Elle est nuisible

On aura beau dire et faire %) : une fiction est le néant ; la croyance à un clou fictif ne m’empêchera pas de ramasser mon chapeau au pied du mur où je feindrai de l’accrocher ; 4 « dire que les biens appartiennent à

une personne fictive, c’est-à-dire en termes à peine

déguisés qu’ils n’appartiennent à personne » ; 5) rejetant

donc le « mensonge technique », (6 on en vient à penser qu’ «un bien peut, non pas seulement appartenir à quelqu'un, mais aussi appartenir à quelque chose, à un but qui n’est pas pour cela une personne », que des droits peuvent exister sans sujet ; (”) ainsi cette suprême aberration, cette théorie dont le seul énoncé constitue /a destruction de toute notion juridique, le patrimoine

(1) Nes 2211 et 2457.

(2) Ducroca, t. IV, n° 1384 ; CouLon, p. 178.

(3) {nfrà, n° 143.

(4) Comme l’a dit Brinz (Micuour, Notion de personnalité p. 6.

(5) Micaoup, loc. eit,

(6) IHÉRING (MESTRE, p. 158, note).

(7) Système de Brinz et de Bekker (MicHoun, p. 19 à 22, — MESTRE, p. 153, — Ducroca, t. VI, n° 2191.

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du but, le patrimoine sans maître, Ztceckvermogen, Stieftung est le produit de la fiction de personnalité.() .

Et la théorie se montre ce qu’elle est en réalité : non pas un effort de la doctrine pour suppléer au défaut de la loi pour introduire dans le droit une institution nouvelle, mais une œuvre de critique s’exerçant sur une institution invétérée, originaire, fondamentale ; or, depuis Justinien, et même avant lui, la fondation existe, se multiplie ; sa réalité, sa légalité ne font aucun doute ; Savigny s’avise d'en construire la théorie : il en fait une personne idéale, une abstraction personnifiée ; À nos docteurs absorbent ces brumes germaniques ; %) ils s’imprègnent de cette fausse métaphysique qui ne fleurit pas qu’en Allemagne ; 4 ïls placent la personnification dans l'œuvre humanitaire ; 5) ils cristallisent la volonté ; 6) et la fondation, frappée de mort devient illégale, impossible.

(1) Comme l’ont très bien fait voir MM. MESsTRE, p. 183, 188, et MicHoUD, p. 6.

(2) Savieny, Droit romain, t. I, ch. Il, S 86, p. 241, — p. 242, Note.

Savigny est l'inventeur de la fiction (GEOUFFRE DE LAPRADELLE, p. 422, — MESTRE, Personnes morales, p. 155).

(3) GEOUFFRE DE J,APRADELLE, p. 141 ; il donne, p. 424 et suiv., un exposé détaillé et intéressant des systèmes éclos en Allemagne ; de même M. Micaoup, p. 19 ets. +

(4) DE VAREILLES SOMMIÈRES, synthèse, n° 332,

(5) PAsQUALE FioRre, Droit international privé, n°917.

(6) On eristallise la volonté, non seulement en Allemagne, mais en Italie (GEOUFFRE DE LAPRADELLE, p. 432 ; MicuouD, Notion de personnalité, p. 31.

ARTICLE II — Ælle contredit la doctrine ét la pratique de tous les siècles.

SI. — À toutes les époques on trouve les. trois conceptions modernes : corporation où association,

abstraction personnifiée stiefung ou patrimoine du but.

Hi

79. — On s’est demandé si « la personne morale indépendante de toute personne physique ou de toute corporation préexistante » ( était connue de l’Ancien Droit : suivant M. Geouftre de Lapradelle, c’est une conception purement abstraite qui se chercherait vainement dans notre ancienne France : il voit, au Moyen âge, l'Eglise, résolument hostile à la personnalité civile, parce qu'elle ne reconnaissait qu'à Dieu le pouvoir de créer, S'opposant à la formation d’un nouveau type d'être juridique, — les Glossateurs et les Canonistes incapables de s'élever à la conception d’une personne morale abstraite distincte de l'association, — l'Eglise, (*) l’hospice se manifestant, au Moyen âge, comme à l’époque gallo-franque, comme au Bas Empire, sous les traits d'associations de fidèles, de clercs, de religieux, de malades, ®) les emprunteurs d’un Mont-de-Piété, les jeunes filles bénéficiaires d’une fondation de dots associées pour former une personne collective par Thomas de Vio et Balde ; 4 tout au contraire, un autre savant maître, M. Saleilles, fait

