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domaine qu’il revendique pour lui seul se demande queile - signification donner à des formules dont la simplicité rend le sens plus imprécis et plus vague. Il se sent à l’aise en face de la manifestation la plus abstraite et la plus compliquée de la science juridique moderne qu'est le Code allemand, et il se trouve tout déconcerté devant lc Code soviétique, essentiellement populaire. De son côté, le justiciable n’évitera pas les procès et il devra recourir aux juristes que l’on croyait inutiles pour donner à ces Codes une interprétation devenue nécessaire dans le langage du droit. En effet, « il v a lieu de craindre que « leurs textes offrent encore plus de prise à l'esprit de « chicane que nos vieux codes et se prêtent à un plus « ample fourmillement d’interprétations contradictoi- « res » (rx). La formule démocratique adoptée par les Soviets et qui devait faire de leur Code un guide pratique à la portée de tous est une tentative intéressante. Mais, utilisée sans discernement, tout! « appareil formel » étant rejeté de parti pris, elle est loin d'éviter l’obscurantisme tant reproché aux Codes bourgeois. Par un excès de vulcarisation poussé à l’extrême, elle brise les cadres qui lui auraient donné une rigidité dont l’absence entraîne, au détriment des justiciables, une dangereuse incertitude. Cette imprécision a peut-être été volontairement recherchée. En tout cas, elle a favorisé cette tendance qui laisse aux tribunaux une plus grande liberté, étend le domaine qui leur est habituellement réservé. Les Codes ne donnent que des directives, en indiquant, d’une façon très générale, dans quel sens les juges devront orienter leurs décisions. ils ne lient pas les magistrats par des dispositions soigneusement détaillées. Ainsi se dégage le deuxième caractère de cette législation : « La jurisprudence a, dans

(1) LAMBEkT, op. cit.

re le

« le développement du droit, une part de direction égak « où presque égale à celle de la Loi elle-même » (x). Elle n’est pas chargée seulement de remédier au silence ou aux lacunes de la loi. Élle est appelée par ie législateur à collaborer avec lui à la formation, de règles juridiques nouvelles. Par-exemple, l’article 234 du Code civil de 1023 parle, sans les préciser, des « motifs valables » qui peuvent amener le tribunal à prononcer la rupture du contrat d’entreprise. C’est à la jurisprudence qu’incembera le soir de donner à cette notion de « motifs valables » une portéa et une définition rigoureuses. L'article 31 du Code de la famille prévoit que le tribunal peut être amené à statuer sur « une demande d'établissement de « paternité » (article 30), mais il ne dit pas sur quoi il devra appuyer et motiver sa décision : « Si le tribunal « reconnaît que le père de l’enfant est la personne :indi- « quée dans ja déclaration de la mère, il rend une déci- « sion en ce sens ». Ce sera aux juges à préciser les circonstances de fait qui rendront admissible l’existence de cette paternité. Ils devront créer un ensemble de règles qui seront l'équivalent an Russie de la loi de 1012 en France. L'article 33 donne aux mêmes tribunaux le pouvoir d'apprécier les raisons qui pourraient faire retirer aux parents la garde de leurs enfants, ce que da loi française du 24 juillet 1880 a minutieusement réglé. De même l’article 44 laisse aux magistrats le soin de décider souverainement, s’il convient d'accorder aux parents la restitution de leurs enfants, retenus par toute autre personne, « autrement qu’en vertu des lois ou d’une décision du « tribunal ».

Ces quelques exemples montrent le rôle très important réservé à la jurisprudence. Certes, les lacunes ou les

(1) LAMBERT, op. cif.

ie

rédactions défectueuses de la loi française donnent à nos décisions jurisprudentielles une importance souvent égale à celle de la loi elle-même. Mais nos tribunaux ne font que corriger les imperfections d’un code dans lequel le législateur croit avoir prévu toutes les difficultés. En Russie, au contraire, les silences de la loi ont volontairement pour but d'élargir la sphère inévitable d’action « ouverte à la pratique judiciaire » et de donner aux tribunaux la mission de concourir à l’élaboration du droit en complétant l'œuvre inachevée et qui ne contient rien que d’esscntiel, du législateur. II n’est pas à craindre d'ailleurs que les magistrats, dans le rôle qui leur est assigné, ne s’écartent du pur esprit révolutionnaire et ne se mettent en conflit avec le pouvoir législatif. « L'inter- « vention de l’élément populaire des assesseurs dans les « tribunaux inférieurs et les tribunaux du gouvernement, « la très courte durée d’investiture des juges, présidents « de ces tribunaux et la prédominance des qualifications « d'ordre politique parmi celles qui motivent leur nomi- « nation, le recrutement même des juges du tribunal « suprême garantissaiont que la jurisprudence s’inspire- « rait du même esprit de ferveur socialiste que la légis- « lation et ne risquerait point de compromettre par ses « écarts l’homogénéité et la force de la nouvelle légalité « révolutionnaire. » (7)

