CHAPITRE XI

Ppéliminaipes. — Dans le chapitre précédent je me suis occupé des voies et moyens pour faciliter la connaissance raisonnée et fructueuse d'une profession industrielle. Je me propose d'examiner maintenant quelques questions d'intérêt général dans lesquelles l'Etat a été appelé à jouer un rôle important : la reconnaissance légale des syndicats, la protection du travail des enfants dans les manufactures, le système des arbitrages, l'exécution par l'industrie privée de grands travaux nationaux, etc.

Je reproduirai d'abord, sans y rien changer, l'intéressante note sur les syndicats professionnels que je dois à l'obligeance de M. le Ministre du Commerce et de l'Industrie :

« Les Chambres syndicales n'existent réellement en France que depuis la seconde moitié de ce siècle. Vers 18i0 quelques industries du bâtiment s'étaient bien réunies et constituées en une association. Mais il n'y avait là qu'un rapprochement nécessité par la nature connexe des opérations auxquelles donnait lieu l'exercice de métiers similaires. Des conflits s'étaient élevés : on avait compris que les idées de conciliation étaient le meilleur moyen de les prévenir ou de les atténuer et que le fonctionnement permanent des syndicats pouvait rendre plus facile l'entente commune. Ce fut une première tentative qui, grâce à la tolérance administrative et plus encore au besoin de solidarité du monde industriel, prit corps peu à peu et finit par s'imposer d'une manière définitive. Des industries similaires firent successivement partie de cette chambre syndicale, et, en 1848, le groupe se composait de onze professions relatives à l'industrie du bâtiment et s'appelait : Chambre syndicale du Bâtiment ou de la Sainte Chapelle, le bureau étant situé rue de la Sainte-Chapelle.

INDUSTBFE. 135

« Jusqu'en 1858, il n'y eut pas d'autres Chambres. L'Empire ^e montra dès lors moins hostile à ces associations et, tout aussilot, des patrons se réunirent. Un certain nombre de négociants et d'industriels parisiens fondèrent alors l'Union Nationale du Commerce et de l'Industrie qui se subdivisa en autant de groupes iju'elle représentait d'industries différentes. Grâce à une organisation puissante et à une propagande active, ce groupe prit en quelques années une telle extension que Je Tribunal de Commerce <le la Seine crut bientôt devoir s'adresser à lui pour l'examen et l'arbitrage des litiges professionnels qu'il avait à juger.

« Cette consécration, en quelque sorte officielle, donna de suite une importance considérable à PUnion nationale. Un nouveau groupe industriel et commercial se fonda bientôt à côté du premier sous le titre de Comité central des Chambres syndicales, (^otnme le précédent, il n'était composé que d'industriels et de n»»gociants patrons.

« Le gouvernement se contenta de tolérer ces essais. Les associations se développèrent ainsi sous ce régime de tolérance et devinrent peu à peu une véritable puissance, surtout à Paris, centre des grandes affaires.

« Quant aux Chambres syndicales ouvrières elles ne remontent guère qu'à 1868. Les premières furent fondées à cette époque, à la suite de certaines réclamations formulées par les délégués ouvriers à l'Exposition universelle. Deux seulement avaient subsisté jusqu'à ce moment : la Chambre Syndicale des ouvriers typographes et celle des chapeliers. Un certain nombre de syndicats ouvriers se fondèrent dès lors à Paris et dans les grands centres des départements.

« C'est, d'ailleurs, à partir de cette époque que le mouvement syndical commença de prendre un développement considérable. A Paris notamment, ou comptait, en 1870, plus de 200 syndicats ouvriei's et 150 syndicats de patrons ; 100 syndicats environ existaient en province, mais dans les grandes villes seulement.

