LES ABORNEMENTS GÉNÉRAUX LORRAINS

Ces opérations foncières de Lorraine ont été réalisées surtout par un géomètre du cadastre très connu, M. Gorce, et ses élèves appuyés par leurs chefs : MM. Bretagne et Beaudesson, directeurs des contributions directes à Nancy.

L'idée de M. Gorce était la suivante : combiner l'abornement général avec la revision du cadastre et faire accessoirement des échanges qu'on présentait habilement. M, Gorce employait simplement pour cela l'action en bornage collectif sanctionnée par les arrêts de la cour de cassation du 20 juin 1855 et du 9 novembre 1857, qui autorisent la mise en cause des arrière-voisins.

M. Gorce et ses élèves ont remembré nombre de communes dans l'Est ; dans une quinzaine, des échanges importants ont été réalisés ; j'en citerai une, celle de Pulnoy, dont le nombre de parcelles est descendu de 984 à 458. Mais il ne s'agit toujours là que d'abornements généraux et non de remembrements véritables. C'est une distinction sur laquelle nous reviendrons.

Durant cet intermède, fut votée la loi de 1865 sur les associations syndicales, qui ne comprend ni le remembrement ni l'abornement général, pas plus d'ailleurs que celle de 1888 qui, comme le dit expressément le rapporteur, ne peut être applicable à ces opérations foncières.

Mais le principe du remembrement avec obligation majoritaire fut bientôt défendu par M. Tisserand. En 1865, en 1874, en 1884, après sa visite