III

Des sages-femmesjurées, rétribuées sur les fonds publics, examinaient ces aspirantes dans une épreuve de la durée de trois heures.

Dans les cérémonies publiques les sages-femmes, occupant le même rang que les docteurs, prenaient place auprès d'eux aux banquets de la corporation, revêtues du costume de leur ordre et parées des insignes de la cité. La sage-femme de la reine portait le chaperon vert. Ces distinctions, ces fortes études produisirent, jusqu'à la révolution, une foule de sages-femmes capables à qui les Sévigné et les Grignan accordaient toute leur confiance. Louise Bourgeois, sage-femme de Marie de Médicis, avait laissé déjà des écrits qui attestent la connaissance approfondie de sa profession .

D'autres publièrent aussi des travaux estimés ; si les progrès de la science les ont fait oublier, il faut songer à l'état de la médecine au temps de Molière et, quelque appréciation qu'on fasse des ouvrages des femmes médecins du xviP et du xviil" siècle, il faudra toujours conclure qu'elles étaient au niveau des hommes sans se donner comme eux le ridicule de lancer l'anathème contre la circulation du sang et rinoculation, etc. Nombre de ces femmes, dont la célébrité se reflète sur notre siècle, sortirent de l'Hôtel-Dieu de Paris.

La dernière représentante de cette école fut jy|me Dugès, mère et institutrice de l'illustre M"^^ Lachapelle. Les cahiers des états généraux demandèrent en 1789 qu'on augmentât le nombre de ces praticiennes pour donner dans chaque canton, l'assistance sanitaire aux indigeutt'.

La Révolution ne créa que l'école actuelle de la Maternité malheureusement insuffisante pour combattre la dégradation des sages-femmes, opprimées par nos lois et nos institutions au point d'avoir perdu jusqu'à la plénitude de leurs droits dans l'exercice des accouchements.

Comment l'homme a-t-il presque exclusivement envahi une branche de la médecine d'où la loi, l'Église et la pudeur l'avaient banni autrefois ? Par l'arbitraire de la législation qui après avoir fermé les écoles à la sage-femme, en est venu jusqu'à lui défendre Texercice complet de sa prolessiou. Notre siècle, on le sait, lui a enlevé le droit d'étudier la médecine; il lui interdit celui de donner la moindre assistance sanitaire aux enfants et aux femmes ep danger, qui succombent souvent pendant qu'on court au loin chercher un médecin.

Une loi de 1803 va jusqu'à imposer celui-ci pour certains accouchements; cVst depuis ce temps que nous avons l'accoucheur en titre, qui ne pouvait être laborieusement mis au ri)onde que par décret législatif.

Au XVII'' et au xviii^ siècle, ce fait n'était qu'exceptionnel. Quand un homme fut appelé pour la première fois aux couches de M"'' de La Vallière, on prit grand soin de cacher au public cette énormité qui, transpirant néanmoins, fut imitée par quelques représentants de ce peuple caméléon, singe du maitre.

Un auteur de la fin du xviir siècle, qui ne présumait point que l'accoucheur deviendrait une loi du xix% jette un cri prophétique sur cette innovation

76 LA FEMME PAUVaE AU XIX^ SIÈCLE

bizarre et appréhende qu'elle ne marque le déclin de la pudeur du sexe, dont la sage-femme était l'attestation.

On ne saurait calculer les effets funestes de cet arbitraire dans nos campagnes ; à ce propos je répéterai ce que j'ai dit pour l'exercice général de la médecine : on punira la sage-femme avec justice quand, après lui avoir ouvert les mêmes écoles qu'à l'homme, elle s'obstinera à empiéter illégalement sur ses attributions. Il serait donc rationnel, non de lui défendre les études médicales, mais de les exiger d'elle, car c'est elle qui pourra le mieux dispenser l'assistance sanitaire que nous réclamons pour nos communes rurales. Dans nos villes aussi on apprécierait ses services si elle avait les mêmes connaissances et la même liberté d'exercice que l'accoucheur, contre lequel je suis loin de réclamer des lois prohibitives ; mais si je trouve dur déjà de l'accepter de la liberté, bien entendu je ne veux pas le recevoir du monopole.

Nous comprendrons mieux les réformes qu'appelle l'instruction des sages-femmes, si nous jetons les yeux sur leur direction dans l'établissement donné aujourd'hui comme un modèle.

A la Maternité parisienne (qui a un homme pour directeur) les cours obligatoires sont d'un an ; les sages-femmes supérieures qui en sortent se sont soumises volontairement à un stage plus long, mais elles restent ensuite sans moyens d'action, sans initiative dans nos campagnes. D'autres sagesfemmes font leurs études à la Clinique de Paris dans les conditions les plus défavorables, à cause de l'u-

surpation des étudiants en médecine, qui, occupant l'hôpital toute la journée (t), ne leur laissent souvent que le service de nuit ; devant le quitter à sept heures du matin elles ne peuvent achever la délivrance des femmes qu'elles assistent.

