ARE, | PRES

pas la composition exacte. Elle est datée de Saint-Germain-en-Laye, le 13 août 1665.

L’ordonnance est divisée en cinq parties, suivant les cinq objets dont elle traite.

1° Juridiction et compétence : Titre [°.

2° Police et Droits des Tribunaux ou des autorités en matière d'Eaux et forêts : Titres II à XI, XIII et XIV.

3° Détail des règles de police, de la conservation, de l'Administration des forêts du Roi : Titres XII, XV à XXI, XXVII à XXXI.

4 Eaux et Forêts non possédées par le Roi: Titres XXII à XXVI.

5° Peines et amendes.

Sans avoir l'intention de l’analyser en détail, nous croyons cependant devoir indiquer les principales mesures prises, car aucun monument important ne viendra plus s'ajouter à l’histoire forestière jusqu’à la loi de 1827. L’ordonnance de 1669, d’autre part, qui n’innove pas en ses dispositions principales, offre un excellent tableau du droit forestier et de la science forestière sous l’ancien régime.