CHAPITRE IV
Les grandes concassions at les services publies
Espi.irs fondés sur la grande propriélé. — Ils sont déçus. — Grandes concessions en vue d'allotissenients. —Echecs sur échecs. —Comment les trappistes ont réussi.— La -■^ociélé Genevoise.- Les concessions forestières. — La Compagnie Franco- Algérie une. — La {^mpagnie Algérienne. — Hésultats dérisoires.
Les entreprises de travaux publics. — Inconvénients de l'adjudicaticm.
— La Banque de l'Algérie. — Pourquoi l'Etat n'émet-il pas la monnaie de papier ? — L'escompte des effets de commerce. — P«» d'encaisiic m-lallique. — La guerre et les banques d'Etat.- Effon-
drcmenl du portefeuille.' commercial. — Le moratorium.
Augmentation de l'émission des billets de Banque. — Le cours forcé. — 1^ France soutient les banques d'Etat au lieu d'en être soutenue. — Le crédit agricole. — L» Banque de l'Algérie crie sans être écorchée. — Ses bénéfices annuels. — Son rdle pendant la guerre. — La rançon du crédit. — Autres établissements nnanciers. — La charge du travail. — La dette hypothécaire et chirographaire. — La production est écrasée.
-Le Maroc livré à la haute Hnance. — La Banque d'Etal internationHie.
— Son rôle et ses bénéfices. — L'assainissement de la situation monétaire ajourné. — La Banque ne veut pas tuer la poule ans (pufs d'or. —Le contrAle de la Dette. — Ses gages. — 11 n'a pas intérêt k bien gérer. — Les droits de douane. — I.'acconage. — On manque de liarcasses. — Pus de magasins ni d'cntrepâts. — L'exaspération des cnmiiierç^ints. — Le contrôle renonce à l'acconage et an magasinage. — Xe pourrait-un se soustraire complètement à son joug ? — Touchera-l-nn uu.\ privilèges de la haute finance ?
— Le monopole des tabacs. — [..a Société immobilière. — Gi-os. moyens cl petits spéculateurs. — l'ne parole cynique.
Les ports. — L'Eljil en fait tous les frais en .Algérie. — En Tunisie, après de sérieux sacrifices, il fait appel à l'initiative privée. — (^Ile-ci prend les meilleurs ports et refuse les autres. — Elle laisse à l'Etat une grande partie des charges et la totalité des risques. — Marché de dupe. — On renouvelle la concession. — Prospérité croissante. — Lu compagnie élude ses engagements, - — Le port de Bizerte. — Ruine des petits pêcheurs. — On demande le rachat. — Les ports marocains. — Il fallait en créer deux. — On décide de s'en tenir à Casablanca. ~ L'intérêt des spéculateurs l'emporte sur l'intérêt général.
La flotte commerciale. — Ce que coule à l'Algérie l'exclusion du pavillon étranger. — Le consortium des Compagnies francises de
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navigation. — Ses tfTels. — Prottstatiuiis de l'Algérie. — On essaye des transports libi-VH. — 11 faut en revenir au régime des subventions. — Les c^itiquc^s du Temps. — l.e naufrage du Sainl- Augustin. — I^s vieux navires pourris. — Vaines doléances.
Les mines. — Leur exploitation appauvrit le pajs. — ■ Main-d'œuvre étrangère. — Spoliation des indigènes. — Une tache sur l'honneur français. — l^s phosphates de Gatsa. — Privilèges de la Compagnie. — Ses bénéHci-s énormes. — Autres concessionnaires. — La part de l'Etat ,
T^s richesses minières du Sud-Constantinois. — L'Ouenza. — La mine et la minière .— La concession Pascal. — Faute initiale. — Le consortium <:arbonne1. — La deuxième faute. — Deux groupes rivaux. — La «aison MUller. — La Société d'Etudes. — Les conventions. — Intermède judiciaire. — On fait la paix. — La société nouvelle. — Les étrangers y sont prépondérants. — La part de l'Algérie. — Les inconvénients de la nouvelle convention. — Discussion ft la Chambre en 1910. — Encore un temps d'arrêt. — I^ traité Carlionuel devient caduc. ^ Projet du gouvernement. — La Société d'Etudes se dissout. — Le nouveau traité. —■ L'.Algérie se réserve la construction et l'exploitation du chemin de fer. — Avantages et dangers du traité. — ■ Son adoption par ta Chambre. — - Obscurités qui prêtent au soupçon.
Couclusion : supériorité de l'exploitulion par l'Ktaf, — Pourquoi ne pas la généraliser ?
