III. DÉCRETS DISCIPLINAIRES

On s'est demandé jadis si les décrets disciplinaires du Concile de Trente avaient été reçus en France. Assurément, la réponse doit être affirmative.

1. Launoy, Reg. Nav. gym. Paris. Hist., p. 331, lettre du 18 juillet.

2. Instructions et missives des roys très chrestiens et de leurs ambassadeurs et autres pièces concernans le Concile de Trente, pris sur les originaux, s. 1., 1613, in-4, p. 365-366.

Ces décrets, en effet, au point de vue religieux qui est le vrai, ont été, avant la fin du siècle, publiés en nombre de Conciles provinciaux et Synodes diocésains i. En 1588, la Faculté de théologie de Paris déclarait qu'ils devaient être reçus et promulgués sans modification aucune, conformément à la bulle de Pie IV 2. Puis, en 1615, l'assemblée du clergé de France en a prononcé formellement l'admission, comme le constate Pontas qui a transcrit cette décision d'après les Mémoires mêmes du clergé : « Les « cardinaux, archevesques, evesques, prélats et autres ecclec siastiques soussignés, representans le clergé gênerai de « France, assemblés par la permission du roy au couvent des « Augustins a Paris, après avoir mûrement délibéré sur la pu- « blication du Concile de Trente, ont unanimement recognu et « déclaré, recognoissent et déclarent qu'nVsont obligés par leur « devoir et conscience a recevoir comme de fait ils ont reçeu et « reçoivent ledit Concile et promettent de l'observer autant

1. Le Concile de Trente avait décrété que les Conciles provinciaux se réuniraient de trois ans en trois ans (Sessio XXIV, De Reformatione, cap. n). Les troubles du royaume n'en permirent pas la tenue régulière. Les États de Blois (1576) sanctionnèrent civilement le décret. Mais les mêmes obstacles subsistaient. Plus tard, sur les remontrances du clergé dans son assemblée de 1595-1596, le roi autorisa ces réunions triennales {Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France, Paris, 1767-1768, in-4, t. I, col. 782).