Nos maternités de province n'offrent pas des conditions plus favorables aux aspirantes sages-femmes qui reçoivent quelquefois leurs diplômes après des cours théoriques, ou se trouvent, dans nos villes, en contact permanent avec des étudiants dépravés qui leur font perdre d'ordinaire toute dignité morale.

Les conséquences de cet état de choses sont déplorables ; les travaux des publicistes sur la grave question des enfanis trouvés contiennent des charges accablantes contre les sages-femmes, dont les conseils déterminent de nombreux abandons; il a été attesté que sur une moyenne de cinq mille abandons annuels à Paris plus de moitié ont lieu par Tintermédiaire de ces matrones, qui portaient autrefois elles-mêmes le tiers des nouveaux-nés aux hospices en arrachant de l'argent aux mères pour ce honteux courtage.

Quinze s'en faisaient un gain annuel d'environ neuf mille francs. D'autres de quatorze et même de quinze mille. Quand l'administration des enfants trouvés chercha à combattre cet abus les sagesfemmes aux abois tentèrent de se faire attribuer partie des secours allouées aux filles-mères assistées.

1) La présence de ces étudiants brave quelquefois loules les lois de la pudeur dans les hôpitaux de femmes, où ih se livrent sana respect à leurs investigations tu corpor* vili.

On a constaté aussi que dans une ville de trois mille âmes, quelques sages-femmes déposèrent an tour plus de quatre cents enfants en huit ans. A. Saint- Malo, d'après Remacle, celles qui les apportent à l'hospice sont souvent chargées de remettre des fonds dont elles détournent une partie.

Ces matrones sont en outre convaincues de la plupart des attentats contre la vie de l'enfant. De 1823 à 1840 on établit que le nombre des mortsnés s'était accru de près du double par suite de l'emploi intempestif ou criminel que la plupart font du seigle ergoté dans le traitement d'js femmes enceintes.

En quatre ans on en a compté vingt et une parmi soixante-quinze accusées d'infanticide.

Un procès devant la cour d'assises de Grenoble établit que Tune d'elles, domiciliée depuis trois ans à peine dans une bourgade de l'Isère, avait eu dans sa maison trente et un enfants mort-nés ou décédés aussitôt après naissance.

Un autre procès fit connaître qu'en un jour et dans la même ville une sage-femme avait provoqué quatorze avortements (1).

La Commission d'enquête sur les enfants trouvés fournit des accusations aussi accablantes ; elle affirma qu'à Paris et dans la banlieue une foule de maisons d'accouchement chez les sages-femmes s'affranchissaient presque toujours de la surveillance de la police et n'étaient que des ateliers d' avortement ^

(1) Châtaigne, I)ô Vinfanticide dans ses rapports avec la loi, la morale, la médecine légale et les mesures administratives.

des officines de prostitution , des repaires de suLslitutioii d'enfants,

La multiplicité de ces faits odieux afflige surtout quand on songe que cette corporation , autrefois si honorable, a été avilie ainsi par suite des entraves législatives, de l'ignorance et de l'insuffisance du salaire, conséquence forcée du monopole masculin. Une élève de la Maternité parisienne faisant de vifs reproches à une sage-femme indigne, lui disait que son intention était d'exercer sa profession avec toute la loyauté, l'honneur et le dévoùment possible?. L'autre lui répondit : « Après avoir comparé vos recettes et vos dépenses, vous agirez comme les autres. »

La défense faite aux matrones de sortir de la spécialité des accouchements a éloigné de cette carrière nombre de femmes qui l'auraient enrichie par leurs observations, leur talent, leur zèle et leur moralité si elles avaient été autorisées à étendre le cercle do leurs connaissances ; à en faire l'application aux maladies de femmes et d'enfanls. Mais le manque de ressources, sorti des restrictions actuelles, a complété leur déchéance et la clientèle des sages-femmes s'est concentrée à tel point dans les basses classes que leur rétribution, pour des travaux analogues à ceux du médecin est quatre, six, et même dix fois moindre. Ainsi dans les villes elles reçoivent de cinq cà dix francs pour un accouchemont payé de quarante à cent francs au docteur. De même dans les communes rurales celui-ci perçoit quinze, vingt et trente francs, quand elles ont de deux à cinq francs.

Pour apprécier la position des sages-femmes pa-

80 r.A f;.mme pauvre au xix« siècle

risieniips il faut rappeler la pétition qu'elles adressèrent en 1848 à la commission du Luxembourg.

