CHAPITRE II

La base de la responsabilité :

Faute ou risque ?

« Celui qui embrasse une profession et en recueiïlle les profits devant en courir les risques... » (°). Nous n’avons pas lu le livre de M. Bonnecase, mais faisons remarquer que si, dans une usine, l’industriel retire du profit du travail de ses ouvriers, dans la profession qui doit le plus remercier l’autre ? C’est certainement le non professionnel, c’est celui qui étant allé voir un médecin a recouvré la santé, c’est celui qui étant allé trouver un avocat a gagné un procès dont l’issue était incertaine, c’est celui qui ayant chargé un architecte de la construction d’une maison

voit édifiée la maison de ses rêves.

La théorie de la faute reste le grand principe directeur dans la responsabilité professionnelle des professions libérales (faute prouvée ou faute présumée) (*). L’article 1382 sera toujours l’article roi, il

(1) Bonnecase : Droit Maritime, n° 435, cité par Durand, thèse : Les conventions d’irresponsabilité, 1931, n. 238.

(2) Pour l’agent de change: vue avec les obligations spéciales du professionnel.