BOHNHAK, m, p

mais soumis à la centralisation la plus pesante. L'État paraissait s'être dédommagé des oppositions qu'il rencontrait ailleurs pour se donner, de ce côté, libre carrière.

En matière d'organisation municipale, les conceptions des réformateurs répondaient donc aux nécessités de la situation, et le terrain semblait préparé pour leur réalisation. Stein dirigea les travaux préparatoires *, et, plus qu'aucune autre des réformes de cette époque, l'ordonnance municipale porte le cachet de son intervention directe. Les tendances absolues de son esprit * s'y révèlent tout entières, et se retrouvent dans le caractère radical de la législation. L'œuvre fut, là commî ailleurs, préparée, discutée, par toute une école d'administrateurs expérimentés ', qui étaient, en même temps, comme Vincke, comme Schôn, des théoriciens politiques. Mais, sur chacun des points essentiels de l'ordonnance, Stein intervint *, pour porter un peu plus loin l'application des idées qui inspiraient la législation nouvelle.

L'ordonnance municipale du 19 novembre 1808 donnait le droit électoral à tout citoyen de bonne vie et mœurs, qui possédait un fonds quelconque dans la ville, ou un revenu annuel de 150 à 200 thalers*. L'ensemble des citoyens électeurs ® nommait les Stadtvcronineten, dont l'assemblée formait ce que l'on pourrait appeler le conseil municipal. Les rapports du conseil municipal avec les fonctionnaires, élus par lui pour six années ', et dont l'ensemble constituait le Magistrat, étaient assez mal déterminés '. On peut dire, cependant, que le conseil municipal prenait toutes les décisions et ne laissait au magistrat que le soin de les exécuter. Enfin le contrôle de l'État était

1. Voir les origines de l'ordonnance. Pertz, II, pp. 151, 153. — Ans don Papieren Sciiô.Vs. — Ledmann, Knescbeck und Schôn, p. 117. — DonMiAK, III, p. 15. — Er!»st .Meieb, pp. 14(), 147, 361.

2. Seine eir/enslen Gedanken, dit Ehnst Meier, p. 292. — Voir le mémoire de Nassau. Ehnst Mkier, p. 327.

3. Pkrtz, II, pp. 151 à 153. — Eiinst Meibr, pp. 278 à 304. Vincke, Brand, Frey, SchrôUer, Altcnslein, Schôn, Wilckcns.

4. BoRMiAK, III, p. 15. — Sur le droit de vole. Ernst Meieh, p. 316. — Sur la gratuité absolue des fonctions, p. 330. — Sur la durée des fonctions, p. 338. — Sur les rapports du conseil municipal avec le magistrat, [ip. 33'.>, 342. — Sur le contrôle do l'Élat, p. 347.