GENS DE PARTOUT — LES BÉGIDIVISTES

I. Le crime et le délit se reproduisant d'eux-mêmes : la récidive.

— II. L'accroissement du nombre des récidivistes. — La récidive vient du délit plus que du crime et porte au délit plus qu'au crime. — IIL La récidive dans les divers genres de méfaits.

— La nature de la première faute et sou influence. — La nature des fautps ultérieures. — Séjours préférés des récidivistes.

IV. La cause de la récidive doit-elle être cherchée de préférence dans la prison ou dans le prisonnier? — L'instruction et la récidive. — Le pécule de sortie et la récidive. — La prison, foyer de criminalité.

Parmi tous les artisans de désordre qui viennent de défiler devant nous, il en est qui pèchent par accident et qui se relèvent, puis marchent à peu près droit dans le reste de la i^oute ; il en est qui commettent si vite des actes si graves, que la société les arrête de bonne heure au passage et les marque pour les travaux forcés ou l'échafaud. Mais il en est aussi qui prennent l'habitude de mal faire, reviennent toutefois de temps à autre dans les rangs de la société régulière, puis retombent d'infractions en infractions. Les appeler des incurables serait

prononcer un mot cruel et que nous avons le droit de dire injustifié. La langue juridique constate simplement leur état et les qualifie de récidivistes. Ces malheureux viennent de partout et ils sont partout. Leur profession , c'est de n*en plus avoir ; leur domicile habituel, c'est la grande route, Thôpital, l'asile et surtout la prison. Leur famille n'existe pour ainsi dire plus, car aujourd'hui le divorce devient presque de droit pour l'homme ou pour la femme joint à l'un d'eux. Il y a même une proposition de loi qui tend, non sans raison , à destituer bon nombre d'entre eux de leur autorité paternelle , à traiter leurs enfants comme des orphelins auxquels il ne reste plus qu'à donner, au nom de l'Etat, la tutelle administrative. Ce n'est plus ici telle ou telle cause extérieure qui est à invoquer pour expliquer le crime ou le délit ; c'est le crime ou le délit qui se reproduit lui-même : il y est aidé par les dispositions nouvelles qu'il a créées, dans l'individu coupable contre la société, dans la société contre l'individu qu'elle a flétri. L'esprit criminel semble avoir dans le pays certains points d'élection où il accumule ses efiets : a-t-il aussi des individus d'élection qui soient ses agents par excellence et ses représentants attitrés ? Tout homme qui a déjà failli court le grand risque aujourd'hui de devenir l'un de ceux-là. Les caractères psychologiques et individuels de cette maladie nous sont connus : il reste à en étudier la marche et le développement continu dans nos milieux contemporains.

Rappelons d'abor J que nous prenons ici le mot de récidiviste dans son sens le plus large. Nous l'appliquons à

4c6 LA FRANCI£ CRIMINELLIC

tous ceux qui, ayant déjà été frappés par la justice, de quelque manière que ce soit, comnaettent de nouveaux méfaits suivis de condamnations. C'est ainsi d'ailleurs que l'entend la Statistique criminelle dans les Comptes généraux de la Chancellerie *.

C'est en 1850 que le casier judiciaire fut institué. C'est à partir de 1856 que, cette institution étant bien assise et fonctionnant avec régularité, il fut possible de suivre exactement les progrès de la récidive*. Voici ces progrès, on réunissant les prévenus et les accusés récidivistes.

De 1856 à 1860, ils sont 42,255 ou 31 0/0 des accusés

De 1861 à 1862, — 48,890 ou 34 0/0 et prévenus

De 1866 à 1870. — 58,075 ou 38 0/0 —

De 1871 à 1875. ~ 62,042 ou 42 0/0 —

De 1876 à 1880, — 72,387 ou 44 0/0 —

De 1881 à 1885, — 85,397 ou 48 0/0 —

En 1887 — 93 ,887 ou 54 0/0 —

Il y a dans ce tableau deux faits à remarquer. Le nombre des récidivistes augmente ; nous y sommes pré parés, car il suffisait, pour le prévoir, de se rappeler l'augmentation considérable du nombre des délinquants. Mais ce qui est plus digne encore d'attention, c'est que dans les actes frappés par la justice, le nombre des rechutes augmente proportionnellement beaucoup plus que celui des chutes proprement dites. Le nombre des malfaiteurs s'accroît sans doute ; mais ce qui s'accroît surtout, c'est le nombre des actes punissables que chaque

' On écarle cependant du calcul les délits forestiers.

