CONCLUSION

Nous avons essayé, au cours de cette étude, de montrer à quelle situation avait abouti de nos jours, la longue évolution de la forêt française. A l’informe forêt galloromaine, nous avons vu succéder une forêt soumise à des disciplines de plus en plus sévères, sinon toujours très strictement observées. Nous avons vu évoluer une abondante législation forsetière, qui a pris sa forme présente il y a plus de cent ans. Cet aspect est-il définitif ? La grande liberté du code forestier, liberté du bien et liberte du mal, liberté si complète qu’elle ne prévoit, pour la propriété forestière, ni appui ni direction résistera-t-elle à l’épreuve que la forêt subit depuis quelques années ? in un mot, l’histoire du passé, le spectacle du présent, peuvent-ils nous éclairer sur les principaux traits de l’avenir ?

1° Tout d’abord, nous pouvons espérer que le marasme commercial actuel n’est pas définitif. Si cette période de dépression n’est pas suivie, dans un harmonieux mouvement de bascule économique, d’une prospérité comparable à celle que nous avons connue voici quelques années, du moins s’atténuera-t-elle sans doute, et laissera-t-elle s’établir dans le pays un mouvement d’affaires suffisant pour permettre à chacun de vivre de son travail, et aux producteurs de vendre au juste prix — celui qui permet au capital de se renouveler et de s’accroître. L’histoire économique n'est-elle pas faite de la succession ininterrompue d’analogues périodes de prospérité et misère ? Celle que nous traversons est sans doute particulièrement grave et pro-

fonde ; elle fait, à certains égards, songer à ces famines du Moyen-Age qui, pour plusieurs générations, ruinaient certaines régions, alors que les pays voisins, pas toujours très éloignés, étaient dans l'abondance. Ce sont, aujourd’hui, des millions d'hommes qui meurent de faim à côté de silos surchargés, sans travail à côté des machines arrétées, des mines fermées, des champs déserts !

Mais l'amélioration des moyens de communications a permis d’écarter dans une très large mesure le retour du fléau d’autrefois. De même pouvons-nous espérer que l'amélioration des moyens d'échange permettra de vaincre le fléau contemporain, et que l’économie sera dirigée jusqu’à la prospérité —— si elle a besoin de l’être et si elle Paccepte.

2° Cependant, si cet avenir meilleur nous est donné, nous craignons qu’une question, d'ordre purement forestier, ne reste posée.

Nous n’avons, au cours de cette étude, fait qu’une tres petite place au bois de feu : c’est que son importance commerciale est, à l’heure actuelle, insignifiante en comparaison de celles du bois d'œuvre. Cependant, sa production, beaucoup plus facile, est en France, beaucoup plus abondante, surtout dans les forêts particulières. II en résulte un déséquilibre fâcheux.

Les exploitations abusives des périodes de prospérité ne font, nous l'avons vu, que rendre plus pressant ce danger, que les périodes de crise ne font pas disparaître. A tout moment, d’ailleurs, ce que l’on a appelé le « cap des successions » exige, pour être doublé, des massacres des grands bois de haute valeur vénale. Aussi est-il à craindre que, malgré les efforts pour le développement de la consommation industrielle du charbon de bois, malgré les débouchés chimiques nouveaux qui s’ouvriront peut-être un jour à certaines catégories de bois de feu, devant les besoins de bois d'œuvre sans cesse grandissants, le problème du bois de feu reste longtemps irrésolu. Notre situation paradoxale ne ferait qu’empirer, à nous qui, déjà,

laissons perdre sur les coupes, au grand dam des proprielaires et de la collectivité, des centaines de milliers de mètres cubes de bois d’une catégorie, et importons à grands frais les bois d'œuvre qui manquent dans nos forêts.

Nos forêts sont-elles donc menacées de devenir inutiles, ou du moins de ne plus remplir de leur fonction que ce qui a trait à leur rôle immatériel, à ne figurer dans notre patrimoine national que comme un sacrifice fait à l’hygiène et à la beauté du pays ? Cela est impossible.

L'avenir devra donc résoudre le problème de l’adaptation des cultures forestières aux nouveaux besoins du marché, spécialement à la demande croissante de bois d'œuvre. Si le régime actuel de la propriété forestière ne répond pas à ces exigences nouvelles, il faudra envisager des réformes.

On pourrait, tout d’abord, confier la gestion des forêts à l'Etat, étendre à toute forêt capable de fournir du bois d'œuvre les principes du régime forestier, de façon à soustraire les propriétaires aux multiples tentations de la liberté. Mais nous ne croyons un tel système ni réalisable, ni souhaitable. Outre l’énorme développement de l’Administration des Eaux et Forêts qu’il rendrait nécessaire, et les pesantes charges budgétaires qui en découleraient, il équivaudrait à la ruine complète de la propriété forestière. Ce serait donc une véritable catastrophe, d'ordre juridique, et financier peut-être, pour toute une classe de la nation.

