Noblesse de Bar-le-Duc, art

4. AP. V, 651, 2* col. Voir aussi l'art. 16 du Clergé d'Etampes AP. m, 281. et l'art. 36 du Tiers de Domfront. Dans un Cahier très bref, le Clergé d'Annonay demande un meilleur arrondissement des paroisses art. 9,

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« distribution sujette aux plus grands inconvénients. ' ))

Les biens ecclésiastiques étaient immenses. Leur valeur prête à des discussions interminables^. Le Clergé n'avait jamais fourni les déclarations qui, dès le temps des Mérovingiens, lui étaient demandées. Le revenu des évêchés et des abbayes commendataires figurait chaque année dans V Almanach royal, mais il est plus que probable que les chiffres donnés étaient presque tous trois ou quatre fois trop faibles. Selon Condorcet et d'autres auteurs, le Clergé jouissait à peu près d'un cinquième de la richesse nationale. Cette évaluation passe pour exagérée. L'abbé Expilly parait avoir eu raison de dire que, suivant l'évaluation la plus généralement admise, les biens du Clergé rapportaient environ cent soixante-dix millions ^. Mais ce n'est pas le revenu de ces biens qu'il importe de considérer; c'est leur valeur en capital : en effet, les biens dont le Clergé jouissait ne rapportaient pas ce qu'ils auraient rapporté entre d'autres mains. Ils étaient

1. Cahiers des paroisses d'Autun (Charmasse), p. 378. — Il est souvent question, dans les Cahiers, de paroisses beaucoup trop petites : mais Je n'y ai vu rien de comparable à ce que révèlent certains documents : d'après le procès-verbal de l'assemblée de Chaumont en Vexin, il ne fut pas accordé de défaut aux paroisses de Droittccourt, St-Brice et St-Cyr- Rur-Chars« chacune des dites paroisses n'étant composée que du curé e5 !r deux autres feux». Archives Nationales, B m, 46 p. 11.

•1. Ll's papiers du Comité ecclésiastique de la Constituante permettront peut-être d'arriver à quelque chose de plus solide que ce que l'on a jusqu'ici ; il n'y a rien à tirer des Cahiers.

I. Rapport au nom du Comité ecclésiastique, 28 mai 1790, Dupont de

mal cultivés, pour plusieurs raisons dont la principale était la règle en vertu de laquelle les baux ecclésiastiques se trouvaient résiliés par le décès du bailleur, règle « souvent ruineuse pour les fermiers et onéreuse pour les bénéficiers eux-mêmes » qui ne pouvaient affermer les biens à leur valeur réelle, parce qu'ils ne pouvaient garantir l'exécution des baux ^. « On ne laisse pas jouir le preneur de la récolte préparée, dit le Tiers de Nemours ; on en voit qui sont dépossédés à l'instant de la moisson.. On ne fait donc pas d'améliorations » ^.

La plus grande partie du Clergé insistait sur la nécessité de trouver, dans une distribution nouvelle et plus juste de ces biens, des moyens pour fournir à l'honnête subsistance des prêtres reconnus d'utilité publique ^ et trouvait que la multiplicité des bénéfices considérables accumulés sur la tête d'un petit nombre de titulaires « dont l'inu-

Nemours, dans un travail plein de détails curieux, est arrivé à cent quatre-vingt-dix millions, AP. ix, 154.