« Paralysé par les événements de la guerre franco-allemande, le même mouvement reprit, en 1872, avec une ardeur nouvelle. De toutes parts on se mit à réclamer une loi définissant exactement l'action des syndicats, leur donnant le droit d'exister régulièrement et de se développer librement. Annoncée déjà en 1876, par M. de Marcère, ministre de l'intérieur, présentée par M. Lockroy, en 1878, cette loi fut portée devant la Chambre des déf)utés, le 22 novembre 1880, par M. Jules Cazot, garde des sceaux, ministre de la justice et par M. Tirard, ministre de l'agnculture et du commerce. ^

« Modifiée ensuite par le Sénat, discutée à nouveau par la

Chambre, qui Tadopla définitivement dans sa séance du 13 mars

« Elle fut promulguée le 21 mars.

« Depuis celte époque, l'instruction des syndicats professionnels s'est rapidement développée. Un bureau chargé des Sociétés professionnelles avait été créé, au ministère de l'intérieur, dès 1880 ; il se consacra, dès lors à l'application de la législation nouvelle. Rattaché au ministère du commerce et de l'industrie, par un décret en date du 20 novembre 1886, il constitue dans ce département, avec le bureau de l'enseignement technique et un autre bureau, une direction spéciale. Ce n'est pas sans motif qu*on a ainsi rapproché les syndicats professionnels de renseignement technique. Les associations syndicales ouvrières et patronales ont bien compris la portée de cette réorganisation et elles l'ont accueillie avec une satisfaction marquée. Un certain nombre de syndicats vivaient en dehors de la loi et n'avaient pas jusqu'aloi's opéré le dépôt de leurs statuts et de la déclaration constitutive qu'ils sont tenus de faire aux termes de l'article 4. On verra plus loin que le rattachement du service au ministère du commerce a eu pour premier effet d'augmenter dans une grande proportion le nombre des syndicats réguliers ; on a constaté en même temps que le nombre des syndicats irréguliers a diminué d'un tiers au moins.

« Il est vrai de dire que le ministre du commerce et de l'industrie, pour rendre plus étroites les relations qui existent entre l'administration et les Chambres syndicales, a considérablement étendu les attributions du service. Il encourage, par des dons d'ouvrages, la création de bibliothèques spéciales, composées d'ouvrages techniques, au siège social des syndicats, il les dote de collections de modèles, il accorde des subventions à des écoles et à des cours dont la création est due à des associations syndicales patronales et ouvrières, il engage des négociations directes avec les Chambres syndicales de Paris et des départements, leur envoie des fonctionnaires chargés d'étudier leurs besoins et de recueillir leurs vœux.

« Il s'intéresse également aux institutions fondées par les syndicats, telles que caisses de secours mutuels, de chômage, de prévoyance et de retraites, associations coopératives, offices de renseignements, bureaux de placement, bourses de travail et s'attache autant qu'il est en son pouvoir à en favoriser le développement.

« Grâce à la loi de 1884, grâce aux mesures prises par le ministère du commerce et de l'industrie pour en faciliteer l'application et pour on seconder les efforts, l'idée syndicale est entrée

peu à peu dans les mœurs du pays et le nombre des syndicats a augmenté dans une notable proportion. En 1884, au moment de la promulgation de la loi nouvelle, on comptait environ 395 syndicats pour Paris et 734 pour les départements, ce qui en portait le total général à 1.129. Aujourd'hui Paris compte environ 500 syndicats et la province 1.700, ce qui porte le chiffre actuel des chambres syndicales à 2.200. Il en résulte une différence en plus de 1.071.

« Il est juste d'ajouter que, sur ce chiffre, 150 associations environ pour Paris et 350 pour la province existent et fonctionnent en dehors de la loi. Mais beaucoup d'entre elles et notamment celles qui existaient avant le 21 mars 1884, avaient déjà déposé leurs statuts et ont pu croire que la déclaration ancienne ou l'autorisation préfectorale qu'ils avaient obtenue était suffisante. Elles se croient, les chambres syndicales patronales surtout, régulièrement constituées. L'administration s'applique à les éclairer, à toute occasion, sur leur situation réelle et il est permis d'espérer que leur nombre décroîtra peu à peu dans une certaine mesure.