Si l'initiative privée n'a pas réussi à coloniser l'Algérie, ce n'est pas faute d'avoir été encouragée par les pouvoirs publics. On a vu les efforts persévérants tle la colonisation officielle pour attirer les petits propriétaires. Mais parallèlement à cette méthode, ou alternativement avec elle, des tentatives d'une autre nature étaient poursuivies.
On a essayé de constituer de grandes propriétés, tantûl pour être exploitées directement par les concessionnaires, tantôt pour être alloties par eux et rétrocédées en détail à la petite colonisation.
On voyait dans la grande propriété un agent actif de progrès agricole ; le rôle qu'où rêvait pour elle est exposé par M. Vîclor Démontés dans un Rapport au Congrès de l'Afrique du Xord de 1909, déjà cité : ^
Disposant d'avances consldérjhles, la grande colonisation pourrait réussir mieux que toute autre dans un pays comme l'Afrique du Nord ; on sait que les conditions climalériqnes y sont telles, que les récoltes sont très variables, excellentes cette année, médiocres on mauvaises l'année suivante. Celui qui lie possède pas quelques réserves est exposé à se trouver dans la plus grande détresse et doit être assisté. Certaine du lendemain, une société riche peut supporter une récolte mauvaise ou déHcitaire, attendre des années meilleures. De plus, dirigée par des gérants compétents, elle itpporte des procédés de culture
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approprias, occupe un uomlirciix personnel, pnsséde les instruments de labour les plus modernes, les attelages les plus puissants. Elle peut même se livrer à des expériences agricoles, à l 'introduction de cultures nouvelles, ji la sélection des semences et an croisement des
Cette conception ne semble pas déraisonnable. Mais on avait compté sans l'esprit étroit et bassement mercantile qui caractérise, dans la plupart des cas, l'intérêt privé ; pour lui, toute oeuvre n'est qu'une affaire, et son unique préoccupation est d'en retirer beaucoup de profit en y courant très peu de risques.
C'est pourquoi, au lieu de dépenser des sommes importantes pour construire, défricher, améliorer, la grande majorité des gros propriétaires a trouvé plus simple et d'un avantage plus certain d'affermer ses domaines ou de les faire cultiver par des khammès. Dans les rares cas où l'exploitalion en régie a été tentée, le souci de réduire les frais généraux a fait écarter la main-d'œuvre française, trop coûteuse, et donner la préférence aux travailleurs étrangers.
Quant au petit nombre de gros propriétaires qui ont essayé de faire de la bonne agriculture, ils n'ont pas eu, en général, h s'en féliciter. M. Démontés le constate en ces termes :
Quelques grands, agriculteurs essais coûteux pour le plus gra leur, car beaucoup s'y sont ruines.
Ouvrons une parenthèse sur cette constatation : si de grands propriétaires, riches, entreprenants, doués de connaissances agronomiques, se sont ruinés à faire de la culture scientifique, n'est-ce donc pas la preuve que l'Afrique du Nord y esl impropre et la condamnation anticipée de tout ce qui pourra y être tenté ? Non, fort heureu.sement. On le verra au livre V ; ici l'étude de cette question ne sérail pas à sa place.
Nous venons de mentionner l'essai d'un système mixte qui paraissait devoir réunir les avantages de la grande et de la petite colonisation sans avoir leurs inconvénients. Il consistait à remettre de vastes superficies à des sociétés financières, à charge par elles d'y établir des voies de communication, d'y exécuter des travaux"^ de défrichement et d'irrigation, d'y créer des villages et des fermes et d'y installer des petits colons, .soit comme propriétaires, .soit comme fermiers.
Le clair bon sens de Bugeaud lui avait révélé le point faible (le celte conception. Il écrivait :
Lts grands conh-ssionndires capitalistes pcuvenl-ils faire des propriétaires ? Alors ils ali/'Tieraient la plus grande partie de l'immeuble qui leur aurai! été concédé et. s'ils font pour installer des propriétaires les mêmes frais que le gouvernement, ils paieront beaucoup trop diiT In partie de leur propriété qui leur restera. Leur donnera-t-on
Diciitizc-ctyCoOgle
une cUnduc telle qu'ils puissent itie indemnisés avec bénéflce après avoir créé un certain nombre de propriétaires î Mais alors l'Etat s'eupuse à donner des espaces considérables qni ne recevront qu'une jMipulalion rare de mercenaires ou qui n'en recevront pas du tout.
C'était l'évidence même. Mais quand les actes des hommes et des gouvernants sont-ils déterminés par la saine logique ? On persévéra dans cette idée fausse. On concéda de grandes étendues domaniales à des capitalistes, à des militaires, à des députés, à des sociétés civiles, voire même à des chefs indigènes, et les résultats, dit M. Démontés, furent plus que médiocres ou même nuls.
Résumons chronologiquement les principales de ces diverses tentatives.
