QUESTIONS RELATIVES AUX VILLES

1/ Quelle somme le Roi retire-t-il des octrois pour les fortifications ?

2/ A quoi peut-on évaluer la population de l'Artois (dénombrement général de 7 -1755 : 310.000 habitants). ; 3/ Combien coûtent, année commune, aux villes, les charges pour le service

du roi, les fournitures et chauffage aux troupes, logement d'officiers généraux, de intendant, etc... ? :

4/ Quelle est l'origine de l'établissement des Etats d’Artois ? 5/ Y a-t-il des exemples que ces députés aient assisté aux Etats Généraux o à aux assemblées de Notables? - i 6/.Quel rang y ont-ils tenu, parmi les députés des autres pays d'Etats ? 7/ Quelle est l'origine du privilège de l'exemption de la gabelle ?

S » » » du papier- timbré ? ^ 9/ » » » ' du contrôle et des autres privilèges intéressants pour c l'Artois ? oad Pre OEC Monsieur Du Quesnoy,

Ayant estimé que le bien de mes affaires et de mon service exigeoit que les vues»que je me propose pour le soulagement de mes peuples, l’ordre de mes finances et la réformation de plusieurs abus fussent communiqués à une assemblée de personnes de diverses conditions de mon état, j'ai pensé, attendu Vestime dont vous jouissez, ne pouvoir faire un meilleur choix que de votre personne et je suis assuré qu'en’ cette occasion vous me donnerez de nouvelles preuves de votre fidélité et de votre attachement, jindique l'ouverture de cette ' assemblée au 29 de ce mois à Versailles, où vous vous rendrez pour cet effet, afin d'assistér à la dite ouverture-et entendre ce qui sera proposé de ma part, et m'assurant que vous ne manquerez pas de vous y rendre conformément à ma, volonté, . epe: 1 TERS eae Elm j VÀ

Je prie Dieu qu'il vous ait, Monsieur Du Quesnoy, en sa saihte garde.

Ecrit à Versailles, le 19 janvier 1787. 5: ^: Vis RISO SCENE > i Signé : / Louis, Maréchal de Ségur. `

A M. Du Quesnoy, avocat de ma cour au Parlement, ancien échevin de ma` ville d'Arras et député des Etats d'Artois à ma cour, pour l'ordre du Tiérs-Etaf ! (Arch. dép. du P.-de-C., série C, Etat d'Artois, 19 janvier 1787). ^ ^ o=

au 7 février, puis au 14 du même mois « à cause de la maladie de M. le Contrôleur général, qui a été saigné trois fois et auquel on a appliqué des vésicatoires à la cuisse; le ministre va mieux et on espère qu’il sera rétabli pour le 14 ».

Vergennes, lu: aussi, est souffrant; « on n’augure pas bien de sa maladie » ; rien d'étonnant à cela; il devait mourir sept jours plus tard.

Pendant ce temps, les notables proménent leur ennui dans la capitale; rares sont ceux qui, comme Du Quesnoy, profitent de leurs loisirs pour préparer l'étude des graves questions qui vont se poser; la plupart fréquentent les salons et les clubs, où ils rencontrent les parlementaires, adversaires irréductibles des réformes projetées.

Pour les distraire, on les présente au roi, au début de février ; les premier président et procureurs généraux du Parlement de Pus et des autres cours souveraines se rencontrent dans le cabinet du souverain ; les maires des villes ont ensuite « le méme honneur dans la chambre qui précède » cette pièce; les députés des Etats de Bourgogne sont reçus les premiers ; ils sont suivis de leurs collegues du Languedoc et de Bretagne; les députés de l'Artois sont appelés les derniers; « il y a apparence, écrit Du Quesnoy, que nous siégerons dans le méme ordre à l'assemblée ; mais le roi rendra la veille une déclaration qui portera que « les rangs assignés ne pourront préjudicier aux droits et prérogati-

Le 10 février 1787, le f- Du Quesnoy donne au f~. Grimbert quelques détails sur l'existence qu'il méne à Paris. A-t-il fréquenté les loges de la capitale ? Il ne le dit pas, mais nous avons tout lieu de le croire et c'est sans doute d'un frère qu'il parle « confidemment » à la fin de sa lettre: mais son correspondant, homme prudent, a raturé le nom de l'intéressé. |

Le député du Tiers ajoute que le contrôleur général est « absolument hors d’affaires » (2) : la réunion des notables ne saurait tarder.

