IMPERFECTION DU RÉSEAU \1CINAL

grandes routes à elles deux ' . Un seul exemple suffira pour attester l'isolement de ces pays : l'exploitation de la forêt de Landepourrie, dont on avait acheté les bois pour la flotte de Saint-Malo, dut être abandonnée faute de voies de transport, et l'on en retrouvait les matériaux épars entre Rarenton et Rouelle ''.

A rintérieur de ce réseau à mailles trop larges, couraient des chemins de communication, qui se ramifiaient à leur tour pour relier entre elles les différentes paroisses. Depuis l'organisation des ateliers de charité en 1770 ' , on avait élargi les plus importants de ces chemins vicinaux, on avait ouvert des débouchés nouveaux. Les dons aiinuols du roi et les contributions volontaires des paroisses avaient permis, en occupant les indigents valides, d'ajouter ((uehjues lieues de plus à la voirie rurale. Mais les dons royaux étaient trop modestes i*', et, comme il fallait contribuer au tiers de la dépense, les paroisses pauvres n'étaient pas empressées à débourser une somme au-dessus de leurs forces Le plus souvent, c'est à la sollicitation des seigneurs riches et influents que l'intendant accordait la subvention de l'Etat et lr()p"5souvent les ateliers de charité ne servaient qu'à tracer de belles avenues à leurs châteaux '"' . Quant aux petits chemins ruraux, ils étaient, d'ai)rés la jurisprudence normande, à l'entretien des propriétaires bordiers, sous l'inspection de commissaires délégués par le bureau des finances. Les propriétés étaient très niorrclées en liasse-Normandie et les bordiers peu aisés. L'obligation de ces réparations était pour eux rigoureuse et accablante ; les visites et les vexations nombreuses des huissiers du bureau des finances, (|ui délivraient soixante et (piatre-vingts exploits dans certaines paroisses, provo(|uaient les plaintes continuelles des paysans trop durement foulés, et les chemins n'en restaient

i\) l'iiiir IV'-IhI ilinfi-ain- il«; la ^.'/'nrralil.r df^ ("ai'ii, r(. It-s deux caries dresNéc^ par rinjfriiiciir ^éourapln- \arin un 178;; el 178M. Arch. dép., Calvados, C 7 et 8.

(2) Mc<|uèledeshal)ilantsdeDiicé à riiilendaiildr Hroii. .Novemhre 1786. /(«'(/., C .S765.

Ml Ihid., C. .'UI7. Cf. I'. Motirlot. La i/ue^Iion de lu mcnilicilé en \ormandie au XVIIh xièrle. p. 1(1, 19, il» el siiiv.

(4) l.cs fotids de cliarilé accordés pai- le Moi à la }.'éiiéralilé de Caen étaienl de W.IHXI livres en 1787. Procès -verbal île l{n<xe-.\i)rmaiulie, (t. 131. Cf. .\rcli. ilép., Calvndos, C :M1I.

(.'») Voir le projet de réparlilion des ateliers de cliarité de 1771 à 1787. Arcli. d/'p.. Calvados, C. .'il'2ii à 3111. " On n'a vu ijiie trop souvent, secria le comte de Moiitfarville à l'.Vssetnblée de Caen, ceUe liliéralilé servir à l'aisance du riche sati> ftirv utile au peuple. L'accession faite d'un ciiàleau est une chose apréahle, mais l'accession d'une rivière, d'une ville... l'emporte de beaucoup par son utilité. » Procèx-verbal de Baxse-Normandie, p. 'ij;!.

