CHAPITRE XVII

Signes de la liberté du Prince.

Quelle question ? et que ne faut- il point pour qu’il soit indispensable de s’en occuper? Je le ferai donc, en ôbéissant a cette nécessité que je n’ai pas créée, mais je le ferai avec tous les ménagemens que son titre même commande , et dont je reçois la loi directe de mes intentions propres, encore plus que de toute autre part , loi que j’ai fidèlement observée jusqu’ici.

Depuis quelque temps , il a été souvent question de la liberté du Prince : des faits bien graves ont eu lieu par rapport à elle. Les choses sont venues au point de rendre des éclaircissemens indispensables : toute idée de devoir porte avec elle celle de la nécessité de la connaissance de ce devoir , de son origine, de son étendue et

Je ses conséquences : la société , quelque forme qu elle ait, n’est pas une chose vague, arbitraire, c est un contrat de sûreté , qui ne peut résulter que de règles fixes et connues : il faut que la bonne foi, que le désir de remplir ses obligations, sachent à quoi s’en tenir, autrement on se trouve livré au plus désolant arbitraire, et la société peut dégénérer au point de devenir un piège véritable et une espèce d’embuscade d’où la loi sort à 1 improviste, et frappe des hommes surpris et ignorant ce que l’on exige d’eux. . . Quand cette question atteint les trônes, elle augmente de gravité: ceux-ci ont de grands droits, ils sont pourvus de grands moyens de les exercer • plus de clarté doit donc les entourer : leur rien soustraire, leur rien refuser , ne doit pas entrer dans la pensée ! mais encore faut-il connaître ce qui leur appartient , ce qui leur est dû, et jusqu’où s’étend la dette.. . Malheureusement ces précieuses notions manquent généralement ; aussi la question actuelle est- elle toute neuve, et sa nouveauté indique quelle est la nôtre , dans toutes les questions de droit public : il faut le dire, l’Angleterre exceptée , le droit public est encore tout neuf pour l’Europe ; c’est pour elle un pays de découvertes- Avant d’entrer dans cette question, où nous ne sommes guidés par aucun principe convenu, pa$;

aucune lumière certaine, pour prévenir tout malentendu , nous déclarons que nous ne concevons pas un prince sans liberté, et que la vue d’un prince sans liberté nous blesse autant que celle d’un peuple dans l’esclavage. . . Liberté légale à tous , liberté de délibération pour tous , dans leur esprit et dans leur conscience , fidélité à la parole et a l’acte manifestés à l’extérieur, d’après cette délibération, telle nous paraît être toute la théorie de la liberté des actes humains , et dans elle on peut apercevoir une méthode d’abréviation pour beaucoup de choses dont on s’est longuement occupé jusqu’ici. Comme on doit le présumer , il n’est pas question de discuter ici pour savoir s’il est jamais permis de priver le Prince de sa liberté. Il est des questions d’honnêteté publique , et l’on ne peut pas s’oublier jusqu’à les traiter.

Qu’entend-on par liberté? où commence-t-elle, où finit-elle? Peut-il même y avoir absence de liberté pour qui est décidé à souffrir ? N’eston pas libre quand on le veut, même dans les fers ? Que de nuances , que d’idées renfermées dans un seul mot ! A combien d’interprétations et de manières d’envisager la liberté ne prétendentelles pas ? Donnons un aperçu de la latitude dans laquelle ce mot semble errer, et voyons s’il

WPHMIil H 1 nfuynMMJlilSi iUfti'iHi iilllli»!

est possible cle découvrir et de fixer quelques principes propres à servir de fil dans ce labyrinthe : i° la contrainte formelle , et qu’on peut appeler grossière , celle qui consiste à s’emparer de la personne., et à la déterminer par la présence d’un péril capable d’inspirer cet effroi que les moralistes qualifient, metus cadens in conslan lem virum y est destructive de la liberté qui constitue les actes humains. Ces mots caractérisent très bien , et distinguent avec justesse le danger fait pour ébranler le courage , d’avec celui qui ne peut paraître réel qu’à la pusillanimité. D’accord avec la raison ? la morale se refuse à reconnaître les mêmes droits à la fortitude et à la peur : la surprise, une violence inattendue, peuvent, dans le moment, faire perdre la liberté d’esprit nécessaire pour former une délibération véritable ; là, de nouveau, il n’y a pas de liberté : car, -il n’y a pas faculté de délibérer : toute délibération est une preuve de liberté ; elle suppose à la fois l’opération de l’esprit qui examine et pèse , et celle de la volonté qui choisit. Or , la liberté n’est qu’examen et préférence; un acte de contrainte réelle n'a rien de commun avec une acceptation prolongée, avec une exécution devenue un état habituel, avec une adhésion réi-