La première séance a lieu, à Versailles, le` jeudi 22 février; Du Quesnoy en rend compte dans deux lettres, l'une adrésséé à Grimbert, l'autre à ses collégues des Etats id'Axtots-(2)/ 155 |

A Tissue de la messe du Saint- Esprit, le roi a ouvert l'assemblée en personne, à 11 heures 3/4; aprés s'étre assis sur son tróne, « avoir óté et remis son chapeau », il a prononcé unm "discours dans lequel ila annoncé « quil était p des vüés dont Henri IV était animé ». Il exprima l'espoir qu'aucun « intérêt particulier » né S 'élèveraiť contre l'intérêt général » |

Du (OD EA observe ensuite que « les huissiers massiers, le roi d'a armes et les hérauts auraient dà étre à genoux pendant toute la séarice,

cs

(1) Arch. dép. du P.-de-C., série C, Correspondance do popureai des Etats d'Artois à la Cour; rapport du 5 -février 1787.

(2) Arch. mun. d'Arras, série AA, 115, lettre du 10 févriér 1787. (3) Arch. mun. d’Arras, série AA, 115, lettre du 22 février 1787.

mais Sa Majesté a trouvé bon qu'ils se levassent, quand elle a eu fini de parler ».

Le garde des sceaux exposa ensuite les « sentimens » du roi pour l'amélioration des finances, la réforme des abus et le soulagement des peuples; puis la parole fut donnée à Calonne. « Toujours emprunter, dit celui-ci, serait aggraver le mal. Anticiper encore, on ne l'a que trop fait.. C'est dans les abus mémes que se trouve un fonds de richesses, que l'état a le droit de réclamer »...

Ces paroles excitent l'enthousiasme du f-- Du Quesnoy : « M. le Contrôleur Général, éérit-il, qui a parlé avec une franchise, une véracité el une énergie peu communes, a exposé les besoins de l'Etat et les vues paternelles de Sa Majesté, pour détruire les vices de l'administration ct améliorer le sort des peuples » (1).

Le lendemain matin, Calonne donne lecture des projets de réforme au nombre de six : institution d'assemblées électives dans les provinces, qui n'ont pas d'Etats; établissement d'un emprunt territorial, consistant en un impót en nature, sur tous les biens-fonds du royaume ; nouvelle répartition de la taille personnelle; création d'une caisse de secours pour les cultivateurs malheureux ; liberté de la circulation intérieure des grains et abolition de la corvée.

Du Quesnoy se borne, dans sa lettre du 23 février, adressée à ses collégues des Etats, à exposer succinctement, mais avec une méthode et une clarté admirables, la teneur de ces différentes réformes (2) : il va les discuter dans le rapport qu'il leur adresse le 5 mars.

« Le travail des bureaux n'avance guére quoiqu'on s'assemble tous les jours », remarque-t-il avec mélancolie; « la question des assemblées paroissiales et provinciales a tenu quelques séances et on a fini par les admettre avec des modifications de forme; les membres ont réclamé, par exemple, contre l'égalité de rang accordé à tous les propriétaires. Ils ont demandé que les ecclésiastiques et les nobles eussent la préséance dans toutes les assemblées et que la présidence de l'assemblée provinciale fut exclusivement accordée à ces deux ordres ».

