‹ La Flandre Maritime et Dunkerque sous la domination françaiseChapitre 59 sur 120 · TOTAL DES IMPOSITIONS ROYALES · texte numérisé non relu

TOTAL DES IMPOSITIONS ROYALES

Maritime, bien que diminuée de moitié, payait 529,704 * 1 ® 1 ** ; puis le chiffre s'élevait successivement à 876,712^ e^lO'^enlTôT, à 1,049,886» 11» 5^ en 1761, à 1,073,796 1 14 « 9" en 1762 ; après une diminution entre les années 1764 et 1772, il remonte à 1,022,957» 16« 9'*en 1773 et ne s écarte guère du million de livres jusqu'à Tannée 1783, où il atteint son maximum à 1,184,809» 7^5'* (2). C'est à cette somme énorme que s'élevait, dans les dernières années de l'Ancien Régime, l'ensemble des Impositions royales proprement dites. Encore faudrait-il — pour établir la contribution exacte de la Flandre Maritime dans les charges du royaume — ajouter à ce chiffre une bonne partie des dépenses provinciales et locales, dont l'État aurait dû se charger, comme nous le verrons au chapitre suivant.

(2) En 1754, 529.704' 1* 1- ; en 1757, 1758 et 1759, 611.712' 6' 10' 4. 265.000' pour rabonnement des 2 vingtièmes; en 1761,615.386^11" 5'-f- 434. 500 pour les 3 vingtièmes etsols pour livre; en 1762,639.294j4'9* + 434.500' pour les 3 vingtièmes ; en 1764, 618.793' 3' 7' + m 500' pour l'abonnement des 2 vingtièmes et sols pour livre; en 1765, 626 1ir)9-3'-f 291.500' pourles2vingtièmes;en 1766, 621927'll-5*-+- 291 .500 pour les 2 vingtièmes et sols pour livre; en 1767, 622.927M1' 5* + 291.501»' pour les vingtièmes; en 1768, 631.607' 2" 3* -f 291.500' pour les vingtièmes; en 1772. 656.787' 9" 6* + 2«2.500' pour les vingtièmes; en 1773, 722 957' 16' 9* + 300.000' pour les vingtièmes; en 1775, 679.317' 9» 8' -f 300.000 pour les vingtièmes; en 1779, 686.807'8»4* -f 300.000' pour les vingtièmes; en 1782, 1.054.809' 7*5*; en 1783, 1.184.809' 7'» h' ; en 1787, 1.004. 809' 7* 5^ en 1788, 884 034' 7^ 5^ en 1789, 1.054.809' 7" 5'. Ces cliiflfres sont pris dans les ÉtatH fjénëratt^f; d'impositions ordinaires et eojtraordinaires .dont on trouve une collection aux Arch. dép., liasse 111.

Impositions provinciales

Il n'y avait pas de distinction nettement établie entre les finances générales du royaume et les finances particulières de la province. En fait, les affaires de la province étaient surtout des charges générales, dont elle devait prendre sa part : dépenses ordinaii^es et extraordinaires pour «le militaire», subventions aux officiers royaux, etc.

La dépense la plus importante dans cette catégorie consistait dans la fourniture des fourrages aux régiments de cavalerie et d'infanterie à demeure ou de passage dans la province. Elle variait beaucoup d'une année à l'autre, suivant le nombre des troupes cantonnées; mais, même en temps de paix, elle était considérable. Le compte du Département, arrêté le 20 août 1759, porte 657.669» 10« pour les années 1757, 1758 et les huit premiers mois de 1759 (1). De 1759 à 1762, la dépense fut de 796.940» 11^2), et de 1763 à 1766, elle monta encore à 140.228» 10« 7'* (3). Chaque année ou plus souvent, suivant les besoins, l'intendant indiquait la quantité de fourrage que devait fournir la province (4).

(1) Arch. dép., liasse 20.

(2) Compte du Département, Arch, dép., reg. 22.

(3) Ibid., reg. 23.

(4) Lettre derintendant au Magistrat de Dunkerque, 10 juin 1706. Arch. Dunk., 6* div. 348, et Règlement sur les fourrages et autres fournitures à fournir aux troupes, places et camps, janvier 1707, Arch. dép., reg. 1, f. 64. Répartition ordonnée par l'intendant (juillet 1707), ibid., î. 84.

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