LES INTENTIONS DE NAPOLEON

« Il suffit, écrivait Tempereur, d'enseig*ner aux filles à chiffrer, à écrire les principes de leur langue, afin qu'elles sar chent Torthographier. Il faut leur apprendre un peu de g-éographie et d'histoire, et bien se garder de leur montrer ni le latin, ni aucune langue étrangère... »>

Si Ton devait adopter, de nos jours, cette opinion de Napoléon, il faudrait commencer par exclure les femmes des universités ; il faudrait supprimer, en France, les lycées de jeunes filles, institués depuis 1881.

Napoléon I^r faisait peu de cas des femmes instruites ; c'est un fait indéniable. A cet égard, il semblait partager presque l'avis de certain duc de Bretagne, dont nous entretient Montaigne. On parlait, un jour, à ce prince, de son mariage avec Isabeau « qui avait esté nourrie simplement et sans aulcune instruction de lettres. » Il répondit « qu'il l'en aimoit mieulx, et qu'une femme estoit assez sçavante, quand elle sçavait mettre différence entre la chemise et le pourpoinct de son mari (i). »

Napoléon estimait la valeur d'une femme d'après sa fécondité. On se rappelle sa boutade assez choquante à Mme de Staël, qui lui demandait quelle était la femme du monde, morte ou vivante, qu'il préférait. — « Celle, Madame, qui a fait le plus d'enfants ! » Parole excusable dans la bouche d'un conquérant, avide de chair à canon.

Le Mémorial de Sainte-Hélène contient une série d'appréciations curieuses de Napoléon, où l'empereur nous apparaît, tel que Taine nous l'a dépeint, comme un homme brutal, bestial et sensuel.

Ce seul passage du Mémorial est plus instructif que toutes les appréciations que nous pourrions nous permettre :

« L'Empereur applaudissait aux maximes de l'Orient ; il

(i) Montaigne. Du pèdantisme, Liv. I, chap. XXIV. Molière s'est inspiré de ce mot historique dans des vers très connus {Les Femmes Savantes^ Acte II, Scène VU).

approuvait fort la polyg-amie, la prétendait dans la nature, était très adroit et très fécond à le prouver. La femme, disaitil, est donnée à l'homme pour qu'elle fasse des enfants. Or, une femme unique ne pourrait suffire à l'homme pour cet objet : elle ne peut être sa femme quand elle est grosse, elle ne peut être sa femme quand elle nourrit, elle ne peut être sa femme quand elle est malade, elle cesse d'être sa femme quand elle ne peut plus lui donner d'enfants ; l'homme que la nature n'arrête ni par l'âge, ni par aucun de ces inconvénients, doit avoir plusieurs femmes...

(( Et de quoi vous plaindriez-vous après tout, Mesdames? Ne vous avons-nous pas reconnu une âme ? Vous savez qu'il est des philosophes qui ont balancé.

« Vous prétendriez à l'égalité ? — Mais c'est folie : la femme est notre propriété, nous ne sommes pas la sienne ; car elle nous donne des enfants et l'homme ne lui en donne pas. Elle est donc sa propriété comme l'arbre à fruit est celle du jardinier...

« Il n'y a que le manque de jugement, des idées communes et le défaut d'éducation, qui puissent porter une femme à se croire l'égale de l'homme. Il n'y a, du reste, rien de déshonorant dans la différence : chacun a ses propriétés et ses obligations ; vos propriétés. Mesdames, sont la beauté, les grâces, la séduction ; vos obligations, la dépendance et la soumission (i). y (Ecrit le lundi 3 juin 1816).

Si les idées personnelles de Napoléon devaient prévaloir, nous serions contraints de bouleverser les principes fondamentaux de notre droit et les bases de notre civilisation. Il faudrait, par exemple, restaurer la polygamie, puisque l'em pereur admet la pluralité des femmes, bien plus, la juge indispensable.

Qu'en fait de stratégie, on cite l'avis du grand général,

(i) Mémorial de Sainte-Hélène, tome IV, p. 100-102.

