LÉGISLATION ACTUELLE

Ouvrages généraux

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Augry et Pau.— Cours de droit civil français. Paris, 1868-1878.

Baupry-LacanTiINERIE et HourQuEs-Fourcape. — Traité théorique et pratique du Code civil, Des personnes. Paris, 1908.

Baupry-LacanTINERIE et Wan. — Traité théorique et pratique du Code civil. Le louage, la société, les contrats aléatoires. Paris, 1904.

Baupry-LAGANTINERIE, Le Courrois et Survie. — Traité théorique et pratique de droit civil. Le contrat de mariage. Paris, 1906,

BraAvarD-VEYRIÈRES et DEMANGEAT. — Manuel de droit commercial, 7e éd. Paris, 1868.

BEsLay. — Commentaire du Code de commerce. Paris, 1867.

BEupanr. — Cours de droit civil français. Etat et capacité des personnes. Paris, 1896. |

Boisrez. — Cours de droit commercial, 3e éd. Paris, 1884.

Cou et Caprrant. — Cours élémentaire de droit civil français. Paris, 1919.

DeLaMarre et LEeporrvin. — Traité théorique et pratique de droit commercial, 22 éd: Paris, 1861.

Dezvincourr. — Cours de droit civil. Paris, 1819.

Demanre et Cocer DE SANTERRE, — Cours analytique de droit civil. Paris, 1849-1884.

DEmoLom8e. — Cours de droit civil. Päris: 1845-1882.

Duranron. — Cours de droit français suivant le Code civil, 4e éd. Paris, 1848.

Fuziër-HERMaANN. — Répertoire de droit français : contrat de mariage, femme mariée, commerçant.

GuizrouarD. — Traité du contrat de mariage, 5° éd. Pedone, 1885.

Lacour. — Précis de droit commercial. Paris, 1912.

LAURENT. — Principes de droit civil français. Paris, 1869-1878.

Lvon-Caen et Renauzr. — Manuel de droit commercial, 10° éd.

Paris, 1913.

— Traité de droit commercial, 1899-1906.

MazreviLre. — Analyse raisonnée de la discussion du Code civil. Paris, 1805-1820.

Massé. — Le droit commercial dans ses rapports avec le droit civil et le droit des gens, 3° éd. Paris, 1874.

MErLin. — Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Paris,

NouGuüier. — Traité des actes de commerce. Paris, 1844. OpiEr. — Traité du contrat de mariage. Paris, 1847. OriLzLarp. — Compétence des tribunaux de commerce. Paris, 1855. Panpessus. — Cours de droit commercial. Paris, 1833. PErRGERoN, — Droit commercial sous la direction Thaller. Des fail-

lites. Paris, 1913.

PLanior. — Traité élémentaire de droit civil,-7* éd. Paris, 1915.

Renouarp. — Faillites et banqueroutes. Paris, 1821.

— Traité du contrat de mariage. Paris, 1847-1869.

THazzer. — Traité élémentaire de droit commercial. Paris, 1906.

Touzuier. — Droit civil français suivant l’ordre du Code. Paris,

Tropconc, — Contrat de mariage, Paris, 1857.

422 BIBLIOGRAPAIE

Ouvrages particuliers

Bencxenporr. — Der Betrieb eines Erwerbgeschäftes durch eine Ehefran. Postdam, 1910.

Bonnier et LannauDé. — Traité théorique et pratique en droit civil et en droit commercial. Paris, 1888.

Cazmezs, — Contrefaçon. Paris, 1856.

GauwÈs. — Protection économique de la femme mariée. Paris,

CHarDon. — Traité des trois puissances. Paris, 1841.

CHarmonr. — Le droit et l'esprit démocratique. Paris, 1909.

Coin et LEGRAND. — Produits du travail dans le mariage. Paris,

CuBain. — Traité des droits des femmes en matière civile et commerciale. Paris, 1842.

. DELANGLE. — Des Sociétés commerciales. Paris 4844.

Hourix et Bosvieux. — Traité général théorique et pratique des Sociétés civiles et commerciales, 5e éd. Paris, 1918.

Houyver. — Traité de l'ordre entre les créanciers. Paris, 1859.

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