térée sans motifs de violence

présente et agissante^

•surtout lorsque des protestations multipliées de satisfaction, et même des félicitations sur le nouvel état, peuvent s’y trouver jointes. Dans le droit , les actes subséquens d’amitié annullent le droit aux réclamations contre les violences antérieures ; la contrainte, qui est la suite naturelle d’actes faits en liberté, n’annulie pas la liberté ; il n’est pas agréable de perdre son argent et ses provinces : dans les deux cas , il y a diminution de fortune et de pouvoir. Cependant, dans les deux , seraiton reçu à dire , je ne paierai pas , je ne céderai pas mon territoire , je ne suis pas libre? l'aiic une chose, est adopter à l’avance ses conséquences notoirement connues ; la perte entière du pouvoir porte évidemment avec elle le signe du defaut de liberté , mais en est-il de même pour la simple diminution du pouvoir, ou pour un autre mode de l’exercer ? Si le changement provient de la nécessité de régulariser un pouvoir désordonné dans son principe et dans ses actes, n’y a-t-il de liberté que par la pleine conservation , et par la faculté d’en user à discrétion ? Le voeu de l’ordre social est-il rempli par la ? car enfin , il faut bien compter aussi les sociétés pour quelque chose ; elles qui font tout , qui paient tout, qui soutiennent et défendent tout par leurs bras et par leur argent , n’ont-elles pas aussi

droit à être prises en considération ? n’ont-elles pas aussi droit à la liberté de leurs actions ? N’y a-t-il de liberté que lorsqu’on peut annuller à volonté tout ce que l’on a accepté , ou promis , pour arriver au moment ou l’on peut éclater en sûreté? . . Yoilà beaucoup de sujets d’examen et de doutes, comme d’avertissemens de ne pas prononcer avec la promptitude de la confiance sur des questions aussi compliquées. . . La raison se trouve dans le juste milieu des choses : elle dit que la liberté du Prince ne doit jamais être violée ; que celle du peuple ne peut pas l’être davantage : le pouvoir légal et bienfaisant, le peuple soumis légalement, voilà le bon ordre dans la so~ ciété, ce qui est propre à remplir sa destination, et à prévenir les révolutions. Les sociétés humaines sont des êtres de raison ; chez elles tout doit se passer par raison, et celle-ci conçoit à merveille la société sous la forme qui vient d’être indiquée , et la rejette sous toute autre.

2°. Quelque nombreux que soient les rapports de celte question , telle qu’elle est présentée jusqu’ici, cependant ils n’en forment que la moitié. Elle n’a encore été montrée que du coté du Prince, voyons-la maintenant du côté des sujets, . . Une fatale habitude fait parler des actes du Prince comme de ceux des particuliers : on dirait que

les uns n’ont pas des conséquences qui ne peuvent jamais suivre des autres : il n’est aucun devoir attaché, pour les individus, aux actes d’autres individus , dans le temps qu’il n’est presque pas d’actions du Prince y on pourrait presque dire , de mouvemens de sa part , qui ne portent avec eux une obligation quelconque pour les sujets : mais lorsqu’il s’agit de devoirs qui sont liés avec l’idée de la liberté du Prince , à quoi les sujets doiventils et peuvent-ils s’en rapporter ? Ont-ils le devoir et la possibilité de rechercher , à chaque acte émané de lui, le degré de liberté dont il a besoin pour être réputé valable ? Presque tous les actes du sujet faits d’après ceux du Prince , ne sont-ils pas commandés sous des peines coercitives très sévères? Ainsi, le service militaire est exigé d’eux sous les peines d’usage : l’être , le sujet qui en est passible , peut-il refuser ce service , sous prétexte de défaut de liberté dans le Pi ince? 11 sera fusillé s’il ne marche pas, il sera mulcté de plusieurs manières s’il a marché. Qui sont en général ces hommes ? Des hommes que leur éducation et leurs occupations ordinaires privent des connaissances nécessaires pour bien évaluer des positions de cette nature , et qui ne peuverxt guère voir et juger au-delà de ce qui