Le Droit a donc deux sources en Russie, la loi et la jurisprudence. Il émane de deux pouvoirs distincts, le pouvoir législatif qui garde une certaine prééminence, inais crée seulement le cadre dans lequel doit se faire l'élaboration du droit, et le pouvoir judiciaire, qui s’inspire de règles générales pour consträire un ouvrage dans les parties où il n’est simplement qu’ébauché. Ainsi, « les

(1) LAMBERT, op. cit.

« codes soviétiques prennent une position intermédiaire « entre nos vieilles codifications si naïvement confantes «en leur toute puissance et leur omniprescience et Îes « droits anglo-saxons, produits historiques d’une cou- « tume judiciaire dont le progrès de la loi statutaire « u’ont pas encore ébranlé l’hégémonie » (x).

Catte très grande liberté accordée aux tribunaux s’explique par la nécessité d’un contrôle permanent sur les justiciables qui auraient tendance à s'éloigner d’une ligne de conduite conforme aux vues politiques des législateurs. C’est la troisième particularité des codes soviétiques, qui perdent ainsi une partie de leur caractère scientifique et ne présentent plus l'intérêt juridique que leur aurait valu un rôle absolument étranger à toute idée da prosélytisme.

es magistrats doivent tenir compte de toutes les circonstances qui pourraient empêcher le régime d’exercer ou de maintenir son emprise sur les individus. Nous avons vu comment la volonté d’inoculer au peuple la doctrine communiste a commandé, pour une large part, la nouvelle organisation familiale. Les tribunaux doivent conformer leurs décisions aux nécessités de fait. C’est pourquoi il serait imprudent de les enfermer dans des règles trop étroites qui nuiraient à leurs fonctions essentiellement variables, et qui ont pour objet de prévenir un perpétuel danger. Il faut donc leur laisser une marge suffisamment vaste pour leur permettre d'agir suivant leur anpréciation, dans le sens qui leur paraît utile. Le communisme vise principalement Ja jeunesse. Les juges exerceront leurs pouvoirs, surtout quand il s'agira d'étendre sur les enfants une « protection » dont ils menacent d’être privés. Quand les parents réclament la restitution de leurs enfants,

(x) LAMBER'1, op. cit.

Particle 44 prend soin de dire que! « le tribunal n’est pas « lié foumeïleinent par le droit des parents et tranche cha- « que fois l'affaire en se plaçant uniquement au point de « vue de l’intérét des enfants ». L'article 46 prononce la déchéance de ce qui subsiste d'une puissance paternelle, au cas où les parents exercent leurs droits d’une façon « non conforme aux lois », c’est-à-dire contrairement à l'idéologie révolutionnaire. Enfin, les enfants, qu’ils soient assistés de leurs parents où de leur tuteur, doivent être préparés à une « activité sociale utile » (articles 41 et 70) et les tribunaux conservent un droit de regard sur l’éducation qui leur est donnée. Le code n’a donc pas seulement pour but d'établir les relations juridiques nouvelles entre les membres d’une même famille, il est l’instrument qui permet, indirectement, d'exercer une pression, par la inenace de sanctions que la loi précise, sur les concaptions ou la mentalité des parents ou du tuteur, en ayant en vue l'intérêt de l’enfant qui se confond, évidemment, dans l'esprit du législateur, avec sa formation sociale ou politique. Ces préoccupations restent étrangères aux législa- : tions capitalistes. Les Soviets considèrent chaque personne en fonction du mythe révolutionnaire €t! sous l’angle d’une propagande qui doit, sous couleur de liberté, asservir les esprits. Non seulement la codification sort du domaine de l’abstraction et perd son aspect technique Hour descendre au niveau de la culture moyenne des foules, mais elle cst réduite à devenir souvent un instrument de défense sociale pour le régime entre les mains des fonctionnaires fidèles et éprouvés que sont les magistrats communistes. Les articles du code qui viennent d’être cités permettent d'aboutir à cette conciusion que les tribunaux sont « investis d’un droit à peu près illimité, de « s’immiscer dans les relations entre les individus, chaque « fois que la politique du gouvernement l'exige » (x).

