Extension du phylloxéra

4. 11 est bien entendu que je considère désormais la population totale et non le nombre des consommateurs supposés, et qu'il s'agit d'alcool absolu.

Voici maintenant la consommation moyenne de Talcool dans les différents pays :

Allemagne 9 litres 00 par habitant et par an.

Belgique 5—00 — —

France 3—95 — —

Russie 3 — 32 — —

Angleterre 2 — 54 — —

États-Unis 2 — 50 — —

Italie 0—90 — —

L'Angleterre mérite une mention spéciale, car elle a diminué sa consommation qui était jadis de 3 litres 32 par habitant. U est important d'ajouter que la statistique est généralement impuissante à donner des indications précises en ce qui concerne Talcool. En effet, ce produit étant soumis à des taxes énormes, est l'objet d'une fraude continuelle qu'il est toujours difficile d'évaluer. Cette observation s'applique à tous les pays, sauf à l'Angleterre qui semble avoir atteint le desideratum en la matière.

Le régime fiscal de l'alcool a été l'objet d'études approfondies chez tous les peuples civilisés et il est parfaitement acquis que ce liquide doit figurer parmi les produits sur lesquels il y a lieu de percevoir des taxes élevées. La morale et l'intérêt financier des nations sont d'accord sur ce point. En ce qui concerne la France, le droit de consommation qui, avant la guerre de 1870, était de 66 francs par hectolitre, a été élevé à 156 francs. Il existe en outre un droit d'entrée (indépendant de l'octroi) dans les villes ayant une population supérieure à 4.000 habitants ; cette taxe varie entre 7 fr. 50 (populations comprises entre 4.000 et 6.000 âmes) et 30 francs (villes ayant plus de 50.000 habitants). Le droit d'octroi perçu en outre par les communes ne doit pas être supérieur au précédent, sauf autorisation spéciale et temporaire des Chambres. Cette autorisation s'obtient fréquemment ; la ville de Paris perçoit 79 fr. 80, celle de Lille 45 francs.

Il résulte de là qu'un hectolitre d'alcool consommé à Paris a payé :

Droit de consommation 156 fr. »

— d'entrée 30 »

— d'octroi 79 80

Total 265 fr. 80

En outre, s'il est d'origine étrangère, il a dû acquitter un droit

ii PREMIÈRE PARTIE.

de douane de 30 francs*. Ces diverses perceptions représentent donc, suivant Torigine et le lieu de consommation, do trois à six fois la valeur réelle de la marchandise ; elles ont produit en 1885 environ 313.000.000 francs dont 295.000.000 francs au prolit de rÉtat et le reste à celui des communes.

En comparant le produit des droits (non compris ceux d'octroi) dans les différents pays, on obtient le résultat suivant :

Pay8. Produits des taxes sur l'alcool.

Angleterre 13 fr. 00 par habitant et par an.

Pays-Bas 11 80 — —

France 8 00 — - —

États-Unis 7 50 — —

Russie (» 40 — —

Belgique 3 65 — —

Allemagne* 1 75 — —

Autriche-Hung .111 — —

On désigne en France sous le nom de « bouilleurs de crû, » les agriculteurs qui distillent chez eux les vins, cidres, poirés, fruits, provenant de leur récolte, sans être directement surveillés par les agents du fisc. Ils sont naturellement exonérés de <lroits pour leur consommation personnelle et se trouvent dans nne situation exceptionnellement favorable pour trafiquer en fraude. Le privilège des bouilleurs de crû successivement supprimé puis rétabli, a été Tobjet de vives attaques de la part (les distillateurs qui sont assujettis à une étroite surveillance et a trouvé aussi des adversaires parmi les économistes et les membres des deux Chambres. Toutefois, les pouvoirs publics hésitent à prendre une mesure qui ferait de nombreux mécontents, car les bouilleurs de crû existent un peu partout ; on en compte 475.000. Il est évident que, si le privilège était strictement maintenu dans ses limites, le mal ne serait pas grand ; mais on affirme que beaucoup de bouilleurs de crû profitent de la liberté dont ils jouissent pour acheter et transformer des matières alcoolisables en quantités notables et devenir ainsi de véritables distillateurs. La régie estime à 20.Û00.000 francs la perte annuelle qui résulte de cette fraude ; la commission du budget de 1888, donne un chiffre double ; enfin, certaines évaluations atteignent 200.000.000 francs. En prjésence de ces divergences, je me contenterai de citer le fait suivant : en 1875, le privilège des bouilleurs de crû étant supprimé, Timpùt