‹ La fin de l'ancien régime et les débuts de la révolution dans la généralité de Caen, 1787-1790Chapitre 493 sur 511 · DOMAINES, DROITS FÉODAUX, COMMENCE · texte numérisé non relu

DOMAINES, DROITS FÉODAUX, COMMENCE

Domaines.

Art. 34. Caen a p, ii, art. 24.

Vire a p, art. 8, et Torigni a p, art. 40 fondus.

Caen a p, ii, art. 22.

Torigni a p, art. 27, pour la première partie ; Caen a p, ii,

art. 9 abrégé, pour la seconde.

Bayeux a p, xiv, art. 1.

Inspiré par Falaise, a p, ni, art. 1.

Droits féodaux et polices de chasse.

Art. 40 . Caen a p, ii, art. 31 et 32, très abrégés et fondus.

Art. 41 . Caen a p, ii, art. 33, très abrégé.

Art. 42. Bayeux a p, ni, art. 1 (initio) et xv, art. 1, pour la première partie ; Caen a p, ii, art. 25, pour la fin.

Art. 43 . Bayeux a p, xv, art. 2, modifié.

Art. 44. Caen a p, ii, art. 23.

Art. 45 . Caen a p, ii, art. 58 modifié.

Commerce.

Art. 46 . Caen a p, ii, art. 63.

Art. 47 . Caen a p, ii, art. 65 pour la première partie et 64 pour

la fin.

Art. 48 . Caen a p, ii, art. 12.

Art. 49 . Caen a p, ii, art. 66 abrégé.

Art. 50 . Caen a p, ii, art. 61.

Art. 5 1 . Caen a p, ii, art. 62.

Art. 52. Caen a p, ii, art. 72.

Art. 53 . Caen a p, ii, art. 76 modifié.

Art. 54 . Falaise a p, v, art. 24.

Art. 55. Falaise a p, v, art. 15.

Art. 56 . Caen a p, m, art. 7 abrégé.

Affaires bénéficiales

Art. 5 7 . Vire a p, art. 12 (initio), et Bayeux a p, iv, art. 1.

Art. 5 8 . Caen a p, ii, art. 36 modifié.

Art. 59. Torigni a p, art. 16.

Art. 60 . Vire a p, art. 12 (in fine).

Art. 6 1 . Bayeux a p, iv, art. 11 et 12 fondus.

Art. 62. Bayeux a p, iv, art. 13 (initio) ; Falaise a p, v, art. 14 (initio).

Art.

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