Parmi les trente-quatre mille naissances annuelles de la ville de Paris, disaient-elles, quatre mille ont lieu dans les hôpitaux; douze mille accouchements sont faits par les docteurs dans les familles riches qui, les préférant à cause de leurs études supérieures, sont le plus à même de rétribuer leur talent. Il reste donc, dans la classe populaire, dix-huit mille accouchements, payés dix, quinze et vingt francs, selon les différents quartiers. Ainsi, prenant le terme moyen, et supposé qu'on les paye tous, ils produisent 270,000 francs qui constituent un salaire annuel de 540 francs pour chaque sage-femme.

Dans cette pétition, les sages-femmes se plaignaient d'avoir un diplôme limité à une seule spécialité; d'être privées du droit de signer des ordonnances qui ne sortent même pas des limites de leurs attributions; de ne pouvoir administrer le moindre médicament à une femme, fût-elle en danger de mort et privée de toute autre assistance sanitaire, etc. En conséquence, elles suppliaient le gouvernement, pour réagir contre une longue injustice sociale, de prendre leur corporation sous sa protection directe; de les considérer comme fonctionnaires publics et de les charger du soin des crèches, de l'inspection hygiénique des salles d'asile, des bureaux de charité, etc.

Certes le mal était réel et profond, mais la nature des réformes implorées rappelle la triste tendance qu'avait l'époque à regarder l'Etat comme le père nourricier d'un peuple de fainéants, chez le-

ENSRIGNEMtNT SUPÉRIEUR, PROFESSORAT, ETC. 81

quel on n'aurait point trouvé de berceurs parce que tous avaient la prétention d'être bercés.

Il est douteux que les sages-femmes soient capables de gérer les emplois qu'elles revendiquaient alors; leur initiative personnelle, pourvu qu'elle ne soit pas entravée, peut donc seule les relever de leur déchéance et de leur oppression. Une protection particulière constituerait un autre genre d'injustice, dont les médecins à leur tour pourraient se plaindre à bon droit, car notre état social ne doit rien à personne en dehors de la justice et de la liberté. Si ces femmes se croient incapables d'acquérir les mêmes connaissances que les docteurs, qu'elles continuent à subir les conséquences logiques de leur infériorité, sinon qu'elles revendiquent les mêmes droits effectifs qu'eux pour jouir de leur liberté d'action, en élevant le niveau de leurs études.

C'est surtout à l'aide des sages-femmes médecins que nous pourrons généraliser l'assistance rurale, car il y a des matrones dans des localités de quelques cents âmes, qui comptent à peine dix à douze naissances chaque année. Leur cercle restreint d'action rend leur position précaire; il n'en serait pas de même si on les rendait aptes à l'exercice de la médecine. Elles remplaceraient aussi utilement comme nous l'avons vu , le médecin cantonal chargé des vaccinations gratuites, de la visite des enfants trouvés, de l'hygiène et de la salubrité publiques.

Il est surabondamment établi que la profession médicale se compose en partie d'observation, d'expérience et d'amour de l'humanité; que si la femme

ignorante y fait parfois merveille, la femme instruite la pratiquera surtout avec succès.

L'instruction de nos matrones est défectueuse dès qu'elle ne les met point à même de devenir médecins des crèches, des nourrices et des nourrissons, des hôpitaux de femmes et d'enfants, etc.

A ces titres peut-être prépareront-elles aussi la régénération sociale, en enseignant leurs devoirs aux mères. La médecine atteste que d'ordinaire elles peuvent être nourrices et que la lactation prévient souvent les dangers de l'accouchement. Pourtant une mère nourrice est une exception car, dans les classes populaires, les occupations extérieures de la femme la contraignent à confier le nourrisson à des mercenaires qui le rendent chétif, lorsqu'ils ne le laissent pas succomber faute de soins. On sait que les quatre cinquièmes des enfants envoyés en nourrice y meurent (1).

Dans la classe moyenne l'égoïsme a retranché l'enfant du foyer et le médecin souscrit à cette immolation; ainsi chez notre haute bourgeoisie, héritière des travers de la noblesse du xviii*' siècle, la mère se donne une nourrice autant qu'à son

(1) Mirabeau, lettres originales, dit : « L'ag-neau qui lêle une « chèvre prend les inclina lions de sa nourrice ; sa laine s'altère et se « rapproche du poil. Une greffe entée sur une tige de différente

« espèce change les productions de cette tige 11 est cer-

« tain que les humeurs et les qualités d'une femme doivent passer « avec son lait dans le corps d'un enfant; une expérience très-géné- (' raie confirme les raisonnemcMils de la théorie. Les mères aussi « folles ([ue dénaturées qui pi'cnnent des prétextes__faux et donnent « des raisons absurdes pour se dérober au devoir le plus sacré de «la nature, sont souvent par sa juste vengeance, les victimes de « leur inhumanité. »

enfant, car elle croirait déroger en l'allaitant ellemême (1).

