire à la loi, 98. — Connaissance des faits, 99.
— Violation intentionnelle de la loi : dolus 99. — Violation de la loi par négligence : culpa, 102. — Rapports entre la loi pénale et la loi morale, 104. — Ignorance de la loi pénale, 106.
