OCTROIS

énergiquement la suppression de ce droit « odieux » (1), véritable droit d'aubaine entre les sujets du roi » (2). La taxe d'issue constituait, pour certaines villes, leur principale ressource financière. Elle produisait à Bailleul, en 1717, 2.928» 4»; en 1747. 6.957» 4»; en 1777, 9.472» (3).

Parmi les revenus spéciaux des villes, il faut placer d'abord les octrois. Ces droits étaient différents suivant les lieux, mais en général ils portaient sur les boissons, bière, vin, eau-de-vie, sur les bestiaux, sur le bois à brûler, etc. Tantôt, comme à Dunkerque (4), ils étaient régis par les administrations, tantôt ils étaient affermés, comme à Bergues et àCassel par exemple. En 1693, à Bergues, les octrois sur les bières furent adjugés pour 5.825» 12» (5). En 1758, l'adjudication des différents octrois dont jouissait la ville de Cassel donna 11.460» (6) ; en 1750, à Bourbourg, 3.589» 14» (7).

A Dunkerque (8), l'octroi était établi sur les bois à brûler entrant dans la ville par terre et sur les bières, vins et eaux-de-vie, qui se débitaient et s y consommaient. Un premier octroi (9) ou « grand octroi » avait été

(1) Cahiers de Loon et d'Eecke.

(2) Gabier de Dunkerque.

(3) C/. I. de Coussemaker, Étude sur les privilèges... Annales du Comité Flamand, t. XVI, p. 92.

(4) Ëtat des octrois dont jouit la ville de Dunk. , 11 février 1764. Arch. Dunk., 5' div., 341. 3.

(5) État des octrois... 1693. Areh. Bergues, CC. 96.

(6) État des octrois dont jouit la ville de Cassel par arrêt du Conseil du 1" mars 1740, fait à Cassel, le 19 juin 1758. Arch. dép., liasse 17.

(7) État des revenus des octrois et biens patrimoniaux. Arch. Bourbourg, CC. 131.

(8) Sur les octrois de Dunkerque, voir aux Archives de la ville, la 2» div., 15, et la h* div., 252, 253, 254.

(9) État des octrois..., 15 juin 1758, Arch. Dunk,, 5» div. 341, 1.

accordé en 1680 pour servir au paiement des rentes passives de la ville et de plusieurs charges ordinaires et extraordinaires : chauffage et lumière de la garnison, solde des milices, etc., pensions et honoraires du Magistrat, gratifications, frais de justice, etc., enfin, dépenses communes avec le Département. Un deuxième octroi servait à acquitter les différents abonnements faits par la province : courtiers-jaugeurs, cinquantième denier, contrôle des actes, etc. Le troisième octroi subvenait aux dépenses pour les casernes et corps de garde- et pour le logement des officiers de la garnison.

En 1747 (1), ces trois octrois furent réunis en un seul, consistant en 25' sur chaque tonne de forte bière, 10* sur chaque tonne de petite bière, 31* 6*^ sur chaque tonne de bière étrangère, 2* 6** sur chaque lot de vin, consommé par les bourgeois, et 6* 6^ sur celui vendu par les cabaretiers, 20* par lot d'eau-de-vie. Quelque temps après, la ville obtint de nouveaux octrois, et, en 1764, on en évaluait le produit total à 318.212* 15* n, année commune (2). Cette somme aurait été plus forte encore sans les exemptions et sans les fraudes. Parûii les privilégiés dont personne n'osait contester les exemptions, figuraient le bourgmestre, les anciens bourgmestres (3), les officiers militaires (4), les hôpitaux,

(1) Arrêt du Conseil du 5 décemb. 1747, Arch. Dunk., 15, 114.

(t) État des octrois dont jouit la ville de Dunk., 11 fév. 1764, Arch. Dtink.^ 341-3; en 17S7, les octrois produisaient 485.796', Extrait de» comptes des anciennes administrât . . ., p. 151.

(3) Voir notamment une lettre confidentielle du sieur Driansiaux, armateur à Dunk. à de Oalonne, vers 1780. Arch. Dép., liasse 71.

(4) Cf. Ordonnance du Commissaire ordonnateur des guerres qui exempte les officiers. ..,20 mai 1742, Arch, Dunk., 2« div., 31,