I.F.G'. FIJI.!F

idée fixe. Ceux-là évidemment sont responsables même des actions commises en vertu de leur idée fixe.

« Mais lorsque Tidée fixe a pris dans l'esprit de profondes racines, que, cessant d'être un jeu habituel de l'imagination, elle pousse le malade sur la pente dangereuse d'une passion violente, telle que l'amour-propre, la colère, la jalousie, et l'entraîne à commettre une action coupable, alors on peut admettre qu'il n'y a plus liberté morale, et le malade est à considérer comme un maniaque général '. »

Évidemment le médecin-légiste prussien se trompe, quant aux conséquences de l'acte commis sous l'empire de l'idée fixe, et je déplore d'autant plus son erreur que la grande autorité scienlilique dont il jouit a nécessairement dû influencer parfois d'une manière fâcheuse les décisions de la justice.

Les lois en vigueur dans la Grande-Bretagne admettent la responsabilité tout au moins partielle du monomane. Elles reconnaissent en outre la capacité civile de ce malade, et je veux en citer une preuve assez extraordinaire. Un Anglais qui, pendant toute sa vie, s'était, dit-on, montré complètement sain d'esprit, laissa par testament Une grande partie de sa fortune à son propriétaire, à la condition que ce dernier ferait avec ses intestins des cordes à violon, et avec le reste de son corps, « cristallisé, des verres optiques. » Il ajoutait : « Je sais que Ton me traitera d'excentrique, mais j'ai un grand dégoût pour les appareils funèbres et j(3 veux que mon corps serve à

* Truite \)ra'irnc de- mal rine Jcff le, I. V\ \^. ojl.

quelque chose d'utile. » Le testament fut attaqué par les héritiers naturels, mais, en vertu de l'interprétation du code anglais, il fut déclaré valable.

En face d'un individu dont l'intelligence n'est seulement qu'entamée, devons-nous affirmer en thèse générale qu'il n'a pu opposer une résistance efficace et suffisante à ses suggestions délirantes, et que les immunités légales lui sont nécessairement acquises? Je ne le pense pas, car le malade qui se trouve dans de semblables conditions n'est point absorbé en entier par la folie, et un certain nombre de ses actions portent le sceau de sa volonté.

Paul Zacchias, médecin du pape Innocent X, a fait remarquer que beaucoup de fous ont de la raison et n'en manquent que sur l'objet de leur folie : « Hi omnes in cunctis bene qno ad rationem, si hahebant in uno délirantes; ïn lus tamen omnibus manifcstum fuisse insanium quis non videret ^ ? La théorie de la monomanie n'est donc point nouvelle.

Un philosophe d'un mérite éprouvé, M. Albert Lemoine, a émis l'opinion suivante :

0 La liberté de vouloir n'est pas toujours et nécessairement anéantie dans la folie; elle peut participer encore dans une mesure indéterminée à la conduite de l'aliéné.

« Si des hommes l'emportent sur les autres par certaines facultés intellectuelles, n'est-il pas facile à comprendre que ces mômes fltcultés peuvent pécher par défaut, par déviation?... Les altérations partielles de l'une des facultés élémentaires sont communes dans les asiles»

* Qiivsliyiics mt'Jico-U'fjalcs; lil>. II;

Chez les uns, ontrome des idées erronées, de faux jugements, qui ne sont point, malgré cela, incohérenis. D'autres fois, les aliénés sont sous la puissance d'idées fixes. Ils peuvent, dans ces divers états, exercer certaines opérations intellectuelles, combiner avec art, avec finesse, avec ruse, les moyens d'exécuter leurs projets. Il n'en résulte pas, pour cela, qu'ils jouissent de la liberté absolue de leurs facultés intellectuelles. »

L'opinion que nous soutenons est loin d'être nouvelle. Au commencement de ce siècle, Pinel, en parlant de la tolie raisonnante ou manie sans délire, a déjà dit : « Les malades se livrent à des actes d'extravagance ou même de fureur, avec une sorte de jugement conservé dans toute son intégrité, si l'on en juge par les propos. L'aliéné fait les réponses les plus justes, les plus précises aux questions îles curieux ; on n'aperçoit aucune incohérence dans ses idées; il fait des lectures, il écrit des lettres, comme si son entendement était parfaitement sain, et trouve toujours quelque raison plausible pour justifier ses écarts et ses emportements... Il est des aliénés qui n'offrent à aucune époque aucune lésion de l'entendement, et qui sont dominés par une sorte d'instinct de fureur, comme si les facultés affectives seules avaient été lésées. »