I] ne donne pas son opinion sur ce point. On s'est occupé ensuite de Pemprunt territorial qui a occasionné une « fermentation terrible ». Le clergé qui a un intérét personnel à le faire rejeter, pour conserver soa abonnement des vingtiémes, a usé de tous les moyens pour le faire proscrire : « il a réussi à mettre la noblesse et la magistrature de son parti, parce qu'en général ce sont les grands propriétaires qui sont les plus favorisés dans la répartition actuelle des vingtièmes ; de sorte qu'il nv a pas d'objection qu'on n'ait faite contre le projet : atteinte prétendue portée à la propriété, excès dans la quotité de l'impót, frais considérables qu'occasionneroient la perception en nature, crainte que le gouvernement ne traitát de cét impôt avec une compagnie de finances, qui absor-

(1) Arch. dép. du P.-de-C., série C. Correspondance des Députés des Etats d'Artois à la Cour, rapport du 92 février 1787.

(2) Arch. dép. du P.-de-C., série C. Ibid, 23 février 1787.

beroit une grande partie du produit et qui pourroit accaparer les bleds du royaume, étant déjà maîtresse du vingt-huitième de la récolte, Rien n’a été oublié et on y a mis la plus grande chaleur » (1).

A la suite de ces importants débats, une conférence se réunit, le vendredi suivant, chez Monsieur; elle est composée de l’hôte lui-même, du comte d'Artois, des princes du sang et de cinq membres choisis par eux dans chaque bureau. Du Quesnoy est de ce nombre.

La discussion dure de 11 h. 1/2 à 5 heures du soir; le contrôleur général s'y rend, pour répondre à toutes les objections soulevées contre ses projets; la « matière y est débattue avec la plus grande vivacité et avec ténacité de la part des opposans » qui sont nombreux. Ceux-ci ne se bornent pas à attaquer l'impót en nature, ils critiquent l'état des hnances et mettent en doute l'exactitude de l'assertion du contrôleur général, d’après qui Necker se serait trompé, en assurant que, balance faite, le revenu excède la dépense de 10 millions ».

« M. de Calonne, écrit Du Quesnoy, a répondu à tout avec un sangfroid, un ordre et une netteté admirables; il a donné une connaissance exacte de la situation actuelle des finances... Mais il n'a convaincu aucun de ses antagonistes. Il n’en est résulté qu'une vérité bien fácheuse, c'est que le déficit est actuellement de 112 à 113 millions par an et qu'il faut trouver moyen de remplir ce vuide. La masse des emprunts faits depuis 12 à 15 ans monte à 1:260 millions... » (2).

A la suite de cette conférence, les bureaux se réunissent et décident de demander la communication de l’état détaillé de «la recette et de la dépense ». Ils émettent l'avis, écrit le méme jour. Du Quesnoy à Grimbert, « que l'irapót territorial soit perçu non en nature, mais en argent », sur toutes les terres sans exception et suivant une répartition exacte et «proportionnée à leur valeur » (3) et il conclut, non sans amertume : « Nous ne savons ce que cela deviendra, mais il y a une conjuration terrible contre le projet et son auteur » et il p-évoit que, dans quelques jours, on pourrait bien abandonner la question, sans la résoudre.

Le 13 mars, le régime de la gabelle vient en discussion devant l'Assemblée; il faut empêcher la contrebande du sel et du tabac; les moyens proposés sont l'objet d'interminables débats; avec sa netteté de vue habituelle, le député des Etats résume la question : « Nous sommes certains que le privilége de l'Artois n'éprouvera aucun atteinte; nous craignons qu'il n'en soit pas de méme à l'égard du tabac; il parait que le projet est d'en rendre la vente exclusive au compte des Etats et au profit de là province, qui en percevra le bénéfice, à charge de diminuer, À due concurrence, les impositions les plus onéreuses du peu-

ple... » (4)

(1) Arch. mun. d’Arras, AA, 115. Rapport 4 MM. les députés généraux et ordinaires des Etats d’Artois, de Versailles, le 5 mars 1787.

(2) Ibid.