Que la sage-femme médecin rende donc les mères aux enfants; qu'elle réveille des sentiments naturels si souvent étouffés par un sot orgueil, de vains préjugés, de mesquines convenances.

Les raisons qui concluent en faveur de la femme médecin sont assez nombreuses et importantes pour mériter d'être réfutées autrement que par des quolibets et des fins de non-recevoir; nous les avonsappuyées sur les droits de subsistance des femmes ; sur la liberté individuelle; sur l'hygiène rurale, la santé, la vie même de nos campagnards; sur l'intérêt de la morale, de la pudeur e de l'économie sociale.

L'égalité des droits n'établira pas, je pense, entre les sexes cette ressemblance forcée, qu'on semble redouter si fort. La femme restera comme l'homme dans la spécialité qui lui offrira le plus d'attrait et pour laquelle elle aura une plu.^ grande aptitude. Quoique les opérations chirurgicales ne semblent pas de son ressort, j'établirai des exceptions encore et je maintiens qu'aucune interdiction ne doit la frapper devant la liberté complète de l'homme dans les attributions les plus féminines de la médecine. Maintes campagnardes du reste sont expertes dans l'art de rendre aux membres leur soudure naturelle;

(l) On ne saurait trop déplorer ce travers qui trouble l'économie sociale par l'.iliM'n -o piolongce d'une épouse et d'une mèie al.-andoniianl des années entières son miri et ses cnf;mls pour nourrir un étranger, et donner, quelquefois par la mort de son propre fils, la santé à celui de la bourgeoisie.

il en est une qui jouit même d'une certaine célébrité à Paris, où elle a acquis une nombreuse clientèle par son adresse à guérir les foulures et les entorses, à remettre les clavicules déboîtées, etc.

Je ne rappelle pas ici les objections qui prétendent que les femmes ne peuvent concilier la profession médicale avec la vie de famille, car leurs emplois actuels les en éloignent beaucoup plus que ceux que nous revendiquons ; si nous acceptions la question sur ce terrain de Tinterdiction des travaux étrangers au foyer, nous aurions tout d'abord à la demander pour la nourrice mère de famille sous un toit étranger et pour celle qui séjourne douze et quinze heures chaque jour à l'atelier. Où nous arrêterions-nous une fois lancés sur cette pente fatale des lois de salut public? Répétons-le, sans cesse : la liberté et la solidarité seules peuvent rendre la femme au foyer domestique, et terminons en disant avec le docteur H. Montanier, qui a élevé les plus graves objections contre la femme médecin : « Je ne fais aucune difficulté de reconnaître que les a femmes seraient aussi aptes que les hommes à être « médecins. La médecine étant encore autant un art « qu'une science, elles y excelleraient peut-être plus a que nous.

« Je reconnais également que la loi ne devrait pas « interdire la profession médicale aux femmes. A oc leurs risques et périls, les jeunes filles devraient et avoir le droit de suivre les cours des Facultés (1). »

Nous ne demandons rien autre chose, nous qui

(1) Opinion nationale, 13 mars 1868. Voir le beau livre de M"" A. Gaël, La femme médeciny Dentu, Paris, 18G8.

croyons que la femme opérera un bien immense dans l'exercice de la médecine quand la matrone pourra y faire des études complètes. La liberté individuelle, qui permet de repousser pour soi la femme médecin, ne peut aller jusqu'à empêcher les autres de s'en servir : c'est là que commence, avec le despotisme, ce déplacement de salaire qui trouble l'harmonique essor des forces sociales. Il n'est point permis pous le règne du droit de substituer les systèmes aux faits, car les systèmes peuvent être l'œuvre de cerveaux stériles tandis que des faits sont ici crées par la nature et développés par l'éducation qui ne saurait changer les aptitudes. Il ne faudrait donc ni autoriser^ ni tolérer nos élèves sages-femmes aux cours, mais les invitera s'y asseoir à toutes les places vides.

Elles ont même besoin d'une plus grande impulsion sociale que l'homme pour s'élever jusqu'au niveau de l'accoucheur qui les a dépossédées. L'enseignement secondaire et supérieur, long et dispendieux déjà pour Tétudiant qui n'est pas natif des villes, devient inaccessible à la femme dépourvue des ressources exceptionnelles de l'instruction particulière. On évalue de quinze à vingt-cinq mille francs la dépense nécessaire aux études d'un doc:eur; dans Tétat de nos mœurs, la jeune fille qui peut suffire aux frais de cette instruction spéciale ne travaille point et celle qui n'a pas de fortune végète dans une position précaire ou tombe dans le vice faute de moyens normaux de subsistance. Il faut réagir contre ce funeste état de choses en plaçant à côté de la liberté la justice qui encouragera les aptitudes. Ainsi en relevant le niveau des études

dans nos maternités, en y donnant des bourses qui prépareront certaines aspirantes à prendre leurs inscriptions à nos écoles de médecine, nous ne contrarierons pas plus longtemps les lois de la nature qui a créé les femmes pour soigner et charmer la souffrance.