M. Tardieu partage évidemment cette manière de voir, car voici les paroles qu'il a empruntées à Royer-Collard, ancien médecin en chef de Charenton, à propos du moi dans les différents degrés de l'aliénation mentale : « Les opérations intellectuelles, dont l'activité libre est le principe, sont tantôt suspendues, tantôt con-

tinuent de s'exercer d'une manière plus ou moins imparfaite, plus ou moins irrégulière. Il y a plus : il est des cas où la volonté cesse d'être libre, sans cesser pour cela d'être active. C'est une grande erreur de croire que l'aliéné est impuissant pour opérer certains actes qui nécessitent le concours des facultés intellectuelles ^ » Royer- Collard n'admettait donc point le trouble mental comme un acte absolu et indivisible. C'est qu'en effet, depuis la plus admirable intégrité de l'esprit jusqu'au plus violent délire maniaque, il y a des transitions, des nuances, des étapes. Que la lésion partielle de l'état psychique vienne à gêner l'exercice de la raison, à compromettre le libre arbitre, à obscurcir le sens moral, d'accord; mais, dans beaucoup de cas, si le moi a chancelé, il n'est pas encore tombé au point de n'être plus qu'une ruine.

Que l'on veuille bien se rappeler ce qui arriva à M. Delasiauve, dont la compétence en matière d'aliénation mentale jouit d'un crédit si mérité. Ce savant collègue se trouva un jour, pendant une heure, à table, dans une maison de santé, à côté d'une dame atteinte de monomanie. M. Delasiauve avait été préalablement prévenu, et cependant il ne put qu'admirer « les lueurs d'une vive intelligence et le témoignage d'une éducation distinguée. » En rapportant sa mésaventure, l'honorable médecin de Bicêtre émet cette opinion, qui est d'un grand poids : « On peut divaguer sur un point, garder un raisonnement correct sur d'autres; s'abandonner, dans la

' Maiiiiii lie ijdtlioloyu' cl de clinique, p. 470.

sphère déliranlc, à des actes bizarres, sans, pour le resie, transgresser les convenances sociales ^ »

Je ne comprends pas très-bien, je l'avoue, les délimitations mathématiques en matière de clinique, et je ne vois pas trop comment la doctrine de la responsabililé et celle de l'irresponsabilité ont pu constamment se trouver aux prises l'une avec l'autre, sans que, dans des cas trèstranchés, il ne soit survenu une transaction amiable.

Comment tracer d'ailleurs des règles invariables et assigner des limites fixes et précises à la santé et à la maladie? Ne voyons-nous pas tous les jours des hommes sains d'esprit présenter dans l'exercice ou dans l'énergie des diverses facultés de leur entendement des contrastes frappants? Celui-ci possède une mémoire merveilleuse, mais il manque de jugement; celui-là est doté de l'imagination la plus riche, mais sa volonté est notoirement impuissante ; l'un, orné de tous les dons de l'intelligence, froisse par sa désinvolture toutes les convenances sociales ; l'autre, auquel personne ne conteste du génie, vit dans une farouche solitude, etc., etc. Ne faut-il pas tenir compte également de l'intlnence des instincts, des affections et des passions qui pousse parfois les hommes à commellrc des actes difficiles à analyser au point de vue psychologique, plus difficiles encore à classer en médecine légale?

« Il n'est que trop ordinaire, dit Merlin, de voir des hommes sages dans leurs paroles, être des fous dans

' Joiinuil de mcdi'cinc mcidalc, 18GI, p. TO;*.

L'ALIÉNÉ DEVAIT LA JUSTICE. TiS

leurs actions ; c'est respèco de la folie la plus étonnante, parce qu'elle offre sans cesse le spectacle du contraste le plus fiappant dans la sagesse de leurs discours et dans l'extravagance de leur conduite ; leur tête produit même souvent des combinaisons justes ; mais que la moindre passion s'élève, qu'un nouvel objet se présente, leur intelligence s'obscurcit, cette lueur qui paraît l'animer s'éteint. »

Avec la ligne géométrique de démarcation que l'on a proposée et que beaucoup ont adoptée, où rangera-t-on celte catégorie d'êtres mixtes, que les prisons de l'État recèlent la plupart du temps, ces individus, perdus de débaucbes, qui ont radicalement divorcé avec la morale et avec leur conscience, et qui, témoins insouciants de leur déchéance, se laissent tomber sans résistance du vice au délit et du délit au crime? Leur système nerveux est affaissé, leur discernement obscurci; voilà pour le diagnostic, et comme ces hommes ne peuvent être que sains d'esprit ou malades, les conséquences juridiques de leur état sont des plus simples et se terminent soit par la condamnation dans toute sa sévérité, soit par Facquiltement! Pour ces êtres mixtes, comme je les ai appelés, il faut qu'il y ait des moyens mixtes aussi de répression : à des troubles partiels de l'esprit, opposez donc une pénalité d'un ordre spécial.

