chapitre deBayeux, 14 mars

— Procès-verbal de l'assemblée du clergé.

— Déclaration de l'ordre de la noblesse, 18 mars 1789.

— Réponse de l'ordre de la noblesse à la déclaration du

clergé pour la réunion des cahiers.

— Proposition faite par les députés du chapitre de l'é-

glise cathédrale deBayeux, 18 mars 1789.

— Protestation de M. l'évêque deBayeux, 18 mars 1789.

— Protestation de MM. les députés du chapitre de

Bayeux, 19 mars 1789.

— Protestation du fondé de pouvoirs de l'abbé de Troarn.

— Déclaration des commissaires du bailliage de Caen du

24 mars 1789 pour remercier le clergé de sa déclaration sur la participation aux impôts.

— Cahier du clergé du baiUiage principal de Caen et bail-

liages secondaires.

— Procès-verbal de prestation de serment des députés

du baiHiage de Caen.

C 18,1. 1''-, contient 7 pièces relatives au bailliage de Coutances (originaux et copies), qui proviennent des secrétariats des trois ordres, savoir :

— Procès-verbal de l'assemblée du clergé, 20 mars 1789

et jours suivants.

— Procès-verbal de prestation du serment des députés

élus aux Etats généraux, l^^" avril 1789 (en double expédition).

— Procès-verbal de l'assemblée des communes, et de l'é-

lection des députés du Tiers ordre, 20 mars 1789 et jours suivants,

XXII AnCIlIV!> NATIONALES

C 18, 1. !'•-. Procès-verbal de l'assemblée delà noblesse.

— Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale des

trois ordres.

— Procès-verbal de l'assemblée du Tiers étal du bailliage

de Saint-Lô (imprimé).

C 88 à 121 contient, en une série de cartons, les adresses des villes et communautés de France à l'Assemblée nationale, de mai 1789 à août 1790. Cette série m'a fourni les documents suivants :

C 88''"'. Arrêté du bailliage de Cérences, 6 juillet 1789, avec lettre d'envoi du lieutenant général Brohon, 8 juillet 1789 (sur l'heureuse réunion des trois ordres).

C 88*"*. Adresse de la ville de Bayeux à l'Assemblée nationale, 23 juillet 1789 (même objet).

C 88^'*. Adresse de la ville de Coutances à l'Assemblée nationale, 27 juillet 1789 (même objet).

C 89"'''', Adresse des communes du bailliage de Mortain à l'Assemblée nationale (s. d.), reçue dans la séance du 10 juillet 1789 (même objet).

— Adresse des officiers municipaux de Granville, 28 juil-

let 1789 (même objet).

— Très humble et très respectueuse adresse de la ville de

Saint-Sauveur-le-Vicomte à l'Assemblée nationale (s. d.) présentée à la séance du 29 juillet 1789 (sur le retour de Necker).

C 89"'". Adresse de Quinelte de Cloisel, de Granville, Ifi juillet 1789.

— Lettre de Philippe Delleville, de Bayeux, à l'Assemblée

nationale, 27 juillet 1789 (demande d'élargissement), C 89''^ Arrêté pris par l'ordre de la noblesse du bailliage de Vire, le 24 juillet 1789, avec lettre d'envoi d'un gentilhomme Virois, d'Anjou de Boisnantier, 2 août C 90 ■••■'. Adresse des officiers du bailliage et présidial de Coutances, 28 juillet 1789 (sur l'heureuse réunion des ordres).

— Adresse des officiers municipaux d'Avranches, 28 juil-

let 1789 (sur le retour de Necker).

C 90'^^ Adresse des- citoyens de la ville de Caen, l^^ août 1789 (notification d'existence du Comité permanent).