M. Victor Démontes expose en ces termes la nature de l'œuvre accomplie par les grands colons dans la première période de l'occupation de l'Algérie :
Leur exploitation, pour si bardie fût-elle, a été généralement limi' tée k la récoite des foins dont l'armée avait un pressant l>esoin, b l'élevage et au commerce du bétail que leur achetait l'Intendance militaire. Beaucoup de ces propriétaires ne cherchaient même pas d'autrès bënéflces que celui qu'ils escomptaient de la revente de lenrs terrains : ilK étaient plus spéculateurs que colonisateurs. Quand le gêné-, rai Vitlée, sur l'ordre de Suult, fit une enquête sur les terres vacantes propres à la colonisation, on fut tout étonné de ne rien trouver, tant avait été ardent l'efTort pour accaparer les terres. Les grands colons n'avnient pas non plus amené beaucoup de Français dans leurs fermes ; plusteurs tirent appel à des étrangers, des Mahonnais.
A Guyolville, prés Alger, l'Etat confia à l'entrepreneur Tardés le soin d'édifier un certain nombre de maisons, moyennant une somme déterminée. L'entrepreneur devait en outre recruter el installer un nombre égal de familles. Une convention analogue fut passée avec les entrepreneui^ Caussidon et de Violar pour le village de Saint-Jules.
H Qu'advinf-il de cet essai ? écrit M. Démontés. Les maisons construites étaieni des maisons de carton qui s'écroulèrent aux premières pluies ; les familles installées, que l'on était allé quérir à Alger, ne restèrent que quelques mois et retournèrent à Ja ville, a
Ainsi l'intérêt privé, poursuivant le bénéfice même par les voies les plus frauduleuses, ne songeait qu'à tromper l'Etat el paralysait ses efi"orfs en faveur de la colonisation. Ce n'est pas là une exception, c'est la règle ; on le verra par la suite de cette élude.
Nous citons encore M. Démontés ;
A Saint-Denis-du-Sig, en 1845, on avait accordé 3.M0 hectares i l'Union Agricole, société qui s'engageait à installer 360 familles européennes avec les bâtiments d'exploitation et le matériel correspon-
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dant. La société, dirigée par deux anciens capitaines, ne put tenir ses engagements ; elle se transfnrma en une sorte de phalanstère, et les quelques familles amenées ne lardèrent pas A l'abandonner. En 1846, on mit en adjudication la concession de l'entreprise de six villages des environs d'Oran. L'n seul. Sainte-Barbe-du-Tlélal trouva preneur et l'entrepreneur abandonna bientôt son adjudication. Même insuccès pour Christine, San-Fernandu, Isabelle concédés en 1847 ii des capitalistes français et espagnols.
Vers la même époque, les Trappistes obtinrent la concession de Staouéli dans des conditions que fait connaître M. Démontés:
Dans une colonie en formation, les capitaux sont ce qui manque le plus. Ils .sont la condition de toute amélioration, de toute exploilatioD. Mais encore faut-il que cc<i capitaux existent réellement et qu'ils ■oient dépensés en travaux utiles. Combien de sociétés civiles et religieuses n'avaient que des ressources fictives et ont su se faire prêter d'abord, donner ensu'le les sommes dont elles avaient besoin I
L'ancien Camp de Staouéli et les 1020 hcctare.s .ttlcnant furent don~ nés à un ordre religieux habitué au travail de la terre. Les Trappistes qui devraient apporter des capltau:t — condition nécessaire pour mettre en valeur plus d'un millier d'hectares — n'en avalent pas, si bien que cette colonie religieuse dont on a tant parlé, dont on a vant£ la prospérité, fut faite aux frais de l'Btat avec les ouvriers militaires, avec Ici pénitenciers ; on offrit tout aux religieux ou plutôt on ne leur refusa rien ; rations Journalières pour les hommes pendant quatre ans, fourrage pour les liétes, semences, instruments aratoires, bétaiL etc. Im grande colonisation ne peut que réussir dans de pareilles conditions.
En 1853, M. Sautler de Beauregard obtint pour la Société Genevoise 20.000 hectares dans les environs de Sétif. Il devait y créer dix villages français de 50 feux, disposant de 1.200 heelares chacun, en conservant les 8.000 hectares restés disponibles.
Or, dit M. de Peyerimhoff, elle n'a réussi à établir que sept villages sur lesquels deux sont pratiquement vides de colons el comptent en.senible 19 Français, tandis que les cinq autres en comptent 233, Sur son magnifique domaine de 14,744 hectares, c'est à peine s'il vit une population de 100 Français : les deux tiers des terres sont données en location ou en métayage aux indigènes.
