CHAPITRE II

Absence de définition. — Aperçu sommaire des principales déviations de rentendenient. — Désaccord entre les magistrats et les médecins. — Influence des facultés sur les actes commis. — Difficultés d'une classification. — Érotisme. — Hystérie. — Épilepsie. — Ivrognerie. — Délire partiel. — Les passions et la folie. — Responsabilité partielle ou proportionnelle. — Responsabilité des interdits. — Propositions relatives à une pénalité spéciale. — Un point d'interprétation légale. — Cas où les lumières des jurés sont insuffisantes. — Compétence des médecins experts.

Absence de définition. — Il y aurait témérité à définir ici la folie en termes généraux : omnis definitio periculosa. Les désordres de l'intelligence" se pressentent, se conçoivent et se constatent, mais ils ne peuvent se résumer en une formule brève, lucide et classique. Passons à côté de la difficulté, laissons dire autour de nous que l'aliénation mentale est une affection cérébrale apijrétique (Esquirol), qu'elle consiste dans la privation du libre arbitre, ou bien encore qu'elle est une infortune qui s'ignore elle-même^ et ne songeons qu'à tracer les linéaments principaux d'une esquisse de l'aliéné. La description du malade remplacera la définition de la maladie.

Aperçu sommaire des principales déviations de l'entendement. — Il y a dans la pathologie de l'esprit deux ordres de troubles fonctionnels : 1° Placé en face d'un aliéné, le médecin observe des bizarreries dans les conceptions, des déviations du jugement, de la gène dans les combinaisons intellectuelles, de la dissociation des idées, de l'extravagance dans les actes, de l'abolition partielle ou totale de la mémoire, de l'exaltation ou de la dépression des facultés de rentendemcnt. Le malade alors se méprend, déraisonne, s'agite ou s'affaisse ; il chancelle constamment dans un cercle d'erreurs, prend son domestique pour un prince, ses parents pour des ennemis; il est misérable, criminel, damné, roi, empereur ou pape ; il n'est plus qu'une abjecte créature ou il s'appelle Jésus-Christ. 2" L'homme de l'art remarque encore un état de perversion des penchants, des sentiments naturels, des affections, des passions : la volonté erre sans guide; l'oubli succède à l'amitié, l'aversion prend la place de l'amour, la violence tient lieu de douceur ; l'impulsion au vol, au meurtre, à l'incendie, au suicide, sillonne un cerveau qui ne sait plus réagir, et voici que, dans quelques cas prodigieusement larcs, il est vrai, l'égarement dépasse toutes les prévisions, que des cadavres sont exhumés et souillés par d'horribles caresses, ou que les mœurs des sauvages sont importées parmi nous et que la chair humaine sert d'aliment! Dans la folie, une part importante est donc faite à l'imprévu : les phénomènes les plus inattendus peuvent se révéler; les actes les plus inexplicables peuvent se commet! ro.

Dii désaccor«l entre les magistrats et les médecins

— Plus on étudie le droit et ses applications à la médecine, et plus on reconnaît qu'il y a urgence de déterminer avec plus de précision les signes diagnostiques de la raison, de la passion et de la folie. Dans un procès criminel où se débat, en effet, une question de psychologie morbide, les conséquences juridiques doivent être la résultante obligée du diagnostic porté. Toute la difficulté est là.

On ne contesie plus aujourd'hui aux médecins la nécessité de leur intervention et l'utilité de leur concours : interprètes d'une langue inconnue aux magistrats, ils traduisent à l'audience des impressions de l'ordre le plus élevé. Nous avons le droit d'être fiers du rôle qui nous est confié, et nous devons désirer le remplir toujours; mais rien n'est plus difficile que de conserver intact un sol conquis.