Le libre essor des facultés appelle de même ponr la femme l'exercice des fonctions qui relèvent de l'étude du droit. Nous avons vu la législation faite par des électeurs et des éligibles masculins; ils l'appliquent aussi par la jurisprudence, de sorte qu'il en résulte ce fait capital : la femme qui n'est jamais juge, est toujours jugée par des lois et des individus exerçant sur elle l'autorité arbitraire du maître sur l'esclave. Pourtant avant de réclamer toute autre magistrature pour la femme, il faut insister sur son accession immédiate à celle où elle se trouve compétente dans les litiges industriels et lui laisser même liberté qu'à l'homme dans les emplois du barreau quine relèvent que de la confiance publique. Pourquoi la femme, qui peut se défendre directement devant nos tribunaux, ne pourraitelle plaider la cause du faible et de l'opprimé !

Rien ne prouve mieux la puissance des préjugés que le ridicule attaché à l'idée de la femme avocat. Quelle fonction plus noble pourtant que cet art trop souvent dégénéré en chicane? Certes les femmes ont prouvé leur valeur dans le rôle d'avocate qui est le plus beau titre donné à la Vierge par l'Église catholique. Des lilles^ faisant entendre la seule éloquence de leurs affections et de leur douleur, ont arraché leurs pères à la mort ; des épouses ont

sauvé là vie à leurs époux; pourquoi donc, encore une fois, la femme doit-elle étouffer le cri de son âme lorsqu'elle a conscience de l'iniquité qui accable les faibles sous une législation imniorale.

Donnez-nous des femmes légistes ; qu'elles aillent faire entendre la voix du droit dans ces hideux procès d'infanticide, où la justice se voile la face, et si elles n'éveillent pas de remords chez les hommes qui amnistient le premier auteur du crime, elles ne seront point à la hauteur de leur mission.

En dehors des professions publiques, les femmes doivent encore avoir accès à nos écoles de droit pour y étudier le code qui les régit. Peut-être dirat-on qu'il ne leur est défendu ni de le lire, ni de l'étudier à leur dévotion, ni de le citer, ni de s'en délecter nuit et jour, mais je prétends que cet évangile du citoyen ne doit pas rester à l'état de lettre morte pour un sexe soumis à toutes ses prescriptions.

Dès que les femmes peuvent plaider , tester , hériter comme les hommes, elles doivent avoir les mêmes facilités qu'eux pour l'étude du code. Nous avons aussi nombre de veuves , de îiUes majeures qui gèrent elles-mêmes leur fortune par l'entremise des légistes ; elles trouveraient grand avantage à se passer de ces procureurs intéressés qui embrouillent les comptes pour y trouver profit en spéculant sur l'ignorance. Quand la femme au contraire applique sa pénétration aux affaires, elle y montre de l'aptitude, comme nous le voyons chez ces veuves qui sont à la tête de vastes établissements industriels; chez certaines directrices de pensionnats et supérieures de couvents. L'étude pratique des affaires est

encore précieuse dans un autre ordre d'idées pour les femmes du peuple, qui ont à titre de comptables des emplois lucratifs dans les magasins. Lyon où cette lacune dans l'instruction des jeunes personnes s'est fait d'abovd sentir, leur a créé, en même temps qu'une école de commerce, un jury d'examen qui leur délivre des diplômes de comptabilité (1).

Quant aux résultats généraux de l'étude des affaires et du droit, la société aurait en outre avantage à rallier les femmes à l'amour du code, et à leur faire partager l'admiration de nos légistes pour ce livre de la loi ; le lisant avec leurs petites lumières individuelles, les femmes ressemblent aux protestants commentant la Bible. Ainsi notre petite raison féminine chancelle lorsque nous lisons : Lépouse doit obéissance à son mari ; le père qui doit tous ses biens à ses enfants légitimes^ n'est pas tenu de nourrir ses enfants illégitimes. La recherche de la paternité est interdite; celle de la maternité est adjnise ; le mal est sous la sauvegarde de la loi de diffamation^ qui défend de prouver les faits les plus nuisibles à l'ordre public; la jeune fille est majeure à douze ans pour la corruption (2); le jeune homme est mineur jusqu'à vingt et un ans pour décliner les conséquences de ses désordres (3); plus le père et la mère sont coupables

(1) B. Franklin, après avoir pnrlé dans ses Mémoires de la veuve d'un iniprimeur à qui son habitude des aflaires permit d'élever honorablement sa famille et d'acheter de lui l'imprimerie, recommande aux femmes l'étude de la tenue des livres, plus utile pour elles, dit-il, que la danse et la musique.