M. Victor Démontés décrit les tentatives de grande colonisation faites l'année suivante :
Kn 1S54, c'est le terriloire de Tipaia qui est concéda k un entrepreneur parisien en vue d'y établir un village ; celui de l'Oued Dekri passe de même entre les mains de trois propriétaires constantinois : les deux tentatives échouent pareitlemenl. Vers la même époque, on se débarrasse asseï hypocritement de la propagande faite en faveur des villages départementaux, qui avait fait trop de bruit au gré de certaines personnalités : après Vesoul-Bcnîan, le village des Franc- Comtois, on avait projeté Lure-Benian et Grny-Benian ; les iniml-
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gi-«nti itaienl recrutés, ils allak'iil partir, l'our empêcher col cxodc, on céda les périmètres di- ci-s deux centres à lui ordre religieux qui se hlto de l'échaii)(cr pour un Rrsnd immeuble à Alger.
On a vu, au chapitre premitT du livre II, les mauvais ri'sultats des concessions forestières en Algérie. M. de PeyerimhofT écrit, à ce sujet, dans son rapport :
En 1863 et IS63. les plus helles fiirils de la colonie, plus de 160.000 hectares comprenant tous les nias.iifs de chênes- liège s accessibles, avaient été concédées pour 90 ans à une trentaine de bénéficiaires. I^s incendies de 1885. des contestations répii^jes au sujet des indemnités et de l'application du cnhier des charges aniennient quelques années plus lard l'administration à les attribuer en toute propriété aux concessionnaires dans des conditions de bionveillance qui se rapprochaient d'un geste d'abandim.
En 1865, la Société de l'Habra et de la Macla obtint 24.000 hectares, à charge de construire le barrane de Perrégaux. Elle ne put atteindre son but et transporta sa concession à la Compagnie Franco- Algérien ne, qui obtint en outre le privilège exclusif de l'exploitation de l'alfa sur 300.000 hectares à l'est de Mascara et la concession db la ligne de chemin de fer d'Arzew à Khalfalla. La Franco-Algérienne est restée légendaire dans l'hi.stoire de l'Algérie, comme type de mauvaise administration. On en reparlera à propos des chemins de fer. Disons seulement ici qu'après avoir déposé son bilan, en 1888, et obtenu son concordat en 1890, elle dut être dissoute judiciairement en 1900. Le magnifique domaine de l'Habra et de la Macta, tombé sous le séquestre du Crédit Foncier de France, fut vendu en 1911 à Madame Schneider et a été racheté en 1913 par le gouvernement de l'Algérie pour la somme de 6 million.s.
N'aurait-OQ pas été mieux inspiré en ne le concédant pas ?
La même année 1865, le 18 septembre, dit M. Démontés, un décret ratifie le contrat qui abandonne 100.000 hectares de terres à la Société Générale Algérienne, à charge d'avancer à l'fîtat 100 millions pour les travaux publics, ce qui fut fait jusqu'à concurrence de 87 millions, et d'en employer directement cent autres, ce qui ne le fut pas.
Cette splendide concession s'étendait sur le territoire des communes de l'Oued-Zenali, du Kroubs et des Ouled-Rahmoun, province de Constantine.
En 1877, la Société Générale Algérienne fut dissoute et son actif transporté à la Compagnie Algérienne qui possède et exploite encore aujourd'hui la concession. D'après les rapports récents du conseil d'administration, 4.811 hectares seulement sont exploités directement, le suq>lus est mis en location. La société trouve plus avantageux de se débarrasser de toutes préoccupations agricoles pour consacrer son activité et ses capiteux à des opérations de banque qui lui réussissent fort bien.
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Quant à l'œuvre de colonisation accomplie par elle, H. de Peyerimhoff la résume ainsi : deux villages ont été créés pour la petite colonisation. L'un d'eux a disparu et a été remplacé par une vaste ferme. L'autre village n'a été sauvé du même désastre que parce que l 'Administration lui a aifecté douze concessions nouvelles. De la sorte il compte actuellement 33 Français.
On a vu qu'en Tunisie, les grandes propriétés qui se sont constituées après l'occupation, et qui forment la presque totalité des terres de colonisation, n'emploient le plus souvent que des Siciliens et des indigènes e( sont cultivées selon la méthode arabe.