tombe sous les sens, et qui frappe leurs yeux. . En Portugal , il est ordonné à des troupes de marcher contre le comte d’ Amarante; quelque temps après, elles sont exceptées de l’amnistie à ce ti-* tre. . . Les sujets , et surtout des hommes ignorans, et forcés par les lois qui pèsent sur leurs têtes, ont-ils d’autre moyen d’évaluer un acte que son titre public ? peuvent-ils se refuser à ce qu’il exige , et sont-ils tenus de deviner que lorsqu’on ordonne , on défend , et que quand on défend, on ordonne : voilà cependant le défilé dans lequel, en suivant une autre règle d’indication que celle des actes publics , on se trouve placé. Semblablement quand un pi'ince emprunte, lorsqu’il sollicite les prêteurs par l’appât des conditions, lorsque partout cet emprunt prend place parmi ceux qui jouissent de la protection des lois du pays, lorsque l’ambassadeur du prince occupe dans toutes les Cours la place qu’il y occupa de tout temps, et que les leurs sont placés de même dans la sienne propre ; lorsque l’argent livré de bonne foi par des hommes dont la plupart sont hors d’état de juger des affaires d’Etat , a été consommé et employé au service de l’État , à la subsistance même du Prince, celui-ci peut-il exciper de ce qù’il dit être un défaut de liberté , et l’opposer

à ses créanciers (i) ? Peut-on leur faire l’application delà politique, qui, dans la ruine des pré-

(i) Diaprés le discours de MM. Berthier et Frénilly, séances des 8 et 9 juillet 1824, on dirait que ce sont Ica révolutions qui ont prêté et non pas des particuliers qui; sans s’occuper des révolutions passées, présentes et à venir, prêtent leur argent de bonne foi à un Gouvernement , comme ils l’auraient fait à tout autre. Cet emprunt est admis sur toutes les bourses légales; les révolutions sont des êtres abstraits j les prêteurs sont-ils juges de l’emploi de leurs fonds et obligés de le surveiller? Les prêteurs à l’Espagne sont dans une position bien plus favorable que les prêteurs à l’Amérique et à la Grèce. Ceux-ci sont-ils des révolutionnaires auxquels une banqueroute

serait aussi une bonne leçon à donner ?

Si l’Espagne n’avait pas répudié ses emprunts , elle verrait ses effets, comme ceux de Naples, de à 100. Elle aurait trouvé 3oo,ooo,ooo de francs, et elle aurait pu agir fortement sur l’Amérique ; il semble que ce soit la bonne étoile de celle-ci qui ait dicté la résolution de l’Espagne.

Les autorisations légales des emprunts et des effets publics, sont déterminées pour les sujets, par leur cote légale parmi les effets de tous les États reconnus. Ainsi les effets de l’Amérique et de la Grèce , ne sont pas admis dans les cotes légales de la bourse de Paris; mais les emprunts espagnols des cortès l’étaient; ils le sont encore à coté de l’emprunt royal, à côté des effets français et étrangers de tous les pays. Comment les Ie Partie. n

leurs actuels , vont montrer et élever un fanal contre les révolutions à venir? Les actes publics sont valides , quand ils sont revêtus des formalités publiques voulues par les lois ; les contrats entre les particuliers reçoivent la sanction et la garantie de la société, quand ils lui présentent accomplies les formalités quelle exige. Pourquoi n’en serait-il pas de même des actes du Prince , non arrachés par une violence manifeste ? Pourquoi des actes publics , habituels , faits dans la forme ordinaire, ne sont -ils pas un garant et une preuve de liberté ? Il y a de vrais défauts de liberté : ainsi Louis XVI en a manqué manifestement le 6 octobre; il en a encore manqué au r'etour de Varennes. Ferdinand à Bayonne , à Séville ; le roi de Portugal , à Bemposta le 3o avril , n’étaient pas libres. Dans tous ces cas , la violence est évidente * une abdication , une cession de l’Espagne signée à Bayonne, était entachée du défaut visible et grossier de liberté qui

prêteurs pourraient-ils etre tenus a deviner 1 illégitimité à venir de ce qui était mis sur le pied de tous les cdets non sujets à contestation? Comment transporter à la révolution ce qui a été fait avec bonne foi ? et dans ce, questions, c’est toujours la bonne foi que Ion consulte et qui sert de règle.

frappe tous les yeux , ceux des ignorans comme ceux des savans ; mais il n’en a pas été de meme pour les témoignages répétés de satisfaction et de tendresse, adressés de Yalençay y ou donnés à Madrid : là ? il y avait système et calcul , produits et preuves de liberté.

