CHAPITRE XVIII

Code 'pénal. — Code Napoléon. — Code do procédure civile. — Loi sur les aliénés du 30 juin 18Ô8. — Ordonnance du 18 décembre 1859, relative aux aliénés. — Circulaire ministérielle du 14 août 1840.

Les médecins étant en général exlrêmement peu familiarisés avec les textes législatifs qui concernent la folie et les aliénés, nous avons pensé qu'ils trouveraient avec plaisir, à la fin de ce volume les lois el ordonnances qui régissent la matière. Nous leur éviterons de la sorte desreclierches longues et fastidieuses : l'homme de l'art est, en effet, aussi inhabile à feuilleter le Code que l'avocat à manier le bistouri. Ayant commencé d'ailleurs par jeter un rapide coup d'œil sur la législation romaine, il était juste que nous lissions la contre-partie cl que nos recherches médico-légales se terminassent par l'exposé de la législation française. L'étude comparative de ces documents juridiques offre, au point de vue des intérêts et de la sauvegarde de l'aliéné des nuances très-appréciables. Ce serait sortir de notre cadre que de les discuter ici ; nous appelons seulement l'attention sur ce point.