XX ARCHIVES NATIONALES

Il est inutile d'analyser en détail ces trois registres, dont la plupart des pièces ne sont que des copies, souvent erronées, d'originaux existant dans les séries B« 27 et 35, C 17 et 18 des Archives nationales ou aux greffes de la Cour d'appel de Caen et du Tribunal de première instance de Coutances(i).

Bill 164-177, série des villes. On y trouve plusieurs documents déjà vus dans la série des B*'', par exemple :

Bill 166. Cahier du Bocage, par Aveline. Adresse de Barfleur sur le rétablissement des Etats généraux et doléances du curé de Bretteville-la-Pavée (voir B=' 27, 1. 45*^)

Bill 167. Adresses de Caen, 22 octobre 1788 (voir B--- 27, 1. 45»), de Cherbourg, 22 décembre 1788 ; de Coutances, 8 février 1789, au garde des sceaux, avec réponses de celui-ci ; lettres du prieur de la Bloutière au garde des sceaux (voir B« 35, 1. 70'»).

Bill 168. Adresses de Granville, 7 décembre 1788 (voir B» 35, 1. 70«') et 26 février 1789.

Bill 174 . Cahier de doléances de Valcongrain (voir B^ 27, L45''*).

SÉRIE C ^2) Procès-verbaux des Assemblées nationales et pièces annexes.

C 9, 1. 21-22, contient la Liste des personnes convoquées pour V Assemblée des Notables du 3 novembre, remise au 6 du même mois. Paris, imprimerie royale, 1788, 7 p. (de Cagny, maire de Caen, y figure comme 23^ député du Tiers état sur 25), et la liste des bureaux des Notables en l'année 1788 (de Cagny, 24^ et dernier membre du 4^ bureau, présidé par le prince de Coudé.)

C 13, 1. 28. Lettres d'envoi des procès-verbaux des Assemblées provinciales des trois généralités de Normandie (ne contient que les lettres d'envoi du procès-verbal de l'Assemblée provinciale de Caen).

l) Sur ceUf collection des Biii. voir A. Droite, liectieil des documenln relaiifs à la tonvocalion îles Etals yénéraux. Paris, 1894, in-4°. Introduction, p. cxxi sqq.

('2) I.'itiVenlHirc. dt- cellf; strie a été publié par A. Tucley, Les l'apu-rx des A*senihlée.i Je la Réuolulion aux Archives Salioiiales, Vm-y, IIMW, in-8°;