CHAPITRE XV

Droit des citoyens hors du territoire.

La cité n’émigre pas ! comment ses droits pourraient ils le faire et se séparer d’elle ? Ils sont inhérens au sol; ils s’arrêtent au dernier pouce de terre qui fait partie de sa propriété. Comme ses droits meurent là , tout autre droit provenu de son intérieur, meurt aussi sur la même limite : autrement, la tête serait inégale en droits avec ses membres; ceux-ci auraient sur elle des droits dont elle serait privée contre eux; le contrat social serait inégal et par conséquent détruit. Par la nature des choses , le prince ne peut faire valablement d’actes de juridiction hors de son territoire, s’il n’y est pas amené comme chef de la nation , soit avec les armées, soit pour prendre part à des négociations; car alors il agit comme chef de la

( Si )

société, en son nom, dans ses intérêts et avec ses forces ; alors la société le suit en quelque sorte partout où il se porte. Quelques pays, comme l’Angleterre, ont des lois fixes et des règles établies pour ces sortes de cas; l’héritier présomptif du trône de la Grande-Bretagne, ne peut sorlir du royaume sans une permission parlementaire. Séparé du sol, le citoyen ne peut exercer aucun pouvoir venant de lui ou contre lui; comment, hors de son sein, pourrait-il y juger, y condamner, y administrer? La séparation du sol de la patrie produit une suspension, une abdication momentanée des droits du citoyen sur elle; il les retrouve en rentrant dans la cité, et de même que les individus ne peuvent revendiquer aucun droit hors de leurs propriétés, de même les citoyens ne peuvent en exercer hors de la cité.

Ire Partie .