Je ne veux point contester, Dieu m'en garde ! les éminents services que la science a rendus à la justice depuis trente ans, par exemple; mais il me sera bien permis de dire que la solution d'une affaire a trop souvent porté l'empreinte de nos hésitations et de notre embarras, et que le spectacle de nos désaccords n'a souvent inspiré à des juges qu'une confiance médiocre dans notre aptitude spéciale. Nous avons voulu protéger contre les rigueurs extrêmes de la loi des défaillances émanant d'un cerveau compromis, et l'on a rangé notre déposition parmi les excentricités sentimentales de la défense; nous avons voulu aussi, en face du complet naufrage d'une volonté libre, sauver la tête d'un malade incurable, et notre in-

40 LA FOLTE DEVAINT LFS TRIBUNAUX.

fluence n'a souvent abouti qu'à un verdict inintelligent. On a fait aux médecins le reproche d'avoir trop fréquemment exagéré le retentissement du délire sur la volonté. On a, d'autre part, dirigé contre les magistrats le blâme de n'avoir accordé, dans maintes occasions, qu'une part minime aux suggestions morbides. Peut-être y a-t-il eu excès de zèle dans les deux camps, mais l'antagonisme d'hier peut devenir aujourd'hui une cordiale entente. L'heure d'un mutuel échange de concessions a sonné.

De rînlïuence defs facilités sur les actes commis. —

Envisagé au point de vue psychologique, l'homme est doué de sensibilité, d'intelligence et d'activité.

De la sensibilité dérivent la sensation (douleur ou plaisir), le sentiment (crainte ou désir) et la passion, qui consiste dans l'énergie ou l'exagération du sentiment.

La sensibilité entre pour une certaine part dans nos actions, mais elle n'est ni libre ni éclairée.

L'intelligence, très-variable dans ses degrés, s'abaisse ou s'élève ; elle meut l'esprit vulgaire, elle inspire le penseur, elle illumine l'homme de génie. Mais le point de repère qui distingue éminemment l'être doué d'intelligence, c'est qu'il porle en lui la notion du bien et du mal, du juste et de l'injuste.

La raison est la faculté la plus élevée de notre intelligence ; c'est elle qui, lorsque la sensibilité nous provoque, apprécie et pèse la moralité de l'acte que nous allons commettre.

Quant à l'activité, elle consiste dans la résolution de

faire bu de ne faire pas; elle commande aux organes et s'exprime d'ordinaire par ces deux termes : liberté et volonté.

L'homme peut donc être la cause première d'un acte; il en connaît la valeur morale, et si son accomplissement est contraire au droit, l'acte lui demeure imputable. Or l'imputabilité d'un fait nous oblige à en répondre : de là la responsabilité.

Il arrive cependant quelquefois qu'un acte s'accomplit sous le seul empire de la sensibilité, sans l'intervention de l'intelligence et de la volonté. On dit alors qu'il y a activité instinctive ou fatale. Lorsqu'une impétueuse provocation de la sensibilité n'a pas donné le temps à la raison d'éclairer l'acte produit, il y a 3iClWiiè spontanée ; et quand c'est après examen et après une délibération intérieure que l'exéculion est survenue, l'activité est réfléchie.

La mesure de la culpabilité dépend de ces trois degrés et correspond à une échelle de pénalité. Dans l'activité instinctive ou fatale, il y a non-imputabilité ; dans l'activité spontanée, imputabilité avec culpabilité moindre; dans l'activité réfléchie, culpabilité entière.

Ces préliminaires et ces grands principes généraux une fois posés, voyons quelle est l'influence des altérations psychiques sur les conditions de l'imputabilité et de la culpabilité.

DifCcuités d'une classification. — Le législateur n'a pas pu entrer dans tous les détails de la pathologie cérébrale, et il n'a point voulu sanctionner les termes

techniques variables employés par les médecins. Les magistrats, de leur côté, ont repoussé toutes les innovations en fait de nomenclature, et ils s'en sont tenus à leur classification traditionnelle. Les expressions clémence, imbécillité, fureur, en usage au Palais encore aujourd'hui, se retrouvent dans les textes les plus anciens. Ces termes ont cependant vieilli, et ils sont bien loin de répondre aux progrès de la science moderne. Nous ne les adopterons pas dans le cours de cet ouvrage, et comme nous ne reconnaissons pas l'utilité de présenter ici une classification des maladies mentales, nous désignerons le plus souvent sous les noms de folie ou d'aliénation mentale le groupe d'états morbides généraux de l'intelligence, tandis que nous réserverons l'expression délire partiel pour les cas de compromission incomplète des facultés de l'entendement.