* Ce qui n'empêche pas que, même avant, les Comptes généraux étaient à même de faire sur la récidive quelques observations intéressantes dont u us tirerons parti.

l.KS KÉCIDIVISTES 467

malfaiteur commet les uns après les autres. « De 1851 à 1880, en 30 années, le nombre des prévenus récidivistes •s'est accru de 116 0/0 et celui des prévenus purs de tout antécédent judiciaire, de 18 0/0 seulement *. » — » v Ce qui prouve, dit encore sous une autre forme le Compte de 1881, que l'augmentation provient moins d'un contingent nouveau que de la réapparition de l'ancien, c'est que le nombre des jugements prononcés contre des récidivistes s'est accru de 15 0/0 en 4 ans, tandis que le nombre des individus qui ont été l'objet de ces jugements n'a augmenté que de 5 0/0. »

Distinguons maintenant les accusés et les prévenue. Sans entrer dans un détail de chiffres inutiles, nous pouvons dire que la récidive vient du délit plus que du crime proprement dit et qu'elle gousse également au premier plus qu'au second.

Il y a beaucoup de récidivistes assurément parmi les accusés de cour d'assises ; mais limmense majorité d'entre eux avait débuté par (\Qé actes de moindre gravité. En 1887, par exemple, il y a 1,683 accusés récidivistes. Sur ce nombre 82 seulement étaient en récidive légale de peine criminelle à peine crinciinelle ; car 11 étaient libérés des travaux forcés, 71 de la réclusion, 601 de remprisonnement de plus d'un an, 888 de Temprisonnement d'un an et moins; les 112 autres n'avaient été précédemment condamnés qu'à l'amende *. 11 est vrai qu'avant la loi de 1854 (qui fait rester à la Nouvelle- Calédonie les hommes condamnés à plus de 8 ans), le nombre des forçats libérés qui récidivaient était plus considérable : il était en mojsenne de 143 au lieu de 11.

* Compte général pour 1880, lxxxix.

^ Ces cltiffres sont donnéB comme exprimant des proportions qui varient fort peu. V. Compte général pour 18S7, xxviii.

Mais les autres chiffres étaient à peu près les mêmes. Donc même alors, il fallait s'attendre à voir des actes en apparence moins redoutables préparer leurs auteurs à la cour d'assises, plus sûrement que les grands forfaits ne destinaient à y revenir. On a observé d'ailleurs à la Nouvelle-Calédonie et à la Guyane que le nombre des condamnations prononcées par les Conseils de guerre contre des forçats libérés, en résidence stable, est faible : 9 0/0 dans la première des deux colonies, 1 0/0 dans la seconde *.

Les prévenus de droit commun qui paraissent de nouveau en police correctionnelle donnent lieu à la même observation. Nous les voyons surtout augmenter parmi ceux qui avaient été condamnés à des peines légères, et c'est également à des .peines légères *, que sont condamnés jusqu'à présent la plupart d'entre eux.

En 1880, le Ministère de la Justice nous disait : « Chez les prévenus récidivistes, le contingent qui vient des forçats libérés a diminué, depuis 1851, de 53 0/0. Tous les autres se sont accrus : celui qui vient des réclusionnaires, de 60 0/0 ; celui qui vient des condamnés libérés de plus d'un an d'emprisonnement, de 95 0/0 ; celui des prévenus qui n'avaient précédemment subi qu'un an ou moins de la même peine, de 116 0/0 ; enfin, celui des prévenus qui n'avaient encouru que des peines pécuniaires s'est accru de 269 0/0. »

Il est également de notoriété qu'avant la dernière loi, plus des trois quarts (Jes récidivistes n'étaient condamnés qu'à de petites peines, "76 0/0 à un an et moins d'em-

* Voyez Compte général de 1883.

Je parle des peines encourues pour chaque acte pris à part. Je fais abstraction des effets de la nouvelle loi.