Ainsi, dans les deux pays, la ({rande propriété s'est révélée impropre, à un degré beaucoup plus marqué que la petite propriété, à accomplir l'œuvre de colonisation qui comprend le peuplement français et l'adoption de bonnes méthodes culturales. La preuve est faite et définitive. La Quinzaine Coloniale, organe de M. Joseph Chaillev, t'enregistre dans son numéro du 10 juillet 1913 :
Duiis la plupart des ci
s, après des essais plu
ou m
ins heureux
ixploitatioii dtrccle, k-
grands concessiDnnain
lit bornés à
lier leurs terres aux Ar
uhes et la colonisât inii
l'a tiré
aucun profit
It-ur intervention.
de
Nous avons vu que l'Etal a dû prendre à sa charge un certain nombre de dépenses nécessitées par l'intérêt général, et que l'initiative privée n'aurait jamais assumées. Dans ce cas, il lui arrive parfois de faire exécuter lui-même, sous la direction de ses agents, les travaux qu'il paie ; mais cela se produit rarement. L'usage est au contraire de les confier à des particuliers qui les acceptent avec empressement pour y réaliser des bénéfices aussi foms que possible, aux dépens de ce pauvre intérêt général, qui a bon dos. Admirons une fois de plus — ce n'est pas la dernière — l'absurde générosité de cet Etat débonnaire qui, après avoir abandonné à l'entreprise privée tout ce qui peut cire source de profit monnayable, et ne s'être réservé que rc qui coûte sans rapporter, trouve encore moyen d'augmenter ses dépenses pour faire gagner quelque chose à l'intérêt particulier, qui se jette sans vergogne sur toutes les proies.
On allègue, il est vrai, pour justifier cette façon de faire, que l'Etat n'étant pas outillé ])0ur produire et construire, il a plus d'avantages â s'en remettre à des particuliers dont c'est la spécialité. L'Etat a cependant les services richement rétribués des ponts el chaussées, des mines, etc., avec tout un personnel d'ingénieurs, conducteurs, surveillants, tous très compétents, et dont la fonction devrait consister essentiellement à exécuter ses travaux, exploiter ses mines, etc., comme le personnel des forêts dirige l'exploitation de son domaine en Algérie el en Tunisie,
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comme le personnel des chemins de fer de l'Etat, en Algérie, exploite son réseau. Si l'action directe de l'Etat est reconnue bonne en matière de forêts et de Chemins de fer, pourquoi ne le serait-elle pas également en matière de travaux publics ?
On dit aussi que, par le système de l'adjudication, employé pour tous les travaux et fournitures d'une certaine importance, l'Etat réduit au minimum le bénéfice de ses entrepreneurs, supprime tout soupçon de favoritisme ou de vénalité, et se décharge d'un souci gênant. Hélas ! il ne fait qu'éviter un écueil pour se jeter sur un autre. M. Aynard, qui a vu beaucoup d'adjudications, est loin de 's'en déclarer satisfait :
L'adjudication est un système qui a .fait depuis longtemps ses preuves d'inelTicacité et qui aboutit, tantdt k des collusions aux dépens de l'inlÉrél général, tantôt au iiuccèa de soumissionnaires peu sérieux, tantôt Ji des exactions aux dépens des adjudicataires de ta part de concurrents sans scrupules ; seulement c'est un procédé machinal qui assure la paix de l'ànie à l'autorité.
L'adjudication a un autre inconvénient grave : le sabotage des travaux par l'emploi de mauvais matériaux ou des malfaçons dans l'exécution, rendus possibles par l'insuffisance d'une surveillance négligente ou complice. Entre mille exemples édifiants de cette pratique, qui est constante, citons un article de la Vigie Marocaine, du 3 décembre 1912, sur les travaux du port de Casablanca :
l.cs travaux effectues cet été ei révèlent une mauvaise qualité de qu'un caractère de provisoire dont nous n'arriverons pas à nous défaire. Cela tient à deux causes : que les délais d'adjudication nous mettent toujours en retard sur la mer ; que les fonds sont accordés non pas selon les besoins de l'ouvrage mais xelun les disponibilités du moment.
Ainsi le rempart de blocs élevé en avant du terre-plein n'était pas encore sec lors de la première tempête : en outre, il avait été construit sans que ses derrières fussent assurés par un remblaiement suffisant, parce qu'on ne trouvait pas alors de remblais. La conséquence en est que l'ouvrage a cédé à la première Icmpète et qu'on sera obligé d'y travailler continuellement pour le maintenir.
Au total, on l'a fait avec les moyens du moment, nuis on devra l'entretenir avec de nouveaux moyens et cela reviendra aussi cher qu'tin ouvrage qui eût été bien fait.
De plus, comme nous l'avons dit, certaines parties de ces blocs ont été liées avec un mélange fortement dosé de sable, qui s'effrite au doigt. Si les entrepreneurs s'amusent maintenant à nous faire des petits pâtés, comme les enfants sur la plage, il ne faudra guère s'étonner des ravages de la mer k Casablanca.
Malgré les leçons de l'expérience, l'administration persiste dans le système déplorable de l'adjudication. Elle en parait
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nK'iiic si satisfaite que, des travaux publics, elle l'a étendu aux concussions minières. Sur ce terrain, elle n'a cependant pas su «lavantage éviter les critiques.
