LE MOT « HOMME
« nement dans les tribunaux, sans avoir le titre de licencié ; « nul ne pourra exercer les fonctions d'avocat prè^ les tribu- « naux et d'avoué près le tribunal de cassation, sans avoir re- « présenté et fait enregistrer son titre de licencié. »
Et plus loin encore :
« Le projet écartera du temple des lois ceux qui oseraient « le profaner sans titre et sans lumières ; il formera des « hommes éclairés à la profession d'avocat... »
Ne l'oublions pas, concluait M. Van Schoor, c'est l'auteur de la loi qui parle et, dans sa bouche, chaque mot revêt son importance et sa valeur juridiques
La Goiir de Bruxelles se rallia avec empressement à l'avis du procureur g-énéral :
« Attendu que si l'on consulte les travaux préparatoires de la loi de l'an XII, et, notamment, les termes de l'exposé devant le Corps législatif par le conseiller d'Etat Fourcroy, le doute, s'il avait pu exister, disparaîtrait absolument : « C'est, disait-il, au moment où la nation française va jouir d'un Code, qu'il est surtout utile de lui offrir les moyens d'étudier ses lois et de former pour leur défense des hommes capables d'en apprécier les mérites et d*en faire une juste appréciation Le projet formera des hommes éclairés...
a Attendu que ces termes sont clairs et précis, ef qu'il serait puéril de vouloir équivoquer sur le sens du mot « hommes », employé EXCEPTIONNELLEMENT (!!!!) PARFOIS (!!!!) comme comprenant et l'homme et la femme ; que le législateur de cette époque se sert du mot « homme », quand il veut designer l'être du sexe masculin, et du mot « personne », quand il veut désigner indifféremment l'homme et la femme. »
La Cour de cassation de Belgique, dans son arrêt du 1 1 novembre 1889, a confirmé cette appréciation de la Cour de Bruxelles, mais en se fondant sur des arguties qui sont absolument le contre-pied des subtilités du premier juge :
« Considérant que si, en général, la loi en employant le
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masculin, y comprend les deux sexes, cette règle n'est pas absolue : « Pronunciatio sermonis in sexu mascuUno, ad utrumque sexum plerumque porrigituri>, dît la loi igôjpr., Dig. De Verborum signijicatione (L, i6). Id est ut sœpius, non tamen semper, ajoute la g"lose ;
« Que pour les dispositions concernant la profession d'avocat, V exception à cette règ-le résulte clairement de l'esprit qui a présidé à leur rédaction ; qu'il est manifeste que les termes dont elles se servent, ne peuvent s'étendre aux deux sexes... »
Les magfistrats belg-es sont nés trop tard. Leur place eût été marquée au Concile de Mâcon, en 58i.Là, un évéque demanda gravement si la femme pouvait être appelée homOy homme, membre de l'humanité, et les évêques de ce temps, plus libéraux que les mag-istrats belg'es de la fin du XIX^ siècle, décidèrent unanimement que le terme « homme » (homo) s'appliquait aux femmes non moins qu'aux personnes de l'autre sexe (i).
Mais, sans recourir à des témoig'nag'es aussi lointains, adoptons l'arg-umentation de la Cour de Bruxelles.
« Le mot « homme » a sa sig-nificatioiï propre, dont la femme est exclue. Par exception, en l'an XII et en 1810, le terme « homme » n'est pas une expression g-énérique, connprenant toutes personnes, sans distinction de sexe. Le mot « homme d ne s'applique et ne se rapporte qu'aux mâles. »
Admettons encore avec la Cour de Bruxelles :
« Que le lég'islateurde cette époque se sert du mot <x, homme »^ quand il veut désig-ner l'être du sexe masculin, et du mot «personne », quand il veut désig-ner indifféremment l'homme et la femme. »
La Cour de Bruxelles ne iS'est point doutée qu'elle nous fournissait là une arme redoutable qui va nous permettre de renverser victorieusement toute sa dialectique.
(i) Sancti Georgii Florenlii Gregorii Ëpiscopi Turonensis, Historiœ ecclesiasticœ Francorum, Liv. VIII, XX.