Sait-on ce qui se passa à Augsbourg, de 1817 à 1820? Eh bien, quinze filles furent blessées dans des attaques nocturnes. Charles Bentle, âgé de trente-sept ans, avoua lesavoir blessées toutes et s'être donné toutes les peines possibles atin de ne pas les blesser dangereusement. 11

56 LA FOI.IE Dl.VA.NT LES TRILUNAUX

s'excusa en disant qu'il avait été poussé par un « instinct irrésistible. » On trouva chez lui sept poignards. La cour le déclara coupable et il fut condamné à quatre années d'emprisonnement.

A'oilà évidemment une peine sensiblement réduite. La Société médico-psychologique, constituée en cour de justice, aurait-elle été plus indulgente encore?

Les positions et la folie. — Pcut-OU aSSimilcr IcS pas-

sions à la folie? Évidemment non. Les passions violentes impressionnent le jugement, déteignent même sur lui d'une manière fâcheuse, mais elles ne le détruisent pas; elles emportent parfois l'esprit jusqu'à des résolutions extrêmes, mais elles n'impriment pas sur le cerveau une tache pathologique. En les étudiant dans leur foyer, on voit qu'elles ne sont pas des mouvements nécessités et tyranniques, qu'elles n'entraînent pas la volonté malgré elle, et que si elles enflamment la raison, ce n'est pas pour la consumer. 11 est toujours possible de s'en rendre maître par la lutte et l'effort. Selon Bossuet : « L'âme, par sa liberté, est capable de s'opposer aux passions avec une telle force qu'elle en cm})êche l'effet K » Que, dans des circonstances données, elles fassent fléchir la volonté, je l'accorde, mais la responsabilité n'est qu'affaiblie et non pas éteinte. La peine est seulement atténuée : à une échelle de culpabilité correspond une échelle de pénalité.

Comment ne point admettre, en effet, de différences

* De la Connaissance de Dieu et de soi-même.

enireun meurtre prémédité, préparé, accompli de sangfroid, dû à la haine, à la vengeance ou à la cupidité, et l'assassinat consommé brusquement et sous l'empire d'une jalousie sans frein ou d'une provocation outrageante?

Par l'effet des circonstances atténuantes et d'après les nuances infinies que réilécliissent les passions humaines, les motifs d'excuse se puisent dans la cause et selon les combats de l'agent avec lui-même. La loi a été prévoyante et libérale, mais il fallait une limite à sa libéralité, et je ne pense pas qu'il y ait heu de la reculer.

Responsabilité partielle ou proportionnelle. — Je Ul é-

lonne que quelques esprits éminents aient pu considérer la responsabihté partielle comme une impossibihté. « Que deviendrions-nous, s'écrie M. le docteur Belloc, nous autres, qui dirigeons les aliénés, si les doctrines d'irresponsabilité venaient à prévaloir quelques instants dans un asile? Est-ce que toute notre influence, toute notre action n'y sont pas basées sur la capacité de l'aliéné à comprendre les conseils qu'on lui donne, les réprimandes qu'on lui adresse, et à se diriger en conséquence? Chaque jour, ajoute-t-il, dans l'asile que je dirige, je loue, je récompense, je blâme, j'impose', je contrains, je menace, je punis... El devant ces faits, que devient la doctrine de l'irresponsabihté absolue que nous soutenons ensuite devant les tribunaux? Je ne m'explique, dit enfin M. Belloc, cette contradiction flagrante que par le spectre de la guillotine que le ministère public ne se lasse pas d'agiter devant nos yeux. En présence de ce suprême danger que

court l'un de nos malades, il nous a semblé que nous ne pouvions trop foire, et nous avons, sans nous en apercevoir, dépassé les limites de la raison et de la justice^ » C'est parce que je suis en parfaite conformité d'opinions avec mon honorable confrère d'Alençon que j'ai invoqué ici son témoignage et qu'au besoin je m'appuie sur lui.

Puisque nous reconnaissons chez certains de nos malades une part variable, mais non douteuse, d'intelligence et de liberté, de quelque façon que ces attributs partiels se gouvernent, à quelque chose qu'ils s'appliquent, dans quelques circonstances qu'ils s'exercent, ne nous est-il donc pas possible d'analyser sûrement ces sortes d'états mixtes, de séparer les contrastes, d'expliquer les détails? On va m'objecter que si des idées justes sillonnent un esprit malade, l'homme n'en est pas moins une vivante et harmonique unité ; qu'on ne peut pas morceler l'àmc; que dans notre organisation psychique, il n'y a rien de partiel, rien de fragmentaire, et qu'entre les diverses facultés, il existe un principe de succession et de connexité qui ne permet pas de les isoler; qu'il est impossible de compter les degrés par lesquels la raison tombe dans le précipice, etc., etc. Je n'ignore pas de quelle valeur f)euvent être ces arguments, mais je reste convaincu qu'il peut y avoir absence de raison, absence de la connaissance du bien et du mal, relativement à certains objets, sans que vis-à-vis des autres il y ait altération évidente des facultés intellectuelles.