Du compte rendu officiel des séances de ta Chambre, nous extrayons les lignes suivantes :
Séance du 2t novembre 1913 :
M. le Président. fa\ reçu Au MM. Millevove et Houbé une demande d'iiilerpelJalion : .. 1° sur les maEireuvros 'qui ont précédé l'a^jadlciilion du gisement des phnspholcs du Djebel-lCouif, qui ont supprima la liberté des enchères à cette ndjudication : 3* sur les atteintes sut>ies (te ce clief par le trésor algérien. 'i
Séance du 23 janvier 1914 :
.1/. Jaurès. ■■ I/exemple d'un.
<|iie les adjudications peuvent i (jue l'inlérét public soit .ihsoli
L'interpellation de MM. Millevoye el Houbé ne vint pas en discussion, la législature ayant pris fln peu de temps après son dépôt. Elle eût sans doute amené d'intéressantes révélations ; les faits qu'elle visait ont longtemps défrayé la presse algérienne et ce qu'on a pu en apprendre n'est pas à la gloire du système de l'adjudication.
En somme personne ne peut sérieusement soutenir aujourd'hui que ce système soit une sauvegarde pour l'inlérét général. Même quand il paye bon marché, ce qui est rare, l'Etat est toujours vnlé.
On a jugé à propos de créer en Algérie une Banque d'Etat et d'étendre plus tard son privilège à la Tunisie. Le Maroc n'a pas pu être englobé par cet établissement, ayant été, avant notre protectorat, livré à la haute flnance internationale qui y a créé une Banque d'Etat spéciale dont on parlera tout ^ l'heure.
I.a Banque de l'Algérie, devenue Banque d'Algérie et de Tunisie, a donc été investie du droit régalien d'émettre des billets payables au porteur et à vue, et ayant cours forcé en Algérie el Tunisie.
Si l'utilité d'un papier-monnaie, plus transportable que les valeurs métalliques, est reconnue, on peut se demander pourquoi l'Etat ne se réserve pas le droit de l'émettre lui-même en l'employant pour ses paiements, en l'échangeant contre la monnaie réelle, soit au pair, soit moyennant une légère prime en faveur de cette dernière, ou par tous autres moyens. L'Etat y gagnerait de réduire l'importance de ses emprunts et de donner beaucoup plus d'élasticité h ses finances.
Mais on nous affirme que le billet émis sous la signature de l'Etal n'aurait pas de valeur ; que pour présenter une sécurité
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(omplèle il doit émaner d'une société privée, placée d'ailleurs sous le contrôle de l'Etal ; que cette société, remettant des billets en échange des effets de commerce à court terme et de tout ic|)os qu'elle prend à l'escompte, est toujours à même, par l'encaissement certain de ces effets, d'assurer le remboursement en espèces des billets qui lui seront présentés ; qu'il importe d'avoir, en temps de crise nationale, un établissement distinct de l'Etat pour soutenir le crédit public.
Tout cela est fort discutable.
D'abord quand l'Etat monnaye des lingots d'argent, il leur donne une valeur conventionnelle très supérieure à leur valeur marchande; c'est son crédit seul qui garantit le remboursement de la majoration. Cependant la valeur des pièces d'argent n'est contestée par personne. La même observation s'applique à la monnaie de nickel et de bronze, dont la valeur réelle est moindre encore. Pourquoi donc le public n'accepterait-il pas aussi facilement la monnaie-papier de l'Etat ?
Puis si l'on admet que les régies administratives étroites applicables aux caisses trésorières de l'Etat empêchent leurs directeurs de pratiquer l'escompte, qui exige une certaine latitude dans l'appréciation de la valeur des signatures apposées sur les effets présentés aux guichets, il a été constaté par l'expérience que la Banque de l'Algérie s'est fort mal acquittée de celte partie délicate de sa mission ; qu'elle a accepté des signatures pour des sommes très supérieures au crédit réel de leurs auteurs et qu'une accumulation de fautes de cette nature aurait amené sa perte, sans l'intervention de l'Etal qui a rétabli l'ordre dans sea finances.
D'ailleurs pourquoi ne pas laisser l'escompte aux banques privées î Parce que, dit-on, te taux en serait trop élevé, tandis que la Banque d'Algérie et de Tunisie, avec son gros capital-papier qui ne lui coûte rien, peut escompter â des conditions beaucoup plus avantageuses pour le commerce. Elle le peut, c'est certain; mais c'est un pouvoir dont elle n'abuse pas ; sans quoi, comment expliquerait-on le chiffre élevé et sans cesse croissant des escomptes pratiqués à côté d'elle par la Compagnie Algérienne, le Crédit Foncier et Agricole d'Algérie, le Crédit Lyonnais et d'autres banques privées de moindre importance, alors que tous ces établissements financiers n'ont pas comme elle la possibilité de se procurer des fonds sans avoir à en payer l'intérêt ?