(1). 1.EHR, Droit germanique, n° 195. -

(2) Pour Justinien, l'Eglise est un co/legium elericorum ; ce n’est que très exceptionnellement, et dans quelques Rd ‘inaperçus, que dans la glose et le droit canon, l'Eglise ORIOUE a le caractère d’une collectio fidelium, (infrà&, n° 109),

(3) Des Fondations, p. 418, 416, 417, 420, 422, 498,

honneur au droit canonique d’une idée bien plus largeét féconde que celle de corporation propre au droit romain, l’idée d'institut, d’où nous est venue la notion d’établissement au sens juridique du mot.) |

Or, les trois conceptions autour desquelles oscille la doctrine moderne, {a corporation ou associations, labstraction personnifiée, la Süeftung où patrimoine du but, se produisent dans l'Ancien Droit, depuis Justinien, et même avant lui, et cela simultanément, sans qu'il v ait lieu ni possibilité de les classer, dans un ordre chronologique, (*?) car elles se manifestent ensemble, toutes formées, dès le jour où s’exerce la faculté de fonder.

N° 1. — La personne morale

80. — Nous ne nous attarderons pas, puisque ses manifestations sont surabondamment connues, et qu’elle ne présente aucun intérêt de controverse, sur l’idée d'association que l'Ancien Droit poussait jusqu’à l’absurde. (®)

Cherchons l’abstraction, puis le patrimoine sans maitre.

Les fondations alimentaires des Empereurs étaient elles des caisses municipales ou plûtot impériales ? Quoi qu'il en soit, Savigny et d’autres allemands les croient

(1) Annales de droit commercial, Paris, 1895, t. V, Doctrine, Etude sur l’histoire des sociétés en commandite, p. 67, n° 40; dans le même sens, M. PLanior, Droit civil, t. I, n° 672c

(2) V. le tableau chronologique donné par M. GEOUFFRE DE LAPRADELLE, p. 33 à 54.

(3) Infrà, n° 178.

personnes juridiques : (D ils ne donnent aucune preuve : simple conjecture, qui d’ailleurs devient une quasi certitude, si on tient compte du caractère de l’arca dans le droit public romain. ©)

Les fondations de Nerva, Trajan et Adrien représentent le système du secours à domicile ; mais il est une seconde catégorie : les deux Faustines, les scandaleuses épouses d’Antonin et de Marc Aurèle, fondent l'institution des Puellæ Faustinianec : ces jeunes filles sont élevées en commun, elle forme une schola ; une inscription nous apprend que cette schola avait élevé un temple à Sérapis ; Alexandre Sévère institue de même des Mammæant et des Mammæancæ en l'honneur de sa mère Mammæa.%)

Or une inscription publiée dans le recueil de notre savant maître M. Girard, relate la requête adressée par le fermier Eutychès au Collegium magnum arkarum divoarum Faustinarum Matris et Piæ, pour obtenir l'autorisation de construire sur un terrain qu'il tenait en location de ce collège. Sa personnalité juridique est donc prouvée.

On demandera peut-être : où est ici la fondation ? Eutychès dit : Collegium arkarum ; le collège est « le corps chargé d’administrer » ; 5) évidemment ce n’est pas lui qui est propriétaire : la propriété réside dans les

(1) GEOUFFRE, p. 412 ; SaviGny, Droit romain, t. II, chap. II, S 85, p. 238. V. sur ces fondations, Dictionnaire des Antiquités de Daremberg et Saglio, art. Alimentarii pueri et puellæ par M. Ernest Desjardins.

(2) {nfrà n° 102.

(3) MarrTin Doisy, Dictionnuire, t. 1, col. 845.

(4) Teztes de droit romain, p. 818.

(5) M. GirarD avec MoMMSsEN. loc. cit.

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