Orléans, Poitiers, Bourges

les vers, suivants, empruntés à une vieille description de Paris, en sont une nouvelle preuve :

Le sainct sénat où sont les Conseillers Nombre six yingtz hommes très singuliersi De grand sçauoir, qui tiennent leur office De par le Roy, pour faire à tous iustice Sur les procès & la court intimez

Après, y a mainte docte personne

Estudiant aux loix pour ce establiz

Et de sçauoir sont très fort ennobllz

Dedans Paris les sciences Hérissent

Et gens sçauants en ce lieu resplendissent... »

Le Parlement ne tarda pas à prendre sur l'Université un rôle de surveillance et de contrôle dont la Faculté de décret eut quelquefois à se plaindre. L'Université avait en eflTet la prétention de relever uniquement et immédiatement du roi de France, et elle tenait fort à ce privilège. A l'origine, le Parlement, la Chambre des comptes et le Conseil composaient ce qu'on appelait la Cour du roy. Au xin« siècle, la Cour, commençant à s'occuper plus spécialement de questions judiciaires, se peupla de conseillers tirés de la Faculté qui devenait florissante. La commission préposée à l'examen aes comptes affichait, de son côté, des tendances plus séparatistes, mais le conseil royal se composait pourtant encore des membres du Parlement K Les fonctions ne devinrent réellement distinctes que sous Philippe le Bel, et c'est seulement alors que le « Mag7ium Consilium » cessa d'être confondu avec la haute cour de justice. L'Université montra une grande insistance pour demeurer sous la juridiction supérieure du Grand Conseil, représentant et dépositaire' immédiat du pouvoir royal, et elle refusa obstinément au Parlement le droit de la reprendre ou de la corriger. C'est Charles YII qui la soumit définitivement à la dépendance du Sénat judiciaire, par son ordonnance de 1445'. Cet acte, en apparence insignifiant, à cause de sa forme anodine, devait avoir des conséquences considérables. Nous allons voir,

i. Valois, Inventaires des arrêts du Conseil d'État. iDtroductioD (compte rendu de la séance du 15 octobre 1887 à TAcadémie des sciences morales et politiques. — Félix AoBBRT, Le Parlement de Paris, I vol. (1314-1422).

2. Ordonnances des rois de France, t. XIII, p. 457. — Isambbrt, t. IX, p. 138 : « Si TOUS mandons et commandons que vous cognoissez et déterminez de toutes les causes, querelles, négoces, actions et pétitions quelxconques, tant en demandant que en défendant, de notre dicte fille TUniversité de Paris et des supposts dMcelle en les contraignant à ce faire, et souffrir et vous obéir punisses les et corrigés ainsi que vous

verrez au cas appartenir. » (Mandement au Parlement de connaître des causes de TUniversité de Paris. Chinon, 26 mars 1445. Reg. en Pari., le 2 mai 1446.)

dans la secoûdè période de rhhtoire dé la Faculté, le rôle, de plus en plus important que s*arrogea le Parlement dans la reconstitution des écoles de Droit, et plus tard sous Louis XIV , nous aurons à constater qu'il est deyenu le maître absolu de renseignement juridique.