Revenons pour un instant aux termes employés par la loi. D'Aguesseau, dans la cause de l'abbé d'Orléans, a donné des déments et des imbéciles la définition que voici : « Ils ne souffrent qu'une simple privation de raison ; la faiblesse de leurs organes, l'agitation, la légèreté, l'inconstance presque continuelle de leur esprit, met leur raison dans une espèce de suspension et d'interdiction perpétuelle qui leur fait donner le nom de mente capti. »

La fureur ou manie continue à désigner, dans le langage judiciaire, un état général de désordre, de perturbation des facultés, étendu à toute sorte d'objets, caractérisé par l'incohérence des idées, parfois accompagné d'illusions des sens et d'hallucinations, et toujours caractérisé par l'cxcilation.

Qu'on le sache bien, la fureur n'est pas en étal: c'est un accident du délire. D'ailleurs, les aliénés les plus dangereux ne sont pas ceux qui crient, hurlent ou brisent : ce sont ceux qui, sous le voile trompeur du silence, méditent en repos les sinistres projets enfantés par leur imagination malade.

". En droit, les trois états qui précèdent sont admis sans contestation, et il n'y a pas impulabilité.

Comment placerait-on en face de la justice un dément, un imbécile ou un furieux? Comment une condamnation les atteindrait-elle? Ce n'est pas seulement, du reste, au code français qu'il faut rendre hommage, mais encore aux lois de la plupart des nations européennes et même aux textes législatifs delà Louisiane. S'il a pu arriver que l'échafaud ait vu tomber sous sa hache des tètes privées de raison, l'humanité le déplore amèrement sans doute, mais elle a la confiance que de pareilles erreurs ne sauraient se reproduire de uos jours.

La loi française rend donc indemne tout individu en démence au temps de l'action. En invoquant la démence comme synonyme de folie ou d'aliénation mentale, la loi a eu le grand tort de ne. pas la définir. Il est résulté de cette omission que la question médicale est restée soumise à de craintives tergiversations. Cependant, et comme si un bénéfice pouvait résulter d'une faute, il est devenu possible, par suite de cet oubli peut-être intentionnel, de donner à l'expression démence une extension assez grande. J'en citerai des exemples.

Érotisiiie. — Parmi les débordements passionnels qui

outragent la société, il en est dont l'extravagance, l'infamie ou la cruauté sont tellement insolites, que la loi pénale ne sévit qu'après un très-mûr examen. Depuis la simple protestation affectueuse jusqu'aux appétits génésiques les plus insensés, il y a une longue gamme dont l'amour peut parcourir tous les tons, en laissant à l'homme une liberté morale entière, compromise ou peut-être évanouie. Si ces nuances ne sont pas inscrites dans nos codes, elle doivent l'être dans l'esprit du médecin-expert. Que l'on ne s'y trompe pas, sa seule mission est de faire ressortir ces finesses de diagnostic différentiel, en laissant apercevoir quelles peuvent être leurs conséquences juridiques, mais elle ne doit pas consister dans le philanthropique étalage d'une indulgence inépuisable. Noire probité nous défend de justifier l'immoralité et de la mettre sur la même ligne que le malheur.

Si la question du libre arbitre peut être soulevée à propos de l'érotisme, du satyriasis.et de la nymphomanie, à plus forte raison se représentera-t-elle à l'occasion de deux névroses qui compromettent partiellement l'entendement humain. Jai nommé l'hystérie et l'épilepsie.

Hystérie. — Dans uuc récente publication, pleine d'ailleurs de faits intéressants et curieux, sur lesquels nous reviendrons bientôt à l'occasion de l'hystérie, M. le docteur Constant, n'a pas craint de présenter les possédées de Morzine, en Savoie, comme étant absolument irresponsables de leurs actes; eh bien, une affection qui prend sa source dans une susceptibilité particulière du système nerveux, et non pas dans une maladie mentale,

• peul bien rarement enchaîner la liberté morale cl exclure toute culpabilité. L'hystérie ébranle l'édifice cérébral, retentit énergiquement, si l'on veut, sur les facultés affectives et finit quelquefois par en amener la lésion, mais les facultés intellectuelles restent d'ordinaire intactes. La raison assiste à la ruine du cœur, mais elle lui survit.