Quant à sa grande sueur, la Banque de France, elle n'escompte guère qu'aux banques privées et ce sont elles seules, ou à peu près, qui profitent de la réduction de son taux, sans en faire bénéficier leurs clients.
D'ailleurs la Banque de France dispose, pour garantir en partie le remboursement de ses billets, d'une réserve métallique de 4 à 5 milliards. C'est là un puissant régulateur. Mais la Banque
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d'Algérie et de Tunisie n'a pas de telles réserves, même proportiunnées à ses opérations. Son bilan au 31 août 1913 porte comme numéraire en caisse 67 millions. Ce n'est pas là une réserve nulallique, mais simplement une disponibilité pour les besoins courants. Au passif figure une dette de 135 millions envers le Trésor public, dont elle est l'auxiliaire. Le retrait en numéraire d'une partie de ces foad.s, qui précéderait forcément le moment paroxystique d'une crise nationale, ne laisserait à peu prés rien aux porteurs de billets. Remarquons à ce propos que non seulement la Banque d'Algérie et de Tunisie exerce par son privilège le droit de donner une valeur Ji des morceaux de papier, mais qu'elle <tis|)ose encore pour ses opérations des fonds de t'Etat. C'est inouï 1
Son droit d'émission, qui était normalement de 300 millions et a élé triplé depuis la guerre, est tout à fait excessif par rapport à son capital social qui, malgré des augmentations, n'est actuellement que de 2.5 millions. Au 31 août 1913, la Banque . d'Algérie et de Tunisie avait, d'après son bilan, pour 231 millions de billets en circulation.
Par ce résumé sommaire de la situation de la Banque d'Algérie et de Tunisie, on voit combien est dérisoire l'argument qui justifie l'existence d'un tel établissement par l'appui qu'il donne au crédit de l'Etat. Mais ce qui s'est passé pendant la guerre est une preuve, par les fail.s, que le crédit d'un établissement privé, si puissant qu'il .sott, ne peut résister à la débâcle qui se produit dans les grandes crises nationales et emporte tout.
Bien loin de pouvoir soutenir l'Etat, la Banque d'Algérie et de Tunisie, et la Banque de France elle-niême, étaient perdues si elles avaient dû faire face à leurs engagements. Leur portefeuille commercial, en lequel on affectait de voir une garantie supplémentaire de premier ordre pour le remboursement des billets de banque, et cela parce qu'il était composé d'effets à court terme portant une înllnité de signatures, s'est trouvé du jour au lendemain transformé en un lot de créances irrécouvrables, et dont une partie appréciable sera même définitivement perdue.
Non seulement, pour sauver la situation de ces établissements, il a fallu, par le moralorium du 9 août 1914, les dispenser de rembourser leurs billets en circulation et leurs dépôts ; mais il a élé reconnu indispensable en même temps d'augmenter leur faculté d'émission. C'est ainsi que, par la loi du 5 aoiU 1914 et le décret du 26 septembre suivant, le maximum d'émission de la Banque de l'Algérie a été porté d'abord à 400, puis  450 millions.
A ce moment, les débiteurs de la Banque étant dégagés de l'obligation de s'acquitter envers elle, tout ce supplément de billets émis n'avait pas le moindre gage. Seul le cours forcé les faisait accepter.
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Dans les mêmes circonsliiiices la faculté d'émission de la Banque de France devait è(re portée i 12 puis à 15, puis à 18 milliards, i raison des avances qu'elle faisait à l'Etat. Elle a été portée récemment à 30 milliards. Cette augmentation dépassait de beaucoup la valeur de ses garanties. C'est donc la signature de la France, derrière )a sienne, qui seule a inspiré *ronfiance. Et M. Ribot, ministre de* Finances, Va nettement reconnu en déclarant, le 7 mai 1915, à la tribune de la Chambre : • Le crédit de la Banque et le crédit de l'Etat sont aujourd'hui étroitement liés. » C'est parfaitement exact, et il est tellement impossible de le contester que nous en refrouvons l'aveu explici|e sous la plume d'un publiciste financier bien connu, M. Manche^ dans le Temps du 3 avril 1916 :
Il ne faut pa» s'inquiéter sérieusemeDt du diiffre actuel de la cir- CDlation de la Banque, d'abord parce que, ÛdiU au programme adopté, l'Etat ne manquera pas. ft une époque encore indéterminée, de substituer aux avances de la Banque le cou cou rs.flna licier du public sous la forme d'une nouvelle tranche d'emprunt i long terme, ensuite parce qu'il faut bien se dire que les billets de la Banque, émis en représentation des avances de l'Etat, ont comme garautie générale le crédit du pays tout entier.