70' ARRIÉRÉ DE?» INTiEM.NITÉ? D'EXPROPRIATION

pas moins dégradés et impraticables •'. Les lacunes dun réseau routier si imparfait étaient encore aggravées par l'état défectueux des ouvrages d'art, et surtout des ponts non achevés ou mal entretenus, (jui s'écroulaient au moindre orage. Tel le pont de Dives, entre cette ville et Cabourg ; le pont Sainte-Anne à Carentan '), le pont Gilbert prés d'Avranches, le pont de Kanville sur l'Orne. A l'embouchure de la Vire, au passage fréquenté du Vey, endroit des plus dangereux, il n'y avait pas de pont et de nombreux voyageurs y périssaient chaciue année à l'époque des grandes marées. Pour assurer la facilité des communications et la sûreté des trajets, il eût fallu exécuter d'importants travaux ; mais l'administration avait reculé devant cette (léj)ense parce qu'elle était à bout de ressources.

Le rapide et incohérent essor des travaux des routes avait en effet occasionné dans la Basse-Normandie des frais énormes, ((ui étaient loin d'être acquittés en 1787. Les fonds de la corvée, annuellement perçus d'après le système de Fonlette, n'avaient servi qu'à payer les ouvrages de construction ou tlentrelien des routes. On ne les avait pas employés à indemniser les propriétaires dont on avait exproprié les terrains pour le tracé de ces roules. Comme, en raison de la fertilité du sol normand, et de l'étendue des terrains pris par les ingénieurs, les indemnités grossissaient chaque année, il avait fallu établir pour les acquitter une imposition spéciale dite territoriale ' ' . LUe s'éleva bientôt à lô(),()(M) livres par an, mais d'autres entreprises, comme celle de la navigabilité de l'Orne, en absorbèrent la plus grande partie, et 50,0(X) livres seulement furent annuellement consacrées à l'actfuit des indemnités. D'année en année le déficit allait croissant. Kn 17S7, on devait encore des indemnités pour terrains expropriés en 177*.) ; les procureurs-syndics constataient l'existence d'un arriéré considérable dont le montant n'était i)as exaclemejit connu ' , et l'on ne disposait (pie de ressources dérisoires pour amortir cette énorme dette, causée par l'imprévoyance de l'administration. Ce retard était d'autant plus déplorable (pie les mallieurcux petits

il) Arcli. ili'p.. r.aivîiilos. C :i()7S

(2) ].v miiirc de (^arcnlan, I)<-s|il.'iiii|iit'S hiiinrsiiil, lui un [iirnniire sur ci'l oliji.l l'Assi'mhlée provinciale, l'rocrx-uvrhal 'le liasse-yoniiaintic, \>. :M.

{:<) Voir ci-dessus, p. (j6, 67.

(4; I.e muntanl loLal eonnu éliiit du '2.'>7.:(71 livres : iiiiii> les ciiinplcs avai> m arrêtés de[Miis plusieurs années (depuis 1782 dons lélecliun de .Sainl-I.o). /' verhiil lie liasse-. S'otmaiiilie, p. l^^l.

INTENTIONS REFORMATRICES DE l'aSSEMBLÉE 71

propriétaires élaiciiL seuls à en souffrir : les plus aisés et les plus influciils avaient pu se faire indemniser les premiers '' .

Héseau routier inconiph;!, nombreuses voies amorcées et non Icriiiinées, propriétés évcn liées, dettes criardes : « tout le mal fait sans aucun avanlai^e c(irres|)ondaiit », telle était en matière de travaux publics, la situation léi^uée par rancienne administration à l'Assemblée provinciale de Basse-Normandie. Cette situation était des plus périlleuses, car elle laissait l'Assemblée aux prises a\ec deux nécessités contradictoires : d'une part, le besoin qui se faisait cha(|ue jour plus impérieux de communications et de (iéltoucliés nouveaux, danirc part, l'obligation de strictes économies, imposée par la pénurie des ressources, et l'impossibilité de demander davantage à des impositions déjà trop accablantes.

r*our compli(|uer les difficultés, l'Assemblée |)rovinciale, dès le dcbul de son administration, se trouvait en présence d'un fait accompli, d'une incsm'e (pii lui liait les mains, paralysait son activité, annihilait ses intcnlions lél'ormalrices. Peu de mois avant sa réunion, on vertu d'un arrêt du Conseil du 12 mars 1787, (piarante-quatre baux d'entretien ou d'ouvrages neufs avaient clé passés avec trente entrepreneurs, engageant des travaux juscprau l*^'' avril 1790, et une dépense de 1,911,000 livres '-•. N'y avait -il pas contradiction entre les pouvoirs qu'on semblait vouloir donner à l'Assemblée et l'inaction forcée où ces engagements allaient la laisser pendant trois ans ? Devait-elle assister, nnpuissante, à l'accroissement de la dette publique, dont on la rendrait peut-être responsable ?