Épiicpsie. — 11 y a dix-huit mois, M. Trousseau est venu proclamer du haut de la tribune académique qu'il appartenait aux médecins d'arracher à l'échafaud un grand nombre d'épileptiques réputés criminels, et il a soutenu avec ardeur la doctrine de l'irresponsabilité en matière d'épilepsie. M. Trousseau a malheureusement propagé une erreur médico-légale, car tout épileptique n'est point un aliéné; seulement, chez un grand nombre de ces malades, l'harmonie des sentiments moraux se rompt, le caractère des affections se pervertit et l'ordre des sensations se trouble. La folie est pressentie, mais elle n'est point nécessairement acquise. L'épileptique, en un mot, n'est qu'un candidat h l'aliénation mentale.

Les médecins placés à la tête de services d'aliénés et qui ont à soigner une section d'épileptiques, sont en général Irés-enclins à étendre outre mesure la sphère de l'irresponsabililé en faveur de ces derniers. On comprend à merveille cet entraînement, car leurs malades ne présentent plus d'ordinaire que d'incertaines lueurs de raison fugitive, mais nouscoudoyons tous les jours dans le monde toute une classe d'épileptiques pour qui le déplorable état de santé est compatible avec l'intégrité de l'esprit. Le

théâtredes affaires humaines est ouvert à leuiiibre activité et ils s'y meuvent quelquefois avec éclat. Qu'une catastrophe judiciaire survienne pour l'un d'eux, et je laisse à penser comment sera accueillie la théorie de l'exonération pénale. Pour vouloir atteindre un but, il ne faut pas le dépasser.

Dans l'intervalle de leurs accès, lesipileptiques ont fréquemment de longs retours à la raison. Sans doute ils restent égoïstes, méfiants, ombrageux, irritables et emportés; sans doute ils sont difticilesà vivre, n'aiment personne, se plaignent à tort, se disputent, sèment la discorde et se font haïr, mais c'est là le fond de leur caractère, et leurs allures chagrines ne les rendent pas moins susceptibles d'être, dans un assez grand nombre de cas, partiellement responsables de leurs actes. Aussi M. Raillargcr était-il dans le vrai lorsqu'il a proposé, dans son discours académique, une atténuation de responsabilité en faveur de ces malheureux malades. M. Delasiauve a émis depuis longtemps cette même manière de voir.

Dans son excellent travail sur VÈtat mental des épilep' tiques^ M. Jules Falret a soutenu une thèse très-discutable : « En général, dit-il, dans les cas douteux, on doit faire pencher la balance du cùté de la validilé des actes, toutes les fois qu'il s'agit de questions civiles, tandis qu'on doit la faire pencher du côté de l'irresponsabilité lorsqu'il s'agit d'affaires criminelles. » Je ne m'explique pas très-bien, je l'avoue, cette interprétation élastique, et je ne vois pas comment les actes civils d'un épileptique peuvent témoigner d'une intégrité mentale que des actes d'unesauvage férocité ont tout à l'heure

trouvé complètement absente. 11 y a là, ce me semble, une formelle contradiction.

iTTognerie. — Lorsqu'un médecin laisse complaisamment glisser sa conscience et son cœur sur la pente de l'irresponsabilité, il peut aller extrêmement loin. C'est ainsi que M. le professeur Joire, de Lille, médecin en chef des aliénés de Lommelet, vient d'émettre dans un opuscule récent ' de très-regrettables opinions médicolégales sur l'ivrognerie. Pour cet honorable confrère, la société n'est point en droit d'imputer à l'ivrogne les outrages qu'il a commis. Ce dernier, dit-il, « a perdu sa liberté morale, il n'est pas autre qu'un aliéné, il ne peut donc pas répondre de ses actes; ceux-ci ont été accomplis alors qu'il avait perdu la possession de ses facultés intellectuelles. » M. Joire ne s'arrête pas en si beau chemin, et après avoir assimilé l'ivrogne au fou-intermittent et au fou suicide, il demande trèsnettement que l'ebriosus soit placé dans l impossibilité cJe satisfaire son irrésistible passion, et considéré non pas comme un coupable sur lequel la société pèse déjà par ses châlimentSy mais comme nn malade dont on espère la guénson !