• Annales mc'dico-psychologiqiies, 1861, p. 4"2'2.

Je crois, de plus, que le délire est quelquefois tellement circonscrit, et que l'intelligence est tellement libre sous lous les autres rapports, que le malade paraît sain d'esprit, tant que Ton ne dirige pas son attention vers le point sur lequel il extravague. Je n'en citerai qu'un seul exemple : pendant six semaines j'aiaccompagné en voyage un homme de quarante ans, d'une intelligence très-audessus de la moyenne, d'une instruction solide et d'une érudition remarquable, qui, sous l'influence d'hallucinations de l'ouïe, avait employé les moyens les plus variés et les plus terribles pour s'ôter la vie. Il avait toujours guéri de ses blessures! Mon compagnon de route jouissait de tous les" biens et de toutes les satisfactions qui peuvent constituer une heureuse existence; il semblait même qu'il n'eût rien à souhaiter. Je flattai chemin faisant, ses penchants et ses goûts pour l'archéologie et la peinture, et j'écoutais même avec un grand intérêt ses démonstrations artistiques. Nous vécûmes de la même vie pendant plus de quarante jours, et, sur tous les sujets possibles, nous échangeâmes de longues conversations; souvent même il m'attirait sur le terrain de la folie et il s'étonnait que je voulusse toujours provoquer quelque incident capable de changer brusquement le cours de nos entretiens.

« J'ai lu, me dit-il un jour, les ouvrages de quelques aliénistes très-recommandables; eh bien, il m'a paru que ces médecins ne se faisaient point une idée trés-netle de la liberté. Pour ce qui me concerne, si j'infligeais une bonne correction à l'un de ces individus qui se permettent parfois de m'insulter grossièrement dans la rue, je

pourrais n'en être pas responsable , car le désir de me venger de ces outrages m'aurait aveuglé ; mais si je venais à vous prendre votre porte-monnaie, je ne serais qu'un voleur; voilà toute la différence. » Le malade était parvenu à dissimuler trés-liabilement ses hallucinations, mais le chagrin profond qu'il en ressentait intérieurement finissait toujours par le conduire à quelque nouvel acte de désespoir.

Comme l'a fort bien dit un auteur : « Dans certains actes commis par des aliénés on peut observer préméditation, combinaison, volonté, exécution bien calculée, résultats prévus. Le suicide est dans ce cas. Les malades qui veulent se détruire mettent souvent-une adresse incroyable pour trouver un lieu convenable, saisir l'occasion et préparer les moyens d'exécution. Des aliénés font des tours de filouterie et des vols- avec beaucoup d'adresse, cachent soigneusement les objets dérobés, et soutiennent avec chaleur qu'ils sont innocents si on les accuse. Un malade, renfermé dans une maison de tous, avait prémédité et tenté d'exécuter un acte de violence sur quelqu'un; comme on lui adressait des reproches à cet égard, il répondit tranquillement ces mots : « Eh bien! quand même je l'aurais tué, il n'en aurait été que cela, puisqu'on dit que je suis fou. » Cerles, voilà un malade qui avait bien calculé les suites de son action.

(Ju'il me soit permis de rappeler ici ce qu'a dit M. Delasiauve dans son travail sur les pseudo-monomanies, à l'occasion de la défiance qu'inspire parfois la déposition des médecins : « En face d'un discernement apparent.

L'ALIENE DEVANT LA JUSTICE. Gl

dit-il, les magistrats ont souvent peine à absoudre d'un crime commis sous Finstigation d'une préoccupation maladive, parce qu'ils supposent le pouvoir de la résistance, et vous voudriez que, pour quelques appréhensions fugitives, sans influence notable sur les déterminations ordinaires, ayant apparu et pouvant s'effacer le lendemain, sans lien avec le trouble psychique, leur sévérité fléchit devant des méfaits accomplis avec une volonté ostensiblement perverse? Est-ce admissible? Et n'est-il pas préférable, au lieu de violenter leur conscience par des dogmes répulsifs, d'offrir à leurs scrupules une légitime satisfaction par de prudentes délimitations?

