ADMISSION DE TOUTES LES PREUVES

sur lequel le radicalisme juridique de Bentham s'oppose au libéralisme traditionnel et courant.

Par l'abolition du spécial pleadwg, le procès se trouve engagé sans délai ; et, dès le début, il appartient au juge d'examiner les témoignages, de peser la valeur de» preuves. De toutes les questions relatives au droit adjectif, la théorie des preuves judiciaires est la plus importante ; et de tous les ouvrages de Bentham, le nationale of Judidal Evidence^ publié en 1829 par Stuart Mill d'après ses manuscrits, est le plus volumineux comme aussi sans doute le plus important ^^. Bentham traite la question en philosophe, remontant aux principes, et commençant par une théorie de la croyance ^^ : c'est en débrouillant les manuscrits de Bentham relatifs à la question des preuves, que James et Stuart Mill, Tun après l'autre, à dix années d'intervalle, se mirent à l'école de la philosophie Benthamique. Bentham, sur ce point particulier du droit adjectif, oppose encore l'un à l'autre le système technique et le système naturel ; c'est à ce propos qu'il définit, de la façon la plus circonstanciée, le contraste des deux systèmes.

Le principe fondamental du système technique, en matière de preuves judiciaires, c'est ce que Bentham appelle le principe d'exclusion^*. Un certain nombre de preuves se trouvant, dans un cas déterminé, à la disposition du juge, celui-ci tiendra nécessairement les unes pour valables, les autres pour non valables. Les

premières se trouveront d'ailleurs présenter certains caractères communs. D'où la possibilité, avec le temps, d'établir des règles générales, décidant à l'avance que telle preuve, parce qu'elle présente tel caractère, est recevable, que telle autre, en vertu de tel caractère intrinsèque, doit au contraire être exclue. Peu importera dès lors, dans chaque cas donné, la conviction intime du juge : selon que les règles de la corporation lui permettront ou lui interdiront de tenir le témoignage pour valable, le délit, juridiquement, aura été ou n'aura pas été commis. L'exclusion de certaines preuves, tenues pour indignes de créance, de certains témoins, tenus, dans la langue du droit anglais, pour « non compétents », pourra être, d'ailleurs, ou positive, ou négative: positive, lorsque, dans le cas même où le témoignage serait produit ou offert, on ne souffrirait pas qu'il fût admis ; négative, lorsqu'à dessein ou par négligence les mojnens nécessaires pour obtenir le témoignage ayant été omis, le service n'est pas rendu. Mais peu importe, selon Bentham, le moyen employé pour exclure un témoignage. Les preuves sont la base même de la justice, et toute exclusion de preuve est un déni de justice. Le principe d'exclusion encourage toutes les dispositions délictueuses, parce qu'il augmente la probabilité de succès pour toutes les causes iniques : exclure une classe de témoins, c'est permettre toutes les transgressions imaginables en présence d'un témoin de cette classe. Le principe de la procédure naturelle, par antithèse au principe d'exclusion, c'est le principe d'univer-