(2} Art. 334 du Code pénal non appliqué à la séduction directe.

(3) Art. 406 du Gode pénal appliqué sous prétexte de prévenir l'abus fait des faihlessea du mineur .

devant la loi morale plus ils sont prémunis contre le devoir par la loi civile^ etc. (1).

Il faudrait donc que quelque légiste nous agenouillât devant ce monument d'équité moderne, qu'on propage comme un Coran, sous la protection des baïonnettes.

Divers Etats de l'Union américaine laissent toute liberté aux femmes dans l'étude du droit et dans l'exercice des fonctions qui s'y rattachent; on y voit des jeunes filles acheter des études de notaires publics et le barreau d'Iowa a reçu dernièrement au nombre de ses membres mistress Bell Mansfield en même temps que son mari (2).

(1) Article relatif aux enfants adultérins et incestueux.

(2) D'après VAgitator de Chicago, le comité dési{,'né parla cour pour examiner les droits de l'aspirante susdite, qui demandait l'autorisation d'exercer la fonction de procureur et conseiller dans cette cour, a déclaré qu'elle a subi l'examen le plus remarquable, fournissant les meilleures preuves de longues et patientes études, d'une excellente vocation et d'une connaissance approfondie des principes généraux de la loi. Le comité a conclu à l'admission de M" Mansfield parce qu'elle a fourni par son examen le meilleur argument contre le préjugé qui refuse qualité aux femmes pour exercer les emplois du barreau.

ESSAI D ORGANISATION DE LA FAMILLE ET DE SOLI- DARITÉ ENTRE LE CAPITAL ET LE TRAVAIL

« A un méchant la suprême malice, et à un tyran la plus grande tyrannie est, parce qu'ils ne veulent vivre selon raison et justice de ne pas permettre que les vicieux soient punis. »

(Plutarque.)

H Napoléon 1er ne pourrait-il pas vous dire : Avez-vous, comme moi, récompeni^é tous les mérites, réprime la corruption et introduit dans l'administration cette morale sévère et pure qui rend l'autorité respectable? Avez-vous fait servir l'influence du pouvoir à l'amélioration des mœurs? Les crimes, au lieu de diminuer n'ont-iis pas suivi une progression rapide? Avez-vous rétabli la loi du divorce, qui garantissait la moralité des familles? » [Œuvres de Napoléon JII.)

« Par la loi qui est observée en France, tout enfant né iien:lant le mariage est censé être au mari ; il a beau avoir de bonnes raisons pour ne pas le croire, la loi le croit pour lui et le soulage de l'examen et des scrupules. »

(Montesquieu, Lettres persanes,)

L'examen de la condition économique, morale et professionnelle de la femme nous a montré son salaire amoindri par un excès de réglementation exclusive et par une centralisation qui, rebelle à suivre le progrès, distribue l'instruction et les emplois aux hommes sans leur demander en retour aucun devoir domestique ou social (1).

(1) En considérant celle queslion sur le terrain pratique, on voit, en elfct, que la femme aura plus tôt conquis la liberté commune dans la médecine et le barreau, qui dépendent de l'iniliativc individuelle, que dans l'enseignement et les emplois publics qui ne relèvent que du bon plaisir administratif.

De cette irresponsabilité devait sortir le mariage in extremis^ avec dommages et intérêts, précédé, accompagné et suivi de l'union libre où la passion et l'égoïsme sont arbitres uniques du sort des faibles ; où le sceptre de l'autorité et le glaive de la justice sanctionnent les droits du vice et du crime ; où par conséquent l'enfant et la inère, repoussés du foyer comme des meubles encombrants, descendent sur la voie publique pour y vivre de honte ou y mourir de peine.

Loin de chercher à ce mal immense des palliatifs impuissants dan^des mesures restrictives, qui après avoir fermé à la femme les portes de la famille cherchent à lui fermer celles de l'atelier, nous lui reconnaissons le droit absolu de tout majeur ; nous mettons tous les enfants mineurs et toutes les mères sous la protection du droit public et nous laissons ensuite, sans acception de sexe, l'instruction professionnelle et le salaire suivre leurs lois de développement normal.

Cette égalité dans les moyens d'action et dans l'action, supposant toutefois solidarité et harmonie entre l'ordre moral et économique, nous amène à considérer les lois du mariage et les rapports du capital et du travail.

Une société que nous avons vue constituée sur le mépris de la femme et de l'enfant doit fausser l'idée de la famille dès qu'elle rend facultatifs des devoirs antérieurs et supérieurs à toute convention humaine; aussi poussera-t-elle la logique de la déraison jusqu'à chercher un couronnement au ciel à des unions conjugales sans base sur la terre.

