CHAPITRE III

Les Causes génératrices de Faute inexcusable

Nous avons expliqué la position actuelle äe la Cour de Cassation et essayé de dégager un critérium. I est tout indiqué d’en faire l’application aux hypothèses déterminées, aux circonstances variées qui sont génératrices de fautes inexcusables. Ce n’est pas, à proprement parler, une étude rétrospective de la Jurisprudence car nous aurions beau jeu à en souligner les errements. Notre but est d'exposer les applications les plus diverses qui se rencontrent dans la vie de travail et de les classer en fonction du critère reconnu.

La faute inexcusable apparaît sans doute comme toujours antérieure au traumatisme. Néanmoins il existe en doctrine et en Jurisprudence des circonstances où la faute inexcusable est proclamée, à tort selon nous, comme pouvant faire suite au traumatisme et se détachant, dans la durée, de celui-ci.

Notre chapitre est ainsi divisé en deux sections fautes inexcusables antérieures ou postérieures à l’accident.

SECTION Î