I/Assemblée provinciale prit résolument le parti cpie les <irconstances lui imposaient, et une série d'arrêtés rendus du 21 novembre au 5 décembre 17.S7 tracèrent son programme d'administration en matière fie travaux publics.

Protestant tout d'abord contre l'inaction absolue où la laisserail « l'exécution sous ses yeux de travaux (ju'elle n'aurait pas ordonnés », elle demanda à l'unanimité la résiliation des quaranle- (|uatre adjudications d'avril'-". Prenant en main la cause « des

(\) !)(• niiinlirtMist-s rrcIniiKilioiis se |ir<>iliiisireiil à eu siijcl peiitlaiil la tenue tics assfiiililiT> (le (li'parliïiiienl en 178S (lv\ : ;i ('.oiitaiiccs. Aicli. ilrp., Calvados, ('.7699) et |»-iiilaiil la convoralinn des Klals ni'néi'atix.cn 178'J: plaiiiles de iioinhroiix cahiers Breiivill(;, F;(|u<iiriliiville, Martiiivast. Saiiil-C.lirisluplie dii-Foc, Saint Sauveiir-le- Vlronile (cahier de rassemblée préiéiiiinaire du baillia};e\ etc..

(il Procèx-verhal de ISasxe-yormdinlie, p. 12Ô.

(.1) Ibiil., p. 158-102.

/ i REGLEMENTS SUR LES ROUTES ET ATELIERS DE CHARITE

propriétaires dépossédés (}iii, depuis plus de sept ans, attendaient l'effet des promesses dont on n'avait cessé de les flatter, et n'avaient pu loucher la somme la plus modique», elle déclara surseoir à toute confection nouvelle de routes, sauf extrême urgence, jusqu'à l'acquittement complet d'une « dette sacrée pour la province » ' . Elle chargea le duc de Coigny, son président, de demander au Roi une forte subvention, pour n'être point obligée à effectuer ce rachat sur les fonds de la corvée, alimentés par les seuls roturiers ■-' . Elle accepta la contribution volontaire, offerte au nom du clergé et de la noblesse, d'une somme annuelle de 50,000 livres justju'à extinction de la dette •' . l^Ue rédigea un liéglement des travaux publics en trente-six articles, calqué sur celui du Berry et visant à l'achèvement progressif et méthodi(jue du réseau routier par l'exécution de travaux « dont la mesure serait graduée sur l'échelle des ressources et des besoins de la généralité » (n.

La vicinalité rurale fut aussi l'objet de ses préoccupations. Après la lecture du remarquable mémoire du comte de Montfarville sur le mauvais état des chemins vicinaux •", elle vota en principe la construction d'un chemin dans chaque paroisse, établi et entretenu aux frais de toute la communauté et non plus des seuls bordiers. Elle adopta un règlement en vingt-sept articles sur les ateliers de charité, qui répar tissait ces derniers plus é([uilablement entre les neuf élections de la généralité, « neuf filles également chéries », qui introduisait une économie plus grande dans leur régie, et (|ui devait servir de régie et de « loi immuable » pour les communautés '.'^K

L'Assemblée provinciale porta enfin son attention sur les bâtiments de justice de la généralité, auditoires et prisons. Ils méritaient fort peu leur nom de palais de justice. La plupart d'entre eux, vieilles tours en ruines ou logis délabrés, étaient dans un état effrayant de vétusté et d'insalubrité. L'imposition spéciale de 50,000 livres, levée annuellement depuis 1782 sur tous les contribuables de la généralité, n'avait profité (ju'à la ville de Caen, où l'on avait fait de vastes constructions pour le Bailliage, le bureau

(1) Procèg-verbal île nasse. \uimnn<liv, p. 219. ^2) IbiiL, ibUI.

