Ibid., p. 3oi et 3o

On pourrait, certes, donner encore une série de citations, mais elles ne serviraient plus qu'à confirmer le fait de la misère paysanne, laquelle ressort d'une façon assez manifeste des documents déjà utilises. Nous craignons d'avoir fatigué les lecteurs par des témoignages plus ou moins identiques. S'il est sans cesse question des mêmes causes de la misère rurale, dansles cahiers des paroisses et dans la correspondance officielle, c'est apparemment que ces causes n'étaient point d'ordre local. Dans les régions les plus diverses de la France, au Nord comme au Midi, à l'Est comme à l'Ouest, dans le Centre comme aux frontières, on constate la même banqueroute du régime féodal, ou plus exactement du système seigneurial. Ce déclin, commencé depuis longtemps déjà, finira d'une façon accélérée et artificielle, après les événements du 4 août, et cela grâce à l'œuvre des comités féodaux nommés d'abord par la Constituante, puis par la Législative et la Convention. Sous le régime féodal, comme l'on sait,toute la population est liée tant au service du seigneur qu'à la terre du fief. Les hommes libres prennent en tenure aux propriétaires des fiefs des terres plus ou moins étendues, et leur fournissent, en échange, des cavaliers armés. La gent paysanne, asservie et plus tard taillable, occupe des lots sur les terres du seigneur, et fournit des fantassins en temps de guerre et des cultivateurs en temps de paix . C'est par le travail des paysans et leurs contributions en nature que le seigneur se trouve dédommagé de la concession qu'il leur a faite, à titre héréditaire, d'une part considérable de ses terres . Quelques parties du fief restent seules soumises à sa gestion immédiate, notamment celles qui constituent ce qu'on appelait au moyen âge son domaine (en latin terra indominicata). Sous un tel régime, la petite tenure rurale est de règle. Cela n'empêche pas Texistence des latijandia ecclésiastiques et laïques, car la tenure paysanne s'exerce sur le sol même de ces latifundia.

A la veille de la Révolution, la France restait encore un pays de droit seigneurial, et c'est pourquoi la petite tenure rurale n'était point une exception. Comme la corvée avait été abolie dans la plupart des provinces et remplacée par le cens ou les redevances, il n'y a rien d'étonnant à ce que, dès le xvi« siècle, les coutumiers ou recueils de droit régional appliquassent à l'occupation héréditaire de la terre par le paysan le nom de « propriété », malgré que cette occupation fût grevée de redevances en nature ainsi qu'en argent, faites au profit du seigneur, que les récoltes annuelles fussent inégalement partagées entre le seigneur et les paysans, à cause de l'existence du « champart n), ou obérées à la place du champart d'une rente pécunière invariable. Mais ces faits n'empêchèrent pas Tocqueville, en suivant l'exemple des rédacteurs des coutumiers du xvie siècle et des siècles suivants, de parler de l'occupation héréditaire du sol par le paysan comme d'une propriété, et de traiter le morcellement en petits lots du domaine seigneurial comme un phénomène particulier à l'ancien régime, et continuant à exister en France jusqu'à nos jours II n'avait raison qu'à un certain point de vue. Lequel ? Gela ressort de la comparaison des régimes français et anglais. Les conditions climatériques expliquent pourquoi l'élevage de la brebis à toison fine se substitua de bonne heure en Angleterre à la culture agricole, ce qui eut pour conséquence un changement de tout le régime social de la campagne anglaise. L'élevage se passe d'un grand nombre de travailleurs ; il devient avantageux pour le seigneur de remplacer la tenure héréditaire des paysans taillables et corvéables par le libre fermage ou la location à terme. Le fermier apporte lui même son capital à la terre, le revenu de celle ci augmente et, par suite, lors du renouvellement du contrat, s'accroît également le loyer du propriétaire. On conçoit que dans de pareilles conditions, le servage disparaisse en Angleterre plusieurs siècles avant

que la même évolution ait lieu en France. En même temps disparaît le système des champs ouverts et des parcelles d'un même lot disséminées sur tout le terrritoire d'un village. Du milieu de la population rurale sortent les premiers locataires libres des terres seigneuriales, les « dévoreurs de baux» (lease moug'ers),conXre lesquels se prononcent les pamphlets au xvi« siècle. Les paysans, avant de devenir propriétaires, forment une classe aisée de tenanciers. La « joyeuse Angleterre » du temps d'Elisabeth est la terre des jyeomen qui disparaîtront dans les siècles suivants : on désignait par ce nom les paysanslocataires détenant des terrains enclos, loués aux propriétaires. Pour caractériser en peu de mots la différence des régimes fonciers français et anglais, on peut dire qu'en France le contrat libre était à la fin du xviii*^ siècle d'application moins courante qu'en Angleterre, que le régime médiéval d'occupation héréditaire du sol par les paysans s'y était conservé davantage, et que le peuple s'y trouvait par suite moins dépourvu de biens immeubles.

