‹ La fin de l'ancien régime et les débuts de la révolution dan la généralité de CaenChapitre 10 sur 224 · ARCHIVES NATIONALES XXV · texte numérisé non relu

ARCHIVES NATIONALES XXV

C 102*'*"'. Adresse de la municipalité et des négociants de la ville de Cherbourg, 11 janvier 1790 (contre le projet de suppression de l'esclavage aux colonies).

C 102''^. Adresse de la garde nationale du bourg de Bricquebec, 20 janvier 1790 (fidélité à l'Assemblée nationale).

C 102'^". Adresse du Comité municipal et du corps composant la garde nationale de Bayeux, 22 janvier 1790, avec lettre d'envoi de Leboucher-Deslongsparcs, président du Comité, du 24 janvier 1790.

— Adresse de la garde nationale de la ville de Bayeux,

22 janvier 1790 (adhésion à la constitution). C 103*;'^''. Adresse des soldats français en garnison à Valognes et

à Cherbourg, janvier 1790 (protestation contre la

motion Dubois-Crancé).

C 104'^^ Adresse des maire et officiers municipaux de Granville,

8 février 1790 (notifie la formation de la municipalité). C 104*^''. Adresse des municipalités des paroisses de l'élection

de Mortain, 17 février 1790 (même objet). C 104'^'^ Adresse des habitants du bourg de Creully et hameaux

en dépendant, 19 février 1790 (même objet). C 104'^''. Adresse de la municipalité de Cherbourg, 21 février

1790 (même objet).

— Adresse du Conseil général de la commune de Tourla-

ville, 21 février 1790 (même objet).

C lOô'^""'. Procès-verbal de l'élection des officiers municipaux

de Saint-Lô et de la prestation du serment civique,

27 janvier, 15 février 1790.

G 108--'-. Adresse des officiers municipaux de Caen, 28 février

1790 (même objet).

C 109""'. Procès-verbal d'élection des officiers municipaux de

Montebourg, 20-22 février 1790 (même objet). C 110-'''. Adresse des citoyens de la commune de Gréville-à-la-

Ilague, Basse-Normandie, l^r mars 1790 (même

objet).

C110-''"2. Adresse des membres de la municipalité d'Isigny,

2 mars 1790 (même objet).

C m -'■•'. Adresse des officiers municipaux de Cherbourg, 6 mars

1790, envoi de proclamations des 2 septembre,

6 novembre 1789 et 28 février 1790, relatives à la

perception des impôts indirects).

C 111'-''", Adresse des officiers municipaux de Vire, 10 mars 1790

(même objet).

XXVI ARdlIlVKS NATIONALF.S

C lH-"'''. Discours prononcé par Tabbé d'Agneaux dans l'église de Villedieu pour la prestation de serment de la milice nationale des paroisses confédérées, Villedieu, Saultclievreuil et Sainl-Pierre-du-Tronchet, 14 mars

Clll-w Procès-verbal de la municipalité de Villedieu relatif à une saisie de faux tabac, 7 avril 1790.

C 111"'\ Adresse de la garde nationale de Caen du 15 avril 1790 avec lettre d'envoi de Faudoas, commandant.

— Procès-verbal de la prestation de serment par la

garde nationale de Caen, 11 avril 1790, avec lettre d'envoi des officiers municipaux du 16 avril 1790.

— Proclamation du Conseil général de Caen relative à

l'abolition de la contrebande, 9 avril 1790.

— Adresse des membres de la Société patriotique et

littéraire de Coutances, 17 avril 1790, pièce originale (annonce d'un don remis aux indigents).

— La même, imprimerie Joubert, Coutances. 4 p.

C 115"-. Adresse des maire et officiers municipaux d'Avranches, avec lettre d'envoi du 16 mai 1790 (félicitations pour le décret du 13 avril 1790).

— Discours du maire d'Avranches, Tesniére de Brémes-

nil, lors de la prestation du serment par les citoyens d'Avranches, 2 mai 1790. (2 exemplaires imprimés).

C 115"''. Adresse de la commune de Valognes, 17 mai 1790 (contre le manifeste des catholiques Nîmois).

— Procès-verbal de prestation du serment par la garde

nationale de Valognes, 6 juin 1790.

— Adresse des écoliers du collège de Valognes aux offi-

ciers municipaux (s. d.) (adhésion à la Constitution).

— Discours de Ribet, étudiant de philosophie, pro-

noncé le jour de la prestation du serment civique par les écoliers.

— Procès-verbal de prestation du serment civique sur le

Roc de Granville, 13 mai 1790, avec lettre d'envoi des officiers municipaux, 17 mai 1790.

C 116''iû. Adresse des officiers de la garde nationale et des volontaires de Cherbourg, 20 mai 1790, avec lettre d'envoi du 21 mai 1790 (même objet).

C IIG^*^. Adresse des officiers de la garde nationale d'Avran-

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