(3) Ibid.. p. -^¥7.

(4) Ibid., p. :KI2-312.

(5) Ibid., p. ,Hl>-'235.

(6) Ibid., p. -.'«KZ-.'S.

LES PRISONS, l'agriculture 73

des finances, les prisons civiles et criminelles ' . Beaucoup de chefs-lieux judiciaires de la Basse-Normandie, Bayeux, Vire, Périers, Cérences, Coutances, Saint-Sauveur-le-Vicomle, Tori- •^ni se plaignaient avec raison du mauvais état des prisons, {|ui menaçaient ruine et qui laissaient trop souvent s'évader les détenus '^^'K La plus triste de ces geôles était celle d'Avranches ; le lieutenant général du bailliage d'Avranches, Tesnicre de Brémesnil, dépeignit à ses collègues de l'Assemblée l)rovinciale le délabrement de cette vieille bâtisse, taillée dans les fortifications, véritable cloaque, où étaient entassés quarante prisonniers des deux sexes, foyer de toutes les maladies contagieuses et de toutes les lèpres morales. Son mémoire émut vivement l'Assemblée, qui ordonna la reconstruction immédiate des bâtiments de justice d'Avranches et affecta une somme annuelle de 6.000 livres pour les réparations urgentes des autres juridictions '-^K

3" Bien public. — Nombre d'objets, confondus sous cette dénomination, donnèrent lieu à d'intéressants mémoires, lus pendant les trois derniers jours de la session, et dont la plupart gisent inédits dans les cartons de la Commission intermédiaire provinciale * . Leur thème général était le développement économicjue du pays, l'hygiène et l'assistance publique.

Les intérêts de l'agriculture furent défendus par Montfarville, (|ui demanda le dessèchement des marais, le défrichement des landes et terres incultes, trop longtemps abandonnées à d'indignes concessionnaires, spoliateurs de la région '•*\ Pour assurer la mise en valeur rationnelle du sol, il préconisait le partage des biens communaux, après entente entre les seigneurs et les habitants, trop souvent divisés sur la ({uestion de propriété ('''.

L'industrie eut aussi ses protecteurs : P^laust exposa la triste

i\] An-,li. ilrp.. C;ilv;icli)s. C 12!t«i-13o.'. tilÛG, i\':>'K tX.xi. - Ces liiilinieiits servent encnri' inijourd'hiii «If l'.-ilais de .lusliri-.

{2) IhUL, C l-2W-i;«o, (;75;}. «770.

(.1) l'rorèn-verhal de llnsse-Sormnndie, p. 2.'J7.

^i Arch. dép., Calvjidos, C 7618.

(î)) Les plus connus df ces sp/'cul;ilcurs en Basse-Norrnamlie avaivnl. rlc Houllonmurante, Polignac et d'Aspcrl. Ihiil., C 4195 et, suiv.

(6) Les exijçences croissantes de nomltreux sei;;neiirs, revendiquant la |tropriété exclusive des communaux et enlevant Ifs droits iTiigatre aux liahitants, seul attestées par les plairites des cahiers rie I7Sλ notaininenl du liaillia^e de Val<>îj;nes) et par les pétitions adressées au Comité des «Iroils féodaux : pétitions de Carneville, Ilaute- Tllle-sur-Mer, Agon, Bricquebec, etc.. (Arch. nal., Dxiv 5.)