Ces différences eurent pour conséquence immédiate le maintien en France de la petite tenure paysanne et en Angleterre l'arrondissement des fermes et des domaines. La classe rurale d'Outre-Manche, dont le lien avec la terre avait été rompu, a dû s'enrôler parmi les valets des campagnes, ou participer à la colonisation du continent américain et de l'Inde, ou encore se livrer à l'industrie et au commerce, ce qui a créé des groupements nouveaux dans les centres d'usines et de fabriques. De là l'augmentation rapide en Angleterre de la population urbaine, et cette fameuse révolution économique qui s'y effectua dans la deuxième moitié du xviii* siècle, j'en tends la création de la grande industrie. A cette époque, la France demeurait encore un pays agricole par excellence. Les paysans continuaient à être attachés comme par le passé à leurs lots ; ils étaient écrasés par le poids des

redevances seigneuriales et des impositions fiscales toujours croissantes.

Contraint de maintenir le régime médiéval de la possession foncière dans les limites de son domaine, le seigneur se dédommageait des pertes que lui causait l'immutabilité des rentes, en insistant obstinément sur ses monopoles de production et en remettant en vigueur des droits féodaux tombés en oubli. En renouvelant à intervalles de plus en plus rapprochés, et aux frais de la population rurale, ses « terriers » ou registres des paiements dus par les paysans, le seigneur augmentait la charge qui pesait sur le village et excitait le mécontentement croissant des gens qui lui étaient soumis. Mais, pour la plupart, les paysans ne quittaient pas la terre de leurs ancêtres et ne voyaient dans l'activité industrielle qu'un supplément à leur travail agricole. Gela explique pourquoi l'industrie française, à la fin du XVIII* siècle, conservait encore le caractère d'une industrie domestique et pourquoi on se contentait de tenir quelques petites usines. Les paysans se livraient au filage et au tissage de la soie, du lin, du coton et de la laine, sans sortir de leur enclos, et en employant de préférence à cette tâche les femmes et les jeunes filles. Quant aux seigneurs, ils créaient dans leurs domaines de petites fabriques, des verreries, porcelaineries, faïenceries et cotonneries, utilisant, à défaut de combustible minéral, les coupes de leurs forêts.

En réalité, les contrastes entre les régimes ruraux français et anglais n'étaient point aussi tranchants qu'ils apparaissent dans notre schéma; dans quelques provinces septentrionales de laFrance, commençait déjà cette même évolution de transition qui valut à l'Angleterre une transformation complète de son régime rural, la formation du prolétariat agraire, et l'émigration vers les villes et vers les colonies d'une partie de ce prolétariat. Les physiocrates et ïurgot avaient déjà signalé ce fait, et les sociétés d'agriculture ainsi que les commissions exécu-

tives des assemblées provinciales ont cherché par tous les moyens à favoriser ces formes nouvelles de l'économie agricole, comme assurant aux propriétaires de plus larges bénéfices que le métayage et les tenures héréditaires avec redevances invariables. En Normandie, en Artois, en Flandre, on trouve déjà dans la seconde moitié du xviii^ siècle de nombreux traits qui caractérisent l'avènement dans les campagnes françaises de ce capitalisme naissant. Il n'y a donc rien d'étonnant à ce que le système du libre échange, établi en France peu de temps avant la Révolution, ait causé ici, depuis l'autorisation d'exporter et d'jmporter le blé en toute franchise, une hausse des prix sur les produits agricoles et une baisse brusque des profits et des salaires dans l'industrie, encore insuffisamment pourvue d'une bonne machinerie. Les effets de cette crise se font sentir parmi les viticulteurs, notamment dans les cahiers de 1789. Si Tocqueville a signalé à juste titre la petite tenure paysanne comme un des traits saillants du régime économique et social de la France à la veille de la Révolution, il a commis, d'autre part, une grave erreur de fait en l'assimilant à la propriété. La tenure héréditaire des paysans, legs du système féodal, héritage du moyen âge, a été confondue par lui avec un mouvement bien plus récent : le rachat de ces tenures en pleine propriété. Un semblable rachat a été l'œuvre de ménages isolés et non de villages entiers. Dans quelques-uns, mais à titre d'exception, des propriétés paysannes ont pu apparaître en nombre plus ou moins grand. Dans certaines catégories de travailleurs agricoles, le nombre de ces petits propriétaires s'accroît d'une façon fort rapide. Rien d'étonnant donc si parmi les possesseurs des petits lots de vignes, dans le bailliage de Sens par exemple, ainsi que parmi les laboureurs du Nord et du Centre, on trouve de nombreux propriétaires. Mais que tous les laboureurs ou presque tous le soient devenus, comme le pense M. le professeur

