Cf. Religieux de Saint-Denys, t. IV, p

4. V. la réponse faite par Jean de Thoisy, le 23 février 1412, à la nation française de l'Université (H. Denifle, Chartularium..., t. IV, p. 226-232).

5. Religieux de Saint-Denys, loco cit. ; cf. Du Boulay, t. V, p. 318. — Le silence de l'assemblée en ce qui concernait les provisions apostoliques fut remarqué, et un plaideur prétendit en tirer avantage, le 15 février 1412 : « Et ancor mesme au Conseil qui est de présent à Paris, ne s'opposent pas que le pape ne confère bénéfices. » L'adversaire prétendit que ce silence devait être interprété comme une confirmation des ordonnances de 1407, 1408 : « Et se l'en ne en traicte point ou Conseil qui est de présent à Paris pour l'Eglise, c'est pour ce que apparet clarum et non dubio comittendum que l'en ne doie tenir lesdites ordonnances. » (Arch, nat., X 1" 4789, fol. 222 r» et 223 r'.)