3°. Les sociétés humaines liées entre elles par des rapports multipliés et réciproques , correspondent par des représentais , qui sont leurs images accréditées mutuellement auprès d’elles. Les Princes qui accréditent ces agens, connaissent les droits de la souveraineté : comme ils ne font point partie de l'Etat vers lequel ils envoient , comme ils sont indépendans , pour juger, ils ont de leur coté, l’impartialité et la sécurité ; ils sont donc très bons juges de l’état de ce pays : si des trou-* blés y surviennent, ils ont tous les moyens d’en connaître l’origine, la nature, les conséquences, et de se conduire d’après ce qu’ils croient convenable, Si le prince est tombé dans un état de coutrain te réelle, eux, qui sont libres, le verront bien,, et peuvent le dire en sûreté : voilà l’avantage de leur position , qui est toute de liberté, pendant que celle du sujet peut être toute de contrainte. Si les souverains continuent de reconnaître les actes publics du prince sujet de la contrainte présumée * s’ils n’allèguent rien contre cette contrainte, la

'présomption de sa liberté est manifeste ; et ce que les souverains font, alors les particuliers peuvent se croire autorisés à le faire aussi : c’est ainsi que lorsque les empereurs romains, se précipitant mutuellement du trône, laissaient incertain le centre d’autorité, les premiers chrétiens rapportaient leur obéissance au sénat , et reconnaissaient celui que ce corps avait reconnu : car enfin les hommes ne peuvent rester ni sans règles, ni sans indications de ce qu’ils ont à faire. La présence des représentans des souverains doit agir de même sur les yeux des sociétés : comment pourraientelles se régler sur les motifs secrets qui peuvent faire affecter les dehors de la liberté, sous le poids de la contrainte réelle , et donner la préférence à ce qui ne paraît pas, sur ce qui paraît ? La présence des ambassadeurs dans un pays est le signe de l’existence de la paix ; leur retraite est le signe de la fin des relations amicales : par la même raison , leur présence est le signe que le Prince est reconnu dans un état qui ne s’oppose pas à ce que ses actes soient valables, et par conséquent qu’il est libre, car tout acte hors de la liberté est nul. La retraite des ambassadeurs est le signe que cette liberté a cessé; et comme, dans le premier cas , on peut conclure la fin de la paix , de même, dans le second, on peut conclure celle

de la liberté (i). Dans cette hypothèse , la souveraineté de l’Europe est le jury dans l'affaire cCun Prince ou <Vun Etat particulier ; cet ordre est conforme à celui de la nature , qui veut que chacun soit jugé par ses pairs. Cette règle paraît d’autant meilleure, qu’elle est propre à résoudre une question difficile , et qui s’est souvent représentée , celle de Y obsession de l’esprit du Prince ; il peut arriver qu’elle aille jusqu’à une espèce d’abdication , d’aliénation de l’esprit propre du Prince en faveur d’un homme qui a réussi à s’en emparer. Les moyens en sont divers , les exemples en sont nombreux , depuis Ruffin sous Arcadius, jusqu’au maréchal d’ Ancre, et au Prince de la Paix. Dans ces cas , il y a éclipse de fait , et transport réel du pouvoir du Prince au sujet. Ce transfert a quelquefois été marqué au point de provoquer des actes insurrectionnels, et même des guerres. Qui peut juger dans des circonstances

(i) Ces principes sont entièrement conformes à ceux: que l’Angleterre et les États-Unis ont proclamés par leurs actes dans les évènemens du midi de l’Europe. Je m’y tiens en attendant de meilleures notions.

Sur toutes les questions df intervention y oyez la controverse entre MM. Canning et de Chateaubriand, avec les discours de celui-ci à la Chambre.

aussi compliquées , ou le faire mieux que les dépositaires de la souveraineté , qui , connaissant ses droits , Fétat réel des choses, indépendans de tout ce qui peut menacer les particuliers , sont placés bien plus favorablement qu’eux, pour proportionner leur conduite aux exigences de la position. Le tribunal de la souveraineté élevé au milieu et à la fois au-dessus de la société, la dominant par l’éminence du poste qu’elle occupe, paraît être le fanal le plus propre à la guider , le plus sûr pour les sujets , et pour ceux-ci le moyen le plus respectueux de parvenir à connaître ce qui doit être fait.