Loutchitsky, nous n'avons point lieu de l'affirmer après le dépouillement des cahiers .

Sous ce rapport, les documents publiés par le ministère de l'Instruction publique ne font que confirmer nos conclusions d'il y a dix-huit ans, conclusions basées sur l'étude des cahiers publiés à cette époque — cahiers tant généraux que paroissiaux.

En tenant même compte de toutes les difl*érences qui existent entre les destinées historiques des diverses parties de la monarchie suivant qu'il s'agit de provinces de droit écrit ou de droit coutumier, nous avons le droit de dire que la distribution de la propriété foncière était basée, du nord au sud et de Test à l'ouest, sur la concentration de la grande propriété entre les mains des privilégiés. Non seulement cette grande propriété n'était pas sur le point de disparaître, mais elle manifestait une tendance prononcée vers un prochain accroissement, au fur et à mesure que la noblesse de robe, les fonctionnaires et la bourgeoisie des villes commençaient à acquérir des terres, non toujours dans le voisinage des villes, mais souvent en pleine campagne. La hausse du prix des blés, qui se manifesta surtout à partirde l'époque où l'exportation en fut autorisée, non seulement de province à province, mais encore à l'étranger, dut contribuer au passage de la terre aux mains de la bourgeoisie, riche de capitaux. D'autre part, Télat misérable de la classe paysanne empêchait ses membres de se porter acquéreurs des immeubles à vendre. Le rapide développement des manufactures, qui avait commencé depuis Louis XIV et s'était concentré dans les villes, détermina Témigration partielle de la classe paysanne vers ces dernières, alors qu'une bonne partie de ses membres se trouva dépourvue de terres, (^est pourquoi nous avons trouvé mentionné plus d'une fois dans les cahiers des paroisses le fait que le village était en partie abandonné par ses anciens habitants. Cette Kovalewsky ** 20

émigration intérieure amenait à son tour la hausse des salaires des ouvriers agricoles ou des manouvriers. Le nombre de ceux qui possédaient, en dehors des métairies, un petit lot labourable, commença à diminuer rapidement. Les manouvriers passaient dans la catégorie des prolétaires ruraux, alors que les laboureurs prenaient de plus en plus le caractère de Grosshauern allemands. Nous avons vu que dans certaines localités, une « charrue de terre se concentrait alors entre les mains de ceux d'entre eux qui accusaient un seul et même foyer». Les exemples cités plus haut se rapportent à la région du nord-est ; et voici un fait emprunté aux Cahiers du bailliage de Sens, c'est-à-dire à la région centrale. Dans la paroisse de Premier-Faict il y a 62 feux, dont 28 occupés par des laboureurs et 3i par des manœuvres, 7 des premiers disposent d'une charrue de terre (la charrue équivaut ici à 75 arpents) (i).

A toutes les causes qui contribuèrent à la diminution du chiflre des terres paysannes libres de toute redevance, il s'en ajoute encore une dans la deuxième moitié du XVI II® siècle. Les seigneurs, préoccupés de ne pas laisser échapper les revenus que leur procure l'usage de leurs droits féodaux, insistent pour qu'on reconnaisse comme leur appartenant ce que les feudistes appelaient la directe, c'est-à-dire le titre de propriété sur les terres occupées par les paysans. A cet effet,les avoués, rédacteurs des registres patrimoniaux ou « terriers », en agissant au nom des seigneurs, réussissent souvent à inclure parmi les terres féodales des terrains allodiaux. Des plaintes à ce sujet éclatent des différents points de la France. Dans les Cahiers du Beaujolais, étudiés par Fayard, on signale explicitement que dans les localités où le droit écrit est en vigueur, et règne le principe que le droit du seigneur sur la terre doit chaque fois être prouvé par lui, les auteurs