LES BÉCIDIVISTES 169

prisonnement ' . Précisons davantage. Bornons-nous * à ceux des récidivistes qui avaient déjà fait un séjour dans les colonies pénales, dans les maisons de force et de correction ou dans les maisons d'arrêt. Sur 63,294 de ces libérés, 59,098, c'est-à-dire 93 0/0, étaient condamnés à un emprisonnement dont la durée variait de 6 jours à 1 an. On en voyait même se présenter 10 fois dans une même année devant la justice, sans que leur situation en fût aggravée.

Le législateur a vu là une indulgence excessive et un abus fâcheux des courtes peines. Il a posé ce principe, qu'il fallait tenir compte, non pas seulement du fait matériel et du fait isolé pour lequel le prévenu était jugé, mais de l'état habituel du prévenu lui-même et de sa persévérance incorrigible dans le mal. Il a eu raison. Car si les récidivistes adonnés surtout au vagabondage et à la paresse s'accroissent proportionnellement plus que ceux qui débutent par un acte pervers, ceux-ci augmentent également. L'accroissement des uns est d'ailleurs pour beaucoup dans celui des autres, il est inutile de le démontrer.

Mais cette vérité reconnue, nous avons le droit de tenir pour acquis que le caractère actuel de la récidive est bien celui que nous avons indiqué. Pris séparément, abstraction faite du degré de dépravation interne ou de l'affaiblissement moral de ceux qui les commettent, les actes des récidivistes ne sont généralement point des plus graves. Ce n'est point tant la méchanceté, la violence, la révolte sauvage, la ruse habile et perverse que la récidive développe chez les coupables, c'est la paresse,

* Compte général de 1880, Lxxxviii.

' Avec le Compte de 1881.

i70 I.A FRAKGE CRIMINELl.K

c'est le refus de travailler, c'est l'indifférence. J'ai déjà insisté sur ce fait * dans la psychologie de l'individu coupable. Il y avait lieu d'y revenir ici plus en détail pour mieux marquer la physionomie que prennent à notre époque le crime et le délit. Peut-être même est-ce là ce qu'ils sont partout, ce qu'ils ont toujours été. Quoi qu'il en soit, nous allons trouver de nouvelles vérifications de cette loi dans un grand nombre de caractères secondaires qu'il nous reste à examiner.

C'eit surtout contre les accusés de crimes contre les propriétés que les rechutes sont nombreuses. On l'observait déjà en 1836. En 1880, on estimait la proportion aux sept dixièmes, et l'on constatait que cette tendance de la récidive allait visiblement en augmentant*. Aussi le Compte de 1883, résumant une longue expérience, pouvait-il dire : « Si la récidive est moins fréquente parmi les libérés de la réclusion et d'un long emprisonnement, ce n'est pas seulement parce que leur séjour prolongé dans la prison a permis d'exercer sur eux une action régénératrice, c'est aussi parce que leur condamnation est souvent motivée par des crimes et des délits contre les personnes, infractions qui peuvent annoncer de la colère ou de la violence, mais qui n'impliquent pas toujours une grande perversité ; tandis que c'est parmi les voleurs et les vagabonds que se recrutent principalement les malfaiteurs d'habitude. »

* SifT^ualé pour la première fois par M. Ch. Lucas.

' Qaoiq>ic l'un réunisse habiluellement aux attentats contre les personnes, les attentats contre rorilic public, et que là les délits des Téciiivisles (rupture de ban, vagabondage, mendicité) soient très nombreux.

LES BÉCIDIVISTES 174

Mais il y a intérêt à pousser plus loin l'analyse. Les méfaits que les récidivistes commettent sont-ils généralement les mêmes que ceux qui les ont fait arrêter pour la première fois ? Peut-on savoir par quoi la plupart d'entre eux débutent, et dans quel genre de délit ils persévèrent le plus volontiers ?

En 1860*, on calculait que les deux cinquièmes des récidivistes seulement avaient débuté par des infractions de même nature que celles qui avaient motivé leur dernière condamnation. Pour la majorité d'entre eux, par conséquent, la rechute n'était évidemment pas le •résultat d'un penchant particulier ni d'une préférence instinctive pour un mode spécial de désordre. Elle était la conséquence d'une situation morale et d'une situation sociale, artificielles l'une et l'autre : car les suites de leur faute les avaient placés dans un état contre nature, où leurs bonnes résolutions elles-mêmes devaient devenir impuissantes. Faut- il en déduire que les deux cinquièmes restants avaient été poussés dès le début par une torce irrésistible ? Je ne le crois pas. Je vois bien que les coups et blessures contre ascendants ont toujours compté parmi les crimes où retombent le plus fatalement ceux qui les ont commis une première fois. Or, c'est là un genre de méfait qui atteste une bien m-auvaise nat ure et une bien mauvaise éducation : c'est surtout l'un dp ces actes par lesquels on brise, ce semble, d'un seul

* Compte général, cxv.