74 l'industrie et le commerce

situation de la manufacture de draps de Vire, alors en complète décadcnre ' . Longuet, négociant de Caen et membre de l'Assemhlée d'élection de Caen, lit présenter à l'Assemblée provinciale un projet sur la fabrication des toiles façon de Suisse, garats, guinées, taffetas, etc., et sur rétablissement d'une chapellerie économique ; il proposa lintroduction du machinisme en Normandie pour lutter avantageusement contre la concurrence anglaise ' ' . Gaugain l'aîné, riche entrepreneur de routes, proposa de substituer la tourbe, comme nouveau coml)ustible, au bois de chauffage, dont la Basse-Normandie s'appauvrissait de plus en plus, ou au charbon de terre, assez difficile à trouver et d'importation fort coûteuse •*'. Le commerce de la liasse-Normandie vivait surtout de l'exportation des produits agricoles et des ressources fournies par le voisinage de la mer. Faucon, négociant d'Isigny, se plaignit de la faveur qu'on accordait aux beurres de Gournay sur le marché de Paris, au détriment des beurres frais de sa région qui étaient cependant de meilleure (jualité** ; il demanda l'extension du nombre des jours de fabrication du sel dans les

'1) Arch. <K'p,, (".alvailos, C 7715. Ce loiit; riicinoire, où est. reti-acêe l'hisloirf <lc la fabricalion ries draps de Vire, nllrihiie la décadence de relie indiislrie à la perle de;colonie françaises ilAniérique, an lrioni|)he dn lilire échange, à l'excessive liherli'' de l'ancienne fabrication, suivie de l'inipriidenle réglenienlation de 1781, <|ui aurai! nécessilé un ontilliige neuf. - L'inspecteur des nianufaclures. Le Page, signalait en 178.5, comme cause essentielle de celle décadence, la mauvaise qualilé des marchandises livrées [>ar les fahricanls de Vire et le méconleiitemenl d'une cllenlMc qui s'était tournée ailleurs, .\rcli. nat., F 12. l.'WU'.

t2) Arch. dép., Calvados. C 7618. Longuet était le (ils d'un des prenners fahricantde blondes de Caen. Il avait été juge consul à Cai-n et arlministr.'iteur de l'Iiripilal des Enfants trouvés. En 1778, il rédigea un mémoire sur l'e.xlinclion île la iiiemlicilé : il tenta successivement et sans résultat d'élaldir une fahriipic de couvertures anglaises, de Ixiiinelerie, une rubannerie, une l>lancliis>erie de lil, des fabri(|ues de mousseline. Jl avait établi à niévillc une chapellerie qui était encore en activité au déhut de la Rcvolulion. Ibid., C iSiO, -.^791.

'3; Ihiil-, C 761S. Les frères Caugain avaient déjà fait une requête semblable en 178.") à rinlendant Feydeau de Brou, qui l'avait rejetée, ne voidanl pas créer de pré te.xle à l'invasion des propriélés. Ihiit.. C :t()20. — La disette de bois de chauiïagc était due aux défrichements et à la dévastation des foréis normiiniles par les indu>tries de la région 'salines du pays de quarl-bouillon, verrerirs de Cherbourg, forces de Daiivou et de Halouze, fonderies de Villeilieu, etc..) Le Parlement de Rouen ;ivait rendu en mars 1784 un arrêt très sévère contre les fabricants i|ui usaient de ce combustible. Ibid., C 2791.

Sur les recherches du charbon de terre qui furent opérées dans la généralilc de Caen au cours du XVIIP siècle et notamment à Lillry, voir .\rch. dép., (M-dvados, C. .1(119 à .Si)2«, et Mémorial de Philippi- Lamare (publié par C. VancI), p. 135, 1.52, 1S|. 1) .\rch. dép. Calvados, C 71G8. D'ordinaire, Isigny fournissait le beurre à Paris pendant l'hiver et (iournay penil.-mt l'été, vu sa pro.ximilé et les moindres dangers d'altéralion. Le Parlement de itnuen venait d'homuloguer une ordonnance de police qui favorisait la vente du beurre de (journay, même peadanl l'hiver.