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nous n'y saurions contredire ; mais en matière juridique, la compétence de l'empereur nous paraît plus que contestable.

Les principes du Gode Napoléon en ce qui concerne les relations juridiques des sexes sont d'ailleurs si peu conformes à la vérité, au droit et à Tesprit de notre temps, que la plupart des peuples contemporains se sont afiFranchis des préjug-és de ce Gode, pour faire prévaloir dans leur législation, les principes égalitaires du droit germanique et ang-lo-saxon.

Au reste, n'est-il pas étrange que des avocats veuillent commenter et compléter le décret de décembre 1810, en se basant sur l'avis de Napoléon, qui n'a jamais caché le souverain mépris qu'il ressentait pour eux ?

La lettre, adressée à Gambacérès, est une preuve du profond dédain dont Napoléon couvrait le barreau : « Je reçois un projet de décret sur les avocats... J'aime mieux prendre des mesures contre ce tas de bavards, artisans de révolutions, et qui ne sont inspirés, presque tous, que par le crime et la corruption. Tant que j'aurai l'épée au côté, je ne signerai jamais un décret aussi absurde ; je veux qu'on puisse couper la langue à un avocat qui s'en servirait contre le gouvernement (i). » [Vendém. an XIII (oct. i8o4).]

La haine, peut-être légitime et compréhensible de Napoléon contre les avocats, avait une cause profonde. Gomme l'écrivait Pinard, au moment où la France entière se ruait à la servitude, jetant à terre la liberté ainsi qu'on fait d'un fardeau trop lourd, il ne s'est cependant trouvé dans le barreau de Paris, parmi ses deux cents membres, que trois votes pour l'acceptation de l'Empire (2). Get exemple d'indépendance ne pouvait sourire à Napoléon, qui, des Tuileries à Sainte -Hélène, poursuivit de ses rancunes le barreau tout entier.

En sonime, Napoléon a lui-même qualifié à' absurde le dé-

(i) Dupin, Profession d'avocat. Paris, 1882, I, p. 182. (2) 0. Pinard, Histoire à l'audience, p. 288,

m LA FEMME- WOCAT

cret qu'il a sig^né. Nous n'aurions pas osé, quant à nous, formuler une appréciation aussi radicale. Montrons-nous plus charitables que le g-rand Empereur ; car s'il fallait couper la lang-ue à tout avocat ou à tout citoyen qui s'en sert contre le g'ouvernement, chez un peuple aussi frondeur que le peuple français, les muets seuls conserveraient leur langue.

Il serait d'ailleurs assez étrang'e que le barreau d'aujourd'hui affectât pour les opinions de Napoléon une vénération qu'il n'aurait jamais eue jadis, aux temps mêmes de la puissance impériale, et qu'on vînt à un siècle de distance, nous opposer contre l'admission de la femme au barreau, l'opinion présumée de Bonaparte, qui ne doit et ne peut avoir aucune valeur pour l'interprétation d'un texte juridique.

Certes, Napoléon n'aimait pas les femmes infécondes; il détestait d'autre part les avocats ; à ses yeux, une femme-avocat eût paru le comble de l'abomination et la plus effroyable des monstruosités.

En ce qui concerne l'interprétation du décret, l'opinion de l'empereur ne pourrait être décisive ; nous n'avons donc pas à nous en préoccijper davantag^e.

VIII. Le mot a Hommes » !... — Le réquisitoire de M. Van Schoor, procureur g-énéral près la Cour d'appel de Bruxelles, et l'arrêt de la Cour du 12 décembre 1888, pour refuser à la femme le droit de prêter le serment d'avocat, se sont appuyés sur les travaux préparatoires de la loi du 22 ventôse an XII.

D'après M. Van Schoor, si le décret de 1810 n'a pas prononcé l'exclusion de la femme par un texte net et précis, il n'en est pas de même des travaux préparatoires de la loi de l'an XII.

Plaçons donc sous les yeux de chacun ces documents décisifs qui, d'après M. Van Schoor, devaient mettre fin à toute discussion, et rendre la controverse impossible.

