TAXES DE LUXE OU PERSONNELLES

fr.

DotMstiquee 7,378,000

L'impôt est progressif en raison des domestiques mAles employés, et il diffère de quotité selon que les individus qui les emploient sont ou non célibataires.

Voitures 9,824,000

25 ,992 individus ont été soumis, en 1830, aux taxes

A reporter 17,202,000

* Les propriétés fonclèrei acquittaient , comme elles acquittent encore , environ SOO millions d'impôts perçus pour le compte des paroisses et des yilles (BêHlf, !•' vol., p. 5S6.)

fr.

D'aulrcparl 17,202,000

pour iino ou plusieurs voitures à leur usage personnel. Ces taxes, depuis Tannée 1823, ont toutes été riikiuitcs de moitié. Celles sur les voitures à quatre roues attelées de poneys ont été abandonnées en entier.

Chemux de selle et de trait 8,909,000

186,676 individus ont été soumis, en 1830, pour un ou plusieurs chevaux, au droit progressif sur les chevaux de selle ou de trait, comme le précédent. Ce droit, depuis 1823, a été réduit de moitié.

Chiens 4,525,000

1x^9 chiens ( les meutes exceptées ) soumis à cette taxe, en 1830, ont été au nombre de 350,512. Ils sont divisés en quatre classes :

l^es lévriers, 25 fr. par tête ; Chiens de chasses 17 fr. 50 c. ; (Chiens autn's, 10 fr. ; 1a^ meutes à 900 fr. pour chacune.

Poudre d poudrer 359,000

Cette taxe est de 29 fr. 37 c. par individu. £n 1830, elle a frappé sur 12,831 individus. }jout nombre di^minue graduellement : en 1830, il s'élevait à 22,199, et lé droit à 858,000 fr.

Armoiries 1,^39,000

Les individus soumis à ce droit sont divisés en trois classes, selon qu'ils ont voiture, maison on non.

Total des tates de luxe ou personnelles 32,43^,000

En France nous n'avons pas malheureusement de taxes de luxe, cependant la contribution personnelle et mobiUèro s élève à 52,437,000