Mî LA FRANCE CRIMINELLE

coup, toutes les 4)arrières que la nature impose aux impatiences du vice et aux exigences de la passion. J'en dirai autant des actes de rébellion, des outrages envers les fonctionnaires, qui annoncent une tendance marquée à la révolte. Mais dans les actes qui se répètent à peu près aussi souvent ou plus souvent encore, j'en vois dont la fatalité n'est imputable qu'aux individus eux-mêmes : on peut dire que c'est le premier acte qui Ta créée. Le mensonge provoque plus de difficultés qu'il n'en résout : c'est pourquoi un premier mensonge en amène presque toujours de nouveaux qu'il a rendus, je ne dirai pas nécessaires, mais presque inévitables. Ainsi en est-il du vol domestique, du faux, de l'abus de confiance, de la fabrication de la fausse monnaie et surtout du vol qualifié. On ne contracte pas impunément de telles habitudes : une fois qu'on a eu l'idée de recourir à de tels expédients pour sortir de l'embarras où l'on s'était mis, il est bien difficile de remonter à un autre mode d'existence.

Le vol et le vagabondage, voilà d'où l'on part, voilà où l'on revient le plus souvent dans la vie des récidivistes. Qui a débuté par le vol qualifié devra continuer, toutes les fois qu'il le pourra, ce genre d'aventure, excitant, fructueux, mais qui fait le criminel victime de ses propres ruses et qui l'enchaîne plus que d'autres dans des associations difficiles à rompre. Il en est aussi que des actes tout à fait étrangers au vol ont fait condamner ; la difficulté quïls éprouvent à se reclasser dans la société les amène ensuite au vol. On a observé une certaine année * que sur 1,000 individus condamnés on récidive et pour vol, 250 l'avaient été la première fois pour des

infractions d'une autre nature. Restent enfin ceux qui ne veulent plus travailler : s'ils ont encore des tentatiens, des désirs, comment feront ils pour les satisfaire, sans le vol ? Si toute volonté, la bonne comme la mauvaise, succombe également chez eux dans un effondrement général, ils resteront sans domicile et sans moyens d'existence. La mendicité et le vagabondage les feront indéfiniment condamner. Y a-t-il quelques intermédiaires plus habituels entre une première faute et l'état de récidive ? Pour les libérés des maisons de longues peines, c'était jadis l'infraction au ban de surveillance. D'anciens forçats se faisaient reprendre deux, trois et jusqu'à quatre fois pour cette seule infraction, avant de commettre un autre crime ou un autre délit * . Puis, à force de se révolter contre cette prescription, souvent bien dure, il faut le reconnaître, ils se laissaient emporter de nouveau à la révolte totale. Aujourd'hui, la loi s'est adoucie : c'est le vagabondage, coupé çà et là de délits d'ivresse, de coups et blessures et d'insultes au gendarme, qui a remplacé l'ancienne école. Nous ne connaissons plus le forçat en rupture de ban qui effrayait les campagnes et après lequel on courait comme après un loup : nous avons les nuées de rôdeurs qui vivent de filouterie, de mendicité, de petits vols et qui, périodiquement, font regorger nos prisons.

Le récidiviste est donc par excellence un homme sans aveu ou sans domicile connu. On l'arrête souvent dans les campagnes parce que, voyageant souvent sans argent, il faut bien qu'il aille le long des routes. Mais c'est à la ville qu'il tend et qu'il aboutit quand il peut. La distribution des récidivistes par département suit, comme il est

* En 1835, sur 3,702 libérés, 387 furent dans ce cas.

