Principes de base de l’Union monétaire

a) Un principe fondamental, aui domine toute l'histoire de l'Union latine, est le BIMETALLISME. La Convention monétaire du 23 décembre 1865 mettait les monnaies courantes d'or et d'argent sur un pied d'égalité. Les monnaies d'appoint d'argent furent billon-

(1) Les diverses Conventions et arrangements internationaux concernant l'Union monétaire ont été publiés aux pages 195 et suiv. de l'ouvrage: « Le Système monétaire de la Suisse », 4° fascicule des Publications du Bureau de statistique de la Banque Nationale Suisse, Payot et Ci, 1925. C'est sur la base de cette « Etude documentaire >» que nous nous permettrons de citer les textes qui

nous intéresseront au cours de notre exposé.

La clause libérale de 1865 devenait un danger pour l'Union bimétalliste sitôt que l'argent se mit à baisser, dès 1867. Les pays de l'Europe occidentale durent servir d'exutoire à l'excédent de métal blanc disponible, la demande de l'Extrême-Orient ayant fortement diminué. Ils risquaient de perdre la totalité de leur or et d'être contraints d'adopter le monométallisme-argent. On craignait aussi que les Etats qui avaient frappé des quantités exagérées d'écus cherchent à les écouler sur le territoire de l'Union.

Nous ne reparlerons plus par la suite de ce principe de l'Union ouverte, les deux premiers critères, bimétallisme et intercirculation étant de beaucoup les plus importants.

Janssen, grand connaisseur de l'Union latine, écrivait: « Réserve faite pour les monnaies divisionnaires, la convention n'introduisait donc aucune innovation dans le régime monétaire des quatre Etats contractants. Seulement, au point de vue international, elle créait une solidarité de droit, là où, jusqu'alors n'avait existé qu'une simili-

tude de fait » (1).