LA MANUFACTURE
\ La grande industrie. — Les réglements. — Leurs inconvénients. — Témoignage de Roland de la Platière. — Réforme de 1776. — Les priviléges et les manufactures
royales. — La manufacture des Van Robais. — Prix et encouragements à l’industrie. — Le bon côté des priviléges royaux.
L'industrie n’était pas emprisonnée tout entière dans les cadres de la communauté. Le corps de métier était une institution du moyen âge, sous l'égide de laquelle le travail naissant s'était abrité contre les violences des temps féodaux ; aussi toute la petite imdustrie était-elle groupée sous cet abri devenu , même pour elle, trop étroit au xvrn® siècle. La grande industrie était fille des temps modernes, et, en France comme en Angleterre, elle avait le ‘plus souvent dédaigné de s’enfermer dans ces forteresses déjà surannées à l’époque où elle prenait ses premiers développements. Mais elle n’avait pas échappé à la tutelle de la royauté qui, dans le mème temps, commençait à devenir toule-puissante. Les rois et les ministres l'avaient protégée, stimulée, dotée; mais ils l’avaient astreinte à de nombreux réglements qui, dictés par le désir de perfectionner le travail, en avaient souvent gêné les allures et rivé les procédés à la stérilité de la routine.
Colbert avait imaginé la plupart des réglements; le xvin® siècle les avait aggravés. L'industriel cherchait à s’y
soustraire, l’administrateur cherchait à y plier l'industriel, et, dans la lulte qui s’engageait, la royauté interenait pour fortifier l'autorité de ses agents; elle s’apercevait qu'elle n'avait pas embrassé tous les cas, et élle publiait de nouveaux réglements, « parce que les précautions prises par les précédents n'étaient pas suffisantes. » Ainsi grossirent les codes déjà volumineux de l'industrie, lesquels, pour ne pas prêter à la fraude, ne laissaient plus aucune place. à la liberté. En même temps ils augmentaient en nombre à mesure que des procédés élaient découverts ou que des branches d'industrie se développaient. La législation allait toujours se compliquant et s'embrouillant. Au milieu du xvi® siècle, le moindre fabricant aurait eu besoin d'être un jurisconsulle consommé pour ne pas se perdre dans la multiplicité des prescriptions auxquelles ils étaient soumis.
En 1780, un inspecteur des manufactures fut chargé par le ministre de lui faire une analyse des réglements, géné- raux el particuliers concernant la bonneterie en France. Quoiqu'il dût faire lui-même exécuter la loi, il ne les avait jamais lus, non plus que ses collègues sans doute, el il fut effrayé de l’énorme fatras dans lequel il dut se plonger. « Quel est, dit-il; celui des administrateurs qui eût eu le temps de les lire, qui eût pu en supporter la lecture (4)? »
Que contenaient, en effet, ces règlements, qui, pour la plupart, avaient rapport à la fabrication des tissus? Des : prescriptions minutieuses sur la forme des lames et des rôts, sur le nombre des portées d’une chaîne et des fils d'une portée, des instructions ou des défenses quelquefois
(1) Enc. mêt., Arts et Manuf., N° Bonneterie, p. 7.
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sages, quelquefois puériles, toujours gônantes parce qu’elles étaient générales et qu'elles assu jétissaient à une loi unique linufinie diversité des besoins et des goûts. Les réglements formaient un obstacle souvent insurmontable au moindre progrès. Ils proserivaient, par exemple, les cardes de fer qui, dans certains cas, commencaient à remplacer avec économie les chardons ; le mélange des laines de diverses qualités dans une même étoffe, bien que parfois ce mélange eût été reconnu fort avantageux. On faisait des frocs aux environs de Lisieux. Les règlements avaient admis deux qualités différentes dans cette fabrication. Les besoins du commerce ne tardèrent pas à introduire deux qualités intermédiaires dont fabricants et acheteurs se trouvèrent fort bien. Mais les inspecteurs craignirent que des espèces peu distinctes ne produisissent quelque confusion, et, par suite, des fraudes. Un arrêt de 1730 déclara que l’on ne pourrait fabriquer de frocs que dans les deux qualités prescrites par les règlements antérieurs, et que les pièces ne pourraient avoir plus de 24 à 25 aunes, « à peine d'être l’excédant coupé et donné aux pauvres ouvriers (4). »
Les manufacturiers résistaient sourdement, et si l’administration avait la force de son côté, ils avaient pour eux. cette inépuisable fécondité de détours et de ruses que suggère l'intérêt personnel. Les prescriptions étaient souvent violées et plus souvent éludées (2); les marchandises n’é-
(1) E. Levasseur, Hist. des classes ouvrières, II, 357.