(x) FEDOROFF, op. cit.

‘Enfin, la législation nouveile donne à certains organes administratifs les attributions réservées habituellement aux pouvoirs judiciaires. Elle allège d’autant le rôle ordinairemcent dévolu aux tribunaux et ceux-ci ne sont plus exclusivement chargés de mettre cn œuvre le droit. Par. exenple, les magistratsnesont pas directement saisis d’une demande en paiement de pension alimentaire. Le créancicr d'aliments qui se heurte à la carence de celui qui doit assurcr son entretien s'adresse à la Section de Prévoyance sociale près le Soviet des députés du gouvernement du domicile du défendeur, qui, dans un délai d’un mois, «rend une décision sur la fourniture de l’entretien, son « montant et sa forme ». Le tribunal se trouve seulement sais! du recouts formé contre cette décision. Les articles 108, I10, II1, 112, 116 %t 117 du Code de r023 qui règlent cette procédure n’ont pas été, il est vrai, reproduits dans le code &e 1027, qui se borne à déclarer (article 50) que « les personnes ayant droit à l'entretien peuvent le rédler

QC mer par voie judiciaire, où selon la procédure générale

« des actions », sañs préciser davantage,

C’est surtout dans l’organisation de la tutelle ct de la curatelle que la législation nouvelle fait appel au concours de certains corps administratifs. Les incapables sont soumis, non plus, comme dans le droit français, à un conseil de famille sous l'égide du tribunal, mais aux- sections d’enseignement populaire, d'hygiène où de prévoyance sociales qui agis-: sent sous le contrôle des bureaux des comités exécutifs (articie 70). Ces dispositions marquent, non seulement une réaction coutre la conception individualiste de la tutelle que le Code allemand avait déjà combattue, mais clle traduit une tendance qui se généralise de plus en plus, à « combiner l’application bureaucratique et l’application « judiciaire de la Loi » (x).

(1) LAMBERT, op. cit.

ns OR

Telles sont, dans leurs grandes lignes, les idées qui dirigent l’organisation judiciaire nouvelle et qui ont pour but d'assurer la formation d’un droit et son application dans la vie juridique du peuple russe. La rédaction, iritentionnellemment floue du code, la liberté accordée aux tribunaux afin d'élargir le champ laissé à leur initiative, le rôle judiciaire du pouvoir administratif, sout des manifestations originales de l’activité révolutionnaire dans le domaine législatif. Elles n’ont, en elles-mêmes, rien qui puisse surprendre. Elles matquent l'aboutissement nor- .inal des tendances qui se font jour à l’heure actuelle dans les civilisations occidentales. Le seul reproche qu’elles méritent est qu’elles sont excessives, poussées à l'extrême ct. comme tiles, dangereuses et à écarter, dans leur état présent. Mais, dans leur principe, elles ne doivent pas être condamnées, a priori.

J1 en serait pas de même des habitudes chères à une pratique judiciaire qui se conforme à des vues politiques et qui ne reste pas dans le domaine exclusif de la justice, au-dessus des partis. Il n’est pas douteux que les tribumaux russes, en faisant usage de la ’iberté que leur accorde la loi, abusent de cette même liberté au détriment de celle des justiciables et servent un Etat qui se confond avec le parti au pouvoir. Cette pratique ne répond plus à une utilité d'ordre universel : elle devient un instrument entre ies mains d’un gouvernement, La justice n’est plus ce qu’elle est encore dans nos pays et ce qu’elle doit rester, indépendante, impartiale et désintéressée. Telle est l'erreur, nécussaire peut-être en ce qui concerne le meintien du communisme, qui discrédite le Droit et la Justice soviétiques.

Une remarque analogue doit être faite quand on examine non pas l'élaboration ni la mise en pratique de la loi, mais le fond même du droit. Il ost certain que les règles que nous nous proposons d'étudier sont faites moins

dans un but strictement juridique, que pour permettre au régime de répandre aisément sa doctrine. Nous ne tiendrons pas compte de cet aspect de la loi soviétique, si évident cependant, suntout dans les nouvelles institutions familiales. Nous nous tiendros sur un terram plus élevé, plus conforme à l'intérêt scientifique que nous avons seul en vue. En partant des textes, nous dégagerons les quelques principës qui dominent toute cette législation leurs répercussions socialds et morales apparaîtront d’ellesmêmes.