(3) Arch. dép. du P.-de-C., série C. Correspondance des Députés des Etats

d'Artois à 1a Cour, rapport du 13 mars 1787. y (4) Ibid.. série C. Correspondance des Députés des p d'Artois à la Cours

rapport du 13 mars 187:

Dans la séance suivante, les différents bureaux s'occupent à nouveau de remédier au déficit; les avis sont partagés sur sa quotité; les uns le portent à 138 ou 140 millions. Le second de ces chiffres parait le plus voisin de la réalité. En fin de compte, on s'y arréte.

Du Quesnoy expose, dans leurs détails, les moyens qui sont pro-

posés pour combler ce déficit (1); mais il demeure pessimiste : « Il résultera de tout ceci, cinquante millions d'impositions de plus sur tout le royaume et la certitude que l'Etat ne pourra étre libéré que dans vingt-quatre ans, pourvu toutes fois que, dans tout cet intervalle, il ne survienne point.de guerre, ni de dépenses extraordinaires ». -. . Les discussions des bureaux deviennent de plus en plus mouvementées.si l'or. parle beaucoup, l'on fait peu de besogne; Du Quesnoy commence à se désintéresser : il lit les Lettres d'un Anglais, quidénoncent les machinations du clergé; les écrits de Lebrun et de Linguet ; il parcourt méme un ouvrage satirique, intitulé: Nouveau plan d’admintstration et il en envoie l'analyse a Grimbert. i

« L'auteur, écrit-il, aprés avoir démontré la nécessité d'un grand changement pour l'amélioration de la chose publique, invite Sa Majesté à appeler à la place de premier Ministre, le comte de Mirabeau », à confier la guerre, le gouvernement de la « police du jardin des Thuilleries » au marquis dela Villette ; il prie le roi de donner au Cardinal de Rohan, « le département des bénéfices, les caisses des économats, celle des deux vingtiemes, celle de l'agiotage »...; Ja direction de toutes les maisons de correction à M. Caron de Beaumarchais ; enfin, de créer une charge de « Grand pullulier de France » au profit du sieur Soffre, médecin; le contróleur général de Calonne resterait en place.

- Pendant que Du Quesnoy se plait à lire les pamphlets et les libelles répandus à profusion par les partisans et les adversaires du Ministre, celui-ci, las de l'opposition que lui font les Notables, les prend à partie, dans son. discours du 12 mars et dans les rapports qu'il fait imprimer et répandre en province. Les membres de l'Assemblée protestent : « Il n'est aucun sacrifice, disent-ils, que les bureaux maient offert pour, diminuer le poids des impositions du peuple » ; sans doute, ils désirent «voir conserver aux deux premiers ordres, les formes antiques qui les distinguent », mais ceux-ci acceptent d'acquitter des contributions égales.à celles de tous les autres citoyens ». Enfin, ils se plaignent de ce qu'on ait refusé de leur communiquer les états de recettes et de dépenses.

(1) D'aprés le rapport de Du Quesnoy, ces moyens consistent dans : 1° 40 millions de bonifications et du retranchement que le roi se propose de faire dans la dépense de sa maison et dans les différents départements ; . 2° Un emprunt annuel de 50 millions ; 3 3° Une augmentation de 25 millions sur les 20°, de manière que cette imposition; qui produit actuellement 55 millions, sera portée à 80 millions et sera ferme sous la dénomination de subvention territoriale ; a 4° Une extension du droit de timbre, dont on évalue le produit a 15 milions 3 ax n 2o ep à 5° Une espéce de capitation montant à 10 millions et qui sera répartie sur toutes lés personnes, en raison de la valeur des maisons qu'elles occupent, tels sont les nouveaux sujets que les bureaux vont examiner, Er

‘Calonne, furieux de voir grandir l'opposition, veut dissoudre l'Assembice- mais Louis XVI, gagné par l'hostilité de la Reine et des Notables, et le Contréleur général; le 8 avril 1787.