4°. La liberté ne se scinde pas ; elle est , ou elle n’est point; la position qui prive de la liberté dans un sens , ne la laisse pas dans un autre : ainsi , dans Fétat dit de contrainte , le Prince conclut des traités , il cède ou acquiert des territoires ; bien plus, il fait la guerre ou en menace : sa liberté ne sera pas contestée pour ces actes , et elle le serait pour les autres? En 1790, l’Espagne et l’Angleterre arment dans l’affaire du N orka-sund : la France arme aussi , et rétablit la paix. L’Angleterre allégua- t-eîle Fétat de contrainte de Louis XVI? En 1821 , Ferdinand cède les Florides aux États-Unis : a-t-il réclamé sur Fétat de contrainte où il dit s’être trouvé

alors? S’il y avait liberté dans ces cas, pourquoi cesserait-elle d’exister et d’ètre reconnue pour les autres ? Les choses peuvent même aller plus loin , et impliquer l’ordre religieux. En 17 8ry, Louis XVI nomme aux sièges épiscopaux de Vienne, de Boulogne et de la Rochelle ; le pape institue comme il avait coutume de faire : aucune réclamation sur l’état de contrainte. Comment le chef du culte catholique aurait- ü pu accepter , ou bien aurait-il craint de rejeter un acte qui eut été le produit de la contrainte ? Semblablement, en Espagne, deux évêques nommés par Ferdinand en 1821 , ont été institués par le pape, sans la moindre observation sur le degré de liberté avec lequel ce Prince aurait fait le choix des sujets présentés à l’acceptation du souverain pontife : or , s’il y avait liberté dans ces actes , comment y aurait-il eu contrainte dans tous ceux qui ont été faits dans une position absolument semblable ?

5°. Terminons par une observation puisée à la source des plus solides jugemens , la nature de Tliomme : le siège véritable de sa liberté, l’asile d’où aucune violence ne peut la chasser , sont sa conscience et son cœur \ il est toujours libre, quand son cœur ne lui faut pas, et, en définitive, toute cette question de liberté dont on fait tant de bruit f

n’est qu’une question de courage et d’honneur.., Régulus était libre de rester à Rome : la bonne foi de Cartbage eût pu servir d’excuse à une vertu ordinaire]; mais celle de Régulus lui avait appris qu’on n’est pas dégagé de sa parole par la fourberie de son ennemi : il retourna vers ses bourreaux. Pie VII, le dernier roi de Sardaigne, ontils manqué de liberté, pour refuser ce qui leur paraissait contraire à leur honneur et à leurs devoirs ? aussi l’admiration du monde ne leur a pas manqué. La force même contre l’ennemi , manque-t-elle en pareil cas? Le captif de Savonne, qui n’avait que des mains désarmées, a plus embarrassé Napoléon , que les bataillons de 1 Autriche ne l’ont fait à Wagram. A Bayonne, les refus de Ferdinand firent éprouver plus d’angoisses à Napoléon, que l’insurrection de l’Espagne ne l’a fait depuis. Les Princes ne se rendent pas assez de justice à eux-mêmes ; iis ne connaissent pas toute la force morale dont ils sont investis, et dont ils peuvent disposer. Pie F 11, etFerdinand a Bayonne, ont montré jusqu’où elle peut aller (i).

(i) J’en ai tracé le tableau dans les Mémoires sur la révolution d’Espagne de 1808. J’en ai écrit en témoin. Ce n’est point Ferdinand qui a cédé la couronne d’Espagne, c’est Charles IV, ou plutôt c’est le prince de la Paix.

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François Ier ne sut pas en tirer parti à l’egard de Charles-Quint, abusant de la victoire : s’il avait su souffrir ou abdiquer , il n’eût pas signé un traité dans lequel le cœur désavouait en seciet la main ; il n’eût pas eu à le déchirer en touchant la frontière, et en s’écriant , Je suis libre , paroles qui forment un contraste douloureux avec le mot qui est le réparateur d’une partie de son histoire, tout est perdu fors l’honneur. Un système de condescendance absolue jusqu’au moment où l’on pourra éclater sans danger, n est ni généreux ni sûr: car comment supposer qu’il

ne provienne pas de motifs secrets, (|uu ne scia pas reconnu, et cju’on n’aura pas placé un dangei là même où Ton cherchait des sûretés ?

Ferdinand a opposé la plus ferme résistance; et, sans l’arrivée de son père à Bayonne, sous 1 inspiration du mauvais génie qui a fait tous les malheurs de l’Espagne, cette affaire aurait pris une tout autre direction. Jamais il n’y eut d’embarras pareil à celui que les refus de Ferdinand faisaient éprouver à Napoléon, nullement préparé à cette résistance qui bouleversait tous ses plans, et qui se trouvait engagé à la face de l’Europe dans une affaire où il ne pouvait ni avancer ni reculer. Il faut l’avoir vu, pour savoir ce qui se passa dans l’esprit de Napoléon pendant que dura le combat.