Le Code de 1027 ne peut être considéré encore comme l'expression définitive et immuable de la perisée révolutionnaire. De même que les iois précédentes, 1l marque un moment dans la vie juridique russe, une époque. Il constitue une étape. Notre étude ne peut donc être qu’un exposé des tendances du légisiateur. Demain, nous verrons peut-être un nouveau code modifier celui que nous avons sous les veux ; mais, l’esprit, le dogme resteront les mêmes et ne varieront pas, à moins que le communisme n’évolue au point de devenir ce que certains lui prédisent : une forme de gouvernement démocratique.

Ce dogme présente l’intérêt d’être appliqué aujourd’hui dans un graud pays. Depuis les Encyclopédistes, Jean- Jacques Rousseau, Diderot, dans son Supplément an voyage de Bougainville, tous les constructeurs de systèmes sociaux, en passant par Babœuf, Auguste Comte, jusqu’à Marx et Engels dans leurs manifestes, ont cherché à créer des relations familiales nouvelles. Mais ces conceptions grandioses n'étaient que des constructions imaginaires, qui n'étaient jamais sorties du domaine de l’esprit. I1 était facile de les critiquer, mais impossible de les apprécicr. Aujourd’hui, nous nous trouvons en face d’une réalisation qui étonne. Le Léninisme a l’incontestable mérite d’être devenu un système de gouvernement. Nous

te

por vons ainsi considérer le problème -cn face et le juger dans toute son ampleur.

La tâche ne manque pas d’être délicate, même difficile. Nos esprits latins, pétris de morale et de culture chrétiennes, certaines de nos-mentalités bourgeoises, si promptes à l’indignation et trop facilement portées à crier au scandale, ne sont guère préparées, il faut bien l'avouer, à s’assiniler l’enseignement de Lénine. Il rous faut un certain effort sinon pour le comprendre, du moins pour admettre qu’un peuple, plus bourgeois que nous encore, parce que moins ouvert, et plus religieux que nous, se soit résigné à le subir. La doctrine des bolcheviques est: monstrueuse parce qu'elle n’est plus à la mesure de nos conceptions de vie, et qu’elle est farouchement hostile à notre tradition spirituelle, Il est impossible cependant de s’en désintéresser, d'autant moins peut-être qu’elle a sa source dans le mouvement d’idées auxquelles les philosophes français du xvIr siècle ont domné l’essor, et que nous suivons, nous aussi, l’évolution dont le coinmunisme inarque l’aboutissement tragique.

Certaines de ces réalisations seraient à tort qualifiées de révolutionnaires ; tout au plus pourrait-on dire qu’eiles sont trop audacieuses. Dans un avenir dont personne ne peut prévoir l'étendue, elles nous paraîtront familières. Nous nous y acheminons par une pente sur laquelle le inouvement, à peine commencé, ne s'arrêtera pas de glisser. Les Soviets ont brûlé les étapes, voilà tout. Ils nous montrent un chemin à suivre Ce serait faire preuve d’ignorance ou de stupidité que de vouloir s’en écarter de parti-pris. Si le progrès n’est pas une erreur, ni unc illusion, il faut dégager dans les conceptions qui paraissent les plus subversives et les plus « avancées » ce qui semble être chez elles le résultat d’une évolution fatale et porter un remède au mal dont elles sont une manifestation certaine. Sans craindre d’être soupçonne d’une

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complaisance coupable, il faut comprendre l’enseignement qu'elles traduisent. C’est le meilleur moyen d'éviter des excès qui n’obéissent plus à la raison et de ne pas revenir, par un recul qui détruirait d'ordre social, à l’anarchie. Alors, les disciplines bourgeoises, le cadre qui limite les désordres d’une nature livrée à elle-même, ne paraîtront pas inutiles. Les idéds nouvelles s’y enfermeront toutes seules, assoupliront les traditions détestées, les adapteront à une manière de vivre plus actuelle. La rigueur de cet ordre ancien paraît bien peu de chose quand on songe que les Soviets ont donné à leur propre discipline la forme d'une dictature. Dans la voie nouvellement tracée, il ne s'agira que d'agir avec intelligence cet de s'arrêter à temps.

N'est-il pas sage en effet de prévenir une révolution en lui enlevant toute raison d’être et en supprimant :la cause première, souvent raisonnable, qui risque de la produire? Ï1 est exact de dire que le monde est en pleine transformation sociale. Qu’on le veuille ou non, les nécessités économiques, le rôle de la femme, appelée au même titre que l’homme à une activité sociale, exigent un renouvellément partiel de nos institutions. Les Soviets sont allés plus loin, ils ont fait table rase du passé. Sur les ruincs, ils ont essayé de construire. Mais les lois éternelles, intangibles, sans Icsquelles la famille ne se conçoit même pas, ont été piétinées. On y a substitué la Loi de l’État ou du Parti et les exigences d’un dogme (1).

