SÉRIE F

Administration générale de la France

Fi''ii contient des dossiers relatifs au personnel administratif ; dans la première partie, intitulée c Objets généraux », j'ai consulté :

F^*'!! Calvados'. Tableau imprimé de l'administration du Calvados (départements et districts), 1790 ; adressé à Guignard de Saint-Priest par le Directoire du département, le 28 octobre 1790.

F"'ii Manche'. Etat nominatif de MM. les administrateurs du département de la Manche et de ceux des 7 districts qui le composent, 1790 ; adressé à Guignard de Saint-Priest, le 15 octobre 1790, par le Directoire du département.

Fi''ii Orne*. Tableau de l'administration du département et des districts de l'Orne, 1790 ; adressé à Guignard de Saint-Priest, octobre 1790, par le Directoire du département.

F^'^iii (Esprit public et élections, série départementale) a fourni à ce travail d'utiles renseignements sur les élections des Conseils généraux de département et de district pour les trois départements du Calvados, de la Manche et de l'Orne :

F'^iii Calvados 1 . Lettre des commissaires du roi du Calvados à Saint-Priest, 2 mai 1790 (compte-rendu de leurs opérations).

— Instruction imprimée des commissaires du

roi sur les opérations des assemblées primaires, avril 1790 ; lettre circulaire des mêmes aux municipalités (imprimée), 14 avril 1790 ; ordonnance de rappel, 23 avril 1790, avec lettre d'envoi à Saint-Priest, 23 avril 1790.

— Liste des électeurs de Caen dans les cinq sec-

tions, avec lettre d'envoi des commissaires à Saint-Priest, 14 mai 1790 ; compte-rendu par les commissaires à Saint-Priest, avec pièces annexes, des difficultés survenues à l'assemblée primaire de Juaye, 4-5 mai

AijCIIIVËS NATIONALES XLIX

1790 ; à celle d'EUon ; protestation de la municipalité de Croissanville et voisines, lettre d'envoi du 22 mai 1790 et minute de réponse de Saint-Priest, du 25 mai 1790. F''iii Caivados 1. Lettre des commissaires à Saint-Priest, 3 juin 1790 (protestations des communes du canton de Bayeux contre l'assemblée primaire de cette ville).

— Lettres des commissaires à Saint-Priest et à

Necker, 14 juin 1790 (compte-rendu des opérations électorales pour la formation du département, avec pièces annexes : discours d'ouverture des commissaires du roi ; liste des électeurs du département ; tableau du nombre des citoyens actifs et éligibles de chaque paroisse).

— Lettres des mêmes aux mêmes, 16 juin 1790

(continuation des élections).

— Lettres des mêmes aux mêmes, 18 juin 1790

(même objet).

— Lettres des mêmes aux mêmes, 26 juin 1790,

avec liste des administrateurs élus.

— Envoi au Comité de constitution par Bayeux

et Signard d'Ouffières, commissaires du roi, du procès-verbal de l'assemblée électorale du département, 2 juillet 1790.

— Même envoi à Necker et Saint-Priest, par

Bayeux, procureur général syndic du département.

— lùivoi, par Bayeux et Signard d'Ouffières, à

Necker, à Guignard et au garde des sceaux, (les procès-verbaux des assemblées électorales de district du Calvados et de la formation des directoires de dislricts, 6 août 1790. l'"'''iii Calvados 13. Lettre des commissaires du roi à Saint-Priest, 3 avril 1790 (compte-rendu de leurs premières opérations, avec envoi de pièces annexes : discours à la municipalité de Caen, 2 avril, et lettre aux municipalités, 29 mars) et minute de réponse de Saint- Priest, 7 avril 1790.

— Lettre des conmiissaires à Saint -Priest,

L AIJCIIIVES iNATlO.NAI.KS

11 avril 1790 (obstacles à la formation des assemblées administratives), avec minute de réponse de Saint-Priest, 15 avril 1790. F^'^iii Calvados 13. Lettre des commissaires à Saint-Priest, 18 juin 1790 (même objet).

— Envoi à Guignard (sic), par la Commission

provinciale de Caen, du « Compte-rendu de son administration », 24 octobre 1790 et accusé de réception, 28 octobre.

F'<^iii Manche 1 . Lettre des commissaires du roi à Saint-Priest, 6 mai 1790 (sur la lenteur de leurs opérations).

— Lettre des commissaires du roi à Saint-Priest,

14 mai 1790, avec envoi de leur «Instruction sur les assemblées primaires » (imprimée).

— Lettre des commissaires du roi à Saint-Priest,

22 mai 1790, avec tableau résumé des citoyens actifs et des assemblées primaires.

— Lettre des commissaires du roi à Saint-

Priest, 25 mai 1790 (envoi d'un tableau rectificatif.

— Lettre de Bernard, commissaire du roi, à

Saint-Priest, 6 juin 1790.

— Lettre du même au même, 10 juin 1790.

— Lettre des commissaires du roi à Saint-Priest

(sur les opérations de l'assemblée électorale du département), 18 juin 1790.

— Procés-verbaux de l'assemblée électorale du

département (4 exemplaires, dont 2 imprimés) avec lettres d'envoi de Frémin de Beaumont au Comité de constitution, à Saint-Priest et à Xecker, 19 juillet 1790.

' — Procès-verbaux des assemblées électorales

des districts de Coutances, Carentan, Mortain, Cherbourg, Valognes, Saint-Lô et Avranches.

F^ciii Manche 12. Lettre de Le Tuilier, commissaire du roi, à Saint-Priest (formation du tableau des citoyens actifs et éligibles) et minute d'accusé de réception.

— Lettre de Bernard, commissaire du roi, à

Saint-Priest (même objet).