47i LA FRANCE CRIMÏNELLlfi

naturel, la distribution du nombre total des accusés et des prévenus. Mais à cette loi s'en ajoute une autre qui vient en modifier les effets. « Les récidivistes recherctient les grands centres de population et leurs environs. Dans les 43 villes qui ont plus de 30,000 âmes on compte 1 récidiviste sur 207 habitants, tandis que dans les villes d'une population inférieure on ne trouve que 1 récidiviste sur 712 habitants *. >/ Cet amour des grandes agglomérations est fait de sentiments trèi divers, que nous avons déjà eu Toccasion d*analjser; Des libérés, les lins se font illusion : ils espèrent qu'ils resteront inconnus et pourront ainsi recommencer à nouveau leur existence ; les autres guettent déjà des industries plu 5 faciles qu'honnêtes. Peut-être enfin en est-il un certain nombre qui se disent : je vivrai là honnêtement, si je le puis : si la chose m'est trop difficile, à tout le moins j'y vivrai, et sans doute moins durement qu'ailleurs.

La prison a-t-elle une influence? La récidive augmente- t-elle ou diminue-t-elle suivant la.durée dei peines subies ?

On a lu plus haut la réserve importante faite par le Ministère de la Justice : la nature des crimes punis pour la première fois sera pour beaucoup dans la moralité ultérieure du condamné Cette réserve faite, on peut répéter aujourd'hui ce que lu Chancellerie disait en 1.^31 : « Cette année, comme toujours, le nombre pro-

Compte g^^ral de tfi80»

LES UÉCrDlVISTES 173

portion nel do^ individus qui sont tombés en récidive leplus promptement après leur mise en liberiô, est en raison inverse de la gravité de la peine qu'ils avaient du subir. » En 1882 on nous dit : « 15 0/0 des récidivistes sortent dos maisons centrales ; 42 0/0 des prisons simples, 32 0/0 des établissements mixtes. »

Est-ce la faute de la prison ou celle du prisonnier ? Quelques faits plaident pour la deuxième solution. Aujourd'hui, par exemple, plus de la moitié dei libérés commettent de nouveaux crimes ou de nouveaux délits presque au sortir delà prison. On peut dire, il est vrai, qu'un jour a suffi pour les arracher à leur profession quelle qu'elle fût, et que la durée de leur détention n'a suffi ni à les amender ni à leur apprendre un métier nouveau. Mais on peut répliquer que les perfectionnements apportés au travail des prisonniers, n'arrivent pas à modifier l'état moral d'un très grand nombre de condamnés. Dès le début de la statistique criminelle, on a pu voir que ni l'instruction acquise à la prison, ni le pécule gagné à l'atelier commun ou à la cellule et réservé pour la sortie, ne paraissent capables de faire baisser la récidive. En 1836, le Compte général disait : « Si nous recherchons quelle a pu être sur le moral des condamnés Tinfluence de l'instruction qu'ils avaient en entrant en prijon et de celle qu'ils ont pu y acquérir, on constate chaque année ce résultat : que les récidives sont toujours plus fréquentes chez les condamnés qui savent Uro et écrire que chez ceux qui sont illettrés. » En 1&41, 100 forçats libérés qui ne savaient ni lire ni écrire^ fournissaient 21 récidivistes; et 100 forçats qui possédabat quelque iii«tr«iction en fournissaient 2S.

£n 1850, je Lii : « On r^asjrqo» que les rechutai aie sont pas mokis fi*équâ!Eteâ parmi ce«tx qui ^loriesai a^ee

des pécules assez élevés, que parmi eeiix qui n'avaient rien ou presque rien pendant leur détention... parmi ceux qui savaient lire et écrire que parmi les illettrés. » Enfin, en 1882, le Compte général examine à nouveau cette question, et il a vite fait de constater la même chose. « Les huit dixièmes des récidivistes ont été repris pour mendicité, vagabondage ou rupture de ban. Et cependant beaucoup d'entre eux avaient reçu, à leur sortie de prison, une somme assez importante pour les mettre à même de chercher du travail... En 1862, il y en avait 14 0/0 feulement qui eussent plus de 100 francs à leur sortie; en 1882, il y en avait 31 0/0. » La situation pécuniaire des libérés s'est donc bien améliorée : l'accroissement continu des récidives ne s'est point pour cela ralenti.