Nous avons eu, en une matière analogue, l’occasion d'étudier ci-dessus la solution apportée en Belgique au problème du désarbrement et avons souhaité qu’une législation analogue ne soit pas introduite en France. Elle soulèverait, en effet, certainement l’hostilité du monde forestier tout entier, mais en outre, malgré le recrutement du personnel de contrôle forestier qu’elle imposerait, comment une surveillance efficace des forêts privées pourrait-elle être organisée sur un territoire aussi vaste que le nôtre ? Encore l'attitude prise par le législateur belge estelle simplement une attitude passive, une attitude de

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défense. À quelle inquisition serait-on amené si l’on voulait imposer une gestion aux propriétaires particuliers qui se partagent, souvent par très petites parcelles, les 6 millions 449.000 hectares du domaine forestier privé français ? (1).

Ce seraii d’ailleurs leur demander un désintéressement peu habituel. Les longues révolutions qui sont nécessaires à la production des bois d'œuvre leur enlèverait souvent tout espoir de profiter un jour de cette épargne forcée, tout en les obligeant à payer régulièrement lPimpôt foncier.

« Passe encore de bâtir, serait tenté de se dire plus d’un forestier, mais planter à cet âge ! » Planter, c’est bien, en somme, de cela qu'il s’agit, sans même être très sûr que les arrière-neveux profiteront de lombrage : il ne sera peut-être évanoui au «< cap des des successions », si ce n’est à quelque autre période difficile.

Faut-il donc souhaiter que l'Etat et les collectivités deviennent propriétaires de la totalité, ou du moins de la plus grande partie possible, du domaine forestier français, pour y appliquer le principe de l’article 68 de lordonnance du 1° août 1827 : « Les aménagements seront réglés principalement dans l'intérêt des produits en matière el de léducation des futaies ? »

Pour qu’un tel accroissement du domaine forestier public puisse avoir une influence appréciable sur notre possibilité en bois d'œuvre, il devrait porter sur de très grandes surfaces. Le domaine public, appartenant à l'Etat, aux communes, aux départements, aux établissements publics, atteint déjà 3.904.000 hectares sur 10.453.000, soit près de 38 % des forêts françaises. Si un tel domaine, traité, pour une partie, depuis plus d’un siècle « dans l’intérêt des produits en matière et de l'éducation des

(1) Le domaine forestier de l'Etat couvre 1.459.000 hectares. Celui des communes, départements, établissements publics, 2.445.000 hectares. On compte en France : 3.299 propriétaires de plus de 200 hectares ; 5.189 propriétaires de plus de 50 à 200 hectares ; 63.734 propriétaires de plus de 10 à 50 hectares; et 1.445.730 propriétaires de moins de

10 hectares.

futaies », ne suffit pas à fournir à notre consommation nationale la quantité de bois d'œuvre qui excède la possibilité des forêts particulières, il faut prévoir l’expropriation de millions d’hectares boisés. Ce serait un effort financier véritablement fou. Il faut songer, en effet, que les révolutions centenaires ne sont pas exceptionnelles dans les forêts traitées en futaie ; or les capitaux engagés dans une telle opération, qui ne pourraient être obtenus que par l'emprunt, ne pourraient pas recevoir avant ce délai de rémunération normale, à moins d’assurer, pendant ce siècle, le service des intérêts au moyen de impôt.

Il ne reste donc d’autre ressource que d'encourager les particuliers à produire des boïs d'œuvre. À proprement parler, n'est-ce pas plutôt de leur rendre possible la production habituelle de bois d'œuvre qu’il s’agit ? Les propriétaires, en effet, ne sont pas sans avoir remarqué les difficultés croissantes de la vente de leurs taillis. Il est donc à présumer qu’ils seraient, pour la plupart, tout disposés à modifier l'aménagement de leurs forêts, ou à y introduire certaines essences ouvertes à de nouveaux débouchés.

Quelles mesures envisager pour rendre moins onéreuse les longues révolutions ?

L’hésitation n’est pas possible : diminuer les charges dont elles sont grevées.

Mais parmi ces charges, les unes, frais d'entretien, de garderie, sont difficilement compressibles et ne peuvent être comprimées qu’au détriment du rendement des forêts. Il n’en est pas ainsi de la charge fiscale, Sans vouloir revenir sur ce sujet, nous devons rappeler que la seule modification du mode de calcul de l'impôt foncier réclamée depuis longtemps par le monde forestier, et à laquelle

PAdministration n’oppose aucune objection théorique,

apporterait à la propriété forestière un appréciable soulagement. S’il s’avérait insuffisant, l'intérêt national bien compris exigerait qu’en fût abaissé le quantum.

En ce qui concerne les droits de succession, il serait urgent d'étendre aux mutations par décès le bénéfice de