Ne nous épuisons donc plus en efforts superflus pour soutenir invariablement que X... est coupable ou innocent, qu'il est aliéné ou sain d'esprit. Il existe très-fréquemment, en effet, une situation intermédiaire qui permet, après un mûr examen, de décider qu'une partie des facultés de l'entendement a résisté au choc. Ayons la franchise de l'avouer, sachons dire à l'occasion jusqu'à quel point un délire partiel peut rester étranger à la perpétration d'un crime, et nous commencerons, magistrats et médecins, à parler la même langue, au grand avantage de la science et de l'humanité. Nous ne verrons plus alors les tribunaux offrir au monde le spectacle mobile de leurs contradictions. Notre témoignage ne sera plus, d'autre part, accepté avec défiance, et la science aura lentement et sagement préparé les conclusions équitables d'une affaire. Lorsqu'on voit des juges, dés qu'il y a lieu de vérifier la sincérité d'une écriture, ne point se fiera leurs

lumières et en appeler à des experts, on doit comprendre combien ils sont désireux d'èlre édifiés par nous sur les symptômes obscurs ou complexes d'une raison qui s'égare. Leur répugnance à admettre les appréciations médicales ne peut-elle pas se justifier par nos anciennes tendances à l'exagération ?

Responsabilité des interdits. — La qucstion de la responsabilité des interdits a été trés-rarcment portée devant les tribunaux, et lorsqu'on vient à la discuter, on ne cite qu'un seul fait à l'appui de la solution qu'on en donne; ce fait a été jugé par la cour de Bastia, et nous allons le rappeler en peu de mots, tel qu'il se trouve résumé dans les ouvrages de MM. II. de Castelnau '■ et Dalloz\

« Lanfrancbi avait, depuis son enfance, des attaques d'épilepsie. En 1825, un de ses voisins entre dans sa maison dans un état complet d'ivresse, et menace de frapper la mère de Lanfrancbi : celui-ci saisit un couteau avec lequel il tue l'assaillant. Poursuivi pour meurtre, Lanfrancbi est acquitté par la cour de justice, sur le motif que, bien qu'il pût actuellement être soumis aux débats, il était en état de démence au moment de l'action; mais, considérant que Lanfrancbi est, depuis son enfance, sujet à des accès de fureur et de frénésie, que, s'il était remis en liberté, il pourrait compromettre de nouveau la vie des citoyens, la Cour le met à la disposition du procureur du roi, pour qu'il y ait à pro-

' De l'interdiclion des aUc'néSi - Ptépertoire de jurisprudeticet

voqiicr son interdiction. Cet arrêt passe en force de chose jugée; depuis, le ministère public requiert l'interdiction de Lanfranchi ; le conseil de famille estime qu'il n'y a pas lieu à interdire; et le tribunal de Sartène, considérant que Lanfranchi n'était pas dans un état habituel de fureur, rejette la demande en interdiction. — Appel de la pari du ministère public; — il soutient que l'arrêt de la cour de justice, qui décide que Lanfranchi était dans un état habituel de démence, a acquis l'autorité de la chose jugée ; que dès lors, le tribunal était lié par cet arrêt.

« La Cour, par les motifs qui ont déterminé les premiers juges, et attendu que l'arrêt de la cour de justice criminelle, en date du 25 juillet 1826, ne considère pas la chose jugée capable de lier les juges civils, lesquels ne peuvent se déterminer que d'après les actes et justifications faits de leur autorité; — confirme.» (C. de Bastia, aud. solcn. du 2 mai 1827.)

Que le tribunal de Sartène et que la cour de Bastia n'aient point cru devoir prononcer l'interdiction de Lanfranchi, nous voulons bien l'admettre jusqu'à un certain point, bien que cela soit éminemment discutable, mais ce que nous tenons à faire ressoilir ici, c'est que la réciprocité pourrait difficilement exister. Un individu, en effet, interdit comme étant dans un état habituel de folie, ne peut pas être réputé responsable de ses actes : toute poursuite doit s'arrêter en face d'une situation aussi exceptionnelle, et nous considérons l'interdit comme étant à l'abri d'une condamnation correctionnelle.

Propositions relatives à une pénalité spéeialc. —-Arrivé à ce point de la discussion, je me hâte d'aborder la question de la pénalité, car toute l'argumentation qui précède n'a point fait soupçonner encore les mesures qu'il me reste à proposer. Si j'admets que certains aliénés soient susceptibles de répondre dans une mesure évidemment restreinte de la moralité de leurs actes, ce n'est pointa la condition qu'après avoir encouru une peine pins ou moins légère, ces malades s'en aillent traîner en prison une vie misérable. Le système cellulaire, que l'on a eu le grand tort de trop répandre en France, et qui entre déjà pour une certaine part dans l'étiologie de la folie, aurait bien vite achevé la ruine de ces fragiles intelligences. Non, je ne suis pas partisan, enmalièrede folie partielle, du bénéfice des circonstances atténuantes : l'abaissement pénal diminue la criminalité, mais il laisse subsister l'infamie, et la famille de l'inculpé est destinée, dans ce cas, à porter les indélébiles stigmates de la flétrissure judiciaire. D'ailleurs, la bastonnade infligée publiquement à un llévreux ne guérirait personne de la fièvre.

