DEUXIÈME PARTIE LES FONDATIONS A ROME

Divisions du sue 2 7 PE PO OT RO ET CHAPITRE PREMIER PÉRIODE ANTÉRIEURE AU DROIT CLASSIQUE.

Deux motifs rendent à cette époque la Fondation impossible... I. — Les universitates sont personæ incertæ:........….

IT. — La règle: alteri nemo stipulari potest.... .....

Pages Les dispositions pieuses : Votum, dedicatio, conse- CHOCO PER Renato cocnien pee Id

Les temples ne sont pas des Fondations autonomes. 39 CHAPITRE Il LES FONDATIONS A L'ÉPOQUE CLASSIQUE.

Plan de ce chapitre... AR eee Eh tan titre ei M O2

SECTION I. — Causes juridiques du développement des FODTAIONS Reco musde TU 64 $ 1. — Possibilité d’adjoindre un modus à une libéralité. 65

$ 2. — Possibilité de gratifier par Fondation les per-

sonnes civiles...... Pere see 1 ce OT I. — Associations proprement dites.......... Secos (UP DS CUÉS RER re eee meer IE

SECTION II. — Développement des Fondations ; leurs ufilités,=leurrôlewsocial.. :. 7... 81

Difficulté d’une classification des Fondations romaines ; la

* règle de la spécialité administrative n’existe pas en droit romain : principe auquel on peut se rattacher ......... 81

$ 1. — Fondations ne rentrant pas dans le cadre des institutions alimentaires proprement dites..... 86

Uniformité dans les conceptions des gratifiants..... 86

Les Fondations pieuses..... ne il RS TT a CO Prédominance des largitiones...... ee Tir 08 Ce caractère se retrouve dans les pays de droit hellé- LES esobcooss rte re RO $ 2. — Des Fondations alimentaires.................... 96 L'institution.alimentaire impériale... .... ....... 96 Les Fondations alimentaires privées...... ... ... 403 Décadence de l'institution alimentaire........... . 105 Conezusion. — Caractère dominant de la Fondation au droit