REGIME FISCAL DE LA FORET

A une époque où la notion de prix de revient a une telle importance, il est indispensable de connaître le régime fiscal auquel sont soumises nos forêts. Les impôts forment un des éléments essentiels du prix de revient des bois, et cet élément est, par nature, incompressible. Il est donc utile de pouvoir lui donner toute sa valeur, d’autant plus que, nous le verrons ci-dessous, on l’accuse d’aggraver dans une large mesure la crise forestière.

Nous éviterons, au cours de cette étude, d’aborder l'étude de certains impôts ou taxes qui ne se rapportent pas directement à la question forestière, bien que grevant lourdement les exploitations. Nous ne nous conformerons pas, dans notre étude, à la liste de leurs charges fixes adressées aux élus par lUnion Syndicale des Exploitants forestiers des Pyrénées Centrales, même en l’expurgeant des charges non fiscales. Nous ne pouvons, cependant, nous priver de la citer (1) à titre d’indication, bien qu’elle omette certains impôts et fasse mention de charges uniquement commerciales.