« Parmi les bons effets de la loi de 1884, il faut signaler la généralisation des syndicats agricoles. Le projet de loi ne visait que les syndicats industriels et commerciaux et ce fut seulement pendant la discussion qu'on songea à étendre aux syndicats agricoles la législation nouvelle. L'institution des syndicats agricoles (|ui met aux mains des agriculteurs, vignerons, sylviculteurs, etc., un moyen légal de réunir leurs forces et leurs efforts, s'est répandue et généralisée dans toute la France d'une manière inespérée depuis 1884.

« La loi sur les syndicats professionnels n'a subi aucune modification depuis 1884. Nous devons mentionner toutefois une proposition de loi émanant de M. Bovier-Lapierre, député de l'Isère, et qui, conçue dans le but de faire appliquer la loi de 1884 et de faciliter la création de syndicats nouveaux, tend à établir une sanction pénale contre ceux qui empêcheraient les ouvriers de se syndiquer. Cette proposition de loi a été prise en considération par la Chambre et sera vraisemblablement discutée dans la prochaine session parlementaire. »

Conseils de prud'hommes. — L'institution des prud'hommes est trop ancienne et a rendu trop de services pour qu'il soit nécessaire d'en faire un long éloge. Les prud'hommes sont les juges de paix de l'industrie. Leur mode d'élection, la composition mixte de leurs conseils formés de patrons et d'ouvriers, constituent de véritables garanties d'équité et de conciliation. C'est là, véritablement, de la justice comprise avec éco-

nomie, car il n'y a ni avocats ni défenseurs ; les parties se présentent en personne, et la plupart du temps Taffaire s'arrange à Tamiable, sans qu'il soit besoin de recourir à une juridiction plus élevée.

La République n'a introduit que des modifications partielles dans l'organisation des prud'hommes, qui a été maintes fois remaniée depuis sa fondation, mais en conservant chaque fois quelque chose de l'ancienne législation, de sorte que le plan primitif conçu par Napoléon 1" subsiste encore dans ses grandes lignes. Parmi les lois récentes, je citerai seulement la loi de 1880 qui rend aux conseils de prud'hommes le droit d'élire leurs bureaux, prérogative qui leur avait été enlevée en 1853.

Tribunaux d'arbitrage. — La juridiction des prud'hommes est nécessairement limitée aux questions personnelles entre patrons et ouvriers. On ne saurait étendre sa compétence à des conflits d'un caractère général, tels que les grèves malheureusement si nombreuses et si terribles dans leurs conséquences. Les recherches fait(îs par les économistes et les hommes d'État dans le but de trouver un remède prompt et pacifique à ces crises du travail en lutte contre le capital, ont amené plusieurs pays industriels à l'adoption de lois dites « d'arbitrage » qui méritent une sérieuse attention.

Voici l'économie du système tel qu'il est pratiqué en Angleterre : les patrons d'un côté, les ouvriers de l'autre, nomment chacun un arbitre dont le rôle sera, en cas de grève ou de contestation d'un caractère général, de se mettre en relations avec le représentant de la partie adverse. Au besoin, les deux arbitres s'ils ne peuvent se mettre d'accord, recourront à une tierce personne, étrangère à l'industrie, mais connue par son honorabilité, et qui tranchera en dernier ressort. La sentence n'a pas d'autre sanction que l'opinion publique, et cependant elle est toujours exécutée, car les parties se sont engagées d'honneur en nommant les arbitres à accepter leurs décisions. Le rôle de l'fitat peut se borner à reconnaître officiellement les arbitres en déterminant au préalable les conditions de leur élection et en fixant la sanction purement ?/iorale des prescriptions de la loi. Les propositions d'arbitrage et les refus qui leur seraient opposés seront consignés sur les registres des mairies, communiqués au ministère du commerce et publiés par voie d'affichage afin d'éclairer l'opinion publique.