Ce sont là des résultats que j'aurai plus d'une fois à commenter. Je les enregistre ici pour donner à connaître quelle est, eu fait, la nature de la récidive. Il faut bien croire que, quand un homme a envie de mal faire. . . ou de ne rien faire, l'argent et l'instruction dont il est muni ne font que l'encourager et l'aider dans ses mauvaises dispositions. Il a travaillé pour alléger les ennuis de la captivité ou pour en venir à dévorer en vingtquatre ou quarante -huit heures le produit des économies qu'on lui faisait faire. Ni le travail ni l'économie n'étaient volontaires ; ni l'un ni l'autre n'ont donc pu le régénérer. Jouir à sa manière et sans mesure, et dépenser son argent tant qu'il en a, puis vivre misérablement, mais sans effort ; voilà deux états qui le tentent également. Il connaît d'abord l'un, et il s'y vautre pendant le nombre de jours et d'heures que lui permet son pécule : il retombe ensuite dans l'autre et s'y enfonce. S'il a un peu d'instruction, il s'en sert de temps en temps

pour pratiquer Tabus de confiance ou Tescroquerie .

Les moyens ordinaires sont donc bien faibles, pour ne pas dire bien impuissants, contre les tendances acquises par le malfaiteur ou le délinquant d'habitude. Mais non seulement la prison a peine à réprimer ces tendances : il lui est difficile de ne pas les aggraver. Qu'est-ce qui fait l'influence quelquefois mortelle de la prison ? Deux choses : la flétrissure imprimée; puis la promiscuité. On est condamné à vivre avec d'autres malfaiteurs ou plus coupables, ou plus flétris, ou plus dégradés, que l'on rencontrera, que Ton reconnaîtra, par qui Ton sera reconnu, et au contact desquels tout ce qu'on avait de germes malsains se sera multijjlié.

Admettons que ce qui précède ait besoin d'être établi en détail. Il nous suffit de constater ici que tout se passe comme si cela était. Oui, tout se passe comme si la brièveté de la prison faisait à un grand nombre d'individus un mal plus profond et plus irréparable que la longue durée de la peine. Cette action double que je viens de décrire en quelques mots n'a pas besoin de beaucoup de temps pour se faire sentir. Vingt-quatre heures suffisent. Le prolongement de la peine peut d'abord exaspérer ce mal ; mais par là même il l'use : dès lors il y a quelque chance, si l'on veut s'en donner la peine, de faire un homme nouveau sur les ruines de l'ancien.

C'est ce qu'en 1873 pensait la Cour de Bourges *. « La récidive a bien plus sa cause dans la prison qu'au dehors » ; vérité que la Cour de Paris confirmait plus explicitement dans la même enquête * : « Les condamnés de la catégorie des courtes peines sont les plus nombreux.

* Enquête parlementaire but le système pénitentiaire ^ V, 345.

* Ibid., 542.

FRANGE GBIM. 12

Ils étaient, en 1869, dans la proportion de 89,663 sur 124,206 prévenus ou accusés. C'est parmi eux, c'est grâce au régime actuel de nos prisons, que se recrute la population des maisons de réclusion et des bagnes, ainsi que le plus grand nombre des récidivistes. »

Bref, il se fait beaucoup de criminels dans les colonies d'étrangers immigrés sur nos frontières ; il s'en fait beaucoup dans les émigrations temporaires et irrégulières d'un grand nombre de nos travailleurs nomades ; il s'en fait beaucoup dans nos grandes villes, dans quelques centres corrompus par une aisance trop rapide et trop facilement gagnée. Mais il est un lieu où il s'en fait plus qu'ailleurs, un lieu du moins où l'aptitude à la réitération du délit se consolide et se perfectionne, c'est la prison d'aujourd'hui *.

* Je n^ai fait que quelques allusions à la loi de 1885 qui avait eu vue la guérison du mal par la relégation des récidivistes. Celte loi, fort discutée, assez mal comprise et assez mal construite, d'après les hommes les plus compétents, n'a point changé grand'chose à la récidive. < Tant qu^on n'aura pas réformé le régime de la transportatiou. .. il ne faut pas se faire d'illusion : la loi de 1885 ne produira aucun effet moral. ■ Ainsi se termine le rapport officiel de M. Dislère, président et rapporteur de la Commission de classement des récidivistes, le 12 février 1889. C'est donc ailleurs que je dois insister sur cette loi et sur les modifications qu'elle devrait subir.