Il nous faudra donc sortir de ce cercle étroit de Popilius, de ce replâtrage de traditions incohérentes et contradictoires qui s'appelle le code français, nous placer au point de vue de la nature et de l'humanité ; faire si possible le vide de Descartes, pour remonter à l'idée du juste 3L de l'honnête et fonder le lien matrimonial sur les lois du devoir, de la conscience et de l'honneur.

Avant que la famille se constituât sur des formalités légales et religieuses, avant que la richesse conquise par le travail de l'homme fût appropriée, il existait une idée primordiale du droit indéniable qu'apporte tout adulte à contracter sans entraves une union et tout enfant, jeté nu sur la terre nue, à être reconnu et élevé par les auteurs de ses jours. Ce sont pourtant ces droits et ces devoirs généraux et imprescriptibles d'humanité que méconnait, qu'exclut même notre contrat légal; ainsi nous arrivons à fonder le droit domestique et les lois d*harmonie dans la génération sur une convention à laquelle nul n*est contraint de se soumettre et que tous peuvent impunément violer après s'y être soumis ; nous prétendons même constituer sur ce mensonge flagrant les droits primordiaux de l'être humain au développement normal d'où résulte le progrès de la civilisation, et nous faisons du lien sacré de la famille, qui unit l'ordre économique et moral, un instrument d'égoïsme, subordonnant l'intérêt général de la raison à l'intérêt particulier de la passion.

Les coups de férules, d'étrivières, les condamnations à perpétuité dont les législateurs accablent le

mariage, ressemblent ainsi à la haine d'ennemis irréconciliables, mettant autant d'opposition à le laisser contracter que de mépris à le faire respecter.

D'où vient cette appréciation étrange, qui place le pouvoir parmi les persécuteurs du principe de conservation et de progrès de l'ordre public? Simplement de ce que le législateur, après avoir perdu les notions primordiales, n'a eu ici en vue qu'un intérêt secondaire, celai de la transmission de la propriété, et a fait une annexe du code de commerce, un contrat d'un lien qui doit tout d'abord reposer sur la libre volonté soumise à la justice, pour la sanction seule des droits de la personnalité et de la dignité humaine. Par suite de ces errements, nous arrivons à cette proposition renversée: les conventions qui devraient être facultatives dans le mariage y sont obligatoires ; les devoirs qui devraient être obligatoires y sont facultatifs; il résulte de là que le droit de l'enfant légitime à la protection paternelle n'est pas mieux sanctionné que celui de l'enfant illégitime où le patrimoine et l'héritage font défaut, et que la propriété substitue ses droits dans notre Code à ceux de la responsabilité et de la liberté. Il en est de même à l'égard de l'épouse. Evidemment si le législateur avait porté une vue d'ensemble sur la nature humaine, la considérant avec ses imperfections et ses faiblesses, il aurait prévu les cas où le mari trompé pourrait revendiquer de lui une réparation rationnelle. Mais non, quoiqu'il en soit depuis longtemps à l'égard du principe supérieur sur lequel repose la famille, à la fameuse doctrine de Fraucois P"" :

Souvent femme varie, Bien fol est qui s'y fie ;

au moment même où il sanctionnait cet axiome, il supposait les épouses tellement fidèles qu'il concédait aux maris le droit de les tuer en cas d'infidélité. D3 deux choses l'une pourtant : si la femme est aussi volage que François I^^ et l'article 340 du Gode Napoléon le supposent, il n'y a ni amour, ni constance à espérer dans les unions, et le législateur a eu pour but de faire de tout mari un argus et un assassin, sinon de toute femme mariée un être exceptionnel, angélique (1). Mais non encore ce n'est pas la logique, ce ne sont point les droits de l'humanité qui ont troub'é ainsi l'esprit de nos légistes. Ils n'ont coneidéré de même que la propriété quand ils ont contraint le mari à laisser nom, éducation et héritage aux enfants adultérins d'une épouse séparée de lui par arrêt juridique. Ils ne voient que la propriété en rejetant ces enfants hors la loi et hors l'humanité; en maintenant la communauté des biens et Tincapacité civile de l'épouse après séparation légale; la propriété est encore l'objet de leur pensée dans l'absurde et impraticable recherche de la mère par l'enfant.

Gomment régénérer et purifier le mariage, pour y introduire dignité et responsabilité réciproques? Simplement rendre obligatoires les devoirs moraux et sociaux que nous rendons facultatifs, et faculta-

(1) « L'acte de naissance désignât-il la mère sous son nom de fille et attribuât-il même l'enfant à un individu dénommé autre que le mari, ces irrégularités n'enlèvent pas à l'enfant le droit d'invoquer la présomption jjafer is est. .. » (E. Acollas.)

tives les conventions pécuniaires, que nous déclarons obligatoires.