La loi d'arbitrage fonctionne en Angleterre de la manière la plus satisfaisante depuis 1875 ; l'Allemagne a adopté des dispositions analogues en 1881 ; la Belgique et la Hollande ont à l'étude des projets conçus dans le même esprit. La France ne saurait rester en arrière lorsqu'il s'agit d'une question toute paci-

fique et d'un inléi'èt si général. J'espère donc que le projet de loi sur l'arbitrage présenté en 1886 par M. Lockroy, au nom de M. le Président de la République, sera repris et aboutira à la création d'une législation analogue à celle d'Angleterre.

Protection du travail des femmes et des enfants de f !2 À f 6 ans dans les manufiictnres. — La protec tion du travail de l'enfant contre les exigences ou le plus souvent contre les négligences de ses supérieurs est, à non pas douter, un sujet digne d'attirer l'attention du législateur. La plupart des pays manufacturiers d'Europe possèdent depuis longtemps des lois conçues dans cet esprit. En Angleterre, leur application générale date de 1867 ; en Allemagne, de 1869 ; en Suède, de 1864 ; en Suisse et en Hollande, elles sont en vigueur depuis plus longtemps encore. La France était restée en dehors de ce mouvement, ainsi que la Belgique, l'Ilalie et les Etats-Unis, puissances qui n'y ont d'ailleurs pas encore participé. Une simple ordonnance de police de 1806, une loi sur le contrat d'apprentissage n'ayant ni Tune ni l'autre un caractère général formaient toute la législation protectrice du travail des enfants, <piand fut proposée et votée la loi du 19 mai 1871. Elle fixe à 12 ans^ l'âge minimun auquel les enfants peuvent être admis dans les ateliers. C'est aussi Tàge imposé par les lois allemande, russe, iiongroise, hollandaise, suédoise, tandis que les législations anglaise, danoise et espagnole l'ont abaissé à 10 ans. La loi de 1871 limite la journée de l'enfant à 10 heures (8 heures dans les mines), interdit le travail de nuit et du dimanche, détermine les obligations des patrons, et enfin défend aux femmes l'accès de l'intérieur des mines. J'ajouterai, relativement à ce dernier point, que plusieurs députés ont réclamé récemment la restriction du travail des filles mineures et des femmes mariées, particulièrement la nuit. Cette pensée très-morale ne semble pas aisément réalisable, si l'on veut respecter le principe de la liberté du travail.

Pour assurer l'exécution de ces sages mesures, t<uites sanctionnées par des dispositions pénales, il fut institué un corps d'inspecteurs chargés chacun d'ime région déterminée, et, comme les ressources étaient assez limitées, il fallut recourir à l'intervention des conseils généraux qui, pour la plupart, contribuèrent dans la mesure de leurs moyens. La loi de 1882, sur l'obligation de l'instruction primaire, vint merveilleusement compléter les dispositions précédentes ; désormais, l'Etat fournit à l'enfant la somme de connaissances strictement nécessaires, et, de i)lus, protège son adolescence contre les fatigues d'un travail excessif.

1. Dans 14 industries, textiles pour la plupart, les enfants peuvent être employés dès 1 âge de 10 ans.

Voici les résultats de Tinspection depuis ses débuts :

Nombre Nombre d'enfants

Années. d'établissements visités. rencontrés.

C'est bien entendu à Paris qu'il y a eu le plus grand nombre d'établissements visités : 25.431 occupant 34.533 enfants, en 1885.

Il est à remarquer que le seul fait d'une inspection régulière suffît à assurer la bonne exécution de la loi de 1874, carie nombre des procès-verbaux ne dépasse pas 155 en 1885.