- La nomination de Bouvard de Fourqueux, un incapable, lexil de Calonne qui a toutes ses sympathies, suscitent de Du Quesnoy cette remarque ironique : « Nous sommes, écrit-il, le 15 avril, dans un temps et dans un pays ou la fortune a bien des vicissitudes... » (i).

Fourqueux ne peut obtenir une collaboration.efficace des bureaux, qui se moquent de lui. La situation financiére devient de plus en plus précaire.

Le 2 mai, Du Quesnoy signale que le choix rs roi pourrait bien se porter sur Brienne, arc hevéque de Toulouse, celui-là méme que les philosophes ont surnommé 1' « anti-moine » parce qu'il. sait résister aux UU E des ordres réguliers ; la Reine lui est favorable, chacun le

sait.

Les événements confirment les prévisions du député de l’Artois; le 18 mai, le roi appelle Brienne qui, huit jours plus tard, se présente devant les Notables avec le programme de Calonne, qu'il combattait ardemment la veille : « Il a aussi annoncé, écrit Du Quesnoy, la nécessité de mettre de nouveaux impôts qu'il n'a pas spécifiés. » (2).

Le nouveau contrôleur général accepte de communiquer aux Notables, les comptes du Trésor qu'ils réclament depuis plusieurs mois; les bureaux réunis y observent de nombreuses contradictions, les recettes variant entre 474 et 502 millions et les dépenses entre 593 et 702 millions; l'Assemblée, après examen, refuse au ministre les impôts qu'il réclame : elle se dit sans pouvoirs pour les consentir.

Brienne se résout alors à la dissoudre et Du Quesnoy, dans une dernière lettre, commente ainsi cet événement qu'il avait prévu : « Les mauvais plaisans disent que cette Assemblée devrait cependant se tenir dans l'isle qu habitait Panurge... La Reine fait l'impossible pour que les Notables s'en retournent comme ils sont venus ct les persiffle toute la Journée...» (3).

Ici se termine la correspondance du f-. Du Quesnoy. Il a fait preuve, dans la mission qui lui est confiée, d'une compétence, d'une nauteur de vues et d'une impartialité remarquables ; au jour la journée, il expose les faits tels qu'ils lui apparaissent. Ses opinions personnelles ressortent en maints endroits de ses lettres et de ses rapports : 1l est partisan des réformes et s'indigne contre la cabale des nobles et du clergé, contre les adversaires de Calonne, qu'il tient en particulière estime.

Mais il n'entend pas sacrifier les privileges de l'Artois; tous les projets sont examinés au point de vue des intéréts de la province.

Quel but se propose-t-il en correspondant avec Grimbert ? Renseigner ses concitoyens ? Non, puisque ses missives font double emploi

(1) Arch. dép. du P.-de-C., série C. Ibid. Lettre du 15 avril 1787. (2) Ibid., série C. Ibid., Lettre du 25 mai 1787. (3) Arch. mun. d'Arras, série AA, 115.

avec les rapports qu'il adresse aux députés ordinaires des Etats d'Artois. Intéresser un ami ? Grimbert occupe la situation inférieure de ereffier et il est bien probable qu'il l'ait choisi comme confident, à cause des liens d'amitié qui l'unissaient à lui.

On peut admettre que, derrière la personnalité de Grimbert, se cachent les frères de la loge a laquelle tous deux appartiennent.

Il n'est pas impossible qu'à l'atelier, les questions de l'impót territorial et de la suppression des corvées aient été l'objet de discussions. Les membres de !’A sztzé, voyant le f-- Du Quesnoy désigné pour assister à l'Assemblée des Notables, ont pu le prier de les tenir au courant de la marche des événements ; d’où ces lettres adressées à l'un des leurs qui, à la prochaine tenue, en donnait lecture aux fréres réunis en loge; d'oü aussi, ces phrases entieres biffées parce qu'elles contenaient soit des allusions personnelles, soit de petits secrets maconniques.