Là cest le véritable danger. IL existe, entre la pensée du législateur russe et la nôtre, une différence de plan. Nous ne considérons pas le problème sous un angle identique.

(x) I y aurait mn rapprochemient curieux à faite avec le fascisme. l/Italie se trouve, à v’heure actuelle, sous la dictature k »

d’un parti qui se confond ave: d'Htat, comme la Russie sous le pouvoir d’une classe,

= oe-

Il y a entre les conceptions révolutionnaires et l’esprit bourgeois tout ce qui sépare deux façons irréductibles d'envisager l’organisation de la société. De plus, nous entendons traiter la famille, non pas pour obéir aux exigences d’une Goctrine suprême, qui soit la raison d’être de tout, mais en respectant les lois naturelles qui lui sont particulières et demeurent inséparables du problème qu’elles soulèvent. Nous mettons la famille à la base de notre société qui n’existe que par elle. Les Soviets, au coitraire, la font dépendre’ exclusivement des principes qui régissent leur société idéale et comime elle constitue un obs‘acle, ell: reste au premier rang de Îeurs préoccupations |

Tel est le renversement accompli par la Révolution russe et le sens redoutable qu’il convient de donner à ses réformes. ‘el est l’abus dont nous serions menacés si nous ne prenions dans l’ordre établi les mesures destinées à rajeunir notre législation pour la conformer à une évolution qui est la loi commune. C’est ainsi que les Codes soviétiques doivent être pris pour exemple et qu’il importe de les connaître pour éviter qu'un déséquilibre dû à un manque d’adaptation de nos lois aux formes de vie contemporaincs n’entraîne un cataclysme dans lequel les règles immuables qui gouvernent la fanuile seraient englouties cf, avec elles, ce qui fait le fondement et l’armature de nos vieilles sociétés. C’est pourquoi, enfin, nous n’hésiterons pas à dire que certaines dispositions de ces codes constituent des initiatives heureuses, si on les détache du régime, pour l'utilité duquel elles ont été faites, et qu’elles peuvent répondre à une nécessité plus haute et rester “compatibles avec celles que le maintien de la famille exige. Nous essaierons de montrer, par contre, comment elles se trouvent, pour ainsi dire, neutralisées par certains principes qui n’ont d'autre but que la destruction systématique des anciennes institutions et l'établissement

Les

d'une nouvelle communauté à laquelle on tient, contre toute logique et toute vérité, à garder le nom de famille. Ce groupement, créé d’après les liens du sang, réduit à l'extrême, est inoffensif par sa fragilité. 11 ne peut porter ombrage à la diffusion des idées nouvelles. [1 correspond assez bien au mythe de la liberté recouquise : ses membres ont retrouvé leur indépendance. Les chaînes d’esclavage sont rompues. Mais le régime tend ses mailles dans lesquelles ceux qui chantent la délivrance viennent aveuglément sc jeter.

Une double perspective se fait jour : celle des réformes hardies dont on doit pouvoir tirer un utile profit et celle d’une intolérance farouche qui asservit: la famille. La première doit servir, dans une certaine mesure de modèle, la seconde, de leçon. Dans les deux cas, une discrimination sévère s'impose. Encore, toute la portée et l'étendue du léninisme nous échapperaient-elles si, avant d’examiner le grain que les adoptes répandent avec une foi crédule, nous ne voyions le terrain dans lequel on s’efforce de le faire germer. [œuvre accomplie est considérable. Elle est nélaste, sans doute, et peut être mortelle si elle se poursuit. Mais ele n’a cassé de heurter un monde grand par son étendue, puissant par ie nombre, redoutable par son recucillement et le mystère qui l'entoure. Les Soviets, en Jui offrant un sujet d’exaltation et d'enthousiasme,

- ont cherché à faire la conquête de l’âme populaire qui se dérobe naturellement à l'emprise d’um pouvoir temporel. IT paraît nécessaire de montrer ca qu’ils ont trouvé devant eux. Cette âme se traduit dans les mœurs. Un rapide tableau des vieilles coutumes familiales nous la fera mieux comprendre, Le rapprochement avec les institutions établies par la loï sera plus saisissant et l'expérience du bolchevisme n’en paraîtra que plus extraordimaire. Elle s'éclairera d’un intérêt qu’elle m'aurait pas eux si elle s'était excreée sur une nation moins jeune. Car la Russie