Les inspecteurs constatent, surtout à Paris, une diminution assez sensible dans le nombre des enfants de 12 à 16 ans occupés aux travaux industriels. Le rapport de 1885 qui signale ce fait l'attribue, non sans raison, à la préférence accordée par les parents aux professions qui n'exigent pas d'apprentissage : celles de porteur de dépêches télégraphiques et de groom, par exemple.

En résumé, on voit que l'inspection du travail des enfants, quoique organisée depuis dix ans seulement, a déjà donné des résultats sérieux ; encore quelques années, et elle s'exercera d'une manière absolument complète.

Lies grands travaux nationaux. — Dans un ordre d'idées absolument différent, je tiens à signaler le nMe bienfaisant que l'Etat s'efforce d'exercer auprès de l'industrie privée en lui confiant de nombreux travaux tels que construction de navires, de canons, de projectiles. D'autre part, plusieurs villes ^ s'inspirant d'un principe essentiellement louable, font exécuter leurs grands ouvrages de voierie pendant les périodes de ralentissement du mouvement industriel, et contribuent ainsi à atténuer ces terribles crises qui laissent l'ouvrier sans pain.

Les préparatifs de l'exposition de 1889 vont donner un nouvel essor à l'industrie du bâtiment et à toutes celles qui s'y rattachent

1. Notamment la ville do Paris qui répartit avec beaucoup d'à propos de gigantesques travaux (on en a rccemmf^nt voté pour 250.000.000 fr.).

Quant à Texposition elle-même, j*ai la conviction qu'elle prouvera d'une manière indéniable que Tinduslrie française n'a pas cessé de grandir et de prospérer.

La troisième République n'aura pas même alors vingt ans d'existence, et cependant ce sera la seconde fois qu'elle provoquera une de ces pacifîques et grandioses solennités.

Conclusion. — Il me parait essentiel de terminer cette courte étude sur l'industrie par un coup d'œil d'ensemble destiné à résumer tout ce qui précède.

L'ensemble de la production industrielle française ne doit pas s'éloigner, chaque année, de 16 milliards. Ce chiffre, donné par M. Clemenceau dans un rapport que j'ai déjà eu l'occasion de citer, est établi par une suite de raisonnements et de comparaisons fort acceptables. La part de Paris dans ce chiffre s'élève à 4 milliards et demi à peu près.

Cette même production industrielle de la France ne dépassait pas 5 milliards en 1847; elle devait atteindre 10 milliards en 1860. Il est indispensable d'ajouter qu'à un même chiffre correspondent des quantités très différentes de matière fabriquée, suivant qu'il s'agit de telle ou telle époque. La baisse des valeurs a été générale et progressive depuis la généralisation des procédés mécaniques. Il serait très faux de dire que les productions de 1847 et de 1886 sont entre elles comme les nombres 5 et 16 ; le rapport est assurément beaucoup plus petit.

Je ne veux pas trop m'arrêter sur des chiffres dont, il est difflcile de rechercher les origines, quelques laborieuses que soient les recherches qui les ont produits; je préfère de beaucoup donner une preuve infiniment moins discutable des progrès de l'industrie : c'est l'accroissement constant des forces motrices mécaniques.

Voici l'état des machines à vapeur en France, de 10 en 10 ans jusqu'en 1880 ainsi que pour les années 1881, 1882, 1883, 1884 et 1885 :

Nombre Force

Années. de machines. en chevaux.

11 ne s'agit, bien entendu, ici, que des machines fixes. Quant aux locomotives et machines marines, nous verrons plus loin que leur nombre a augmenté dans une proportion au moins égale.

Il me paraît incontestable que, lorsqu'un pays dispose de pareilles forces et s'efforce de les accroître chaque jour, il est en plein progrès industriel, quoi qu'en puissent penser les ennemis du régime existant.

C'est, à mon avis, un grand et consolant spectacle que celui d'un pays dont les revers n'ont pu ébranler la fortune et qui a su retremper dans l'épreuve ses forces et son génie.