Ainsi que nous l'avons rappelé, en face de la démence la poursuite s'arrête: il n'y a point de faute à expier, mais une infortune à constater. Le châtiment serait une injustice inutile pour la société, carie châtiment n'est infligé que pour l'exemple; or, l'exemple étant nul, le châtiment deviendrait une barbarie. S'il s'agit maintenant d'un cercle restreint d'action morbide, je pense qu'un moyenmixtc derépression doit intervenir, et qu'un article additionnel pourrait compléter fructueusement la loi du 50 juin 1858, en ordonnant l'ouverture, dans les principaux établisse-

mcnls publics d'aliénés, d'un quartier spécialement consacré aux malades poursuivispar la justice. Notez qu'une condamnation ne les aurait point préalablement frappés : la marque du crime ne serait point, par conséquent, imprimée sur leur front. On tranquilliserait ainsi les consciences, on donnerait à la sécurité publique toutes les garanties désirables, et une détention de cette nature mettrait de plus les familles à l'abri du déshonneur.

(ieorget, en 1828*, et M. Brierre de Boismont, en i846-, ont proposé la construction d'un asile pour les fous vagabonds, les aliénés criminels et les prévenus qui simulent l'aliénation mentale. Les excellentes raisons qu'ils ont fait valoir alors sont encore pleines d'actualité aujourd'hui.

Il existe, en effet, une catégorie d'individus inoffensifs, errants sur la voie publique, très-peu intelligents, la plupart sans profession, vivant dans le désœuvrement et l'indigence, et que le délit de mendicité amène fréquemment sur les bans de la police correctionnelle. Ils sont condamnés, et à l'expiration de leur peine ils reprennent leur vie de lazuirones parisiens. Ils reparaissent encore devant la justice, et si des troubles intellectuels sont constatés, ils sont dirigés sur Bicètre. A peine arrivés, ils sont calmes, et comme ils ne paraissent aucunement dangereux, on sollicite leur mise en liberté. De nouvelles difficultés ne tardent pas à survenir, les récidives s'accumulent et ces vagabonds passent devant les

* Nouvelle (liscwision mcdico-leijale sur la folle, p. 73. - Aiiniitcs rt'lii/fjii'iic piiO.iqitc e: de mt'decliic léijale.

Il cit. Foi.ii;. 5

tribunaux ou sont séqueslrés à l'hospice un grand nombre de fois !

M. le docteur Dumesnil, médecin en chef de l'asile de Quatre-Mares, près Rouen, a connu un individu qui a passé treize fois en jugement pour vols et vagabondage, avant d'être séquestré dans une maison d'aliénés ; on peut juger par ce qui suit de la portée de son intellect : « Comme il refusait de se rendre utile, en prétexiant des douleurs aiguës dans la jambe droite, et qu'il ne boitait que lorsqu'il croyait qu'on le surveillait, le médecin lui fit croire qu'on couperait ce membre, et qu'on ferait venir de Paris une jambe artificielle qui lui permettrait de se livrer à toute espèce de travaux et même de gagner sa vie, ce à quoi ces terribles douleurs avaient mis obstacle jusqu'alors. Dès le lendemain ce pauvre imbécile court aux terrassements; il fait quatre fois plus de besogne que les autres ; il franchit les tas de sable et de moellons, s'y heurte par maladresse et par son empressement exagéré, et bientôt on constate que, malgré tous ses efforts pour marcher droit, il boite réellement et péniblement... ; mais de la jambe gauclie : les contusions s'étaient changées en plaies, un mois de séjour au lit put à peine les cicatriser. Il est vrai que, malgré toutes les assurances du médecin, ce malheureux redoutait tellement le couteau et la scie, que sa guérison a dû être retardée par les émotions continuelles auxquelles il était en proie'. » A ce récit, on est réellement en droit de s'étonner que la justice ne se soit pas

' Les alic'iti'x cl les enqnêlcs nn'dico-!(lales. I'.duoh, 18J0, ii. 15.

cipcrçue beaucoup plus tût do la débilité mentale d'un récidivisle aussi persistant!

Que de femmes, au développement mental incomplet, à la volonlé impuissante, à l'organisation névropathiquc, qui tombent dans la fange, après n'avoir eu, dans leur imprévoyance maladive, que la perspective de la misère, de la honte et du suicide! La femme encore jeune, aux prises avec le besoin, et qui mendie, est livrée d'avance au premier venu et pour un morceau de pain!

Où placer ces individus? En prison; mais ils se perverliront davantage au contact des malfaiteurs. Dans un asile d'aliénés ; mais ils souffriront de cette assimilation injuste et si peu convenable. La société n'a-t-elle pas le droit enfin de réclamer pour eux contre les dangers d'une fusion que n auloriscnt ni les lois de la morale, ni celles de la pathologie?

