TROISIEME PARTIE

J'aurais voulu présenter aux lecteurs un recueil d'arrêts de Cours d'appel et de tribunaux français qui ont accepté, renié, mais en tout cas discuté ma théorie sur la foule criminelle.

Malheureusement je n'ai pas eu le temps de consulter les ouvrages qui m'auraient offert des documents et on m'a même dissuadé de le faire, en me disant que je n'aurais probablement pas trouvé ce que j'allais y chercher.

Je dois donc me borner à résumer ici les quelques arrêts de Cours d'appel et de Tribunaux italiens qui acceptent ma théorie, lout en souhaitant que les avocats français puissent provoquer des sentences analogues dans les procès où l'accusé est la foule *.

(I) Les arrêts qui sont résumés ici, se trouvent iw extenso dans l'édition italienne de cet ouvrage.

ARRÊT DU TRIBUNAL DE BARI (17 février 1887.)

Dans la ville de Graviaa, on célèbre le 8 mai, la fête de Saint- Michel dans un sanctuaire privé qu'on appelle la Grotte. Après la messe et les cérémonies religieuses le peuple s'abandonne, dans les cabarets et sur la place à tous les excès de boisson, de danse, de musique, coutumiers chez les populations méridionales.

En 1886, le maire de Gravina crut de son devoir de permettre la cérémonie religieuse, mais de prohiber toute autre continuation de la fête : et cela parce que le choléra faisait des ravages dans la province. La foule — irritée de cette défense qui la privait d'un amusement traditionnel auquel elle tenait beaucoup — commença à crier, à frapper contre les portes du sanctuaire jusqu'à les briser; elle s'empara d'un drapeau et traversa toute la ville aux cris de : A bas le maire ! Nous voulons la fête !

Les sergents de ville et les gendarmes ne pouvaient presque rien contre cette multitude enivrée. Le maire s'était réfugié au cercle de l'Union ; mais la foule le vit et commença à lancer des pierres contre la maison qui l'abritait. Les vitres furent cassées, deux gendarmes blessés. Dans ce même temps quelques individus, se détachant de la foule, étaient allés dans les jardins publics, où ils arrachèrent des arbres pour en faire des instruments de leur vengeance. Armés de la sorte, ils forcèrent la porte du cercle industriel où ils commirent d'innombrables

actes de vandalisme ; ils allèrent ensuite à la gendarmerie ou le brigadier — voyant ses hommes blessés et se sentant incapable de résister plus longtemps — commanda le feu. Un individu tomba mort, plusieurs furent blessés : à cette vue la foule eut peur et se dispersa peu à peu.

On fit un procès contre 28 accusés qui avaient été arrêtés pendant le tumulte et qui furent reconnus coupables des délits de rébellion, outrages, coups et blessures. Mais, sur une plaidoirie très émouvante de M. G. A. Pugliese, le tribunal leur accorda le bénéfice de l'article 95 du Gode pénal, c'est-àdire de la demi-responsabUUé, Voici les conclusions de Tarrêt du tribunal :

« Attendu, que ce ne fut pas l'individu mais l'être collectif, la foule qui se révolta;

« Or, si la violence n'était pas préméditée, si cette multitude, en proie à la passion, manifestait un phénomène de suggestibilité que l'homme a en commun avec tous les animaux, et si cette multitude arriva, par une progression de haine et de folie, à commettre les faits qu'on déplore, — comment pour^ rait-on croire à la pleine et absolue responsabilité du crime commis, tandis que l'intelligence était voilée et la conscience obscurcie à cause des mille passions et suggestions qui s'agiotaient dans la foule ?

« On est donc contraint d'affirmer que l'homme ne pouvait plus agir selon son libre arbitre; — qu'on ne doit parler que d'un crime collectif; — qu'il faut punir ce crime collectif pour satisfaire le droit, mais que le sentiment de justice le plus élémentaire conseille de diminuer la responsabilité de ce crime ; — qu'enfin cette foule a droit au bénéfice que le législateur accorde en vertu de l'article 98 du Gode pénal (la force demi-irrésistible). »