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el avec ma Fiammina... La quesUon est soulevée, il faut enfin qu'elle soit tranchée, ne fût-ce que par un acte solennel : déclarant que cette déplorable loi no sera plus appliquée... Ce qui permettra à notre si fécond amuseur de signer désormais trois traités tous les ans. Tout le monde y gagnera... lui aussi.
Or, les entraves de cette loi lâcheuse, dont, par une autre bizarre rencontre, en sa qualité de viceprésident de la Société des Auteurs dramatiques, mon éniinent coufrère Sardou so trouve précisément le gardien, les voici :
J'ouvre l'ouvrage d'un jurisconsulte très estimé, et tout spécial sur la matière, lequel ouvrage porte ce titre: Traité de Ui propriété littéraire. Pouillet.
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-' — Il a été jugé qu'il y a contrefaçon dans le » fait d'emprunter à un ouvrage déjà publié son " sujet, son plan général, et le développement de " ses épisodes... »
— Mais mes trois |)remicrs actes diffèrent des yi'ilres !... dit Sardou...
Je reprends le Irailc' siu' la propriélt' littéraire.
((. 466. — Il est de toute évidence que la pro- » tectioii de la loi s'étend sur l'ouvrage tout entier, » et dès lors, le protège dans toutes ses parties. » C'est un principe de bon sens avant d'être un » principe de droit. Il s'ensuit que la contrefaçon » partielle est un délit au même titre que la contre- » façon totale, ainsi qu'il résulte des mots: en en- » lier, on en partie, qui sont écrits dans l'article » 425 du Code péual.
» 468. — La contrefaçon totale se définit d'elle- » même, et consiste dans la reproduction identique, » dans l'usurpation brutale de l'œuvre originale; la » contrefaçon totale, suivant l'expression de M. Gas- » tambide, c'est la spoliation dans toute son clîron- » tene. 11 se peut pourtant que la spoliation .sv » dcrjuiae, se dissimuie, que le contre fadeur mette » un masque. Par exemple, il peut avoir reproduit » le texte ou le plan à peu près intégral d'un ou- » vrage original; mais l'avoir divisé, coupé, noijé, » pour ainsi dire, dans un ouvrage de plus longue » haleine, de telle sorte que les diverses parties ne n forment plus un tout continu, et soient au con- » traire séparées les unes des autres ; c'est là incoii- » lestablemcnt une contrefaçon. Qu'importe l'ab- » sorplion du plus petit ouvrage dans le plus » grand?... {Divorçons ne me regarde pas). « Une » petite propriété, dit M. Renouard, est aussi sa- » crée qu'une grande et doit trouver la même « protection. Le fait d'avoir intercalé des parties » originales mitre les parties imitées ou copiées.
» n'empêche pan qu'il y ait emprunt de l'œuvre tout » entière. — Est-ce que celui qui, ayant volé de » l'argent, le mêle avec son propre argent, cesse » pour cela d'être un voleur?