Ainsi que l'expérience Ta démontré, l'établissement des aliénés criminels, qui existe depuis longtemps en Angleterre, rend chaque jour des services immenses. Les malades y sont observés avec maturité, soumis à une surveillance sévère, mais entourés de soins éclairés et d'attentions généreuses : leur temps d'épreuve s'acliève ainsi au milieu d'une quiétude qu'on chercherait vainement au milieu des anxiétés de la prison ou des clameurs de la maison de fous.

Le dépôt d'aliénés criminels qui existe à l'hospice de Bicèlrc se trouve dans des conditions horriblement vicieuses, et il rappelle trop les incarcérations d'un autre âge pour être digne de notre époque. Je le mentionne pour mémoire, car il est insuffisant, fonctionne mal et es!

trop peu en harmonie avec nos principales institutions de bienfaisance, pour pouvoir être mis un seul instant en ligne décompte.

Les malades atteints de délire partiel et ayant commis des actes justiciables des tribunaux, seraient donc, après information judiciaire et médico-légale, conduits dans les quartiers de refuge, et l'autorité, en fixant le temps de la séquestration, pourrai! prendre pour base la durée de la peine encourue.

Si l'on veut bien y réfléchir, on reconnaît sans peine qu'une mesure analogue est en pleine vigueur dans notre pays , puisque l'État entretient à grands frais, dans les colonies agricoles et pénitentiaires, douze mille enfants ayant eu des démêlés avec la justice. Ces jeunes prévenus ont agi sans discernement, cela est vrai, mais leiu^ acquittement ne peut aboutir qu'à une séquestration plus ou moins prolongée dans un établissement spécial. Que l'on décrète quelque chose d'analogue pour les aliénés dont la culpabilité a été partielle, et nous nous estimerons heureux.

Un point d'interprétation légale. — Il SC présente ,

maintenant, à mon examen un point d'interprétation légale. La question de la démence peut-elle être posée au jury? La Cour de cassation s'est toujours prononcée négativement. Il est évident cependant que le texte de la loi ne s'y oppose pas. Pour quel motif d'ailleurs, si des doutes sont émis tardivement et à l'audience sur la complète intégrité des facultés intellectuelles du prévenu , passerait-on sous silence une circonstance si

L'ALIENE DEVA.M L\ JUSTICE. C9

susceptible de modifier la responsabilité de l'agent? Si la question n'est point posée, les jurés ne soupçonneront pas qu'ils puissent avoir à s'en occuper. Or, une difficulté Irès-grave est créée. Si les jurés, au contraire, convaincus de la folie, rendent un verdict d'Innocence, l'autorité n'a-t-elle point des mesures à prendre?

Disons ensuite que plusieurs cas peuvent se présenter : ou la folie revêt des caractères éminemment passagers, transitoires, ou elle se manifeste à l'ouverture des débats, ou elle survient après la condamnation. Dans le premier cas, l'instruction ne se poursuit qu'autant que la guérison est assurée. S'il ne s'agit, au contraire, que d'un intervalle lucide, il est évident que ce simple armistice ne justifie pas la mise en jugement : la rechute de l'accusé ne peut-elle pas survenir au milieu même du procès? Si l'aliénation de l'esprit éclate à l'ouverture des débats, le cours de la justice doit se suspendre, et il reste à décider si l'accusé simule, s'il est atteint d'une forme curable ou si les phénomènes morbides qu'il présente attestent une insanité irrémédiable. Lorsque la simulation est patente, on passe outre ; quand la maladie est susceptible de guérison, le magistrat renvoie l'affaire à une autre session (differtitr exsequatio iisque ad supervenientiam sanx mentis '.) Mais quand il est démontré que la tète du dément n'est plus qu'une boite où les idées acquises avant la maladie s'agiteront à jamais sans liaison et sans suite, toute poursuite est abandonnée.

' Julius Clanis, Q:ixst. 00, n° 8.

70 l,A roi.IE DEVAIT LES TRIBUNAUX.

Les ti'ouhlcs (lo rinlelligence so proiluiscnt-ils enfin, loi'squ'iine condamnation a été prononcée, on doit respecter le malade, faire tomber ses fers et cont remander le supplice. Là conscience publique ne se révolteraitelle pas, en effet, à la vue du couteau s'abattant sur un être jeté tout à coup hors des voies de la raison? Quelle pitié n'inspirerait pas la viclime? Pour ce qui concerne la condamnation à Tamende, c'est une autre chose, disent les jurisconsultes : des droits sont acquis à l'État, et les biens des condamnés sont là pour répondre.