Car lorsque l'Etat emprunte k la Banque, c'est nous tous qui lui devons. TAt ou tard ces billets seront -remboursés, soit par la voie d'emftrunts publics, soit par des crédits budgétaires. Le billet de banque entre nos mains conservera donc toujours sa valeur en raison de ces certitudes de remboursement i la Banque.
Ainsi, rien de plus clair : non seulement il y a solidarité étroite entre la Banque et l'Etat ; mais c'est l'aval de l'Etat qui fait toute la valeur de la signature de la Banque. Cette constatation ruine complètement la thë.se ancienne de M. Manchez et de tous les défenseurs de l'ordre financier actuel, à savoir que la Banque doit être une institution privée, distincte de l'Etat, afin de pouvoir, en période de crise, soutenir l'Etal de son crédit. Puisque c'est le contraire qui se produit, à quoi bon payer .une commission d'un pour cent à la Banque pour se faire remettre par elle des liasses de billets que l'Etat pourrait parfaitement faire imprimer lui-mêtne 7 N'oublions pas qu'un pour cent sur 18 milliards, chiffre atteint en 1918, représente un bénéfice net de 180 millions par an prélevé par les opulents actionnaires de la Banque sur la détresse du pays (1>.
En résumé, les Banques d'Etat ne sont à même de prêter un appui au crédit public qu'en temps normal, c'est-à-dire quand
(1) Ce n'est pas tout : ta Banque reçoit du gouvernemeal français l'Intérêt à S pour 100 d'une somme de 3 milliards avancée par elle à 1i Russie sons 1* 8>r«aUe de la France, soit iso millions par an. C'est véritablement scandaleux.
l'Etal d'cd a pas besoio. Tonte criie qui atteint l'Etat les fnqipe en même temps; et loin de pouvoir venir à son secours, elles ne se tieonent del>out que si, par une intervention arbitraire, l'Etat les dispense de payer leurs dettes en même temps qu'il leur ouvre de aouveUes ressources, purement fictives.
C'est la i»-eave évidente que l'Etat pourrait Be.rteerver l'émission de la mannaie-papier aussi bien que de la monnaie métallique et se dispenser àe faire à la Haute Banque le cadeau royal que constitue le droit d'émettre des billets au porteur.
Mais du moins, en accordant de tels avantages à la Banque d'Algérie et de Tunisie, l'EUt s'est-il réservé sa part T Non I il n'y a pas songé, du moins au début. Ce n'est <iue beaucoup pins tard qu'il a commencé à en retirer (quelques menus profits. La loi du 5 juillet 1900 a imposé à la Banque dé l'Algérie le versement d'une redevance annuelle de 200.000 francs, destinée A créer le Crédit agricole, et devant être portée à 300.000 fraocs par augmealatlons successives dont U dernière a eu lieu en -fdI3. Lorsque le privilège de la Banque a été étendu h la Tunisie, on a stipulé au profit de cette dernière une redevance du tiers de celle de l'Algérie.
L'Etat ayant le droit, avant le 1" janvier 1913, de mettre fin au privilège de la Banque d'Algérie et de Tunisie, qui devait expirer en 1920, a subordonné son renouvellement et l'augmentation du droit d'émission à une élévation des redevances ci- .dessus. Celles de l'Algérie ont été portées à 50 centimes pour 100 et celles de la Tunisie à 0,10 pour 100 du montant des billets en circulation, avec minimum de 750.000 francs pour l'Algérie et de 150.000 francs pour la Tunisie,
De plus, la Banque d'Algérie et de Tunisie est tenue d'avancra* sans intérêts 5 millions à l'Algérie et 1 million à la Tunisie. N'est-il pas dérisoire d'avancer 5 millions à un pays qui laisse à la Banque en compte courant des dépôts ayant atteint en 1913, la somme de 135 millions, comme on vient de le voir 7
La Banque d'Algérie et de Tunisie a afTecté de crier bien fort qu'on t'écorchait vive en lui imposant de tels sacrifices. Il apparaît pourtant qu'un prélèvement de 60 centimes pour 100 sur des opérations fructueuses qui ne lui coûtent que les frais d'impression des billets de banque n'a rien d'excessif.
En effet, malgré ses prétendus sacrifices, ses bénéfices nets
s'élèvent rapidement
d'année en
année, ai
nsi qu'
m va en jt
par le tableau ci-dessous :
Exercice 1907
Bénéfices
nets . . .
. . .Fr.