(2) Voici ce que disait à ce sujet Roland de la Platière : « J'ai avancé et je soutiens : 1° qu'on n'observe aucun règlement dans la bonneterie en France ; 2° que les fabriques et le commerce de ce genre y sont plus florissants que jamais. D’après cela, je dois
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taient pas conformes et l'acheteur était d'autant plus facilement trompé, qu’il se croyait garanti par la surveillance administrative; les statuts relatifs à l'apprentissage éfaient méconnus. On se plaignait : les inspecteurs et les agents sévissaient, soit parce que leur devoir l’exigeait, soit parce qu'ils y trouvaient leur profit particulier. On disait que les jurés peseurs de fils d'Amiens avaient tant fait de contraventions que la finance de leur office s'était élevée de 300 à 13,000 livres. Un inspecteur qui a longtemps assisté à celte oppression du travail et qui en gémissait, Roland de la Platière, ft connaitre au ministre, dans un mémoire qu'il lui remit eu 1778, les tristes abus de cette réglementation.
« J'ai vu, dit-il, couper par morceaux, dans une seule matinée, 80, 90, 100 pieces d'étofles; j'ai vu renouveler cette scène chaque semaine, pendant vombre d'années ; j'ai vu les mêmes jours en confisquer plus ou moins, avec amendes plus ou moins fortes; j'ai vu en brüler en place publique, les jours et heures de marché; j'en ai vu attacher au carcan avec le nom du fabricant et menacer celui-ci de l'y attacher lui-même en cas de récidive; J'ai vu lout cela à Rouen, et tout cela éloit voulu par les règlements où ordonné ministériellement, et pourquoi? Uniquement pour une matière inégale ou pour un tissage irrégulier.
« J'ai vu faire des descéntes chez des fabricants avec une
avouer mon étonnement à la lecture du projet des nouveaux réglements. » |
Enc. mét., Arts et Man. V° Bonneterie en fil, p. 11. — Voir aussi, au sujet des toiles de Mortagne, M. de Eavergne, les Assemb. prov. sous Louis X VI, p. 262.
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barde de satellites, bouleverser leurs ateliers, répandre l’effroi dans leur faille, couper une chaîne sur le métier. et pourquoi? Pour avoir fait des pannes en laine, qu’on faisoit en Angleterre et que les Anglois vendoient partout, même en France;-el cela parce que les règlements de France ne laisoient mention que de pannes en poil.
€ J'ai vu, sentence en main, huissiers et cohorles poursuivre à outrances, dans leur fortune et dans leur personne, de matheureux fabricants pour avoir acheté leurs matières ici plutôt que là, à telle heure plutôt qu'à telle autre... (1). »
Ce qu'il avait va à Rouen sous le règne de Louis XV, 1lné l'aurait sans doute plus vu, en 1788, à Villefranche où .1l étaitalors inspecteur. Les temps n'étaient plus les mêmes, et la réforme de 1776 qui n’avait pas changé l'esprit des corporations, avait du moins modifié les allures administratives. Le règlement n’était plus une chaîne aussi rigide. Il continuait à prescrire les moindres détails de la fabrication, mais 1! n’exigeait plus que toute étoffe fût soumise à la loi, le législateur autorisant les manufacturiers à livrer aù commerce des types nouveaux et non conformes aux règlements, à la seule condition de les faire marquer du plomb d’étoffe libre, afin que le public ne püt y être trompé ; il allait même jusqu'à permettre aux manufacturiers ayant exploité « pendant soixante ans de père en fils et avec une réputation soutenue la même manufacture, » d'apposer eux-mêmes le plomb d'étoffe libre et même le plomb de visite, sans avoir besoin de présenter leurs pièces au bureau
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(1) Mém. relatif aux manufactures de France présenté au ministre le 11 juin 1778, — Enc. mét., Arts et Man., t. IL, p. 291.
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de l'inspecteur (1). De plus on savait que les gardes jurés des méliers organisés en corporations élaient en général fort mal disposés à l'égard des inspecteurs, et on avait, dans une instruction particulière, recommandé à ceux-ci de chercher « à se rendre utiles aux fabricants et à gagner leur confiance (2). »
L'administration, devenue soucieuse de l'opinion publique, craignait le reproche de tyrannie, et cependant, malgré la sincérité de ses efforts, elle n'y échappait pas, parce qu'il est impossible de réglementer de pareilles matières sans gêner et sans mécontenter : c'est le châtiment de toute loi qui fait violence à la nature des choses. En dix mois, il fallut ajouter au règlement général vingt-trois règlements particuliers pour la fabrication des étoffes de laine où de fil dans les diverses généralirés du royaume (3). Il fallut établir des bureaux de visite et de marque, astreindre les manufacturiers à y apporter leurs étoffes, même celles qui devaient porter la marque libre ; servitude fâcheuse qui nécessilait des déplacements, des frais et causait des retards. La faveur de marquer soi-même ses produits ne pouvait être réclamée que par un bien petit nombre de fabricants ; c'était d’ailleurs un privilége conféré par le bon plaisir administratif et dont les privilégiés pouvaient être tentés d’abuser. Bientôt on avait cru devoir établir des bureaux de marque, même dans les généralités qui n'avaient pas de règlements particuliers ; puis on avait contre-marqué
(1) E. Levasseur, Hist. des classes ouvrières, II, 407. (2) Instruction de l'781 aux inspecteurs, art. 18. (3) E, Levasseur, Hist. des classes ouvrières, II, 408.