Le rapport des comités réunis de constitution et de judica-

LE MOT « HOMME » îùi

ture, rédacteurs du décret du i5 décembre 1790, indique nettement, nous dit-il, le rôle de Thomme de loi et des défenseurs officieux dans l'administration de la justice :

« Vous avez laissé aux citoyens le droit imprescriptible de « se défendre eux-niêmes dans les tribunaux ; mais tous n'en « ont pas le talent. Le lég-islateur doit venir au secours de la « faiblesse ou de Tig-norance. Voilà les motifs de l'institution « des hommes de loi que nous vous proposons d'établir au- « près des tribunaux.

« Ce titre est déjà consacré par des décrets antérieurs. La « qualité de Vhomme de loi indique la nature et l'étendue de « ses fonctions : il sera Tunique défenseur légal des parties « qui lui accorderont leur confiance. Les hommes de loi exer- « ceront les anciennes professions d'avocat et de procureur « dont {es dénominations cesseront d'exister dans l'ordre ju- « diciaire.

« Cependant nous avons trouvé dans la nature même des « choses, dans les grands principes des nations libres, dans « l'utilité publique, dans le droit imprescriptible du talent et « du courag-e, qu'il fallait donner à la liberté de la défense <( une plus grande latitude. Sous une Constitution bienfai- « santé, et dont les maximes fraternelles rapprochent tous les « hommes, les relations de confiance et d'intérêt doivent res- « serrer encore ces liens ; il n'est pas un seul d'entre eux qui « n'ait le droit de défendre un autre citoyen : Homini inte- « rest alterum hominem benejlcio afjici. Ce patronage, « connu chez les Romains, puise sa source dans les fonde- « ments mêmes de la société. Heureux celui que la nature et « le travail ont destiné à devenir le protecteur de ses sembla- « blés et à exercer le plus noble des ministères ! Tels seront c< les défenseurs officieux. Leurs fonctions étant essentielle- « ment gratuites aux yeux de la loi, ils ne pourront rien exi- « ger, ni réclamer aucune taxe pour le prix de leurs soins.

« Les ci-devant avocats qui ne rempliront pas les places de

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(( jug*es ou d'hommes de loi pourront suivre cette belle carce rière ; elle les ramène à leur institution primitive ; et Télo- « quence consacrée à la défense des citoyens montrera d'a- « vance à la nation, les hommes qui doivent un jour soutenir « ses droits dans l'assemblée des législateurs.

Ne craignez pas que des intrigants ou de vils solliciteurs « s'introduisent dans les tribunaux sous le titre Aq défen- « seurs officieux. Laissez aux parties la liberté du choix : (( l'intérêt se trompe rarement. Un plaideur, en chargeant de « sa défense un homme flétri par l'opinion publique, crain- « drait de jeter delà défaveur sur sa cause ; il choisira moins « encore un défenseur ignorant : la réputation du vrai talent « lui servira de guide ; il craindra de compromettre son hon- « neur ou sa fortune (i). »

Dans tout cela, remarquez-le, ajouta M. Van Schoor, pas la moindre place pour la femme: ni homme de loi, ni défenseur officieux !

Méditez de plus, dit- il, ces passages saisissants de l'Exposé des motifs de la loi du 22 ventôse an XII :

« C'est au moment où la nation française va jouir d'un « Code que la sagesse et les lumières lui ont préparé par les « travaux les plus infatigables, qu'il est surtout utile de lui « offrir les moyens d'étudier ses lois, et» de former pour leur « défense des hommes capables d'en apprécier les mérites et « d'en faire une juste appréciation. »

Et plus loin :

« Le titre IV prescrit des mesures qui doivent assurer que « les choix ne pourront porter, par la suite, que sur des hom.- « mes dignes de la confiance publique. Après les trois ou « quatre années d'études qui auront pu être faites dans les « écoles de droit, et à dater du commencement de Tan XVII, « nul ne pourra être nommé juge ou commissaire du gouver-

(i) Moniteur français t 14 décembre 1790, p. i438, col. i, 2.