Que devons-nous penser de ce projet de séquestration pour les ivrognes? Que les maisons d'aliénés ne sont point des refuges ouverts à l'intempérance; qu'elles ne sont pas non plus, comme d'autres ont essayé de le dire,

- De l'irrogncrie considérée connue [orme rie folie-suicide. Lille. 186"> lirochure de 52 pages.

de silencieuses et discrètes oublieUes, et que si, avant la révolution de 1789, il est arrivé qu'on ait enfermé des hommes qui avaient déplu à Tautorité, ou des gens ayant signé des écrits monstreux d'obscénité, contraires à la religion ou offensant pour le souverain, il est absolument impossible de nos jours, et grâce à la loi du 50 juin 1838, que la maison de santé devienne jamais un guetapens, un tombeau anticipé ou une prison d'Etat.

Quant à mon sentiment personnel sur l'ivrogne, il est le suivant : L'abus invétéré des liqueurs spiritueuses doit rester à peu près sans influence sur la responsabilité, tant qu il ne se manifeste pas un délire confirmé et permanent. L'ivrognerie ne doit ni accroître ni affaiblir les conséquences de l'acte commis, mais elle peut diminuer de beaucoup ou faire disparaître la suspicion d'une ivresse intentionnellement contractée dans un but coupable. On comprendrait difficilement que l'habitude de s'enivrer pût être de la part des magistrats l'objet d'une gracieuse déférence, alors qu'ils ont pour mission de flétrir le scandale et l'immoralité.

Délire partiel. — Maine dc Biran prétend que l'aliéné doit être rayé de la liste des êtres moraux et intelligents. Pour lui, le fou n'est plus qu'un « automate qui cesse d'être homme en cessant d'être une personne libre, une machine alternativement tranquille ou furieuse, faible ou vigoureuse, délirante ou réglée, successivement imbécile, éclairée, stupide, bruyante, muette, léthargique, agissante, vivante, morte. » Maine de Biran porte là un jugement manifestement excessif. On a d'ailleurs, dans

L'ALIÉNÉ DEVANT LA JLSTICE. iO

le monde, la détestable habitude de ne point vouloir considérer le fou comme un autre homme, et l'on suppose à tort qu'il agite sans cesse les grelots de son délire, il n'en est rien, cependant.

Un homme atteint de délire partiel cède à l'impulsion d'un penchant insolite. Devons-nous déclarer que la lésion circonscrite de son intelligence a bouleversé à ce point sa raison que, parmi les actes qu'il a commis, l'on ne puisse fréquemment en laisser quelques-uns à sa charge? Irons-nous exclure tout discernement, lorsque le fait incriminé sera nettement en dehors des aberrations habituelles? Mais, s'il possède les notions les plus saines sur les habitudes de la vie et sur les devoirs sociaux, mais si la crainte du châtiment a pu le retenir, nous lui assurons l'impunité quand même : il s'abrite alors derrière l'inépuisable clémence des hommes, tandis que la société s'offre d'elle-même et sans défense à toutes ses tentatives.

L'éminent professeur de médecine légale de Berlin a fait entendre de très-dures paroles sur ce qu'il appelle « la théorie ultraphilanthropique et absurde «qui consiste à admettre que les monomaniaques ne sont pas responsables, parce que les parties saines de leur intelligence ont dû être sympalhiquement altérées. « Nous voyons, dit Casper, que des milliers de monomaniaques sont restés toute leur vie dans le même état, sans qu'il se manifeste en eux aucune réaction générale, sans pouvoir s'affranchir de leur idée fixe; ils en sont cependant maîtres, ils la reconnaissent comme telle, l'avouent en riant même, souvent enlin, ce qui est de la plus haute imporlance pour le diagnostic, Usconseutt'utà ce que F on combatte leur