Partant de cette notion imprescriptible de ju-tice et de devoir humain qu'impose toute cohabitation, nous dirons que, relativement à la transmibsion des biens, le mariage sanctionné par la religion et la loi doit être aussi libre que celui qui ne Test point. Après avoir donné une sauvegarde législative aux droits des mineurs pour la dette d'aliments et d'éducation contractée par tout homme et toute femme qui mettent des enfants au monde, nous déclarerons ensuite que les parents qui se soumettent à un lien légal ne doivent pas plus tomber en tutelle que ceux qui Tenfreignent et nous laisserons à chaque conjoint la direction de ses biens personnels avec la faculté de tester.

Quant aux autres arrangement?, à la direction quotidienne des affaires, le législateur n'a pas plus à s'y immiscer que dans les entreprises commerciales; les parties contractantes sont ici seules à même de régler leurs intérêts d'une manière satisfaisante selon les convenances personnelles ; la communauté des biens ne peut donc être que le résultat librement voulu de la concorde la plus étroite. Les biens acquis se partagent naturellement si la femme a apporté à l'union sa part d'activité par l'accomplissement de ses devoirs d'épouse, de mère et de ménagère. Elle ne se retire pas du reste de l'association dans les mêmes couditious que l'homme, dont les travaux extt' rieurs n'enlèvent point la sauté comme le font souvent les fatigues de la gestation, de l'enfantement, les veilles de l'allaitement, les soins de

l'éducation. Dans le partage des épargnes on pourrait prendre avec M, Stuart-Mill la société commerciale pour type .

L'incapacité civile de l'épouse blesse la justice, offre les plus graves inconvénients et, dans certains cas, frise l'absurde. Ainsi une femme qui, à titre de tutrice de son mari interdit, a la libre direction des biens personnels de ce mari et de ceux de la communauté, est pupille à l'égard de ses propres biens (1).

Après la séparation même elle n'a pas le droit de faire la moindre transaction commerciale; mais en revanche elle peut traîner le nom de son mari dans la fange; ainsi sont toujours sauvegardés les droits de l'argent, jamais ceux de l'honneur.

Le mariage fondé sur la liberté et l'égalité le sera de même sur la responsabilité, qui substituera le divorce à une séparation de corps immorale, parce qu'en rivant à perpétuité l'époux innocent à l'époux coupable elle lui fait subir le supplice de Mézence; injuste, parce qu'imposant une fidélité dépourvue de sanction, elle châtie l'enfant de la faute de ses parents, s'oppose à la réparation des suites de Tinconduite et devient aussi puissante pour le mal qu'elle est impuissante pour le bien.

L'enfant adultérin, surtout, supporte les iniquités de cette loi. « Le législateur français n'a rien trouvé « de mieux pour corriger les pères que de châtier « les fils, sans s'apercevoir qu'il manquait à l'équité. « Il a fait pis; par une application des règles de la

(I) E. Acollas, Manuel du Droit Civ., tome V% 1869, chez Ernest Tiiorin.

CONCLUSlOiN 97

a justice, qui paraît fort étrange dans le détail d'uue «c injustice, il a décidé que plus le père aurait été a coupable, plus le ûls serait puni et il nous fait « voir cette chose stupéfiante, le châtiment de Tin- « nocent gradué avec soin, avec méthode, sur la « criminalité du coupable (1). »

Puisque les gouvernants n'ont par eux-mêmes aucun moyen de sanctionner la fidélité, la constance et l'harmonie sous le toit conjugal, ils doivent nécessairement laisser entre les mains des intéressés le droit de réparation imploré de la loi qui est l'équité armée de la force coercitive pour le redressement des torts et le maintien de l'ordre public.

Il serait irrationnel toutefois d'espérer une réforme des mœurs en agissant d'abord sur le mariage, car les vérités morales et sociales ayant un enchaînement logique et naturel comme les vérités scientifiques, il faut partir de l'ensemble de Thumanité, des devoirs des individus qui ne se marient pas pour établir les droits de ceux qui se marient. D'un autre côté dès que nous nous élevons contre les complaisances criminelles de la loi pour le désordre, nous avons avec nous tout ce qui porte un cœur d'homme; si nous revendiquons le divorce nous avons au contraire à la fois contre nous philosophie, religion, superstition et corruption.

La perpétuité du lien conjugal est sans nul doute

(1) Paul Lacombe, Le mariage libre, Paris, 1867.

M. Acollas dit aussi à ce sujet, avec sa verve et son iionie vengeresses : « Bonaparte, Gumbacérôs, Portails et Real pensaient que « lorsque d'un commerce illicite ou illégal nait un enfant, ce n'est « avant tout ni la faute du père, ni la faute de la mère, c'esl celle de « l'enfant. » (Droit civil, t. II, des Successions).