Knapp, 1, p
o6 L'ORGANISATION SOCIALE-
les provinces prussiennes proprement dites, un certain nombre de propriétaires indépendants, dont les terres n'étaient point enfermées dans Torcanisation du bien noble. Dans la Prusse orientale surtout, ce cas était fréquent '. Un dixième environ de la population rurale, un tiers ' des tenanciers de la province, se trouvaient dans cet état très voisin de la propriété complète; c'était ce que l'on appelait les Kolmer. Cette condition particulière, régie par un droit spécial [kulinisches Rec/it), était le résultat des franchises accordées aux anciens colons. Pour les attirer, les souverains avaient dû leur concéder la propriété, à peu près complète, des terres qu'ils avaient défrichées. L'n certain nombre d'entre eux avaient su maintenir, dans la Prusse orientale, les avantages qui avaient été accordés, à l'origine, à leurs ancêtres.
Mais c'étaient là des exceptions. La condition générale du paysan prussien l'assujétissait à la domination du bien noble, et ne lui donnait sur la terre qu'une propriété partagée et un droit des plus précaires ^. C'était par une sorte de concession qu'il était censé tenir ses parcelles du i)ropriétaire du bien noble dans la circonscription duquel elles étaient situées *. En échange, il devait au seigneur des services et des corvées de tout genre ^, et c'était là comme un résor-
1. Knai'p, 1, p. 35. — .Meitzen, 1, p. 382. — Stadelmann, l'ubl. ans den k. pr. Slaatsarchivcn, II, p. 73.
2. Ces «thiirres sont extraits de roiivrage de Léopolo Kkig : Bctrachlungen ûber den Salionulreichlhum des preus.iischen Staats. Berlin, Ungor, 1805. — Krug compte, dans les deux circonscriptions do clianihrcs provinciales qui forment la Prusse orientale (().\l/>}-eussen et Littauen), 15 312 Kiilmer iind Freie en 1802, sur une population rurale de 770 000 âmes environ. Mais il faut plus que quadrupler le premier cliilTre pour tenir compte des femmes et des enfants. Dans la même province, il évalue le nombre des Ifaunr, Kniç/n; Kossiilhen, qui représentent, croyons-nous, en dehors des Kiilmer et des Freii\ la totalité des petits tenanciers ruraux, h 5t» 361. — Voir Lliimann, Kiicseùec/c und Scfiôn, p. Mi. Schôn, dans un rapport du 20 juillet 180S, compte dans la Prusse orientale 0 641 biirgerlichc rii/enl/iumlich hesessene (hih'r. — IIasskl, (ifsc/iirhlc dcr jirciissiscfien 'Volitik, 1HU7-imr,, I, p. 138, dit environ 120 000 lieclares et un tiers du domaine noble. — Dan» le département »le la cliambre provinciale de Marienwerder (Prusse occidentale), sur une population rurale de 372 652 ùmes, Kiujo compte encore 5 170 Schulzen, KHliiier, Kinpfii/tnolt'n, très voisins do la propriété comj.li t.-, el, en «us, 32 r)00 linuern, l\oss>'lHifii. Knolhner und (înn-fnrr, autant do . l,i--rs diverscH de petits lenanciers h litre précaire. Dans les autnis provinces pruRKieiincH, le nombre des paysans voisins de la pro[iriété complète est seii- «ibiemcnl plu» réduit. — Voir Kmait, II, pp. lOi, 12(1, 13}>, sur le nombre des lennncjern. — I)anH les .Marches il existe bien aussi un petit ncunbre de paysans propriétaires. K.^aim*. Il, p. 126, — et on Silésie, ibid.. Il, p. 135.
3. Stai>h,mam^, l'iihl.fiiu dfn k.pr. Staalsaicliivi'n, XXX, 3i.
4. l'riiuilirr/illnhr AhlUlii'/i>/kril, Itiin.MiAK, I, p. 254. — Rnapi-, I, |i|t. 30, 46, 50.
5. Avec le droit û'execiiLiir lli'ilifibuni/. IIoiimiak, I, p. 23.>.
LES TENUIIES RURALES. 57:
voir de main-d'œuvre gratuite où l'aristocratie foncière puisait largement pour l'exploitation économique de son domaine personnel *.
Le trait saillant de la condition du tenancier, c'était la précarité de l'occupation.
Parfois, et c'était le cas le plus favorable et le plus rare, le paysan détenait sa tenure héréditairement -, et alors le droit de copropriété du seigneur se traduisait par les services imposés au détenteur, et par la faculté de désigner celui des héritiers qui succéderait.
Le plus souvent le paysan n'avait aucun droit héréditaire ^. Il est vrai, qu'en fait, le seigneur laissait généralement les membres d'une même famille se succéder sur la même tenure *, s'il en tirait, sans résistance, par les redevances et les corvées, le prollt qu'il en attendait ^ Mais c'était là un état de fait. En droit, par des empiétements successifs, l'aristocratie foncière s'était attribuée d'une façon à peu près générale, au xviif siècle, la farulté d'expulser le tenancier en le prévenant six mois à l'avance ".
C'était là la condition la plus répandue^ en Poméranie, dans rUckermark, dans la Nouvelle Marche, dans la Prusse orientale, dans la haute Silésie, c'est-à-dire dans la plus grande partie des États prussiens. Elle était le plus souvent associée au servage*. Et si, dans la pratiiiue, l'hérédité était assez générale, le droit d'expulsion n'était point un droit platonique. L'aristocratie eu maintenait, par des applications fréquentes, l'eftlcacité et la rigueur.
Les conditions de la propriété, telles que nous venons de les décrire, se distinguent de la condition personnelle du paysan '. D'ailleurs, en dehors des cultivateurs investis de quelipies droits sur la
1. Knapp, I, pp. 40, 50. — Voir l'origine. Bornhak, I, p. 253. — « .. nur Miltel zu Zwecken andever », dit Piiilh-pson du paysan, I, p. 313.
2. Erbliche lassitische VerhûU/nsse, K.nai'p, I, pp. 16, 4S, 58.
3. Unerbliche lassitische Veihâllnisse. Knapp, I, pp. 48, 58.
4. Mkitzen, I, p. 390. — Ans dem Sachlasse Ludwig's Von der Marwitz, I, p. 34. — Voir, pour corriger ce que les arfirmations de Marwilz ont de trop absolu, Knai'p, 1, pp. 47, 88.