SÉRIE N

Plans et Cartes

La sous-sèrie XX contient les cartes originales des départements. J'ai consnllé :

NN 78. Carte du département de Caen, approuvée et signée par les députés du département, et déposée au Comité de constitution le 25 février 1790.

NN 112. Carte du département de Cotentin, arrêtée et signée par les députes du département, et déposée au Comité de constitution le 26 février 1790.

NN 123. Carte du département d'Alençon, arrêtée et signée par les députés du département, et déposée au Comité de constitution.

Une subdivision spéciale, XX* France, contient les procèsverbaux de division des départements :

NN* 10. Procès-verbal de démarcation et de division du département de Caen (Calvados) en districts et cantons, déposé au Comité de constitution, par les députés de ce département, le l^^ mars 1790.

NX'* 12. 1(1., du département de Coutances (Manche), signé le 26 février 1790 par les députés de ce département.

NN* 1.'}. Id, du département d'Alençon (Orne), déposé le 21 mars 1790.

SÉRIE W Tribunal révolutionnaire

W 294-^'. Dossier de la Roque, seigneur de Cahan, ancien subdélégué de Mortain.

W 296-'*'. Dossier de Gabriel de Cussy, ancien député du bailliage de Caen aux Etats généraux, puis conventionnel.

W 340''-'. Dossier de Lacour, comte de lialleroy, ancien procureur-syndic provincial de Caen,

AHCIIIVES DU MINISTKHE DES AFFAIRES ETUANGKnES l.V

SÉRIE AD Bibliothèque administrative

J'y ai particulièrement utilisé les sous-séries suivantes :

ADi 60 . (Régime administratif et politique). ADxvi, 27, 49 et 56. (Histoire des départements).

Les pièces ou brochures consultées sont mentionnées dans la partie de cette notice consacrée à la bibliographie des imprimés.