La prescription peut-elle courir pendant que les poursuiles sont suspendues? En général, la prescription ne court pas contre un individu qui ne peut pas agir : contra non valentem agere non currit prxscriptio. Eh bien, elle doit couiir en faveur du prévenu, et la Cour de cassation ('22 avril 1815) a jugé dans ce sens. N'est-ce pas ici le cas de rappeler cet aphorisme des Romains : Fiiriosus satl'< furorc ipso piinituy. On doit enfin régler le sort de l'aliéné, voir ce qu'on peut faire de ce malade et remplacer- les grilles de sa prison par les murs moins sévères et plus hospitaliers d'un établissement de charité. En Russie et en Autriche, le sort de l'aliéné esl à la discrétion de la police; en Angleterre, la cour d'assises peut ordonner qu'il restera en prison jusqu'à ce qu'il plaise au roi. En France, il importe avant toute chose de le proléger contre les autres et conlre luimême et d'ouvrir un abri à sa grande infortune.

Cas oïl les liiniières des jurés sont iiisiiffisniites. —

Les jurés reconnus capables de décider de l'innocence

OU de la culpabilité d'uu prévenu, en faveur duquel la folie n'est pas invoquée comme excuse, par les lumières naturelles du sens moral et du bon sens, sont-ils également « capables d'en juger quand l'examen de la folie est produite dans le débat? La folie pour l'accusé, c'est l'innocence ; proclamer qu'il est coupable, c'est déclarer qu'il jouit de sa raison ; c'est reconnaître son innocence que d'être convaincu de sa folie. Le jury est donc appelé à jngcr non pas une question de morale et de justice, mais une question médicale. Les lumières naturelles du juré, du magistrat, de l'homme enlin, si intelligent, si éclairé qu'on le fasse d'ailleurs, suffisent-elles à résoudre une telle question en connaissance de cause?.... Quand la folie se manifeste par la fureur ou le plus extravagant délire, le premier venu saura, sans autre lumière que le bon sens , reconnaître la maladie. Mais, lorsqu'elle ne se révèle pas par des symptômes éclatants, quand elle ne se trahit que par des indices légers ou même équivoques, alors on peut demander sérieusement si le bon sens suffit à les découvrir et à les apprécier justement, s'il ne faut pas un œil plus exercé que celui d'un juré ou d'un magistrat, s'il ne faut pas avoir vécu avec les fous, connaître leurs habitudes et leurs différents caractères pour apercevoir ces symptômes et en estimer la valeur, à moins que l'on ne déclare que le médecin ne sait absolument rien de la folie et que l'on ne soit prêt à appliquer cet aphorisme barbare : Dans le doute, condamnez sans remords. ' »

* AIIj. Lcnioinc. L'Aliène 'levant la pliilosopliie. p. 552 et siiiv.

72 LA lOLIE DEVA>T LES TRlIil NAlX.

Rossi, dans son Traité de droit pénal, a Irès-nellcmenl donné le conseil que voici : « L'insuffisance, a-t-il dil, des symptômes physiques n'autorise pas à négliger le témoignage des experts. Il faut consulter de préférence les médecins habitués au traitement des maladies mentales, et ceux qui ont déjà donné des soins au prévenu même pour de simples maladies physiques. Le juge qui néglige leur témoignage est un imprudent '. »

Conipétenee des médecins experts. — En SOmmC, et

sans sortir des données essentiellement pratiques sur lesquelles nous devons baser nos expertises médicolégales, nous sommes en droit de demander que notre intervention dans les procès où une question de psychologie morbide doit être débattue, ne reste plus à l'avenir à la disposition facultative du juge et ne dépende plus du pouvoir discrétionnaire d'un président d'assises. Notre compétence et notre immixtion dans les affaires civiles ou criminelles de cette nature devraient être inscrites dans nos codes comme la plus indispensable des formalités de la procédure. La société n'aurait plus alors à gémir sur ces terribles verdicts qui ont coûté la vie à des insensés, ou à regretter ces inintelligibles sentences, qui ne tuent ni ne pardonnent, mais qui traduisent par un compromis les déchirantes alternatives d'une conscience qui a douté. Pour avoir voulu suffii'e à tout, ces arrêts ne satisfont à rien.

Le moment est donc venu d'abandonner, relativement

« Éililion do imô, t. H, p 42.

LAL1KNE DEVANT LA JUSTICE. lô

au délire partiel, les cloclrines trop absolues de l'irresponsabilité tyz/ft/î^/ înmc, de faire valoir désormais avec plus d'autorité les motifs qui peuvent désarmer le juge, atténuer sensiblement sa sévérité ou lui faire prendre des mesures spéciales et de conquérir devant les tribunaux une influence plus prépondéranle. Que notre intervention ne soit donc plus indirecte et précaire, mais qu'elle rallie tous les suffrages en éclairant toutes les convictions.