‹ La faute professionnelle: spécialement dans les professions libéralesChapitre 5 sur 47 · HOT SE · texte numérisé non relu

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Notre plan sera simple : dans une première partie nous étudierons la responsabilité professionnelle en général ; dans un premier chapitre nous notons un accroissement de cette responsabilité : est-ce un bien ? est-ce un mal ? La responsabilité juridique sanctionne toujours une bien petite partie des fautes que tout homme peut commettre. Dans le deuxième chapitre, nous montrerons l’œuvre de la Jurisprudence.

Notre deuxième partie sera consacrée à l’étude de la faute professionnelle ; nous traiterons dans la troisième partie des obligations spéciales du professionnel ; dans la quatrième des effets de la faute professionnelle ; dans la cinquième partie, nous examinerons la nature de la faute professionnelle ; dans une sixième et dernière partie, nous rechercherons son fondement.

Nous étudierons spécialement la responsabilité dans les professions libérales sans nous interdire toutefois d'emprunter des exemples aux professions industrielles ou commerciales et nous nous demanderons si ce sont toujours les mêmes principes juridiques qui régissent professions libérales et professions industrielles ou commerciales.

Prenant comme point de départ la jurisprudence, nous essayerons d’en dégager les idées directrices.

Le travail du juriste doit être de concilier les intérêts du professionnel et ceux du non professionnel. Il faut obtenir de celui qui exerce une profession qu’il veuille bien sortir de son cabinet de travail, qu’il consente à se considérer comme un simple particu-

lier, qu’il se représente l’état d’esprit de celui qui

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